05 Juillet 2013

De: Anne-Sophie GUILLIEN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen
Remplace:Mme Nathalie MAUGER épouse CLEMENT
Groupe:
date_debut="2013-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Charles-de-Gaulle (Roissy)
inauguré en 1974 et fortement développé depuis, assure la presque totalité des liaisons commerciales long-courriers et intercontinentales, à l'exception de l'outre-mer et des Caraïbes, ainsi que des liaisons moyen-courriers vers l'Europe. Avec 61,6 millions de passagers et plus de 490 000 mouvements d'avions en 2012, il constitue le deuxième aéroport européen. Doté d'une vaste emprise foncière (3 250 hectares), de trois aérogares et de quatre pistes, Roissy est la plate-forme d'activité (« hub ») du groupe Air France-KLM et de l'alliance Sky Team, et aussi un hub important de fret. Il dispose encore d'un fort potentiel de développement
Objet:
une licence d'exploitation à durée indéterminée
Avec 88,8 millions de passagers accueillis en 2012, le système aéroportuaire du groupe (Paris - Charles-de-Gaulle et Paris-Orly) est le premier en Europe. L'aéroport Paris - Charles-de-Gaulle se classe au septième rang mondial pour le trafic de passagers
La société possède et exploite les trois principaux aéroports de la région parisienne
Groupe:
conférés
05 Juillet 201305/07/2013
De: Giulia Marchesini
Objet:
conseillère développement
date_debut="2013-07-07"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jean-Denis d'Argenson
directeur régional des finances publiques d'Aquitaine et du département de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Olivier Goulet
contrôleur budgétaire de la région Aquitaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Murielle LARRIVIERE
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Philippe MAIZY
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Philippe ROMMELAERE
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public pour la mise en œuvre des politiques de la ville dans l'est du Val-d'Oise pour assurer les dernières opérations de liquidation dudit groupement d'intérêt public (répartition du boni)
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jean-Marc BELOUD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Alpes santé »
Remplace:M. Michel ROMENTEAU
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Christophe HARMANT
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (GIP international)
Remplace:M. Denis TEILLAUD
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Mirella BARAYRE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France » (RESAH-IDF)
Remplace:M. Christian CHAUMONT
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Gérard PUYRAUD
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière Périgueux, Ribérac, Sarlat »
Remplace:Mme Marie CIMADEVILLA
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Andrée TURUBAN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Système d'information de l'Estuaire »
Remplace:M. François DEFINS
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Claudine BOUET
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Isère »
Remplace:Mme Nathalie CALPENA
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Andrée TURUBAN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Médecine nucléaire du Havre »
Remplace:M. François DEFINS
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Philippe ROMMELAERE
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:M. Jacques POLLIEVRE
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Mathias LAMARQUE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner et de piloter, dans le cadre du Conseil national des sports, la concertation sur la modernisation du code des sports, avec l'ensemble des acteurs intéressés, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Marie-Christine DEWAILLY
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargée d'assurer la définition des nouvelles modalités de gestion des cadres techniques sportifs, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: David MASCLET
directeur de recherches au CNRS
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: André CARTAPANIS
professeur à l'IEP d'Aix-en-Provence, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour l'année 2013
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Georges BRESSON
professeur à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Richard ARENA
professeur à l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Katheline SCHUBERT
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Valérie MIGNON
professeur à l'université Paris-Ouest - Nanterre-La Défense
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Isabelle HUAULT
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Dominique Gil
président du Syndicat national des dépositaires de presse
Objet:
membre du Conseil supérieur des messageries de presse
Remplace:M. Stéphane d'Altri o Dardari
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Debize (Christian)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Renard (Jacques)
Objet:
directeur du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, en renouvellement de ses fonctions
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Olivier de Bernon
Objet:
président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
president
cessation de fonction
05 Juillet 201305/07/2013
De: Ulpiano (Christine)
adjudante-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole d'artillerie, à Draguignan
Remplace:Mme Lefèvre (Daisy)
Groupe:
ecole
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Nicole LEJEUNE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée au comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Josiane BLONDEL
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jean-Louis LAGARDE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
directeur du travail, affecté à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Michel THERY
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Marianne RICHARD-MOLARD
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, affectée à la direction générale du travail
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Hubert GODARD
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Gérard BETTEMBOURG
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine, unité territoriale des Vosges
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Annick BANGOU
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directrice adjointe du travail, affectée à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2013-10-08"
depart_retraite
radiation
05 Juillet 201305/07/2013
De: Charles-Antoine LOUET
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur (groupe II) de l'industrie nucléaire auprès du directeur de l'énergie à la direction générale de l'énergie et du climat à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Julien TOGNOLA
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur (groupe III) des marchés de l'énergie et des affaires sociales auprès du directeur de l'énergie à la direction générale de l'énergie et du climat à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Michel BERNARD
Objet:
président de la commission consultative aéroportuaire
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Hubert du MESNIL
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Dorian (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Simon-Rovetto (Marie-Françoise)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'administration du développement durable
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Grassineau (Jean-François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2013-07-30"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Frédéric Tricot
conseiller municipal délégué à la mairie de Vendôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre du représentant des collectivités territoriales
Dans le bassin Loire-Bretagne
Représentant des autres collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Digonnet
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Luc Servant
président de la chambre régionale Poitou-Charentes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Henri-Bernard Cartier
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Bruno Roussel
membre de la chambre d'agriculture de région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Michel Pontier
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Didier Marteau
président de la chambre d'agriculture de l'Aube
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Joseph Ménard
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: André Bernard
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Antoine Henrion
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Christian Aime
président de la chambre d'agriculture de la Vendée
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Serge Deslandes
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Philippe Bodenez
chef de la mission développement industriel durable à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Rémi Gouze
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Karine Brulé
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches à la direction générale des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentante du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:Mme Christine Avelin
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: François DELARUE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Elisabeth AYRAULT
Objet:
présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Claude DONTENVILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Alegre de La Soujeole (François, Marie, Eugène, Edmond)
Colonnel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Bisserier (Philippe, André)
Colonnel
Objet:
dans le 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-09-30"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Renaud (Hervé, Gérard, Alain)
Général de division
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Mazy (Philippe, Léon, Jean-Louis)
Général de division
Objet:
directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Guimbert (Philippe, Yvon)
Colonnel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: De Boysere (Philippe, Maurice)
Colonnel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Delagneau (Marc, Richard, Emmanuel)
Colonnel
Objet:
dans le 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre range du
2 août 2013
conseil_des_ministres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Véchambre (Jean-Régis, Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leur fonctions
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
05 Juillet 201305/07/2013
De: Ster (Jean-Philippe, Lucien)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leur fonctions
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
05 Juillet 201305/07/2013
De: Ridao (Jean, Patrick)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leur fonctions
date_debut="2013-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
05 Juillet 201305/07/2013
De: Carmichael (Bruno, Robert, Jean, Alain)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leur fonctions
date_debut="2013-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
05 Juillet 201305/07/2013
De: Baptiste ROLLAND
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-04"
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jean-Pierre LAFLAQUIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2013-08-19"
prefet
depart_retraite
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Nicolas Thierry
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Brigitte Bernex
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté (groupe II), à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère des droits des femmes et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2013-07-16"
duree="un an"
renouvellement
05 Juillet 201305/07/2013
De: ANGELAKIS (Emmanouil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: SALVO (Francesco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: HADJICONSTANDIS (Angèle)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: BABIUC (Victor)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: HAMOUM (Linda), épouse MEYER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: SIFI (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: LALLALI (Abdelkrim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: RIHANE (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: HAMMADI (Boulalem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: NSIMBA (Basile)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: KISSILA (Ange-Médard)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: KHITER (Tahar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: ZEGHOUANI (Bouchra), épouse LOUTFI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: TALA (Stéphane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: AMAH-TCHOUTCHOUI (Kankoé)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: AMON (Valentin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: DJENATI (Zahia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: HAMILA (Chiraz, Sarah), épouse CARSON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: ALFARHAN (Abdullah)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service d'orthopédie, traumatologie, chirurgie plastique et reconstructive au sein du pôle Bloc Archi du centre hospitalier universitaire Gabriel Montpied de Clermont-Ferrand, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Juillet 201305/07/2013
De: SŒUR (Janique, Marie-Rose, Georgette), épouse GROSJEAN
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: LIBIS (Laurence, Charlotte, Odette), épouse GUELFF
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: LIBIS (Laurence, Charlotte, Odette), épouse GUELFF
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
05 Juillet 201305/07/2013
De: DARDE (Sophie), épouse BOBOCESCU
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Port-sur-Saône (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
05 Juillet 201305/07/2013
De: Suzanne von Coester
maître des requêtes
Objet:
membre suppléant de la commission des sondages instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Claire Landais
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Anne-Claire Legendre
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère Afrique du Nord et Moyen-Orient
date_debut="2013-07-08"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Guillaume Lacroix
conseiller Afrique
Objet:
au cabinet du ministre
date_debut="2013-07-08"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Chantal POIRET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2014-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jacques FAURE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 201305/07/2013
De: Jocelyne Caballero
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Remplace:M. Laurent Dominati
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Elisabeth Barsacq
conseillère des affaires étrangères hors classe, consule générale à Saint-Pétersbourg
Objet:
ambassadrice, représentante permanente de la République française auprès de l'Organisation maritime internationale à Londres
Remplace:Mme Odile Roussel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
8, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 21 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée, 37, 0, 15, 0
Groupe:
composition
05 Juillet 201305/07/2013
De: de Noirmoutier (OPPAN)
0, 1, 0, 0
Objet:
(*) Dont 21 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne, 61, 2, 0, 0
Groupe:
composition
05 Juillet 201305/07/2013
De: Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
3, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 21 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0, 0
Groupe:
composition
05 Juillet 201305/07/2013
De: Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 21 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0, 0
Groupe:
composition
05 Juillet 201305/07/2013
De: du Nord-Normandie (FROM Nord)
0, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 21 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
composition
05 Juillet 201305/07/2013
De: Philippe GUIMBERT
Colonel
sous-directeur de la coopération multilatérale et partenariale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Juillet 201305/07/2013
De: Héléna THOMAS
commissaire divisionnaire, sous-directrice adjointe de la coopération multilatérale et partenariale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Juillet 201305/07/2013
De: Michel Zink
professeur au Collège de France
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section
République des Lettres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Francesco Solinas
maître de conférences au Collège de France
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section
République des Lettres
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Philippe Büttgen
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section
35 du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Antoine Compagnon
directeur de l'UPS n°3285 intitulée
Objet:
pour la durée de son mandat
représentant de la section
4) Le directeur de l'UPS ainsi que deux membres élus
par le conseil de laboratoire de l'unité de service
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Pierre Caye
directeur de l'UPR76
Objet:
président du comité d'orientation et de surveillance
pour la durée de l'unité
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
president
désignation
05 Juillet 201305/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.