05 Juin 2004

De: Laurent Delahousse
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Sydney
Remplace:M. Marc Finaud
consul="Sydney"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-Pierre Kelche
Général d'armée
grand'croix de la Légion d'honneur
Objet:
grand chancelier de la Légion d'honneur
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jacques Toubon
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44-b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de se consacrer à la campagne électorale en vue des prochaines élections européennes
Groupe:
date_debut="2004-05-15"
duree="un mois"
disponibilité
05 Juin 200405/06/2004
De: Thierry Pariente
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Frédéric Chambert
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jérôme Bascher
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Francis Rol-Tanguy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. François-Régis Orizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Dominique Paret
directeur en charge des relations institutionnelles au sein de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gérard Gardes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Francis Merrien
ingénieur général des ponts et chaussées, sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-05-26"
duree="trois ans"
reconduction
05 Juin 200405/06/2004
De: Gilbert Puech
professeur de linguistique, président de l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Guy Lavorel
professeur de lettres classiques, président de l'université Lyon-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Philippe Gillet
professeur des sciences de la Terre, directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Eric Froment
professeur de sciences économiques, président de l'Association européenne de l'université (EUA), à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Bernard Victorri
directeur scientifique adjoint au département « sciences humaines et sociales » au CNRS, représentant le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pierre Toubert
membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-François Sirinelli
professeur d'université à l'Institut d'études politiques de Paris, représentant la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Bernard Saint-Sernin
membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pascal Ponsart-Ponsart
chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, représentant le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jérôme Pasquier
directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Richard Lagrange
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, représentant le ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Robert Guesnerie
professeur titulaire de la chaire « théorie économique et organisation sociale », représentant le Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Raffaele Simone
professeur de linguistique générale à l'université de Rome, Italie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Marie-Claude Maurel
professeure de géographie à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Marie-Françoise Courel
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, présidente de l'Ecole pratique des hautes études, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Arnaud d'Hauterives
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Roger Taillibert
président de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Roman Polanski
membre de l'Académie des beaux-arts (cinéma)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Laurent Petitgirard
membre de l'Académie des beaux-arts (compositeur)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Gérard Lanvin
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-Marie Granier
membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Michel Folliasson
membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-Louis Florentz
membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean Cardot
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Françoise Chatel
inspecteur général adjoint à la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Claude Bussac
directrice des études chargée de la section artistique
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Paultre de Lamotte (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur responsable de la sous-direction D au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Beaux (Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Thierry Boisseaux
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Le Quellec-Nathan (Martine)
médecin général de santé publique, sous-directrice de la sous-direction pathologies et santé à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-06-11"
duree="trois ans"
reconduction
05 Juin 200405/06/2004
De: Danielle Senez
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction générale de l'action sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Fethi Ben Brahim
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 2e classe, conseiller de coopération et d'action culturelle à Lomé
Objet:
consul général de France à Porto
Remplace:M. Jacques Demorand
consul="Porto"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membre titulaire du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De:
Ces
variétés peuvent être commercialisées
Objet:
du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés
Soja : Trump
date_fin="2006-06-30"
radiation
05 Juin 200405/06/2004
De: Primault (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires générales à la direction des relations internationales de la délégation générale pour l'armement, au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Michel Morin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
05 Juin 200405/06/2004
De: Michèle Le Fol
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Groupe:
date_debut="2004-04-10"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Musso (Mireille)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directrice
directeur à la direction des archives, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Warin (Daniel)
Objet:
sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Juin 200405/06/2004
De: Bernard Vaissière
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-Etienne Caire
administrateur civil hors classe, directeur de projet, chargé d'animer les groupes de travail prévus par les protocoles des 13 et 14 mars 2000 en matière de psychiatrie, emploi rattaché à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-05-04"
duree="trois ans"
reconduction
05 Juin 200405/06/2004
De: Myriam Berg
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Moselle
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Nicolas Warnery
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Hô Chi Minh-Ville
Remplace:M. Jean-Noël Poirier
consul="Hô Chi Minh-Ville"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Bollé (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
afin de lui permettre d'exercer ses fonctions de maire de la commune de Redon
date_debut="2004-09-01"
détachement
05 Juin 200405/06/2004
De: Annie Lemesle
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Daniel Barnier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Arbez (Christian)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale d'Orléans
institué
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Chevalier (Dominique)
Groupe:
désignation
05 Juin 200405/06/2004
De: Lacaze (Yves)
à la recette divisionnaire d'Issy-les-Moulineaux-sud (Hauts-de-Seine-Sud)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Giusti (Michel)
à la recette divisionnaire de Marseille 2e/16e (BDR Marseille)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Craineguy (Gabriel)
à la recette divisionnaire de Vannes-Golfe (Morbihan)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Clenin (Michel)
à la recette divisionnaire de Nice-Ouest (Alpes-Maritimes)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Boutin (Jean-Jacques)
à la recette divisionnaire de Bordeaux-Aval (Gironde)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Champagne (Annie)
receveuse divisionnaire des impôts
Objet:
en la même qualité, à la recette divisionnaire d'Evry-Ville-Nouvelle (Essonne)
Groupe:
affectation
05 Juin 200405/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.