05 Août 1993

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Maquenne (Jean-Louis, Simon, Jacques)
Objet:
notaire
au bureau annexe transformé par le présent arrêté en office distinct
notaire
notaire_residence="Fumay (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Maquenne (Jean-Louis, Simon, Jacques)
Objet:
membre de la société Jean-Louis Maquenne et Valérie Vastines-Floremont, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Groupe:
cessation de fonction
05 Août 199305/08/1993
De: Sigogneau (Christophe, Jean-Claude, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Robbe (Jean-Luc, Louis, Gilbert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Bodeven (François, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
05 Août 199305/08/1993
De: Essig (François)
Objet:
membre du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentant du Premier ministre
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Pierre Tribot
adjoint au directeur général de la Seita, secteur tertiaire, représentant la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (Seita)
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: André Rouquie
délégué régional Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse, représentant le Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Claude Renoult
directeur délégué d'E.D.F. -G.D.F. services Corse, représentant d'Electricité de France
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean Philippot
inspecteur général, représentant d'Air France
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Claude Jacquet
directeur régional en Corse, représentant de France Télécom
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Raphaël Hadas-Lebel
secrétaire général, représentant d'Elf-Aquitaine
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: François Casabianca
président du centre de recherche de Corse, délégué régional, représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Michel Barbot
directeur général de Corse composites aéronautiques, représentant d'Aérospatiale
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Bernard Anne
vice-président directeur général, représentant la Société nationale maritime Corse-Méditerranée
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Pierre Angeli
chef de la station Ifremer de Santa Maria Poggio, représentant de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants des sociétés nationales
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Paul de Rocca Serra
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Alphonse Tamburini
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Pierre Poggioli
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Emile Mocchi
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Sauveur Gandolfi-Scheit
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Paul Combette
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Pierre-Philippe Ceccaldi
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Henri Antona
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Nicolas Alfonsi
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: François Alfonsi
Objet:
membres du comité de coordination pour le développement industriel de la Corse
représentants de l'As semblée de Corse
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: François Trucy
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
charge
05 Août 199305/08/1993
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre suppléant
Remplace:M. Ritzenthaler (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Fernier (Geneviève)
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre suppléant
Remplace:M. Duharcourt (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Radigue (Jean)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre titulaire
Remplace:Mme Le Gal (Martine)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Baro (Hervé)
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F. E. N.)
Membre titulaire
Remplace:M. Ritzenthaler (Claude)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Baro (Hervé)
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre titulaire
Remplace:Mme Le Gal (Martine)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Radigue (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération de l'éducation nationale (FE.N.)
Membres suppléants
Remplace:M. Ritzenthaler (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Fernier (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération de l'éducation nationale (FE.N.)
Membres suppléants
Remplace:M. Duharcourt (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération de l'éducation nationale (FE.N.)
Membre titulaire
Remplace:Mme Le Gal (Martine)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Peaucelle (Véronique)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
conseiller commercial
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-01-11"
duree="deux ans"
détachement
05 Août 199305/08/1993
De: Sigogneau (Christophe, Jean-Claude, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Sigogneau et Christophe Sigogneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
05 Août 199305/08/1993
De: Bonnet (Françoise)
secrétaire administratif
Objet:
au poste de régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'appareillage de l'lle-de-France
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Vidal (Ismène)
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Vittu de Kerraoul (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Gérard Desos
sous-préfet, détaché
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:
habilitation
05 Août 199305/08/1993
De: Jacques Quastana
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
05 Août 199305/08/1993
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
05 Août 199305/08/1993
De: Odette Monteil
administrateur civil, chef du centre de documentation et du service du dépôt légal, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
05 Août 199305/08/1993
De: Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
05 Août 199305/08/1993
De: Tavarez (Eliane)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Aleaume (Philippe, Jean, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Aleaume (Laurent, Willy, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Aleaume (Philippe, Jean, Raymond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
05 Août 199305/08/1993
De: Lena (Vincent)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Dupont (Emmanuel)
agent contractuel au rectorat de Paris, sociologue
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Chevalier (Yves)
conseiller à la chambre régionale des comptes de la région Centre
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Fourneret (Danielle)
administrateur en chef en retraite (Télédiffusion de France)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Demier (Catherine)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Rossinot (Jean-Marie)
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Negri (Jacques)
administrateurs civils hors classe
Objet:
sous-directeurs à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Laval (Jean-Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Capdevielle (Dominique, Marguerite, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Laval (Jean-Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
05 Août 199305/08/1993
De: Caron (Jean-Philippe, Didier)
huissier de justice
Bacqueville-en-Ceux (Seine-Maritime)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
05 Août 199305/08/1993
De: Bemadette Picarat
sous-directeur des affaires financières et immobilières
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables. »
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
délégation de signature
05 Août 199305/08/1993
De: Jean Luguet
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, à Toulouse
Remplace:M. Jean-François Durban
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Août 199305/08/1993
De: Warlop (Jean-Pierre)
Objet:
comme membre titulaire de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse à litre de représentant du ministre de la communication
Groupe:
désignation
05 Août 199305/08/1993
De: Marie-Joseph (Henri)
Objet:
comme membre titulaire de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse
représentant de France Télécom
Remplace:M. Mansuy (Claude)
Groupe:
désignation
05 Août 199305/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.