05 Mai 2004

De: Prouteau (Lionel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Boucault (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Alfandari (Jean-Michel)
secrétaire général de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre (Jean)
secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chantry (Dominique)
chargé de mission encadrement supérieur à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chetaille (Yvan)
attaché de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Laplanche Servigne (François)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Payet (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Berthollet (Philippe)
secrétaire général de la mission générale d'inspection territoriale Auvergne et Rhône-Alpes au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Eklo (Yaovi)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Lecocq (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Nicolas (Jean-Luc)
chef du bureau infrastructures et postes de travail à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Lemaire (Philippe)
procureur de la République de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Videlaine (Jean-Luc)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Verhaeghe (Eric)
chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Segonds (Jean-Pierre)
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Gonet (Jacqueline)
attachée d'administration centrale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Margot-Rougerie (Pascale)
sous-directrice de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Ouzet (Sophie)
attachée des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: De Nuchèze (Chantal)
sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bouvier (Cécile)
chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pélissier (Chantal)
chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Le Moal (Anne)
administratrice civile au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Maupertuis (Marie-Antoinette)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Rutten (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Malinge (Philippe)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Le Balc'h (Joël)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-CGT (UGFF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Ruelle (Gérard)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Klassen (Denis)
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Clomes (Dominique)
sur proposition de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés (FGF-CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Carre (Lionel)
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Marchiani (Frédéric)
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Beveraggi (Michel)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Andréani (Jean)
directeur de la délégation régionale Corse du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Peres (Fabienne)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-CGT (UGFF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Dupont (Françoise)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Comtet (Danielle)
directrice du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Leroy (Béatrice)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Guillet (Sylvie)
directrice de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chassagne (Alain)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des études et synthèses à la direction des affaires financières du ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2004-04-19"
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Guenaicheau (Sandra)
agente administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:M. Caminade (Lionel)
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Hirsch
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
19 avril 2004
charge
05 Mai 200405/05/2004
De: Denis (Jean-Claude)
directeur général honoraire des services de la ville d'Angers, pour un nouveau mandat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chabrun (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
magistrat de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
suppleant
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
magistrat de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre-Emeric Chabanne
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission pour les affaires régionales
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Anne Peyricot
Objet:
au cabinet du ministre
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre de Montlivault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Stéphane Mantion
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Laurent Borella
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre Soutou
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Xavier Schallebaum
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Cédric Grouchka
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Franck Duclos
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires budgétaires
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Fabienne Bartoli
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les industries de santé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bérengère Arnold
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les affaires européennes et internationales
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Marie-Charlotte Guichet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée de la presse et de la communication
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Anne-Claude Cremieux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Emilie Berger
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet adjointe
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
magistrat
suppleant
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bernard Candiard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué par l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:M. Bruno Geeraert
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bruno Fareniaux
directeur du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
05 Mai 200405/05/2004
De: Marchand (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 200405/05/2004
De: Riaux (Jean-Michel)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Ladreyt (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Jean-Marc Delion
Objet:
conseiller pour l'équipement et les transports au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Emmanuel Starcky
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Francis Ribemont
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Vincent Pomaréde
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Yves Lescroart
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Zeev Gourarier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pascal Even
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Louis Berges
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Christian Baulez
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Vivienne Miguet
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Françoise Lapeyre-Uzu
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Claudie Judrin
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Claire Freches
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Geneviève Etienne
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Françoise Bosman
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Isabelle Balsamo
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Guy Scorbiac
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: François Pean
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Jean-Jacques Patacchini
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées à la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Franck Morisseau
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Catherine Oria
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bérengère Quincy
directrice du développement et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Mireille Guigaz
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Naves (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-07-01"
réintégration
05 Mai 200405/05/2004
De: Naves (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
05 Mai 200405/05/2004
De: Julien Rousselon
commissaire contrôleur élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de 6 mois dans l'échelon
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Valton (Armelle), épouse Testanière
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Pertuis
date_debut="2004-04-01"
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Valton (Armelle), épouse Testanière
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du greffe détaché de Pertuis
date_debut="2004-04-01"
greffier
cessation de fonction
05 Mai 200405/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.