05 Juin 2003

De: Vinas (Henri)
FEDATEST, Le Clauzet, 12230 Sainte-Eulalie-de-Cernon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sureau (Hubert)
Unité nationale de sélection et de promotion de la race mouton vendéen, La Daviaie, 49500 Saint-Gemme-d'Andigne
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sigwald (Jean-Paul)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Radet (Yves)
Insem'ovin, La Loge, 86290 Thollet
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Perrin (François)
Capri I A, SCEA de Valason, 36230 Buxière-d'Aillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Perret (Gilles)
Institut de l'élevage, BP 18, 31321 Castanet-Tolosan Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lecomte (Christophe)
Fédération française du contrôle laitier, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Estienne (Luc)
confédération de Roquefort, Les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Debayle (Jean)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande, La Molière, 04510 Le Chaffaut
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Chauvel (Jean-Luc)
France UPRa sélection section ovine, Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bonnemasou Carrere (Jean-Louis)
centre départemental d'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiap
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bastit (Jean-Pierre)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, 8 ter, rue du Capitaine-de-Bresson, 05000 Gap
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
Fédération nationale ovine, 46500 Alvignac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général vétérinaire
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gallois (Yvan)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Manfredi (Eduardo)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Elsen (Jean-Michel)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bouix (Jacques)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Barillet (Francis)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Roux (Marc)
professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bocquier (François)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, rue du Moulin, BP 5, 62134 Erin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Robert (Marc)
mas de Saint-Christophe, route de Saint-Sauveur, 13670 Saint-Andiol
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Petit (Gustave)
Nucleus, immeuble Orchis, Les Landes d'Apigné, 35650 Le Rheu
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pellois (Hervé)
EDE 56, avenue Borgnis-Desbordes, BP 77, 56002 Vannes Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Naveau (Jean)
Pen ar Lan, BP 3, 35380 Maxent
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lecouvey (Philippe)
Institut technique du porc, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guernevé (Michel)
Cobiporc, Le Val, BP 2, 35590 Saint-Gilles
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gueguen (Yves)
Sers, 29430 Lanhouarneau
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Denieul (Michel)
Châtelet, 72170 Piacé
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Courades (Michel)
12, chemin Près, 64420 Nousty
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Cherel (Pierre)
France Hybrides, 100, rue Papin, 45800 Saint-Jean-de-Braye
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bourget (Christian)
Recouvret, 22650 Ploubalay
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Barret (Julien)
agence de la sélection porcine, Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Vergne (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général vétérinaire
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jambou (Marcel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Charretton (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Tribout (Thierry)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Milan (Denis)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ducos (Alain)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: de Ganay (Hubert)
Fédération bovin croissance, Le Prieuré, 18130 Lantan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Seunes (Jean-Claude)
France UPRa sélection/unité nationale de sélection et de promotion de la race blonde d'Aquitaine, Bordeneuve, Lougratte, 47290 Cancon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Raynaud (Jean-Pierre)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, EDE Dordogne, 4, place de Francheville, 24016 Périgueux Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Patin (Stéphane)
France UPRa sélection, 16, rue Claude-Bernard, 75231 Paris Cedex 05
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Paran (Serge)
Union nationale de coopératives d'élevage et d'insémination animale, Le Pirou, 15100 Saint-Georges
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Mocquot (Jean-Claude)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Malafosse (Alain)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Langlais (Joseph)
France informatique élevage, Camablot, 22400 Maroue
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Krychowski (Thomas)
URCEO, 69, rue de la Motte-Brûlon, BP 80225, 35702 Rennes Cedex 07
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hamel (Michel)
France UPRa sélection/unité nationale de sélection et de promotion de la race normande, La Cour, 50250 Saint-Jores
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guillaud (Jean-Luc)
UCEAR, La Garrel, 38134 Saint-Julien-de-Ratz
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Davion (Jean-Marie)
Fédération nationale des coopératives laitières, Marestay, 17160 Matha
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bonnet (Jean-Pierre)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande, moulin de Cratoulet, 87380 Château-Chervix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bazin (Serge)
Fédération française du contrôle laitier-Fédération bovin croissance, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Andrieu (Vincent)
Fédération française du contrôle laitier, le hameau Mare à Bâche, 76490 Villequier
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Robidou (Eugène)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pelletier (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Papet (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général vétérinaire
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Renand (Gilles)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ménissier (François)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Colleau (Jean-Jacques)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Seegers (Henri)
professeur de zootechnie et d'économie rurale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Rémond (Bernard)
professeur à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Barat (Geneviève)
Caprigène, GAEC de Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Rognon (Nathalie)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts au lycée d'enseignement général et technologique agricole de La Motte-Servolex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Chauvet (Sylvie)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lacoste (Anne)
Institut technique du porc, La Motte-au-Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Roy (Pascale)
directrice de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lagarrigue (Sandrine)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Marlin (Christine)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, 9, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Grimard (Bénédicte)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sylvain Maestracci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
date_fin="2005-11-30"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Claire Bellée, épouse Chapelle
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national de Port-Cros
adjointe au chef de mission au sein de la mission de création du Parc national marin de mer d'Iroise
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2007-12-31"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Benoît Lesaffre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement)
directeur général
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
date_fin="2005-11-13"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Baptiste Fournier
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Luc Evette
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Elisabeth Pelekhine
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre Steinlein
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Dominique Blatin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Louis Vignon
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-11-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Thierry Baudier
Objet:
directeur général du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Chrystelle Merdjimekian
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Nice
Remplace:M. Christophe Avanturier
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Joseph Bargain
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « restauration interhospitalière de Cornouaille »
Remplace:M. Gérard Lauzel
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Léger
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux-Ouest, Dreux-Est et Dreux-Sud
Remplace:Mme Yveline Fourrier
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Paul Fischer
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de développement local (GIP-DL) du pays de Langres
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Evelyne Rauzieres
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle de Paris
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Daniel Jolyot
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2003
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Epron
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2003
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Jacques Cadilhac
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2003
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Michel, Etienne Haza et Jean-Louis Baillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Rochefoucauld (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
05 Juin 200305/06/2003
De: Michelson (André-Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Gonnet (Michel)
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Gonnet
Objet:
président du conseil d'administration de Caisse des dépôts-développement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guichard (Christian)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Stromboni (Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lamoussiere (Marc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Cambournac (Hugues)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bercy (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hazan (Emile)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des employeurs
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Metayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Keller (Olivier)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Marce (Olivier, Frédéric, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Leclercq et Henry Benoist, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean Teuma
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2003-02-24"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Marc Gougne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Juin 200305/06/2003
De: Laurent Buisson
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Crechet
administrateur civil, chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
05 Juin 200305/06/2003
De: Hervé Adeux
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
05 Juin 200305/06/2003
De: Paul Peny
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
05 Juin 200305/06/2003
De: Cordier (Michel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Cordier, Malorie Buguet-Cordier et Vincent Cordier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Veyle (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
05 Juin 200305/06/2003
De: Houlette (Eliane)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Laudet (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Planquelle (Dominique)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant
Remplace:M. Mellottée (Christian)
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Dillange (Pierre)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Armand (Serge)
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guilloton (Véronique)
greffière du tribunal de commerce de Bergerac
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Guenix (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Thevenot (Christian)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président titulaire
Remplace:Mme Nerondat (Denise)
Groupe:
president
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Chevrou (Robert, Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-07-01"
depart_retraite
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: de Tourdonnet (Stéphane)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Zenner (Lionel)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Moquay (Patrick)
à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Paris
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Meyer (Gilles)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gafsi (Mohamed)
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ducept (Fabrice)
à l'Ecole supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Douzals (Jean-Paul)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Cudennec (Christophe)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Chery (Philippe)
à l'Ecole nationale des ingénieurs de travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bohuon (Philippe)
à l'Ecole supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy (SIARC Montpellier)
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Beuret (Jean-Eudes)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Betti (Eric)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Barthez (Paul)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bailly (Jean-Denis)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bach (Jean-Marie)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Audigie (Fabrice)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Vidal (Laure), épouse Beaudet
à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pissaloux (Agnès), épouse Piquet-Pissaloux
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Maillard (Marie-Noëlle), épouse Peyrat
à l'Ecole supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ledoux (Patricia), épouse Gurviez
à l'Ecole supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Joliet (Fabienne)
à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hermant (Anne), épouse Desrumeaux
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guinard (Jocelyne), épouse Flament
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guerin (Lucia), épouse Dubrana
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: D'Andrea (Sabine)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Colmin (Catherine), épouse Simonet
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bourgeat (Emmanuelle)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bidard (Carole), épouse Prost
à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Audouin (Isabelle), épouse Chevallier
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Albe (Virginie), épouse Albe-Portella
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Pierre Vogler
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: André Soubeiran
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Louis-Julien Sourd
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Maurice De Vaulx
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Stéphanie Guyere
attachée d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date de sa titularisation
directrice adjointe d'hôpital de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Abenhaïm (Lucien)
directeur général de la santé
Objet:
vice-président
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lamarque (Danièle)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Richard (Jacky)
directeur général de l'administration et de la fonction publique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
8. Au titre du h
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
4. Au titre du d
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Libault (Dominique)
directeur de la sécurité sociale, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
2. Au titre du b
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Marie (Etienne)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gueguen (Elie)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Couty (Edouard)
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Abenhaïm (Lucien)
directeur général de la santé, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
7. Au titre du g
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Guigaz (Mireille)
directrice du développement et de la coopération technique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
6. Au titre du f
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Beton-Delegue (Elisabeth)
directrice de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
5. Au titre du e
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
chef de l'inspection générale des affaires sociales, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
3. Au titre du c
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Léger (Sylviane)
directrice générale de l'action sociale, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lagrasta (Paule)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gustin (Micheline)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Brudo (Mona)
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
1. Au titre du a
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Vallet (Guy)
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Vachey (Laurent)
inspecteur des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Poitevin (Jean)
directeur de l'institut Le Val Mandé de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Moinard (Daniel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bertrand (Dominique)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de santé publique de l'hôpital Fernand-Widal (Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lamarque (Danièle)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bertrand (Agnès)
proposée par l'Association des anciens élèves de l'ENSP directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Netty Skerritt, épouse Theresine
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Port autonome de la Guadeloupe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Franck Georges-Bernard
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
agent comptable secondaire de la direction régionale de Lorraine
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Maretto
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement social et urbain de l'agglomération de Montpellier (GIP DSUA Montpellier)
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Carrieu (Jean-Claude)
directeur départemental
Objet:
receveur divisionnaire des impôts et affecté à la recette divisionnaire de Metz-Ouest-Montigny (Moselle)
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bertrand Le Tallec
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Serge Krebs
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Jacques Guillaudeau
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Daniel Gallissaires
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Christian Fatras
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Olivier Candiotti
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Luc Boyer
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Michèle Feki
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Dupretz (Yvette)
attachée principale de 2e classe de préfecture
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Catherine Chautru, épouse Sarrauste de Menthière
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INAO (Institut national des appellations d'origine)
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
date_fin="2006-03-31"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Pierre Bigre
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre Coquet
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Marie Ducat
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Erwan Fars
analyste (hôpitaux de Saint-Denis, Seine-Saint-Denis) en position de détachement sur un emploi d'attaché d'administration centrale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
intégration
05 Juin 200305/06/2003
De: Zhu (Xavier)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Sebakhi (Brahim)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Sebai (Samhar)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Lahlali (Saïd)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Hamlat (Abderrahmane)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Ghoti (Mohamed)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: El Majjaoui (Saïd)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Dali (Boubakeur)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Aouni (Ramdane)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Romero (Norma Beatriz)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Razante (Roséana), épouse Pagiaro
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Campian (Véronica), épouse Spataru
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Bouziane (Fatma), épouse Trari-Medjaoui
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Al Kahf (Rima), épouse Dib
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Akrout (Leïla), épouse Ben Bdira
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Aissaoui (Houria), épouse Ghoti
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juin 200305/06/2003
De: Alain Vasselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Paul Loridant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Joël Bourdin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pascal Terrasse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre Morangé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Dominique Dord
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Charles de Courson
député-maire de Vanault-les-Dames
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Pierre Dupont
député, président du conseil général de la Corrèze
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bernard Soubiac
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre-Yves Larour
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
agent comptable secondaire du centre de recherches de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Anne Ortoli
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Paris-Belleville et de l'unité pédagogique d'architecture n° 6 de Paris
Remplace:Mme Edith Rodier
Groupe:
ecole
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sebeyran (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Constantin (Georges)
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hulin (Pierre, Olivier, Bertrand, Louis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Couret-Renolleau, Cécile Gilbert, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Poitiers (Vienne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Poitiers"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gilbert (Cécile, Marie, Anne), épouse Dupont
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Couret-Renolleau, Cécile Gilbert, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
05 Juin 200305/06/2003
De: Bouhanna (Philippe)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle SCP A. Bouzidi, avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Dominique Pacot
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des ingénieurs d'étude du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs d'étude du Centre national de la recherche scientifique"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Mariac (Jean-Paul)
attaché principal de préfecture de 2e classe de la préfecture du Rhône
Objet:
reclassé
au grade de directeur de préfecture
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Joël Barallon
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Loire »
Remplace:Mme Annie Rey
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Quilliard (Anne-Benoîte, Marie), épouse Valiergue
ingénieure des travaux des eaux et forêts, affectée à l'Office national des forêts, division de Villers-Cotterêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-07-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Nicole Gerrer, épouse Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directrice générale
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
date_fin="2008-01-12"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Henri Carsalade
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Alain Riquois
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-01-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Vocanson (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Vine (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Royer (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Roussel (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Renault (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Poisson (Frédéric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Pene (Cédric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Lacroix (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Faucher (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Farcy (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Domerg (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Chapuzet (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Bastien (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Auzary (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Lefebvre (Laurence)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Lavarde (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Holl-Nicaud (Agnès)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Gibrat (Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Fauvarque (Isabelle)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Dutartre (Sylvie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-01"
promotion
05 Juin 200305/06/2003
De: Laurent Degos
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Gérard Meydiot
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-08-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Aïcha Zadvat
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
agent comptable secondaire de la direction régionale de la Réunion
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Vauguet
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Office des migrations internationales
Remplace:Mme Marie-France Lejeune
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Marie-France Mouquand
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Michel Vauguet
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Evelyne Henry
inspectrice du Trésor
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville du Havre
Remplace:M. Jean-Louis Foucart
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Watin-Augouard (Barnabé)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Pezza (Olivier)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Pech (Olivier)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Manet (Florian)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Lucazeau (Thibaut)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Lodde (Bertrand)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Lilette (David)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean (Anthony)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Faure (Pierre-Hugues)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Bonhomme (Jean-Sébastien)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Avy (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Lefèvre (Valérie)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
05 Juin 200305/06/2003
De: Hardy (Karen, Marie)
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pneumologie
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre-Mary Armand
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2003-04-10"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: d'Abbadie (Guillaume)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Lasserre (Patrick)
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Gazagnes (Philippe)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Gandubert (Claudie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
05 Juin 200305/06/2003
De: Delattre (Jean-Pierre)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de l'Oise
Groupe:
date_debut="2003-01-24"
nomination
05 Juin 200305/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.