05 Mai 2002

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Tannières (Marie-Lucienne)
centre hospitalier universitaire de Paris (Foch)
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Brengard
membre suppléant, centre hospitalier Maison-Blanche de Neuilly-sur-Marne
Objet:
président de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Remplace:M. Girard (Jean-François)
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nicolaon (Patrick)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Fédération nationale Sud santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jodar (Jean-Claude)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Fédération nationale Sud santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Goddat (Emmanuel)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Vinsonneau (Bernard)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Cailliau (Christian)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Petyst de Morcourt (Thierry)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Pichoff (Jean-Paul)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Malbec (Serge)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Delrue (Luc)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Basset (Denis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Glaesterman (Roger)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Delucas (Roger)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Tourisseau (Richard)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Rosenblatt (Michel)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Valmary (Dominique)
directeur du centre hospitalier du Puy-en-Velay
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Rudloff (Guy)
directeur de l'établissement médico-social de Lorquin
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Delaneau (Jean)
maire d'Autrèche
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléant
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Virole (Claude)
vice-président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Peyriguey (Michèle)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome services de santé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Kalb (Françoise)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome services de santé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Quiviger (Florence)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sorba (Martine)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Defortescu (Danielle)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Chapelet (Ginette)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ratzmann (Angèle)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Carini (Françoise)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Quillet (Emmanuelle)
adjointe au délégué général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Kalb (Willy)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome services de santé
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sagez (Bernard)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Amouroux (Thierry)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernus (Didier)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Regnard (Claude)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ostermann (Louis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Marie (Daniel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Lecrique (Yves)
directeur du centre social d'Argonne (Les Islettes)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
Le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard (Serge)
directeur du centre hospitalier de Mâcon
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Drapier (Marcel-Alain)
conseiller général de Saône-et-Loire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'assemblée des départements de France
Titulaire
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Leguay (Irène)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Fédération nationale Sud santé-sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Hache (Marie-Christine)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jouchter (Jocelyne)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Leclercq (Pascale)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gillot (Dominique)
maire d'Eragny
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Markey
détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord-Valenciennes
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Oudot de Dainville (Etienne)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Washington
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
affectation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gilquin (Alain)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Castellazi (Mario)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Zakine (René)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Vigne (Michel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Comoy (Alix)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ducrocq (Dominique)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentant du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Paugam (Anne)
inspectrice des finances
Objet:
direction auprès de l'Agence française de développement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2002-05-13"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Besson (Daniel)
administrateur civil hors classe, commissaire du Gouvernement
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mérieux (Antoine)
administrateur civil hors classe, commissaire du Gouvernement
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Legay
attachée principale d'administration centrale, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Plaine de France
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philip (Thierry)
Professeur
Objet:
comme président du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De:
Pelletier
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Président de la conférence des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Vinter (Jean)
représentant l'Union des associations françaises de laryngectomisés mutilés de la voix
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sigaux (François)
Professeur
représentant la Société française d'hématologie
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Rouessé (Jacques)
Professeur
représentant la Fédération française des oncologues médicaux
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Pujol (Henri)
Professeur
représentant la Ligue nationale contre le cancer
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Omnès (Louis)
représentant des directeurs d'établissement de santé public ou participant au service public hospitalier
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Mathiot (Armand)
représentant la Fédération des stomisés de France
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Maraninchi (Dominique)
Professeur
représentant la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Lucas (Michel)
représentant l'Association pour la recherche sur le cancer
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Grimaud (Dominique)
Professeur
président de la conférence des présidents de CME des CHU
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: François (Pascal)
représentant de la Société française de physique médicale
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Eschwège (François)
Professeur
représentant la Société française de radiothérapie-oncologie
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Errieau (Gilles)
Docteur
représentant des médecins généralistes libéraux
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Debeugny (Christophe)
Docteur
représentant des coordinateurs de programmes de dépistage organisé
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Coscas (Yvan)
Docteur
représentant des coordinateurs de réseaux de cancérologie
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Clavier (Jean)
Professeur
représentant la Fédération nationale de cancérologie des CHU
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Civray (André)
représentant l'Union nationale Leucémie Espoir
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Cals (Laurent)
Docteur
représentant la Fédération nationale de cancérologie des centres hospitaliers généraux
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bey (Pierre)
Professeur
président du collège des enseignants en cancérologie
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bergerot (Philippe)
Docteur
représentant de l'Union nationale hospitalière privée de cancérologie
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Auclerc (Gérard)
Docteur
représentant la Société française de cancérologie privée
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Armand (Jean-Pierre)
Professeur
représentant la Société française du cancer
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Garcia
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Président de la conférence des directeurs régionaux d'agence de l'hospitalisation
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufranc (Céline)
représentante du réseau des malades du cancer et de leurs proches
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Audidier (Denise)
représentant l'association Vivre comme avant
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Turtz (Thomas)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Serin (Daniel)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Philip (Thierry)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Faivre (Jean)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Estève (Jacques)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Douplat (Jacques)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Delaroche (Guy)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Culine (Stéphane)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Colombat (Philippe)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sommelet (Danièle)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Seradour (Brigitte)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Boman (Françoise)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
30 avril 2002
portant création du Comité national du cancer
membres du Comité national du cancer
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Carlet (Jean)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentant du Comité technique national des infections nosocomiales
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Garcia (Alain)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentant des directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Douard (Louis)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentant de l'Ordre national des pharmaciens
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Detilleux (Michel)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentant de l'Ordre national des médecins
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Choutet (Patrick)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Président de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Portier (Henri)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant du Collège national des universités
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bourillon (Antoine)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant du Collège national des universités
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Attali (Claude)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant du Collège national des généralistes enseignants
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Brézac (Patrick)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant des unions régionales de médecins libéraux
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Cohen (Robert)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Pédiatre libéral
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Wolff (Michel)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Praticien hospitalier exerçant dans un établissement public de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Réveillaud (Olivier)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Médecin généraliste
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jarlier (Vincent)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Biologiste exerçant dans un établissement public de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Veber (Philippe)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Biologiste exerçant dans un laboratoire privé d'analyses biomédicales
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Courvalin (Patrice)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Directeur du Centre national de référence des mécanismes de résistance aux antibiotiques
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Réveillaux (Olivier)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 5 de l'arrêté du
29 mars 2002
précité
Vice-présidents du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Schlemmer (Benoît)
Professeur
Objet:
au titre de l'article 5 de l'arrêté du
29 mars 2002
précité
Président du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Fritsh (Marie-Claude)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentants des usagers
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Basset (Christiane)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentants des usagers
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Lassale (Catherine)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Nicolas (Marie-Hélène)
Professeure
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Représentant du Collège national des universités
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ballereau (Françoise)
Professeure
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Praticien hospitalier en pharmacie exerçant dans un établissement public de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Destruel (Catherine)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Pharmacien exerçant dans un établissement privé de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gravelat (Chantal)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Médecin inspecteur régional de santé publique
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Faujour (Véronique)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Directeur d'établissement public de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Caux (Béatrice)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Le président de la Conférence nationale des doyens ou son représentant
Directeur d'établissement privé de santé
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Crémieux (Anne-Claude)
Docteur
Objet:
au titre de l'article 5 de l'arrêté du
29 mars 2002
précité
Vice-présidents du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Schlemmer (Benoît)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Dellamonica (Pierre)
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Crémieux (Anne-Claude)
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Latil (Philippe)
Mouvement des entreprises de France
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Serfaty (David)
Association des centres de régulation des naissances de l'assistance publique
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: de Noray (Dominique)
Centre de liaison des équipes de recherche
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Delaunay Belleville (Henry)
Conseil français des associations pour les droits de l'enfant
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations du secteur social
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Devillaire (Hugues)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations de parents d'élèves
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nottin (Philippe)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations de jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Zumbiehl (Françoise)
UNSA Education
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Vaidy (Simone)
Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Souffrin (Anne)
Confédération générale du travail
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Rogez-Leman (Cécile)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Conversin (Isabelle)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Chartier (Valérie)
Force ouvrière
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Baccon (Christine)
Fédération syndicale unitaire
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Thevenieau (Brigitte)
Fonds d'action sociale pour les travailleurs migrants et leurs familles
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Autres organismes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bouaziz (Nora)
Conseil de la jeunesse
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Autres organismes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Surduts (Maya)
Coordination nationale des associations pour le droit à l'avortement et à la contraception
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Daum (Anne-Marie)
Association nationale des conseillers conjugaux et familiaux
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Baruch (Florence)
Association nationale des centres d'interruption de grossesse et de contraception
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Avenard (Geneviève)
Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des conseils généraux
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dubois (Bernice)
Coordination française pour le lobby européen des femmes
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations féminines
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Schuler (Jacqueline)
Union nationale des associations familiales
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pelle-Printannier (Marie-Odile)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pascau (Maryse)
Association française des centres de consultation conjugale
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Masure (Brigitte)
Confédération syndicale des familles
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mariller (Noëlle)
Fédération nationale école des parents et des éducateurs
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurant (Françoise)
Confédéraiton du mouvement français pour le planning familial
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guilberteau (Annie)
Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Durand (Catherine)
Fédération nationale familles rurales
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Boursot (Françoise)
Fédération nationale couples et familles
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Boni (Carla)
Association des parents et futurs parents gays et lesbiens
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations familiales ou agréées pour l'éducation à la vie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ripolli (Hélène)
Comité d'entente des associations de personnes handicapées et de parents d'enfants handicapés
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations du secteur social
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fenet (Francine)
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations du secteur social
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bouvier (Anne-Marie)
Sol en si
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations du secteur social
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Descorcier (Sylvie)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Associations de parents d'élèves
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pommereau (Xavier)
pédopsychiatre
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bozon (Michel)
sociologue
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Piet (Emmanuelle)
médecin
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Monnier (Viviane)
spécialiste des questions de violences envers les femmes
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hocquet (Claire)
avocate
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eliacheff (Caroline)
psychanalyste
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brisset (Claire)
défenseure des enfants
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bajos (Nathalie)
démographe
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Aubeny (Elisabeth)
médecin
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Muriel Le Jeune-Vidalenc
directrice d'hôpital de 1re classe
Objet:
directrice de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Kessel
directeur du Centre INFFO, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Philippe Gautrais
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Gauron
président du Haut Comité éducation, économie, emploi, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jérôme Chapuisat
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mounir Chakkar
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoît Bouyx
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hugues Bertrand
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Abdelmajid Moudni (Conseil national de la jeunesse)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brahim Abbou
titulaires
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Tricoche
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Narbonne
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Nakache
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marie Canu
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Lapeyre
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentante de la Confédération européenne des syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Dumont
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentant de l'Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Gauthier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Reeprésentants du comité consultatif de l'économie sociale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Ranger
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Pourchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Abherve
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Dreano
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Le Bourlay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Régis Regnault
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Quentin
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGT-FO
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-François Jouberton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGT-FO
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Yves Picault
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFTC
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Koechlin
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFTC
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Cotilleau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFE-CGC
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Jacques Briouze
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFE-CGC
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Michel Martin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henri de Navacelle
titulaires
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: François Traisnel
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Michelin
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Brunier
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yves Terral
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGPME
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: François Petel
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGPME
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bruno Lefevre
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre de l'UPA
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Portmann
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Du tourisme
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bruno Fareniaux
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Du tourisme
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurent Willeman
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Des affaires sociales et de la santé
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hervé Savy
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Legendre
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brice de Villers
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la culture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marc Lauret
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la culture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Soucheleau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Combeau
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Paul de Gaudemar
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'éducation nationale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marc Fouchard
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'industrie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Thierry Wahl
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'environnement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Valadas
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement professionnel
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Yves Cerfontaine
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement professionnel
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Sopena
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Josiane Tessier
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Sauvageot
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henriette Perker
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Maria Helena André
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentante de la Confédération européenne des syndicats
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Margaret Murray
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentant de l'Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nadia Bellaoui
représentante du comité consultatif de l'économie sociale, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Reeprésentants du comité consultatif de l'économie sociale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De:
Calderoli-Lotz
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Labrunie
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Janine Jarnac
présidente du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Raphaëlle Courcoux
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gisèle Cornier
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brigitte Le Boniec
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Danielle Zamber
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Annie Thomas
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Stéphanie Lagalle-Baranes
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Elisabeth Baudy
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre du MEDEF
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marjorie Lechelle
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
Au titre de l'UPA
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Sylvianne Sechaud
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Du travail et de l'emploi
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Catherine Barbaroux
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Du travail et de l'emploi
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christine Rigodanzo
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joëlle Levy
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De:
Blanchard
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
Des affaires sociales et de la santé
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Magali Audrier
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Françoise Amat
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marie-Eve Laurent
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la fonction publique
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nadine Herman
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la fonction publique
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Chantal de Nucheze
titulaire, commandante Brigitte Lagarde, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la défense
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacqueline Menager
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'éducation nationale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Véronique Barry
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'industrie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Elisabeth Arnold
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'environnement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Francine Demichel
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brigitte Fevre
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Feutrie
rapporteur général, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Anne-Marie Charraud
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Luc Dirand
inspecteur divisionnaire de classe normale
Objet:
auprès de la communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence
contrôleur de gestion
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Bénédicte Herbinet
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2002-07-08"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: de La Baume (Emmanuel)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre de la Confédération générale de l'alimentation en détail
Remplace:Mme Bize (Sandrine)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Le Heurte (Serge)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs et utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Remplace:M. Colin (Patrick)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Verdier (Anne)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des organismes certificateurs
agréés pour l'agriculture biologique
Remplace:M. Le Heurte (Serge)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bize (Sandrine)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre de la Confédération générale de l'alimentation en détail
Remplace:Mme Bricard (Isabelle)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laville (Catherine)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs et utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Remplace:Mme Rutbi (Josette)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Roland Walter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Jacques Scheffler
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Louis Delalande
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Paul Feldmann
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Denis Beck
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marie Sander
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yvon Prouvost
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Raimbault
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
10 septembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="2000-09-10"
titularisation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Daniel Le Caillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Gardet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joseph Gaborit
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Duquesne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Poyer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henri Gabriel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Philippe Derquer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henri Demaegdt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Charbonnier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Becot
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marjolaine Maurette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alexandru Ienibace
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Mai 200205/05/2002
De: Girard (Catherine)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bauchard (Franck)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mahé (Vincent)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
à compter de la publication dudit arrêté
Remplace:M. Maïa (Jean)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Schweitzer (Louis)
président-directeur général de Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Sauvé (Jean-Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Monique Picard
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la directrice des musées de France pour l'encaissement des produits énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
22 janvier 1990
à la direction des musées de France
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Florence Mourareau
en fonction au bureau des interventions économiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:Mme Martine Laquieze
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jeandroz (Pascale)
Objet:
pour occuper un emploi de chef du choeur de l'armée française à la garde républicaine la candidate suivante
Groupe:
recrutement
05 Mai 200205/05/2002
De: Jeandroz (Pascale)
Objet:
pour occuper un emploi de chef du choeur de l'armée française à la garde républicaine la candidate suivante
Groupe:
recrutement
05 Mai 200205/05/2002
De: Mauvais (Christophe)
alias Neuville (Pierre-Christophe)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire, les candidats suivants
Groupe:
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Deltour (Eric)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire, les candidats suivants
Groupe:
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Le Briand (Hervé)
direction des ressources humaines, sous-direction de la gestion des emplois et carrières des personnels d'encadrement
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Auffret (Jean-Michel)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Renaud (Marie-Claude)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des achats
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Munier (Isabelle)
service historique de l'armée de terre
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Mailler (Catherine)
direction des centres d'expertises et d'essais, sous-direction de la comptabilité et des finances
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Gouriellec (Christine)
centre des hautes études de l'armement
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Foy (Brigitte)
direction de la gestion et de l'organisation, sous-direction de l'administration, des moyens et des affaires générales
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2002 les agents non titulaires
inscription
05 Mai 200205/05/2002
De: Xavier North
directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Champon (Michel)
sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Battestini (Marie)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
comme membres de la commission technique mixte du tunnel du Somport
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Heurteboust (Gilles, Jacky, Vincent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Noël Monneau, Philippe Bajou et Philippe Comblez, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Monneau (Noël, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Noël Monneau, Philippe Bajou et Philippe Comblez, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
05 Mai 200205/05/2002
De: Durand dit Durand-Dastès (Laurent, Marie, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle C. Feutray et P. Chabert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Drozdz (Nicole), épouse Peus
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montargis
Remplace:Mme Largant (Chantal), épouse Poupart
Groupe:
date_debut="2002-04-08"
tribunal
tribunal_instance="Montargis"
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bricchi (Françoise)
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Sturlese (Bruno)
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur au service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2002-04-24"
duree="trois ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Yves Robineau
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Rivière
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Charles Gaury
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Ferrieu
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Bonichot
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Balmary
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Roux
président de section, maintenu en activité, au Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat, maintenu en activité
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Saintoyant
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Morisot
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: René Monboisse
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Paul Fouret
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Charlot
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Yannick Moreau
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Colette Meme
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Champetier
Objet:
directeur du CREPS de Poitiers
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Thiellay (Jean-Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Leclercq (Jean-Yves)
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gauriau (Bernard)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gaillard (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Figuet (Jean-Marc)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Falconi (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufeigneux (Jean-Louis)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Cohen (Philippe)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: de Kersauson (Catherine)
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Lombard (Martine)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Charles-Le Bihan (Danielle)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alberton (Ghislaine)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
president
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jonot (Jean)
de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Objet:
au conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
au titre de l'aménagement du territoire : le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ou son représentant et le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant
personnalité qualifiée du domaine de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Le Gléau
chef du département des études et statistiques locales à la direction générale des collectivités locales (DGCL)
Objet:
rapporteurs de la commission constituée au sein du Conseil national de l'information statistique par l'article 158 de la loi n° 2002-276 du 17 février 2002 relative à la démocratie de proximité
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Godinot
maître d'ouvrage du programme de rénovation du recencement de la population à l'INSEE
Objet:
rapporteurs de la commission constituée au sein du Conseil national de l'information statistique par l'article 158 de la loi n° 2002-276 du 17 février 2002 relative à la démocratie de proximité
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
président de la commission constituée au sein du Conseil national de l'information statistique par l'article 158 de la loi n° 2002-276 du 17 février 2002 relative à la démocratie de proximité
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Baptiste de Foucauld
président de la formation démographie, conditions de vie du CNIS
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Giblin
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la section des affaires scientifiques et techniques du conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yves Fréville
président de la formation statistiques régionales et locales du CNIS
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pascal Arduin
chef du service des enquêtes et des sondages à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Antoine
professeur honoraire au CNAM, expert auprès de la commission des sondages, CESEM-Opinion
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Denise Pumain
géographe, ancien recteur
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pfohl (Roger)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Leterrier (Paul, Auguste, Ernest)
quartier-maître de 1re classe. Chevalier du 22 septembre 1983
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-22"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Ferté (Maurice, Marcel)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 9 décembre 1957
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-09"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Gillet (Jean, Michel, Anne)
médecin lieutenant. Chevalier du 31 juillet 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-07-31"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Delay (Léon)
gendarme de 1re classe
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Cantaud (Georges)
soldat, train
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Leprince (Roger, Jules, Pierre)
sergent, génie
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Palayret (Gabriel, André)
sergent-chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Renoux (Jean, Norbert)
soldat de 1re classe, train. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Le Bras (Yves)
quartier-maître de 1re classe. Officier du 11 juin 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-06-11"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Thomas (Jean, Théophile, Marie)
lieutenant-colonel. Officier du 28 septembre 1972
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-28"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Théodore (Gérard)
lieutenant. Commandeur du 31 juillet 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1958-07-31"
élévation
05 Mai 200205/05/2002
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Loueslati (Béchir)
suppléant
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Gony (Gilles)
suppléant
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Brillaud (Dominique)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Arrouge (Jean-Claude)
Du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN/CFDT)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Djennad (El Houssine)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Villien (François)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
3° Représentants du système éducatif
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Vallat (Joël)
proviseur du lycée Louis-le-Grand
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
3° Représentants du système éducatif
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Bancel (Daniel)
recteur de l'académie de Versailles, chancelier des universités
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
3° Représentants du système éducatif
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Prouvost (Véronique)
De la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Légionnet (Ulrike)
suppléante
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Regord (Rosette)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Becquelin (Geneviève)
doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
3° Représentants du système éducatif
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Modot (Alain)
directeur des relations institutionnelles du groupe Canal +
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Degruelle (Christophe)
inspecteur de l'académie de Paris
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Clément (Jérôme)
président-directeur général d'Arte France
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Amen (Patrice)
président-directeur général de Milan Presse
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Trésor (Philippe)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération indépendante démocratique lycéenne (FIDL)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Dupont-Lahitte (Georges)
suppléante
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Marchal-Beck (Thierry)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
L'Union nationale des lycéens (UNL)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Massip (Raymond)
vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne
Objet:
b) Désigné par le président de l'Association des départements de France
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Hérault (Gérald)
maire de Montgeron
Objet:
a) Désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Vallier (Anne-Dominique)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Papin (Dominique)
suppléante
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Descorcier-Girot (Sylvie)
La Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Morin (Elisabeth)
vice-présidente du conseil général de Poitou-Charentes
Objet:
c) Désignée par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Boilley
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Réunion
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Bernard
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Bahegne
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Corse
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Zamichiei (Marc)
secrétaire adjoint à la Fédération des mutuelles de France
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Vannier (Jean-Pierre)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Terrenoire (Jacques)
directeur, Bernard Brunhes Lyon
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Petit (Jean-Pierre)
directeur des études économiques, Exane
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Millard (Eric)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guillon (Serge)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufeigneux (Jean-Louis)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufeigneux (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bournois (Franck)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Atlan (Daniel)
directeur des ressources humaines, de la recherche et du développement, USINOR
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Lorin de Reure (Isabelle)
directrice marketing, France Télécom
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Lombard (Martine)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Collet (Brigitte)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
president
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Didier Motte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Morice
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joseph Guivarch
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Cuxac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Thierry Meynier de Salinelles
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Latour
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Georges Douaire
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Truchon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Maurizio Spinetti
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Ritter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eric Lederman
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Bracquart
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Andrieu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Rémy Losser
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: René Lavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Beaudoin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurent Amalric
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Maurice Vidal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Dutreix
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Dumery
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Cailleteau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Huguette Fouilloux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentante des débitants de tabac
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Luraschi
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Louis Lemoulec
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eric Bargy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Ammeux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Didier Lombart
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joël Hospital
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Dequidt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Dequeker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yvon Bocher
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Pellerin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoît Hornecker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Delaitre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Costenoble
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Henry
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant du commerce de détail
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant du commerce de détail
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Palu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoît Leforestier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Max Delaitre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fournier (Michel)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brunswick (Alain)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Coulomb (Didier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directeur de l'innovation et du développement technologique à la direction de la technologie à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale pour l'administration centrale du ministère de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2001-06-18"
duree="trois ans"
reconduction
05 Mai 200205/05/2002
De: Christian Levy
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de cette société
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Michel Bédécarrax
sous-directeur de l'emploi, des affaires éducatives et culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guyane (SIGUY)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Jacques Schneider
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Auberthier (Jeanie), épouse Robert
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
date_debut="2002-04-08"
tribunal
tribunal_instance="Cognac"
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Commin (Aline)
adjointe administrative principale de 2e classe, actuelle régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Ruffec
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2002-02-01"
date_fin="2002-01-31"
tribunal="" sexe="
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe, actuelle régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Objet:
à compter 28 février 2002, régisseuse titulaire dudit tribunal
date_fin="2002-02-27"
tribunal="" sexe="
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Cau (Marie-Hélène), épouse Nottebar
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Roubaix
Remplace:Mme Ducatillon (Suzy), épouse Mercier
Groupe:
date_debut="2002-03-31"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Beugnet (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
nommée régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
date_debut="2002-03-31"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Cau (Marie-Hélène), épouse Nottebar
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
date_debut="2002-03-31"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
cessation de fonction
05 Mai 200205/05/2002
De: Tchalian (Robert)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique auprès du ministère de la justice de la République du Bénin
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
duree="un an"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Douvreleur (Olivier)
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de chef de service à la direction de l'administration générale et de l'équipement de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2002-01-10"
duree="trois ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Poirret (Patrick)
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des affaires criminelles et des grâces de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2002-01-10"
duree="trois ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Labadie
Docteur
assisté de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Sud-Ouest
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Gachie
Professeur
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Sud-Ouest
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Olivier Jonquet
Professeur
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Sud-Est
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Fabry
Professeur
assisté de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Sud-Est
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gilles Beaucaire
Professeur
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Paris-Nord
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pascal Astagneau
Docteur
assisté de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Paris-Nord
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoist Lejeune
Professeur
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Ouest
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Chaperon
Professeur
assisté de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Ouest
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Bientz
Professeur
assisté de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Est
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ludwig-Serge Aho
Docteur
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Est
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Elisabeth Bouvet
Professeur
de
Objet:
responsables des centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour le CCLIN Paris-Nord
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nadine Lefaucheur
Objet:
suppléante du président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Sageot
président de l'Association du droit des pupilles de l'Etat et des adoptés à leurs origines
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
4. Au titre du représentant d'associations de défense du droit à la connaissance de ses origines
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marie Muller
président de la Fédération nationale des associations départementales d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat et des personnes admises ou ayant été admises à l'aide sociale à l'enfance
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
3. Au titre du représentant d'associations de pupilles de l'Etat
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Danièle Housset
présidente de l'association Enfance et famille d'adoption
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
2. Au titre du représentant d'associations de défense des familles adoptives
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacqueline Perker
présidente du Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles ou sa représentante
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
1. Au titre des associations de défense des droits des femmes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Françoise Laurent
présidente du Planning familial
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
1. Au titre des associations de défense des droits des femmes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laetitia Buron
présidente de l'Association des mères de l'ombre
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
1. Au titre des associations de défense des droits des femmes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Verdier
Objet:
président du Conseil national pour l'accès aux origines peronnelles
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Verdier
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
5. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Nadine Lefaucheur
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
5. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Coëtmeur
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur de projet « développement de la gestion de proximité et déconcentration de la gestion des ressources humaines » chargé de mettre en oeuvre dans le cadre du comité interministériel pour la réforme de l'Etat du
15 novembre 2001
une nouvelle étape de la déconcentration tout en permettant d'assurer la cohérence de la gestion au niveau national et de renforcer les capacités de l'administration centrale pour le pilotage du dispositif auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christian Poncet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « encadremment supérieur » chargé de développer
en application des orientations du comité interministériel de la réforme de l'Etat, la politique de valorisation de l'encadrement supérieur au sein du ministère de l'emploi et de la solidarité auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurent Caussat
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des synthèses, études économiques et évaluation à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mitsiadis (Efthimios)
(discipline hospitalière : pédodontie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Concours de type 2
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Caron-Rousset (Monique-Marie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
Concours de type 1
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Dallel (Radhouane)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Concours de type 1
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Gibert (Philippe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
Concours de type 1
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Levy (Gérard)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
Concours de type 1
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Roche (Yvon)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Concours de type 1
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Cartiaux
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur de la santé et du développement social de la Guyane
Groupe:
date_debut="2002-02-11"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Biraud (Gérard)
directeur divisionnaire
Objet:
régisseur d'avances du délégué interrégional de la région Ile-de-France à Paris, auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Tho Vo Thanh
Objet:
membre
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bonnet (Marie)
conseillère commerciale de 2e classe
Objet:
à Séoul
son grade sous l'autorité du chef du poste d'expansion économique, chef des services d'expansion économique de la Corée du Sud
Groupe:
affectation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Charles Rouher
conseiller commercial de classe exceptionnelle 2e catégorie
Objet:
sur place, à Ottawa
chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur le Canada
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marc Lautré
conseiller financier
Objet:
sur place, au Caire
chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Proche-Orient
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Françoise Maurin
traductrice principale de 1re classe, 4e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-08-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Morel
contrôleur d'Etat de 1re classe, placé en position hors cadre auprès de l'Institut français du pétrole
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-16"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Morel
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marchand (Marie-Thérèse)
administratrice civile, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la préfecture de police de Paris
au titre de la mobilité
date_debut="2002-03-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Mai 200205/05/2002
De: Vincensini (Jean-François)
administrateur civil hors classe, commissaire du Gouvernement
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Worms (Guy)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, commissaire du Gouvernement
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Feutrie
Objet:
rapporteur général de la Commission nationale de la certification professionnelle
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Decomps
Objet:
président de la Commission nationale de la certification professionnelle
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guillaume (François, Régis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Signorello
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Rousselot
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Joël Quiniou
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Samir Kamiri
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Germain
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Delente
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Thibaud Dagorne
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: André Catelin
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Bodart
directeur du service des sports de la ville de Tremblay-en-France
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 7°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Drut
maire de Coulommiers, député
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 6°
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Michel Bourles
magistrat
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la justice
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Dolo
Général
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la défense
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Arranz
chef du bureau des fédérations multisports et de l'animation sportive territoriale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 2°, troisième alinéa
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Chantal Talland
chargée de mission
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre délégué à la ville
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sonia Henrich
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Rond (Bernard)
ingénieur géographe en chef
Objet:
directeur régional de l'environnement de Corse
Remplace:M. Vermeulen (Patrice)
Groupe:
date_debut="2002-04-29"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Masboungi (Ariella)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Crombe (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fougerouse (Bernadette)
inspectrice du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer, adjointe au chef du bureau de l'inspection du travail maritime
Objet:
inspectrice du travail maritime, pour les départements ne disposant pas de services déconcentrés des affaires maritimes
Remplace:M. Marill (Xavier)
date_debut="2002-05-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christian Brossier
ingénieur général des ponts et chaussées, président de section honoraire du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées, ne fait plus partie du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
rapporteur spécialisé auprès de ce dit comité, suite à son décès survenu le
31 janvier 2002
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bouxin (Georges)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ducarouge (Françoise)
conseiller d'Etat
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Fruger (Laurent)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Officiers supérieurs chargés de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel (Pascal)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacopin (Eric)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Léger (Lionel)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Leveau (Rémy)
ancien directeur de recherche à la Fondation des sciences politiques
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Vice-président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Repplinger (Allain)
général de division, inspecteur de la fonction commandement renseignement formation
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Nivlet (Serge)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Officiers supérieurs chargés de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Dessberg (Frédéric)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « économie gestion »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Motsch (Jean)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Rochi (Pierre)
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Dutheil de la Rechère (Guislain)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Mudry (Brice)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Bariot (Bruno)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Got (Evelyne)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « renseignement langues »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Robin (Charlotte)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Cierzniak (Bernadette)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Ayphassorho (Hugues)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement d'Aquitaine
Remplace:M. Renon (Michel)
Groupe:
date_debut="2002-04-29"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Can Kendir
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bauchard (Franck)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fournier (Michel)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Wurtz (Jean-Pierre)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Chambert (Pierre)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henry (Didier)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Neveu
directeur du développement à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Bourdin
professeur à l'institut français d'urbanisme (université Paris-VIII)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ariella Masboungi
architecte urbaniste, chargée de mission auprès du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Rolet (Guillaume)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Bessi (Gérard)
maître de conférences, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Bergerot (Christophe)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Combessie (Florence)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
suppleant
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Laval (Thierry)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Quenet (Maurice)
professeur de droit
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Marescaux (Henri)
général d'armée, inspecteur général des armées (terre)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Raguet (Manuel)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: L'Haridon (Erwan)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Pavési (Jacques)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Vandromme (Etienne)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Raynaud (Paul)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Oualli Allah (Mohamed)
maître de conférences, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Marret (Jean-Luc)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Coicaud (Pierre-Antoine)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Lambert (Pierre-Yves)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Delaigue (Alexandre)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Revue (Magdalena)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Moquet-Anger (Marie-Laure)
professeur des universités, faculté de droit Rennes I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002"
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Planchais (Bernard)
Objet:
sur proposition du ministre chargé de la défense
membre du conseil d'administration de DCN International
personnalité qualifiée
Remplace:M. Barraquand (Yves)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Arav (Ephraïm)
sergent, génie. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe de Suremain
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Ukraine
Remplace:M. Pascal Fieschi
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ukraine"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ducom (Roland, Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Junqua-Lamarque, Philippe Adrillon et Roland Ducom, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dax (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
05 Mai 200205/05/2002
De: Galodé (Philippe, Yves, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Huguette Jugie, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sarlat (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fourmy (Olivier)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
Groupe:
date_debut="1999-07-24"
date_fin="2002-07-20"
tribunal="pénal international"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Coste (Christian)
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2002-01-10"
duree="trois ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Grandjouan (Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Londres
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Royaume-Uni
Groupe:
affectation
05 Mai 200205/05/2002
De: François Riegert
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie
Objet:
sur place, à Madrid
chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur l'Espagne et le Portugal
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Rogard (Pascal)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent temporaire de la Commission européenne
administrateur principal
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurens Delpech
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
date_debut="2002-07-01"
depart_retraite
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Pilhes (Nathalie)
administratrice civile, en position de disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Mai 200205/05/2002
De: Girault (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Antier (Claude)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mai 200205/05/2002
De: Comte (Martine)
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de chef de service à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2002-01-10"
duree="trois ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Marie-Antoinette Lallemand
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Mondane Colcombet
présidente de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hervé Gosselin
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du 2e pôle (sous-directions des professions de santé médicales et paramédicales et des affaires générales) de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Romaneix (François)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Fromaget
Docteur
médecin inspecteur de la santé de la région Bourgogne
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
Remplace:Mme Chantal Cuisinet
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Hugues Riff
Docteur
médecin inspecteur de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Remplace:M. Michel Csaszar Goutchkoff
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Magniny
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission nationale compétente pour les nominations
chef de service ou de département de psychiatrie
Remplace:M. Jean-François Girard
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Markey
détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Valenciennes et détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
duree="cinq ans"
corps="Inspection du travail"
réintégration
05 Mai 200205/05/2002
De: Bruno Goguel
administrateur des postes et télécommunications à France Télécom
Objet:
auprès de Météo-France
en vue d'occuper les fonctions de directeur adjoint au directeur de la communication et de la commercialisation
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Mai 200205/05/2002
De: Girard (Georges, Germain)
caporal, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-08"
promotion
05 Mai 200205/05/2002
De: Hage (Jules, Jean, Louis)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Aellig (Roger)
adjudant, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pivette (Albert, Raymond, Georges)
adjudant-chef, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Lafont (Gaston, Lucien, Henri)
colonel. Grand officier du 13 mai 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
05 Mai 200205/05/2002
De: Nordmann (Roger, Charles, Pierre)
lieutenant. Commandeur du 12 mars 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-03-12"
élévation
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Vervloet
Professeur
hôpital Sainte-Marguerite, Marseille
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Manuel Tunon de Lara
Professeur
CHU de Bordeaux
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Sheinmann
Professeur
hôpital Necker, Paris
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Serrier
Docteur
médecin libéral
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Sergio Salmeron
Docteur
hôpital Saint-Joseph, Paris
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yves Rogeaux
Docteur
pneumologue libéral
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Anne Prud'homme
Docteur
CH de Tarbes
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Orlando
Docteur
CHG d'Aubagne
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Françoise Neukirch
Docteur
INSERM, U408
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Muller
Docteur
pneumologue libéral
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: François Martin
Docteur
CHG de Dreux
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yves Griller
Docteur
pneumologue libéral
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Godard
Professeur
CHU de Montpellier
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Duroux
Professeur
CNMRT
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Frédéric De Blay
Professeur
CHU de Strasbourg
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christian Carmes
Docteur
SAMU 14, centre 15 du Calvados
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Ameille
Professeur
hôpital Raymond-Poincaré, Paris
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christine Rolland
association Asthme et allergies
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marie-Dominique Leborgne
association Asthme 37
Objet:
membres de ce comité de suivi les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Sato
professeur des universités, directeur du département arts plastiques à l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marie Lebas
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'antenne régionale de l'équipement immobilier de Rennes au ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Gamon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'environnement et du tourisme au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Manuelle Gautrand
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Régis Bertogli
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2002-07-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Renié (Hubert)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ravalet (Philippe)
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Lamoureux (Philippe)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dupuis (Jean-Yves)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufeigneux (Jean-Louis)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dufeigneux (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brunner (Nicolas)
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brice (Pascal)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Zajdela (Hélène)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ribot (Catherine)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration en 2002
Groupe: