05 Juin 1998

De: Hamlaoui Mekachera
Objet:
délégué à l'intégration
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
05 Juin 199805/06/1998
De: François Laurent
attaché d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: Paul Tolila
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: Bruno Mannoni
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: Jean-Pierre Dalbéra
ingénieur de recherche, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: François Braize
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: Alain Bonhomme
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de Météo-France
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Huet (Claude)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1998-01-01"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Vigouroux (Denys)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-05-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Militon (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-05-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Carsalade (Henri)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-05-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Pernes (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-04-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Moisset (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-04-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Briot (Nicole)
inspecteur général des finances
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Fenoyl (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Aymeric (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Tremeac (Yves)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Robert (Serge)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Lay (Claude)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Latil (André)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gain (Didier)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Fournier (Alain)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Fele (Sauveur)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Faure (Marcel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dusfour (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Thesse (Henri)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Nicol (Robert)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Maheut (Alexis)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lefevre (Daniel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Mee (Richard)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gosselin (Christian)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Darnis (Jacky)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Chauvet (Laurent)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Voisin (Roland)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Rogeon (Jean)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Monnier (Martial)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gouzien (Camille)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dufour (Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dreval (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Burgaud (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bochard (Roland)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Tual (Jean-René)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Quillivic (Christian)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Papelard (Yves)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Manson (Pascal)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lauri (Yannick)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Hy (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Devender (Raymond)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bouttier (Patrick)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bourgain (Georges)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Ny (Didier)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Amos (James)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Cuignot (Yves)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Chupau (Michel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Vigouroux (Bruno)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Passicot (Michel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Narelli (Charles)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Luigi (René)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Leconte (Alain)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Port (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Jouault (Joël)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gouzien (Jean)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dattolo (Marius)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Quittic (Roger)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
3o Directeurs d'établissement scolaire maritime
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Blavec (André)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
3o Directeurs d'établissement scolaire maritime
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Philippe (Firmin)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Munier (Jean)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lafitte (Michel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: L'Helgoualc'h (Yves)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bigot (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bertho (François)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Barrey (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bucherie (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Brest (Goulven)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Pierron (Georges)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Menach (Adrien)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Kinoo (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Fesseau (Gilbert)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Charrier (Frédéric)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Thomas (Jean-Raymond)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Tanguy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Sulpice (Guy)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Pernet (Xavier)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Pereon (Roger)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Goff (Pierre-Henri)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Heurtel (Yvon)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gros (Hugues)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Fauchon (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Paret (Thomas)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Germain (Mickaël)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De:
Gastaud-Moissy
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Petitbon (Yvon)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
(Jean-Sébastien)
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
5o Officier supérieur de la marine
nommé
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Abillard (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Salvati (Eugène)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Pichon (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Leonard (Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De:
Vinot
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Commerce
2o Membres désignés
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Boissinot (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur général
Remplace:M. Toulemonde (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Toulemonde (Bernard)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle
Remplace:M. Boissinot (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
représentant de l'Etat du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Michel Demazure
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:M. Gérard Thery
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Fontaine Vive (Philippe)
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:M. Dissaux (Thierry)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Boulle (Pierre)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="1998-06-02"
mutation
05 Juin 199805/06/1998
De: Fizaine (Didier)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
mutation
05 Juin 199805/06/1998
De: Oriez-Pons (Dominique)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Foucart (Jean-Michel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Dallel (Radhouane)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Amador Del Valle (Gilles)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Veyrune (Jean-Luc)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Tirlet (Gil)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Tavitian (Patrick)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Moulin (Pierre)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Bouchard (Philippe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Serfaty (René)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Fortin (Thomas)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Dupuy-Bonafe (Isabelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Tardieu (Corinne)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Nabet-Guivante (Catherine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Benahmed (Malika)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Le Goff (Anne)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Gelle (Marie-Paule)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Bertrand (Marie-France)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Piolot (Christian)
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Geiger (Patrick)
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais (antenne de Boulogne-sur-Mer)
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
promotion
05 Juin 199805/06/1998
De: Christophe-Tchakaloff (Marie-France)
professeur des universités de droit public
Objet:
directrice de la recherche et des publications de l'Institut international d'administration publique
Remplace:Mme Belloubet-Frier (Nicole)
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Benois (Claude)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1998-01-12"
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lemeunier (Jean-Pascal)
architecte et urbaniste de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
à compter de la date de sa titularisation
Objet:
conférés
05 Juin 199805/06/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Schweitzer (Roland)
architecte-conseil
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Prud'homme (Rémy)
professeur d'université
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Pavy (Paul)
président de l'Institut d'économie urbaine
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Pascal (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Lemoine (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'administration
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Lassus (Bernard)
architecte-paysagiste
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: La Mache (Paul)
architecte
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Fried (Jean-José)
professeur d'université
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Debre (Antoine)
architecte
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Davidovici (Victor)
président de l'Association française de génie parasismique
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Butler (Rémy)
architecte-conseil
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Forestier (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Predine-Hug (François)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: De Mello (Gilbert)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Wolikow-Candelier (Maryse)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Muller (Michèle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Goy-Buch (Danielle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Ferran-Dupuis (Véronique)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Debruyne-Delcourt (Elisabeth)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: Gaubert-Cristol (Renée)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
05 Juin 199805/06/1998
De: du Cheylard (Ardèche)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Savigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Houplines (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Gabarret (Landes)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Chantelle (Allier)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: de Carquefou (Loire-Atlantique)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Munerel (Serge)
directeur de 4e classe (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Latzer (Jean-Pierre)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Devarieux (Christophe)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite d'Aix-en-Othe (Aube)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Allio (André)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) au centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé (Morbihan)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Pizzato (Florence)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à la maison de retraite de Cusset (Allier)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Coisne (Nelly)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de La Chapelle-d'Armentières (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bortolini (Mireille)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Vernoux-en-Vivarais (Ardèche)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
nomination
05 Juin 199805/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.