05 Juillet 1998

De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Michel Barbotte
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Mortain (Manche), d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
05 Juillet 199805/07/1998
De: Yeznikian (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
05 Juillet 199805/07/1998
De: Evrard (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
05 Juillet 199805/07/1998
De: Lequien (Albert)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Verdier (Jean-François)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Riou (Bertrand)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Juillet 199805/07/1998
De: Cailleau (Jean-Marc)
Objet:
directeur de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Remplace:M. Auzanneau (Vincent)
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
ecole
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Riou (Bertrand)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Clamecy
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Michel Desmet
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="1998-08-29"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
05 Juillet 199805/07/1998
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1998-06-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Juillet 199805/07/1998
De: Palach (Jean-Marie)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Feller (Vincent)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Cuby (Jean-François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Juillet 199805/07/1998
De: Derocles (Annie)
chargée de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Juillet 199805/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.