05 Juin 1999

De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
president
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Pinet (Michel)
chef du bureau de la politique agricole
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Demange (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Blanchon (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juin 199905/06/1999
De: Rabouhams (Philippe, Olivier, Jacques)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute
notaire
notaire_residence="Lurcy-Lévis (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Riet (Alain, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Riet, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lurcy-Lévis (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
05 Juin 199905/06/1999
De: Parodi (Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: N'Guessan-Zoukou (Gbei, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Marchal (Maurice-Pierre, François, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Goussou (Salao, Blaise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gounongbe (Nazaire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Fraiha (El Mostafa)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Duchevet (Marc-Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Zeimett (Patrick, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
Yamtcheu
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Yazedjian (Souren, Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
Yamtcheu
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Williot (Eric, André, Germain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Vicarini (Roland, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Viano (Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Verriere (Cyrille, David)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Vaxelaire (Stéphan, Eric, Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Tezenas du Montcel (Eric, René, Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Tebeka (Rémy, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Talaszka (Frédérick, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Séjourné (Philippe, Jacques, Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Stochement (David, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Steil (Erik, Marc, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Sitri (Jean-Pierre, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Sganzerla (Patrick, Paul, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Sarfati (Laurent, Dove, Fabrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Samie (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Samama (Julien, Amos)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Rubin-Delanchy (Lilian, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Rouvet (Jean-Louis, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Revil (Pascal, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Revel (Christophe, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Resplandy (Pascal, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Renouf (Philippe, Eric, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Reffay (Jean-Philippe, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Poungom Monkam (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Possin (Gérard, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Poirier (Thierry, Daniel, Paul, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Planquette (Bernard, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Picot (Olivier, Jean-Paul, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Perrot (Didier, Georges, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Pennacino (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Parquet (Gérald)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Parizet (Laurent, Patrice, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Palasset (Alain, Jacques, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Pacaud (Jean-Michel, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Nobileau (Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Njeunkam Njeumen (Guillaume, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Nisse (Michel, Léon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Moulonguet (Pierre, Eric, Jean, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Morat (Jérôme, Cédric, Yves, Marie, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Moniot (Denis, Ernest)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Michelet (Vincent, Marie, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Miard (Francis, Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Meunier (Emmanuel, Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Merienne (Christophe, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mercury (Pierre-Yves, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Matteoda (Jean-Luc, Louis, Barthélémy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Margottin (Xavier, Luc, Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Marchand (Christophe, Dominique, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mani dit Chelbi (Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mandran (Pierre-Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Malesys (Thomas, Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Malassagne (Jérôme, Maurice, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mainet (Philippe, André, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lévy (Marc-Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Luberriaga (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Loustric (Philippe, Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Linder (Marc, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Letailleur (Bruno, Abel, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Leschave (Eric, Daniel, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Le Bot (Patrick, André, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laurency (Eric, Robert, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laure (Simon, Jean, Henri, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laubin (Christian, Gilles, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Larroux (François, Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laperrouze (André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lanneluc (Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lalanne (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Labit (Christian, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Kuhn (Mathieu, Hubert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Koch (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Klutsch (Stéphane, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Jégard (François, Robert, Léo)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Journet (Olivier, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Joste (Vincent, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Isabelle (Jean-Richard, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Ienzer (Pascal, Daniel, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Holin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Hesse (Emmanuel, Henri, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Henry (Stéphane, Michel, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Hellio (Christophe, Guy, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Haustraete (Bertrand, Philippe, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Harmand (Alexandre, Bernard, Gabriel, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Hadida (Richard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guérin (Didier, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guéant (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guimaud (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guimard (Pascal, Franck, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guillemain (Cyrille, Francis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guilbert (Fabrice, Raymond, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grun (Thierry, Michel, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grimaux-Bouchiron (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grenier (Jean-Paul, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grangier (Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gonsard (Eric, André, Lucien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Goenaga (Fabrice, Philippe, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Giraud (Jean-Pierre, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Girardot (Gilbert, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Girard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gioanni (Jean-Philippe, Michel, Cédric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gernez (Xavier, Daniel, Armide)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Geoffroy (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Fulpin (Etienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: François (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Franck (Pascal, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Foucault (Patrice, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Fontaine (Nicolas, Guy, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Faissolle (Gérald, José, Carl)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Fabiani (Jean-Pierre, Michel, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dupraz (Alain, Pascal, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Ducharme (Emmanuel, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Drui (Bernard, Antoine, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Drion (Olivier, Marie, Ghislain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dreux (Damien, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dintras (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Deschamps (Franck, Marie, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Demuyt (Eric, Pascal, Ghislain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Delabarre (Laurent, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: De Crépy (Arnaud, Bon, Etienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dalmont (Olivier, Jean, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dagorne (Jocelyn, Antoine, Gérard, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Cordier (Gilles, Albert, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Coquerelle (Guillaume, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Colombani (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Coldefy (Alexandre, François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Chêne (Philippe, Olivier, Bruno)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Christiaens (Etienne, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Choucroun (Jean, Marc, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Charrier (Christophe, Jean, Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Causse (Bernard, Auguste, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Carré (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Caro (Jean, Pierre, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Cantin (Henri, Georges, Victor)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Canigiani (Jean, Christian, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Campagna (Jean-Marie, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Callies (Jean-Dominique, André, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bussac (Nicolas, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Burillon (Franck, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Burillon (Arnaud, Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bruyninckx (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bruneau (Eric, Francisque, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brun (Pascal, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brullebaut (Rémy, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bruel (Jérôme, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Broux-Quemerais (Philippe, Michel, Raoul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Boutboul (Roger, Haï)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bourgeois (Cyrille, Daniel, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Blanc (Pierre, Edmond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Blaess (Fabien, Alfred, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Birling (Jean-Luc, Prosper)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bidard (François, Jean, Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bevacqua (Gaëtano)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bernard (Pascal, Eugène, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bergeret (Frédéric, Maurice, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bennouna (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bendavid (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Benauw (Hubert, Maurice, Paul, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Begon (Yves, Jean, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Barthes (Laurent, Louis, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Barrière (Hugues, Georges, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Barou (Gilles, Antoine, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bande (Christian, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Baller (Stéphane, François, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Amiet (Sylvain, Jacques, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Allouche (Patrick, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Agier (Gilles, Roland, Renaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Weiss (Isabelle, Françoise, Suzanne)
épouse Santenac
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Weibel (Laure, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Visignol (Cécile, Yvonne, Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Virard (Chantal, Marie, Michèle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Villoria Torrens (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Vabre (Sandrine, Renée)
épouse Chauvet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Tuil (Nathalia, Emma)
épouse Deligeard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Triolé (Régine, Maud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Thibaudat (Corinne, Pascale)
épouse Barbero
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Taramazzo (Pascale, Anne, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Séché (Isabelle, Marguerite, Eugénie)
épouse Clavel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Soula (Joëlle, Marie-Pierre)
épouse Fourtet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Samuel (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Salmeri (Béatrice, Gabrielle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Roumet (Aline, Lucienne, Jacqueline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Rigaudy (Pascale, Jeanne, Marie)
épouse Rhoné
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Ravanas (Fabienne, Marie, Elisabeth)
épouse Durbec
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Pujol (Béatrice, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Porte (Florence, Huguette, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Picart (Marie-Claude, Andrée, Arlette)
épouse Benchekri
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Paves (Nathalie, Elsa, Hélène)
épouse Robin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Ortolo (Marine, Chantal, Marie)
épouse Matha
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Olivier (Véronique, Marie, Louise)
épouse Devos
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Nicolic (Isabelle, Sylvie, Andrée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Nicod (Marie-Pierre, Andrée, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Morvan (Marie-Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Moreau (Fabienne, Monique)
épouse Vincenot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mora (Agnès, Nicole)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mazenod (Eve, Line, Mireille)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Mayer (Claudine, Bernadette, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Manoukian (Anne, Héranouie)
épouse Tchakirian
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Malaterre (Marie-Line, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Leroux (Isabelle, Georgette, Madeleine)
épouse Donnou
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lequet (Sylvie, Henriette, Marguerite)
épouse Zambeaux
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lebas (Patricia, Monique)
épouse Polaert
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laroche (Béatrice, Catherine)
épouse Henry
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Laplace (Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lagarde (Sylvie, Isabelle)
épouse Colchen
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Lagache (Géraldine, Pascale, Marie)
épouse Duclos
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Kortbi (Laïla)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Journet (Mireille, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Jean (Sandrine, Marie, Aline)
épouse Calandre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Jamin (Rachel, Geneviève, Renée)
épouse Petitdemange
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Jacquier (Christine, Chantal, Denise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Huet (Laurence, Nathalie, Mauricette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guédé (Marie-Claude, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Guidi (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grot (Fabienne, Marianne)
épouse Soto
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Grima (Laurence, Carmen, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gondras (Marie-Laure, Henriette)
épouse Atangana
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Giraud (Bénédicte, Dominique, Patricia, Claire)
épouse de Perthuis de Laillevault
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Gaillardon (Mirella, Hervé)
épouse Fargues
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Florin (Nathalie, Sonia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Falgat (Béatrice, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Ego (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Delhomme (Sandrine, Renée, Céline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Delanoue (Valérie, Andrée, Pierrette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Delahay (Annick, Christiane, Helyett)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Dareys (Anne, Marie-Madeleine, Jeanne)
épouse Gond
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Crouzet (Aurélie, Jeanne, Lucie)
épouse Lambert
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Creusy (Anne, Sylvette, Marie-Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Costa-Roch (Claire, Aimée, Lucienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Colombano (Corinne, Véronique)
épouse Comandé
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Casteret (Christel, Hélène, Henriette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Carementrant (Maryse, Marcelle, Berthe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brulebois (Judith, Marie, Colette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brillet (Martine, Marie, Claire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brecy (Florence)
épouse Lalé
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Brard (Céline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bouvet (Laurence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bourduge (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bonin (Marie-Christine, Isabelle)
épouse Sachet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Boidin (Isabelle, Thérèse, Octavie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Blum (Brigitte, Suzanne, Rose)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Blanloeil (Christine, Adélaïde, Jeanne, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bidard (Véronique, Chantal)
épouse Boumaraf
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bazin (Cécile, Marie, Christiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Baudrin (Fabienne, Cécile, Sabine)
épouse Osstyn
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Barre (Nathalie, Marie-Pierre, Renée)
épouse Tricoire
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: France Quatremarre
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1999-05-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Juin 199905/06/1999
De: Renou-Fages (Claudine)
Objet:
secrétaire générale de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
date_debut="1999-04-12"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Juin 199905/06/1999
De: Thierry (Jean-Philippe)
président de la Fédération française des sociétés anonymes d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Tempelaere (Alain)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Mansion (Yves)
président de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Florin (Pierre)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Fath (Claude)
président du Groupement des assurances de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Thierry (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Tempelaere (Alain)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Mansion (Yves)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Florin (Pierre)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Fath (Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Claire James
chef des services de secrétariat de classe normale
Objet:
chef des services de secrétariat de classe exceptionnelle au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-05-03"
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: François de Ricolfis
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Sylvain Lambert
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Gilles Dabezies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Philippe Colombani
conseiller commercial, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Marc Auberger
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Gilles Dabezies
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Philippe Delleur
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Christine de Mazières
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Juin 199905/06/1999
De: Vattier (Guy)
conseiller général de Meurthe-et-Moselle, vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Picardat (Michel-Ange)
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Hardy (Joël)
président de l'Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Charlot (Jacques)
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Dahan (Thierry)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, placé en service détaché auprès de la mairie de Lyon
Objet:
dans les cadres de la juridiction
délégué général aux affaires culturelles et au sport
date_debut="1999-04-01"
cour_comptes
réintégration
05 Juin 199905/06/1999
De: Le Paudert (Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="1999-06-16"
depart_retraite
admission
05 Juin 199905/06/1999
De: Tailhardat (Dominique)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Delpech (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nîmes"
désignation
05 Juin 199905/06/1999
De: Monteil (Michèle)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
suppléante
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Duval (Jean-Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nîmes"
désignation
05 Juin 199905/06/1999
De: Poutignat (Stéphanie)
agent des transmissions
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
cour_administrative_appel="Lyon"
suppleant
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Delbarre (Christiane)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
05 Juin 199905/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.