05 Juin 1996

De: Saunier (Jean-François, Aristide, Louis-Marie)
Objet:
courtier interprète et conducteur de navires à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Saunier (Robert)
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Pajonk (Gérard)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Vice-présidents
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Goyffon (Max)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Vice-présidents
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Elbaz (Edgard)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Rat (Pierre)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Membres honoraires
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Chaigneau (Marcel)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Membres honoraires
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Bass (Jean)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Membres honoraires
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Ribault (Jean-Yves)
secrétaires
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Manneville (Philippe)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gresset (Maurice)
vice-présidents
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Delmas (Bruno)
président
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gossiaux (Jean-François)
vice-présidents
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Desvallées (André)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Bonniol (Jean-Luc)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Laronde (André)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gros-Chollet (Monique)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Bonazzi (Chantal)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Pingaud (Marie-Claude)
secrétaire
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Belmont (Nicole)
président
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
attaché agricole à Genève sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
date_fin="2000-09-30"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Dupre (Jacqueline)
Objet:
régisseur d'avances de la direction régionale des Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Sermet (Laurent)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Seiller (Bertrand)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Priet (François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Picod (Fabrice)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Petit (Jacques)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Oliva (Eric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Millard (Eric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Mehdi (Rostane)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Massias (Jean-Pierre)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Linditch (Florian)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Laidie (Yan)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Gautier (Yves)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Garbar (Christian)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Eckert (Gabriel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Desmons (Eric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Cattoir-Jonville (Vincent)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Brisson (Jean- François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Boutin (Christophe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Blanquer (Jean- Michel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Aledo (Louis-Antoine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Weil (Laurence), épouse Belabbas
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Tourme (Emmanuelle), épouse Jouannet
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Ribot (Catherine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Ortiz (Laure)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Gonod (Pascale)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Gaudin (Hélène), épouse Andriant- simbazovina
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Folliot (Laurence), épouse Lalliot
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Boiteau (Claudie)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (Epafrance), représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-06-03"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: de Fontaine Vive (Philippe)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (Epafrance), représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-06-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Lorraine (I.P.R.I.A.L.)
autorisée à fonctionner dans les conditions prévues
au titre II du livre IX du code de la sécurité sociale
dont le siège social
Objet:
au 2, rue de Reutenbourg-Oberhausbergen, 67293 Strasbourg Cedex 9
transfert
05 Juin 199605/06/1996
De: Brac de la Perriere (Thibaut)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, de 2e classe
Objet:
auprès d'Electricité de France
conseiller de synthèse à l'Institut du management
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
date_fin="1997-07-31"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Quintrand (Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalité extérieure
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Seigle-Vatte (Gérard)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Boizumault (Francis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Vignon (Claude)
président de la Confédération nationale de la charcuterie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Trevet (Claude)
président de la Fédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services, du département de l'Aube
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Branca (Alain)
chef du service formation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Sablayrolles (Brigitte)
attaché d'administration centrale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du ministère du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gilquin (Alain)
chargé de mission à la délégation à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Venot (Jean-Pierre)
membre du conseil d'administration de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gicquel (Claude)
président de la Fédération nationale des chambres syndicales d'artisans et commerçants professionnels de l'électricité et de l'électronique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: De Proost (Marcel)
président de la commission des relations du travail de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Chesnaud (Jacques)
président de la Confédération générale de l'alimentation de détail
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Buhl (Christine)
administrateur civil
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
6o Au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Giron (Daniel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: David (Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Quintrand (Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Beaufort (Roland)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1996-01-23"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Jacquart (René)
chef du département informatique du centre d'études et de recherche de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gaignard (Romain)
vice-président de l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Cabirol (Jean-Lucien)
adjoint au maire de Toulouse, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Bengio (Abraham)
directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Roux-Loupiac (Nicole)
architecte D.P.L.G
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gaud (Florence)
chef de service du Pact-Arim de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Privesse (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-06-01"
réintégration
05 Juin 199605/06/1996
De: Privesse (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Juin 199605/06/1996
De: Jocelyne Guerre
attaché d'administration centrale, chef du bureau du contentieux de la circulation et des réparations civiles
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé, les recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et réparations des dommages dont le montant n'excède pas 150 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et réparations des dommages dont le montant n'excède pas 150 000 F"
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Roger Bur
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: François-Régis Beaufils de la Rancheraye
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: François de Leyris
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Jean-Marc Magda
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Guy Heumann
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Georges Biondi, Yann Dyèvre et Fabrice Leggeri, administrateurs civils
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Gilles Alayrac
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Georges Biondi, Yann Dyèvre et Fabrice Leggeri, administrateurs civils
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Patrick Subremon
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Ramiro Riera
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Jacques Quastana
sous-directeurs
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Raphaël Manzanaro
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Pierre Barsu
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Andrée Buxeraud
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les correspondances courantes se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Georges Biondi, Yann Dyèvre et Fabrice Leggeri, administrateurs civils
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Claudine Tsiklitiras-Caron
MM
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Anne-Françoise Tissier
administrateur civil, chef du bureau des questions pénales
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Maryse Mucchielli
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Lalauze (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
05 Juin 199605/06/1996
De: Lalauze (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
affectation
05 Juin 199605/06/1996
De: Pierrot (Rémy)
(Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale [S.N.P.D.E.N.])
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (1, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Peytavi (Marcel)
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Lagarde (Françoise)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (1, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Peytavi (Marcel)
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Allemand (Georgette)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (1, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Peytavi (Marcel)
Groupe:
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Samson (Simone)
principal adjoint
Objet:
membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
représentant des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Remplace:M. Roumestand (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Cribier (Laurent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, de 2e classe
Objet:
auprès de la Compagnie générale de chauffe
chef du centre régional des Flandres
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1999-12-31"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Thérèse Delpech
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Laffet (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
05 Juin 199605/06/1996
De: Laffet (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
05 Juin 199605/06/1996
De: Obein (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, de 2e classe
Objet:
auprès d'Electricité de France pour exercer des fonctions à la direction des affaires internationales
Groupe:
date_debut="1995-12-29"
date_fin="1996-12-28"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Janet (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Sao Tomé (Sao Tomé-et-Principe)
Groupe:
date_debut="1995-09-26"
duree="trois ans"
détachement
05 Juin 199605/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.