05 Juin 1993

De: Germain (Christian)
professeur stagiaire d'informatique industrielle à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1993-03-01"
titularisation
05 Juin 199305/06/1993
De: Germain (Philippe)
Objet:
sur une liste complé mentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats suivants
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Catanese (Jean-Marc)
Objet:
sur une liste complé mentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats suivants
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Jones (Jean-Jacques, Alain)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute
huissier
huissier_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Jones (Jean-Jacques, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Jones, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993
De: Marcireau (Philippe, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Marcireau et Brigitte Peveri, épouse Marionneau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993
De: Fabre (Jean)
professeur de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Objet:
du corps des professeurs de l'Ecole nationale de formation agronomique
Groupe:
date_debut="1992-09-25"
corps="Professeurs de l'Ecole nationale de formation agronomique"
ecole
radiation
05 Juin 199305/06/1993
De: Fabre (Jean)
professeur de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'éducation nationale
professeur agrégé
Groupe:
date_debut="1992-09-25"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993
De: Miqueu (Claude)
Objet:
après concours, professeur stagiaire en aménagement et développement local à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
ecole
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Bernard Vial
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (1er tour)
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Mathieu (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
date_debut="1993-11-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 199305/06/1993
De: Munoz (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1993-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 199305/06/1993
De: Truttmann (Bertrand, Guy, Dominique)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bonhomme et Jean-Jacques Devaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (E.N.T.A.V.)
au titre des représentants des personnels techniques de la viticulture et de la pépinière viticole
Remplace:M. Chanron (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Chauvel (Gabriel)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale supérieure horticole de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"
ecole="École nationale supérieure horticole de Versailles"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Rande (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général affecté à Télécom
date_debut="1993-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juin 199305/06/1993
De: Jacques Rummelhardt
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Thaïlande
Remplace:M. Georges Vinson
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Thaïlande"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Obry (Paul, Albert, Gabriel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Clermont (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Leroi (Michel, Georges, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Clermont (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Obry (Paul, Albert, Gabriel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clermont (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993
De: Gambin (Christophe, Alexandre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Penissard (Jeannine, Berthe)
divorcée Guetat
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Gambin (Christophe, Alexandre)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993
De: Christian Rollet
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre choisi dans les administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:M. Michel Lucas
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Jean Giraud
directeur de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions du premier alinéa de l'article 47 du décret du
27 septembre 1982
susvisé
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Jean-François Rocchi
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Dyevre (Yann)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Yvelines"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Langlois (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Essonne"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Hegay (Thierry)
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Cot (Anne-Marie), épouse Grimoud
maître de conférences des universités (3e échelon, 2e classe) - praticien hospitalier du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
Objet:
dans les conditions indiquées ci-dessous
mutation
05 Juin 199305/06/1993
De: Dossin (Olivier)
Objet:
après retour du service national
maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
ecole
réintégration
05 Juin 199305/06/1993
De: Rol Tanguy (Fmnçis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Raoul (Joél)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Verdeaux (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Vagner (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Trannoy (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Svetchine (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Skornik (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Scherrer (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Righetti (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Pipien (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Neveu (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Leca (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Lapeyre (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Juhel (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Jerome (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Huneau (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Humbert (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Georgelin (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Dubois (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Dormieux (Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Delorme (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Decroix (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Damour (Régis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Corbeau (Hugues)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Coger (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Cintra (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Chemin (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Chaudonneret (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Cadre (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Braidy (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Aureau (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Alapetite (Denys)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Jacquot (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Brehier (Régine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993
De: Castel (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1993-09-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juin 199305/06/1993
De: Vasseur (Frédéric)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1992-09-09"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Roche (Martine)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1992-09-09"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Lapointe (Véronique)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1992-09-09"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Franco (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 199305/06/1993
De: Parini (Philippe)
directeur du personnel et des services généreux
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Remplace:M. Morel (Daniel)
Groupe:
ecole
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Michaud (Pierre André, Martin, Dominique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Juteau (Jean-Claude, Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Juteau (Jean-Claude, Louis, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
05 Juin 199305/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.