05 Juillet 1996

De: Fenet (William)
attaché d'administration de l'aviation civile, 6e échelon
Objet:
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté du 28 avril 1994)
date_debut="1995-08-26"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Pellan (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
suppleant
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Charron (Bernard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
suppleant
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Vitry (Daniel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres suppléants
Civils
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
suppleant
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres suppléants
Civils
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
suppleant
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Fohanno (François)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Président
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Le Menestrel (Bertrand)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Blanc (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Gicquel (Jean)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres titulaires
Civils
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Flouzat (Denise)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997
Membres titulaires
Civils
Groupe:
corps="Contrôle général des armées en 1997"
composition
05 Juillet 199605/07/1996
De: Alzon (Jack)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Groupe:
date_debut="1994-10-18"
duree="cinq ans"
détachement
05 Juillet 199605/07/1996
De: Laffue (Francis, Jean, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Foulon (Yves, Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Landreau et Yves Foulon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Jerry Sainte-Rose
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Philippe de Caigny
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Radio Falaises Etretat (R.F.E.)
Objet:
du
10 juillet 1996
à 0 heure au
9 juillet 2001
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Biron (Daniel)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté du 1er janvier 1995)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-08-26"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Pacquement (Brigitte)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 10 janvier 1995)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-08-26"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Pape (Pierre)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté du 25 mai 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Lafage (Franck)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté du 12 octobre 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Fournie (Michel)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté du 3 juillet 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Camoin (Jean-Claude)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 21 septembre 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Benesse (Jean-Luc)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 22 avril 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Rodriguez (Françoise)
attaché principal d'administration de l'aviation de 2e classe, 2e échelon (ancienneté du 23 décembre 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Marchant (Dominique)
attaché principal d'administration de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 21 septembre 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Bachellerie (Christine)
contrôleur d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la culture
déléguée au développement et aux formations
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-11-16"
détachement
05 Juillet 199605/07/1996
De: Gérard Moisselin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Desécures (Marc)
Objet:
censeur au conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (Sofremi)
Remplace:M. Guerrier (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Videau (Dominique)
attaché d'administration de l'aviation civile, 8e échelon
Objet:
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté du 20 mars 1995)
date_debut="1995-08-26"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Bonavita (Michel)
personnel de direction de 2e catégorie, 2e classe
Objet:
directeur des études et des stages à l'institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Hubert (Bernard, Maurice, Ernest, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Hini, Bernard Hubert et Jocelyne Bedok-Hini, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Triel-sur-Seine (Yvelines)
notaire
cessation de fonction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Ohrel (Alain)
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Lefevre (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Maire (Thierry, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jeannot (Michel, Pierre)
notaire
notaire_residence="Bar-le-Duc (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Dresch (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Slimani, née Menai (Nadia)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: Perrot (Christiane)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: Newbert, née Daneshmand (Nassim)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: Ndemanga, née Maradas Nado (Geneviève)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: Guilanpour-Rad, née Rajabalitabar-M (Behechte)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: El Asmar (Aline)
Objet:
en France la profession de sage-femme
au titre de l'année 1994
autorisation
05 Juillet 199605/07/1996
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
président de la commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Videau (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Pape (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Lafage (Franck)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Fournie (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Fenet (William)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Camoin (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Biron (Daniel)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Benesse (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Rodriguez (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Pacquement (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Marchant (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Hubert (Bernard, Maurice, Ernest, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boulanger (Bruno, Jean, Clotaire, Sauveur)
notaire
notaire_residence="Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Costa (Jean-Paul)
conseiller d'Etat, président de la 10e sous-section du contentieux
Objet:
président du Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Farge (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Pecqueur (Michel)
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Debeaux (Jean-Cyrille, Charles, Claude, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gaspard Geoffroy et Raymond Favre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Trois Vallées (RTV)
Objet:
du
10 juillet 1996
à 0 heure au
9 juillet 2001
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Juillet 199605/07/1996
De: Aballea (Albert)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République du Cameroun
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
détachement
05 Juillet 199605/07/1996
De: Soutou (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
date_debut="1994-01-10"
duree="cinq ans"
détachement
05 Juillet 199605/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.