05 Mai 2006

De: Edith Luchez
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Douai
Remplace:M. Jean-Pierre Hecquet
date_debut="2006-06-01"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Martine Ceccaldi
magistrate
Objet:
procureure générale près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Annie Dayre
receveuse des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:M. Michel Durosier
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Martine Favery
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Toulouse
Remplace:M. René Jacquet
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Pierre Guillon
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour exercer le contrôle financier sur les établissements publics administratifs suivants
Groupe:
désignation
05 Mai 200605/05/2006
De: Nguyen (Emmanuel)
membre de l'association de consommateurs Confédération générale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. de Gaulle (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Barle (Josette)
membre de l'association de consommateurs Confédération générale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Nguyen (Emmanuel)
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Brigitte Bouquet
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet chargée de la validation des acquis de l'expérience auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bruno Galiber d'Auque
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, inspecteur hygiène et sécurité pour le secteur sud-ouest du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
directeur du service de l'agriculture et de la forêt de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:Mme Marie-Pierre Khun
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Philippe Mauguin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur général de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Remplace:Mme Catherine Geslain-Laneelle
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Meyer (Jean-Michel, André, Gaston)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hammerli (Pascale, Rose, Marie), épouse Saillard
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Meyer (Jean-Michel, André, Gaston)
Objet:
au sein de l'office de notaire
Groupe:
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Chérencé (Jacques, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Laurence Renaud
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Vosges
Remplace:M. Dominique Doyen
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Oumouzoune (Khaddouj)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité télécommunications
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pricot (Samuel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité électrotechnique
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Maoüt (Gaël)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Briard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Desjardins (Brigitte)
épouse Bougès
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Poncet (Thierry)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Piriot (Jérôme)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Perrault (Samuel)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Paulet (Olivier)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Maffre (Olivier)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Jahant (Sébastien)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Huc (Sylvain)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Hazotte (Lionel)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Guillemette (Gilles)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Coite (Yannick)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Bodin (Philippe)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Arsisi (Albert)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Dard (Stéphanie)
Orne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par l'école d'application de sécurité civile à Valabre
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École d'application de sécurité civile à Valabre"
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Michel Ponzo-Pascal
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
Remplace:M. Patrick Delmas
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lescroart (Yves)
conservateur général du patrimoine, inspecteur général du patrimoine
Objet:
secrétaire général du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dubois (Jean-Marie)
Objet:
vice-président du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Reppelin (Didier)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Macé de Lépinay (François)
conservateur général du patrimoine
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chatel (Françoise)
inspectrice générale de la création artistique
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Calas (Marie-France)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
représentants de l'Etat du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Foucart (Bruno)
professeur d'histoire de l'art contemporain à la Sorbonne
Objet:
président du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pérès (Jacques-Noël)
Pasteur
doyen honoraire de la faculté de théologie protestante de Paris
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ponnau (Dominique)
conservateur général du patrimione
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Monnier (Sylvestre)
architecte de la Fédération protestante de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Mgr Dupleix (André)
secrétaire général adjoint de la Conférence des évêques de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Korsia (Haïm)
Rabbin
secrétaire général de l'Association de rabbinat français
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guéguinou (Jean)
ambassadeur de France, représentant de la France auprès de l'UNESCO
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Fosseyeux (Jean)
inspecteur général honoraire de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Fortin (Pierre)
avocat international
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dom Longeat (Jean-Pierre)
abbé de Ligugé
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Amir-Moezzi (Mohammad-Ali)
directeur d'étude à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: de Andia (Béatrice)
historienne d'art
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Stavrou-Clément (Sophie)
professeur à l'institut Saint-Serge
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gasztowtt (Félicité)
conseillère juridique de la Conférence des évêques de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Allain (Eric)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef de service
adjoint du directeur et de chef du service de la production et des marchés à la direction des politiques économique et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Durand (Antoine, Francis, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guillet (Armelle, Nicole, Madeleine), épouse Durand
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jauffret (Jean-Paul, Gustave)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Marc Fritsch
vice-procureur de la République au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2005-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
05 Mai 200605/05/2006
De: Coste (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'aménagement et de la carte universitaires au sein du service des établissements à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Laurence Audibert
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole du Louvre
Remplace:Mme Annick Léglise
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie-José Arnaud
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:M. Gilbert Toulgoat
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Maurice Fao
agent contractuel
Objet:
agent comptable de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna
Remplace:Mme Fabienne Coppée
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Orange-Louboutin (Mylène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, chargée de la sous-direction des ressources humaines, des relations sociales et de l'organisation (sous-direction A), à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Orange-Louboutin (Mylène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, en charge de la sous-direction B « programmation, budget et moyens » à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonnet (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonnet (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, en charge de la sous-direction A « ressources humaines, relations sociales et organisation » à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Saint-Amans (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contentieux administratif (T) à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Valès (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la sous-direction des affaires foncières (F) à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Odile Soupison
conseillère hors classe des affaires étrangères, chef du service des étrangers en France, à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Alain Girma
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Jean-Pierre Destouesse
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacques Cartigny
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-04-30"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Barthod (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-06-10"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Destremau (Denis, Xavier)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mai 200605/05/2006
De: Chaumont (Jean-François, Pierre)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mai 200605/05/2006
De: Meriau (Jean-Pierre, Jackie, Olivier)
attaché d'administration centrale, affecté à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Paul Segade
conférence des directeurs généraux de centres hospitalo-universitaires
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: François-Xavier Maquart
Professeur
conférence des doyens de facultés de médecine
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gilles Grenier
union régionale des caisses d'assurance maladie
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Alain Destée
Professeur
conférence des présidents des commissions médicales d'établissements des centres hospitalo-universitaires
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-François Bloch-Lainé
Docteur
Haut Conseil de la santé publique
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Yann Le Cam
EURORDIS
Objet:
représentants des associations de malades
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gilles Boustany
Fédération des maladies orphelines
Objet:
représentants des associations de malades
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vincent des Portes
Professeur
hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pierre Wolkenstein
Professeur
hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Michel Touchard
directeur des soins, centre hospitalier de Saint-Dizier
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gérard Socié
Professeur
hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean Sibilia
Professeur
hôpital de Hautepierre, centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Luc Schmutz
Professeur
hôpital Maringer Villemin Fournier, centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pierre Sarda
Professeur
centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ferdinand Sanchez
cadre supérieur de santé, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Henri Plauchu
Professeur
hôtel-Dieu, hospices civils de Lyon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Claude Negrier
Professeur
hôpital Edouard Herriot, hospices civils de Lyon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Maurice Meissonnier
Docteur
conseiller médical, agence régionale de l'hospitalisation, Guadeloupe
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vincent Meininger
Professeur
hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sébastien Leloup
directeur d'hôpital, hôpital Necker - Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hervé Le Marec
Professeur
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Christian Hamel
Docteur
centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Eric Hachulla
Professeur
centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Paul Guyonnet
Docteur
médecin inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales, Languedoc-Roussillon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Philippe Guinard
directeur d'hôpital, centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Frédéric Galacteros
Professeur
hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Alain Fischer
Professeur
hôpital Necker - Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Christian Favier
Docteur
conseiller médical, agence régionale de l'hospitalisation, Franche-Comté
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Driess Dobbelaere
Professeur
centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vincent Diebolt
directeur d'hôpital, Fédération hospitalière de France, Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Claude Desnuelle
Professeur
hôpital L'Archet, centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marc Delpech
Professeur
hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Antoine Cortot
Professeur
hôpital Claude Huriez, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Joseph Colin
Professeur
centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dominique Chauveau
Professeur
centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Thierry Brué
Professeur
institut Jean Roche, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Alexis Brice
Professeur
groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Renaud Bertrand
directeur d'hôpital, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Henri Anthony-Gerroldt
directeur des soins, centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Malik Albert
directeur d'hôpital, centre hospitalier de Cannes
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie-France Wittmann
Fédération hospitalière de France
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Elisabeth Tournier-Lasserve
Professeure
Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Danielle Sommelet
Professeure
Société française de pédiatrie
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Cécile Lucas
Docteure
conférence des médecins inspecteurs régionaux de santé publique
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Isabelle Durieu
Professeure
Société française de médecine interne
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie-Sophie Desaulle
Comité national consultatif des personnes handicapées
Objet:
représentants des institutions et sociétés savantes concernées
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Wahiba Boucharef
Docteure
Association française contre les myopathies
Objet:
représentants des associations de malades
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Françoise Antonini
Alliance maladies rares
Objet:
représentants des associations de malades
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Maithé Tauber
Professeure
centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dominique Saint Pierre
coordonnatrice des soins, CHU Caen
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Isabelle Quere
Professeure
hôpital Saint-Eloi, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Anne Pernet
Docteure
conseillère médicale, agence régionale de l'hospitalisation, Champagne-Ardenne
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sylvie Odent
Professeure
hôpital Sud, centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Paquita Nurden
Docteure
centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Nicole Monsterlet
directrice des soins, hôpital Sainte-Anne, Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Evelyne Milor
Docteure
médecin inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales, Limousin
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Colette Martino
directrice des soins, centre hospitalier de Dignes
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sandrine Marlin
Docteure
hôpital Trousseau, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sylvie Manouvrier Hanu
Professeure
centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Annie Lision
directrice des soins, centre hospitalier de Sarreguemines
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Anne Lienhardt-Roussie
Professeure
hôpital Dupuytren, centre hospitalier universitaire de Limoges
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sylvie Lewers
directrice des soins, hôpital Sainte-Anne, Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Maryvonne Lepesqueux
directrice des soins, centre hospitalier d'Avranche-Granville
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Martine Le Merrer
Professeure
hôpital Necker - Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sidonie Lascols
directrice d'hôpital, centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Françoise Hervoir
directrice des soins, centre hospitalier Charcot, Saint-Avé
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jenny Goudemand
Professeure
hôpital cardiologique, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie-Jeanne Gasser
directrice de soins, centre de gérontologie Les Abondances, Boulogne-Billancourt
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dominique Feuille
directrice des soins, hôpital Sud, centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie-Claude Dumont
Docteur
médecin inspectrice de santé publique, agence régionale de l'hospitalisation, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Véronique Dreyer
directrice des soins, institut de formation des cadres de santé, Rennes
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hélène Dollfus
Professeur
centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Régine Delplanque
directrice de soins, établissement public de santé mentale de Lille-métropole
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Juliette Daniel
Docteure
médecin inspectrice de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales, Pays de la Loire
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Brigitte Chabrol
Docteure
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Laure Boquet
directrice d'hôpital, hôpital Necker - Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Anne Bachoud Levi
Docteure
hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Evelyne Anderson
directrice des soins, hôpital Broca, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marc Brodin
Professeur
chef du service de santé publique, hôpital Robert Debré, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
président du Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: André Thevenon
Professeur
hôpital Swynghedauw, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean Pouget
Professeur
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Didier Lacombe
Professeur
centre hospitalier universitaire Pellegrin Enfants, Bordeaux
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Loïc Guillevin
Professeur
hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-François Cordier
Professeur
hospices civils de Lyon
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Irène Maire
Docteure
hospices civils de Lyon
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ségolène Aymé
Docteur
Institut national de la santé et de la recherche médicale, Orphanet, Paris
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Meynard (Patrice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Soulac-sur-Mer (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lombrail (Bernard, Jules, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Soulac-sur-Mer (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lombrail (Bernard, Jules, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Soulac-sur-Mer (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Marielle Clement-Nollen
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire du Centre des monuments nationaux du pôle Sud-Est
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lionel Thomas
huissier du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Evreux (Eure)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Alain Joly
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lionel Demezet
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire des lycées agricoles de Brette-les-Pins et du Mans (Sarthe)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Serge Bia
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Montpellier-Orb-Hérault (Hérault)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Erika Guillée
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de l'Eure
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guillaume Gaubert
administrateur civil
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Rousselet (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion des impôts des particuliers, de la fiscalité directe locale, des études et des statistiques (M) à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Rousselet (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Christian Sermain
commissaire contrôleur en chef des assurances, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Mai 200605/05/2006
De: Guillaume Gaubert
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dubois (Thierry)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titre des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gorrez (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titre des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité génie civil
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Courtès (Estelle)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titre des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité génie civil
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Youssel El Gojdali (Val-d'Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Yannick Serandour (Val-d'Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Servan Allain (Morbihan)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Pierre-Jean Rossignol (Indre-et-Loire)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Mickaël Dumesnil (Calvados)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Laurent Mercier (Dordogne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Frédérick Fernandez (Eure)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Frédéric Demartelaere (Nord)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: David Blanchet (Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Cyril Mangeant (Calvados)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Cyril Boisaubert (Indre-et-Loire)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie Brunelle (Loire-Atlantique)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Julie Montaye (Gironde)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Danièle Delaurenti (Puy-de-Dôme)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Christel Martinez (Lot)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France à Saint-Etienne-de-Montluc
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Lethellier (Henri)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Juin (Dominique)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Jamot (Fabien)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Godo (Jean-Pierre)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Frechaud (Thierry)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Felfi (Richard)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Dumont (Philippe)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Chesneau (Pierre)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Castanet (Sylvain)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Boularouah (Sébastien)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Alves (José)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Roure (Virginie)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Rieusset (Solange)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Penaud (Maïté)
Vendée
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Navarro (Isabelle)
Lot-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Meyer (Catherine)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Menapace (Muriel)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Lemoine (Géraldine)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Lauvinerie (Françoise)
Dordogne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Latuner (Marie-Joséphine)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Chazalon (Valérie)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Blasak (Béatrice)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Barbiche (Nadia)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Croix-Rouge française à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
05 Mai 200605/05/2006
De: Doutre (Yves, Marcel, Marie)
médecin en chef. Chevalier du 1er février 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-01"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Adam (Jean, Yves)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 12 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lafuente (Joël, Henri, Louis)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 16 juin 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Uhl (Albert, François)
adjudant-chef, artillerie. Chevalier du 22 mars 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-22"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Fohlen Weill (Gérard, Raymond)
lieutenant-colonel. Chevalier du 18 février 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-18"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Pietrobelli (Jean, Ernest)
major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 20 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Galliot (Jean-Claude, André, Raymond)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 29 juin 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bury (Jean-Paul, Gérard, Alain)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 janvier 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Glévarec (Yves, Jean, Pierre)
commandant. Chevalier du 16 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Mailliet-Denhez (Jacques, Paul, Eugène)
adjudant-chef. Chevalier du 20 mai 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Desinde (Claude, Camille, Jean)
adjudant-chef. Chevalier du 28 janvier 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-28"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Charlet (Jean-Marc, Michel, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 26 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Werner (Jean-Paul, Georges)
adjudant-chef. Chevalier du 4 juin 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Fleck (Jean, Luc, Daniel)
chef de bataillon, transmissions. Chevalier du 18 janvier 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-18"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lerosier (Yves, Claude, Maurice)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 16 avril 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Leforestier (Jean-Pierre)
colonel. Chevalier du 8 janvier 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bourbon (Gilles, Henri)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Soussen (Alain, Henri)
commandant, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 13 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lebrun (Albert, Emile, Aimé)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 10 avril 1987
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-10"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Wallier (Yves, Marcel)
colonel. Chevalier du 8 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Claus (René, Simon)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 27 mars 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Creimpet (Christian)
major, train. Chevalier du 27 mars 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Spéranza (Claude, Jean, François)
colonel, train. Chevalier du 26 mars 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bianchi (Gilbert, Gérard)
colonel. Chevalier du 24 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-24"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Madelmont (Andrée, Berthe, Marie)
épouse Buché, 22 mai 1931, sous-lieutenant. Chevalier du 30 mars 1985
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-30"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Gouzien (Maurice)
capitaine de frégate. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Rogues (Paul, Jean, Marie)
commandant, interprète de réserve. Chevalier du 17 mars 1984
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-17"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Guichard (Jean, Pierre, Marcel)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 18 février 1983
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-18"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Guth (Christian, Pierre, Frédéric)
colonel, matériel. Chevalier du 29 janvier 1982
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Louaizil (Rémy, Marcel, Auguste)
officier en chef des équipages. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Thil (Jean, René)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 18 juin 1980
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-18"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bazoin (Jamy)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 30 avril 1978
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-30"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bigot (Elie, Lucien, Alphonse)
commandant. Chevalier du 24 avril 1971
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-04-24"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Baumard (Jean-Claude, Léon, Albert)
colonel. Officier du 22 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-22"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Marie (Michel, Paul, Prosper)
lieutenant. Officier du 19 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-19"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Leblanc (Jean)
colonel. Officier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Coeurderoy (Vincent)
général de brigade. Officier du 11 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Perrouty (Jean-François, Henri, Paul)
capitaine de vaisseau. Officier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Kervadec (Pierre)
capitaine, transmissions. Officier du 3 février 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Halbwachs (Jean-Pierre, Eugène)
capitaine. Officier du 2 février 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-02"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Foulon (Lucien, Emile)
colonel. Officier du 22 juin 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-06-22"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Durand (Pierre, Baptiste, Jean)
colonel, train. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Baudouin (Pierre, Adrien)
colonel, infanterie. Officier du 24 janvier 1976
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Castillo dit Castel-Siino (Norbert, Alexandre, Claude)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Poittevin (Gaston, Maurice)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Autran (Georges, Elie)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Laplanche (Michel)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Courtet (Claude, Charles, Emile)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lestien (Jacques, Georges, Antoine)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Yesid (Nadi)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Morel (Georges, Louis)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vanderpotte (Jean-Marc, Jacques, Yves)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jeannin (Philippe, Jean, Paul)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Mouillard (Jean-Philippe, Gaston, Elie)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chevrot (Dominique, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bizingre (Dominique, Claude)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marmolle (Dominique, Marcel, Georges)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pinson (Claude, Robert)
capitaine, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Barré (Eric, Louis, Léon)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hamel (Georges, Prudent, Marie)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Durieux (Francis, René, Roger)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pflaum (Jean, Pierre, Christian)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bertrand (Serge, Augustin)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Spindler (Pierre, Eric)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bétolaud (Jacques, Yves)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Kerhouant (Louis, Jean-Marie)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Verhoye (Michel, Victor)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Cueff (Hervé, Louis, Marie)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Thoré (Philippe, Michel, Henri)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Braida (Manuel, Vittorio)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vaucher (Philippe, René)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Meaudre (Hubert, Marie, Jean)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dhooge (Maurice, Lucien, Charles)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Louvion (Daniel, Gérard, Charles)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vandaele (Georges, René, Lionel)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Yacoubian (Michaël)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Michel (Jacques, André, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chabanne (Gilles, Claude, Emile)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marchois (Rémy, Yves, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Arpino (Laurent, Nicolas)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: L'hermitte (Luc, Joël)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Simoens (Fabrice, Paul, Francis)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Déliot (Patrick)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Thurneyssen (Etienne, Jacques, Marie)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Athonady (Philippe, Louis)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ponsonnaille (Bernard, Raymond, Marcel)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sommer (Gérard, René)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Richard (Christian, Maurice, Bernard)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vandenberghe (Bernard, Jacky, René)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Villedieu de Torcy (Bertrand, Michel, Hervé)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Wagner (Jean, Richard)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sochet (Christian, Pierre, Georges)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pascal (Jean-Pierre, Georges)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hervé (Gilbert, Gérard, Maurice)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vogt (Jean-Marie, Aimé, Adolphe)
colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vandestick (René, Guy)
maréchal des logis-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Narach (Lambert, Paul, André)
gendarme
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Latapie (André, Jean, Bernard)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guichard (Joanny, Hippolyte)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jégo (Louis, Ange, Marie)
gendarme
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Deloffre (Louis, Alexis, Cécilien)
maréchal des logis-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Cissé (Mamadou)
né en 1934, adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bertin (Jean, Franck)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sprunck (Manuel, Serge)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Descamps (Eric, Louis, Edmond)
commandant, interprète de réserve
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Fleuret (Denis, François, Marie)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Forteguerre (Philippe, Bruno, Patrice)
chef d'escadron, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Prat (Louis, Jean, Luc)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Delaval (Thierry)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Herreye (Georges, Paul, Michel)
adjudant-chef, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guérin (Pascal, Didier, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Garcia (Jean-Pierre, Clodomir)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Froidefond (Jacques, Serge)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Provost (Jean, Léon, Marie)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Zago (Jean-Paul)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Furic (Jean-Guy, Clément)
commandant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Gasser (Pascal, Jean-Marc)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Duteil (Bernard, Pierre, Henri)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Devillers (Patrick, Michel)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Leblanc (Philippe, Jean-Pierre)
commandant, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Cerrand (Philippe, René, Denis)
chef de bataillon, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lefebvre (Paul, Henri, Jean)
adjudant, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jeannin (Michel, Georges)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Quintard (Philippe, Marcel, Octave)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Amiot (René, Paul, Jules)
adjudant, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Amartin (Alain)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Van Vynckt (Daniel, Moïse)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lutringer (Thierry, Georges, Benjamin)
lieutenant-colonel, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lainé (André, François, Eugène)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bombardier (Marc)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Prothin (Patrick, Louis, Daniel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dauphinot (Laurent, Maurice, Kléber)
chef d'escadron, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Leschenault du Villard (de) (François, Henri, Louis)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Rossi (Georges, André, Louis)
capitaine, corps technique et administratif, commissariat de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Oliviéri (Hervé, Léon, Fernand)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hertz (Benoit, Marie, Robert)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Attalin (Michel, Raymond)
major, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Garcia (Alain, Jean-Marie)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Létang (Pierre, Marcel)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chesnais (Yannick, Jean, Paul)
chef de bataillon, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lafontaine (Jean, Germain)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Danoune (Ahmed)
sergent-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Catelin (Gérard, Gustave, Henri)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Courdesse (Jean, Pierre, Lucien)
adjudant, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Queste (Gérard, Jules, Louis)
adjudant, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Faure (Jean)
commandant, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Duluc (Robert, Pierre)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Texier (Pierre, Paul)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dragotto (Sauveur, François)
commandant, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Grosset (André, Frédéric)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Durand (Pierre)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Debré (Christian, Marcel, Marie)
major, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lessertois (André, Emile, Gustave)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Laurence (Bernard, Jules, Antoine)
adjudant, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Flament (Henri, Antoine, Louis)
sergent-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Crosnier (Louis, Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Poulain (Pascal, André, François)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pélissier (Frédéric, Jean, Augustin)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Richard (Bertrand, Noël, Philippe)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Zafrilla (Christian, Jacques)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pyot (Pascal, Joël, Albert)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Rival (Gilles, Jean, Roger)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Carré (Jean-René, Fernand, Maurice)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Raoul (Loïc, Yvon, André)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Cinelli (André, Georges, Christian)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Pédemay (Bernard, Henri, Louis)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Hinsinger (Raoul, Henri, Camille)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Raulet (Jean, Michel)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Delfaud (Jacques)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Filliétaz (Alain, Jacques)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Félix (Michel, Christian)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Georges (André, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lorant (Jean, Claude, Gabriel)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Guilhamet (Clément, Julien, Joseph)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ballet (Paul, René)
sergent
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Le Glas (Françoise, Pauline, Marie)
épouse Mattei, 18 avril 1919, sergent-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Richardot (Joëlle, Marie, Paule)
épouse Michel, 19 août 1950, adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Allaire (Lucette, Jacqueline, Gilberte)
épouse Merlhiot, 29 mars 1944, major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacob (François, Edouard, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Jacob et Christine Paysan, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: Evelyne Altemeyer, épouse Couteau
agente contractuelle
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Vienne et de la Creuse
Groupe:
date_debut="2006-05-05"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Yaigre (Patrick)
notaire à Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Leveneur (Laurent)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Letinois (Jean-Claude)
notaire assistant retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jannot (Bernard)
notaire à Briey
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Greard (Hubert)
notaire assistant à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Faucher (Bernard)
notaire à Niort
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Desbrosses (Jean-François)
clerc de notaire (C 3) à Six-Fours-les-Plages
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Carre (François)
notaire à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Albouy (Bernard)
clerc de notaire retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Barrairon (Françoise)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bourdelois (Béatrice)
professeure des universités à l'université du Havre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sarcelet (Dominique)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Président
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Vareille (Bernard)
professeur des universités à l'université de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Thomas (Thierry)
notaire à Rezé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Ronco (Guy)
notaire assistant retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Moreau (Jean-Pierre)
notaire assistant retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Merel (Dominique)
notaire assistant à Saint-Nazaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Lemée (Pierre)
notaire à Pont-l'Evêque
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Crenn (Jean)
principal clerc de notaire retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chevallier (Patrick)
notaire à Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Champenois (Gérard)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacques Verdonck
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2006-03-15"
a_sa_demande
radiation
05 Mai 200605/05/2006
De: Cholley (Serge, André)
colonel. Chevalier du 10 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-10"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Courbois (Jean-Marie, Pascal, Henri)
colonel. Chevalier du 26 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Laligue (Marcel)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Coleman (Richard, William)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 4 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Schérer (Eric, André, Dominique)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 1er décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Meffert (Didier, Robert)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Coqueblin (Thierry)
colonel, matériel. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Nicolas (Bernard, Alban)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 3 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-03"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Beauchesne (Olivier, Marie, Nicolas)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Coupry (Olivier, Jean, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Borgeal (Pierre-Marie, Bruno)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Cacciaguerra (Dominique, Antoine, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 6 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Loiacono (Philippe, Auguste)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 29 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Morizot (Jean-Robert, Georges, Henri)
colonel. Chevalier du 5 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-05"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 31 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-31"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain)
colonel, infanterie. Chevalier du 26 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonnet (Bernard, Michel)
colonel, train. Chevalier du 25 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-25"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Cros (Françoise, Claudine)
épouse Français, commissaire colonelle. Chevalier du 8 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Guichard (Pascal, Marcel, André)
colonel, infanterie. Chevalier du 27 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Rostand (Alexis, Hervé, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Grégo (Pierre)
colonel, génie. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Rodriguez (Pédro, Eugéne)
colonel, génie. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Marquez (Charles-Henri)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonfils (Henri, Gilles, Dominique)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Hernandez (Yves, Robert, Antoine)
colonel. Chevalier du 29 mars 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Walter (Jean-Pierre, Marie, Charles)
colonel. Chevalier du 30 janvier 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-30"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Ohl (Philippe, René, André)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 22 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-22"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Monnet (Charles, Richard)
commandant, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 22 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-22"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Riou (Bernard, Guillaume)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Coté (François, Max, Jacques)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 12 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-12"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Jouveau (Philippe)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
commissaire colonel. Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Grandclément (Pierre, Michel, Yves)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Dufour (Patrick, Robert, François)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Gallerne (Patrice, Louis, Marcel)
colonel. Chevalier du 15 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Devors (Luc, Emile, Henri)
colonel. Chevalier du 20 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Léonard (Philippe, Paul)
colonel, artillerie. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Tolou (Hugues, Jean, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Garnier (Bernard)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Hosatte (Joël, Louis)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 16 février 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-16"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Nayral de Puybusque (Paul, Vincent)
général de brigade. Chevalier du 26 janvier 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Leuliet (Sylvain, Guy, Alain)
capitaine de frégate. Chevalier du 30 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-30"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bellier (Michel, Jean, Julien)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques des travaux maritimes. Chevalier du 16 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Martin de Vivies (de) (Arnaud, Marie, Joseph)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 15 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Pappalardo (Bernard, Pierre)
colonel. Chevalier du 7 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-07"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Wagner (Richard, Georges, Robert)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 5 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Brun (Bernard, Jean, Yves)
colonel, génie. Chevalier du 1er décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Kleinheny (Richard, Joseph)
colonel. Chevalier du 29 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Chancerelle (Loïc, Marie, Pierre)
colonel. Chevalier du 28 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Giraud (Francis, Alfred, Simon)
colonel, artillerie. Chevalier du 25 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Pattin (Michel, Marcel, Firmin)
colonel. Chevalier du 18 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-18"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Forato (Jean-Pierre, Claude)
colonel. Chevalier du 2 septembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-02"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Perret (Jean-Luc, Guy)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Griseri (Dominique, Jean)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 25 juin 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-25"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Mayenne (de) (Charles-Henri, Paul-Louis, Georges)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 juin 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-24"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Combemale (Patrick, Abel, Jean)
médecin en chef. Chevalier du 14 juin 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-14"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Renard (Jean-Luc, Paul, André)
médecin en chef. Chevalier du 26 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-26"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Recule (Eric, Antoine, Félix)
colonel, infanterie. Chevalier du 20 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Rigail (Jean, Fernand, Pierre)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 9 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-09"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Martin (Arnaud, Marie, Etienne)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 6 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-06"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lauzun (de) (Charles, Robert, Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 6 avril 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-06"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Paoli (Jean-Laurent)
colonel. Chevalier du 17 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Garcin (Pierre, Yves-Marie)
colonel. Chevalier du 15 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Paroni (Laurent, Jean-Louis)
colonel, matériel. Chevalier du 14 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Abel (Pierre, Robert)
colonel, génie. Chevalier du 7 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-07"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Trillon (Christian, Louis, Constant)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 26 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-26"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Tournier (Pierre, Claude, Bruno)
colonel. Chevalier du 19 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-19"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Garrigues (Henri)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Demars (François)
colonel. Chevalier du 9 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-09"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bawejski (Daniel)
colonel. Chevalier du 4 juin 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Françon (Pierre, Henri)
colonel. Chevalier du 2 juin 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-02"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Renoton (Jean-Luc, Albert)
colonel. Chevalier du 1er juin 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-01"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lahondès (Serge, Francis)
colonel, train. Chevalier du 27 mai 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bavinchove (de) (Olivier, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 mai 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Douillot (Jean-Marie)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 13 mai 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-13"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Mintelli (Bruno)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul)
colonel, infanterie. Chevalier du 13 janvier 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Grimal (Annie, Hélène, Marie)
colonelle. Chevalier du 23 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-23"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Forgues (Gérard, Jean-Claude)
colonel. Chevalier du 10 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-10"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Filippini (Jean, François)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Thiriet (Michel, Edouard)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Martin (Jean-Loup, Marie, Michel)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Havé (Alain, Maurice, Frédéric)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Billières (Serge, René, Yvan)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Acolatsé (Frédéric, André, Komlan)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Orlianges (Jacques, Raymond)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 28 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-28"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Dumolard de Bonviller (Thierry, Jean, Michel)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Thibault (Jean-Yves)
colonel, infanterie. Chevalier du 31 mars 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-31"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Guehenneux (Georges, Hubert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 19 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonnet (Daniel, José, Lucien)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 18 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-18"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Guiguen (Yves, Hugues, Roger)
médecin en chef. Chevalier du 13 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-13"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Xicola (François, Roger, Fernand)
colonel, génie. Chevalier du 13 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Postec (Daniel)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 22 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-22"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Valance (Jacques, Pierre, Armand)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Muzellec (Yvon)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Laporte (Jacques, Henri, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Monicault (de) (Hervé, Marie, Régis)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Habourdin (Jean-Albert, Gaston, Désiré)
colonel, infanterie. Chevalier du 15 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-15"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: David (Michel)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Witz (Jackie, Robert)
colonel. Chevalier du 27 juin 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-27"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Maréchal (Jean-Pierre, Henri, Gaston)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 4 mars 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-04"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Couvrand (Philippe, Maurice, Thérèse)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Mouchès (Patrick, Charles, Robert)
médecin en chef. Chevalier du 5 mai 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-05"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Talandier-Lespinasse (Anthony, Lucien, Jean-Gabriel)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 20 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-20"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Lepage (Jacques, Pierre, Marie)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 31 décembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-31"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Durieux (Pierre, Marie)
général de division. Officier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Dutartre (Patrick, Jean-Marie)
général de brigade aérienne. Officier du 28 mai 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-28"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Jacques (Philippe, Roland, Paul)
général de division. Officier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Chopin (Alain, Fernand, Jacques)
général de brigade. Officier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Huberdeau (Christian, Marie)
général de division. Officier du 14 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Gimbert (Daniel, Louis)
général de brigade. Officier du 10 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-10"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Ferrando (Roger, Antoine, Irénée)
colonel. Officier du 10 décembre 1998