05 Août 1995

De: Yves Marchand
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
Groupe:
charge
05 Août 199505/08/1995
De: Flodrops (Michel)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Flodrops (Michel)
Objet:
sur le poste de direction de la maison d'enfants Fondation Rayer, à Anctoville (Calvados)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: MmeTafforeau (Strecher)
(Nadine)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Secher (Claude)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Thomas (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Nerrant (Alain)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Madiot (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Guibaud (Jean)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Dugail (Roland)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: M.Dufour (Didier)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: MlleMerou (Myriam)
Objet:
tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe au titre de l'année 1995 (aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 est fixé ainsi qu'il suit
1 M.Melennec ((Ronan)
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Briens (Jean)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Briens (Jean)
Objet:
sur le poste de direction du foyer départemental de l'enfance du territoire de Belfort, à Belfort
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Prieur et Laurent Prieur, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-de-l'Arche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Prieur (Michel, André, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Prieur et Laurent Prieur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-de-l'Arche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
05 Août 199505/08/1995
De: Volkringer (Hubert)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 3e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
Groupe:
date_debut="1995-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Août 199505/08/1995
De: Gautier (Jean-Louis)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Gautier (Jean-Louis)
Objet:
sur le poste de direction de l'institut médico-éducatif de Mindin (Loire-Atlantique)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Renaud (Christine, Solange), épouse Sourdille
Objet:
notaire
Remplace:Mme Gueguen (Edith, Marie, Colette)
notaire
notaire_residence="Mêle-sur-Sarthe (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Welsch (Philippe)
(U.F.R. Lille), nommé deuxième suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Taillandier (Gérard)
(U.F.R. Toulouse), nommé premier suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Blanchot (Thierry)
(U.F.R. Garancière), nommé membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Parguel (Pierre, Paul)
(U.F.R. Montpellier), nommé premier suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Gaspard (Marcel)
(U.F.R. Montrouge), nommé deuxième suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Fave (André)
(U.F.R. Nantes), nommé troisième suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Ducrot (Guy)
(U.F.R. Reims), nommé membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Klewansky (Pierre, Alfred)
(U.F.R. Strasbourg), nommé deuxième suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51 (1o) du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Exbrayat (Joseph)
(U.F.R. Nice), nommé premier suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51 (1o) du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Burdairon (Gérald)
(U.F.R. Montrouge), nommé troisième suppléant
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires
au titre de l'article 51 (1o) du décret du
24 janvier 1990
précité
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Pasteyer (Jean)
(C.H.U. Paris - U.F.R. Paris-Ouest), nommé membre titulaire, collège de chirurgie
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Muller (Jean-Michel)
(C.H.U. Rouen), nommé deuxième suppléant, collège de chirurgie
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Licht (Brigitte)
(U.F.R. Nantes), nommée membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction (disciplines odontologiques)
3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Barataud (Françoise), épouse Hugon (C.H.U. Limoges)
nommée premier suppléant, collège de biologie
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
2o Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités - praticiens des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Lessovoi (Jeanne), épouse Seebacher (C.H.U. Paris - U.F.R. La Pitié - La Salpêtrière)
nommée premier suppléant, collège de médecine
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Courtinade (Marie, Françoise), épouse Jorda (C.H.U. Toulouse)
nommée deuxième suppléant, collège de médecine
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Charachon (Danielle), épouse Le Poncin (C.H.U. Paris - U.F.R. Lariboisière - Saint-Louis)
nommée premier suppléant, collège de chirurgie
Objet:
membres de la juridiction (disciplines médicales)
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
désignation
05 Août 199505/08/1995
De: Petitpas (Sylvain, André, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Girard et Christian Bodin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-Audemer (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Girard et Christian Bodin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-Audemer (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
05 Août 199505/08/1995
De: Aragon (André, Jean-Claude, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laville et Michel Toussaint, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Jean de la Motte de Broons de Vauvert
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du Crédit foncier de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Jean-Daniel Leroy
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Briatte (Jean-Marc)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Briatte (Jean-Marc)
Objet:
sur le poste de direction des unités polyvalentes Nord, à Hem (Nord)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Bitrian (Guy, Mariano)
contrôleur général des services vétérinaires, en fonctions au conseil général vétérinaire (Paris)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 199505/08/1995
De: Faucher (Jean-François)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="1995-09-04"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Joos (Bernard, Henri, Arthur)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Bourdeau et Bernard Joos, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blanc (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
05 Août 199505/08/1995
De: Tardif (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
05 Août 199505/08/1995
De: Regnault (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
05 Août 199505/08/1995
De: Brisemure (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
05 Août 199505/08/1995
De: Dufour (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-17"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Dugail (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-01"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Thomas (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-05-12"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Merou (Myriam)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-05-01"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Tafforeau (Strecher)
(Nadine)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-03-06"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Secher (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-03-05"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Guibaud (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-02-15"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Nerrant (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-02-05"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Madiot (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-02-01"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Melennec (Ronan)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-26"
promotion
05 Août 199505/08/1995
De: Becker (Raymond, Gabriel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 2e classe, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 199505/08/1995
De: Lafaysse (Monique)
(U.N.S.G.P.E.N.) C.G.T
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation modifié
Première suppléante
Remplace:M. Mangione (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Mollard (Jacqueline)
(U.N.S.G.P.E.N.) C.G.T
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation modifié
Deuxième suppléante
Remplace:M. Mangione (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Chastagnol (Colette)
(U.N.S.G.P.E.N.) C.G.T
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation modifié
Deuxième suppléante
Remplace:M. Mangione (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Vaillant (Arlette)
(U.N.S.G.P.E.N.) C.G.T
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation modifié
Titulaire
Remplace:M. Mangione (Daniel)
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Lacroix (Sylvie, Roselyne, Marcelle)
Objet:
notaire
Remplace:M. Goffart (Bernard, Robert)
notaire
notaire_residence="Landrecies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Soule (Yves)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Août 199505/08/1995
De: Luciani (Christophe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans les services du Premier ministre pour une période maximale de cinq ans
chef de service au secrétariat général du Gouvernement (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
date_debut="1995-05-04"
détachement
05 Août 199505/08/1995
De: Black (Philippe)
directeur
Objet:
directeur stagiaire de hors-classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Black (Philippe)
Objet:
sur le poste de direction de l'institut Vigne, à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Bensamoun (Edgar)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Guyard (Sylvie)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Santune (Robert)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Titulaire
Remplace:M. Caillat (Rémy)
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Santune (Robert)
Objet:
membre de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Titulaire
Remplace:M. Caillat (Rémy)
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Sainte-Rose (Dominique)
professeur agrégé (Philosophie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Pierrel (Dominique)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Krohn (Barbel)
professeur agrégé (Allemand)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Felloneau (Claude)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Vanackère (Philippe)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Stouder (Paul)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Sauret (Philippe)
personnel de direction, 1re catégorie, 2e classe (E.V.S.)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Roux (Pierre)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Robert (Jean-Louis)
personnel de direction, 2e catégorie, 1re classe (E.V.S.)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Rage (Michel)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Rabault (Christian)
professeur agrégé (Allemand)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Piffault (Michel)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ostojski (Michel)
professeur agrégé (Sciences physiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Merlet (Alain)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Mayrand (Yves)
personnel de direction, 2e catégorie, 1re classe (E.V.S.)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Le Guillou (Philippe)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Lavis (Eric)
professeur agrégé (Biologie-géologie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Koquely (Robert)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Haillant (Jean-Marie)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Guézille (Guy)
professeur agrégé (Education physique et sportive)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Guillier (Michel)
professeur agrégé (Biologie-géologie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Granier (Gérard)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Gielen (Patrice)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Geneste (Henri)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ganivet (Gérard)
professeur agrégé (Sciences physiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Fieu (André)
personnel de direction, 2e catégorie, 1re classe (E.V.S.)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ferrand (Patrick)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Even (Patrice)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Désert (Jacques)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Duisit (Jacques)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Dufour (Martin)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Desvaux (Philippe)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Daubignard (Philippe)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Courteille (Patrick)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Clemente (Edouard)
professeur agrégé (Espagnol)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cesaro (Joseph)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Carnat (Jean-Louis)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Canet (Jean-François)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Buttifant (Michel)
professeur agrégé (Education physique et sportive)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bouillé (Jean-Claude)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Boisson (Jean-Louis)
professeur agrégé (Economie et gestion)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Baudesseau (Gérard)
professeur agrégé (Russe)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Aubert (Marc)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Aubanelle (Jean)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Wiel (Brigitte)
professeur agrégé (Sciences et techniques industrielles)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Voisin (Annick)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Stamon (Françoise)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Renet (Jacqueline)
professeur agrégé (Histoire-géographie)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ohanessian (Chantal)
professeur agrégé (Education musicale)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Moya (Nicole)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Martin (Marguerite)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Lefrançois (Michèle)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Kavoudjian (Martine)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Fuselier (Annie)
professeur agrégé (Anglais)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Chevalier (Michèle)
professeur agrégé (Education physique et sportive)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bouty (Annie)
professeur agrégé (Lettres)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Audouin (Marie-Claude)
professeur agrégé (Mathématiques)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Laurent (Jean-Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Divonne-les-Bains (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Sylvestre (Marie-Eve, Colette, Frédérique), épouse Roze
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Divonne-les-Bains (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Laurent (Jean-Louis, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Divonne-les-Bains (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
05 Août 199505/08/1995
De: Tremege (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Legaret (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Dominati (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cassagne (Marc-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cabana (Camille)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bulte (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bret (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Aurelli (Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Larrieu (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Douvin (Laurence)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Barnavon (Pierre-Louis, Maurice)
Objet:
notaire
Remplace:M. Balay (Roger, Marius, Victorin)
notaire
notaire_residence="Lamastre (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Août 199505/08/1995
De: Duffé (Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'administration
date_debut="1995-05-09"
corps="Inspecteurs de l'administration"
radiation
05 Août 199505/08/1995
De: Jean-Michel Lacroix
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Besançon
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Besançon"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Le Monier (Alain, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Le Monier (Paul, Joseph)
notaire
notaire_residence="La Roche-Derrien (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Millot (Marie-Christine, Marcelle), épouse Sonnet
Objet:
notaire
Remplace:M. Le Panse (Jean)
notaire
notaire_residence="Villeneuve-l'Archevêque (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Joos (Bernard, Henri, Arthur)
Objet:
notaire
Remplace:M. Migaud (Jacques, François)
notaire
notaire_residence="Château-Chinon (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Combret (Alain, Michel, Jean-Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Oziouls-Toulouse (Paul, Léon, Jules)
notaire
notaire_residence="Rieux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Massa (Aldo)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental du Nord
Groupe:
date_debut="1995-08-28"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Achard (Annie)
cadre socio-éducatif
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Achard (Annie)
Objet:
sur le poste du centre maternel Ledru-Rollin, à Paris
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Georges (Alain)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Georges (Alain)
Objet:
sur le poste de direction de la maison d'enfants de Coulanges-sur-Yonne (Yonne)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Debrus (Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Andrieu (René, Justin, Prosper)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Andrieu (Jean-Philippe, Marie, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Serre (Lucienne, Alphonsine, Marie, Gabrielle), épouse Debrus
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ferre (Patrick)
cadre socio-éducatif
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Ferre (Patrick)
Objet:
sur le poste de direction du centre maternel départemental de Porchefontaine, à Versailles (Yvelines)
Groupe:
affectation
05 Août 199505/08/1995
De: Resse (Didier)
tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Remy (Jean-Marie)
conseil de prud'hommes de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Pochet (Jean-Marie)
tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Mercier (Anny), épouse Barbe
tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Langlois (Marie-Christine), épouse Champion
tribunal d'instance de Mamers
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Fauchard (Josselyne), épouse Noël
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Deroux (Chantal), épouse Ogier
tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Collier (Marie-Hélène), épouse Rodzik
cour d'appel de Nancy
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bothorel (Paulette), épouse Chiche
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bertrand (Michèle), épouse Grand'Humbert
conseil de prud'hommes de Creil
Objet:
au titre de l'année 1995, ci-après sur la base des dispositions de l'article 6 (2o) du décret no 92-413 du
30 avril 1992
portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires, inscrits sur la liste d'aptitude de l'année 1995, pour un avancement au choix dans le corps des greffiers en chef
Groupe:
corps="Greffiers en chef"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cottenet (Gérard)
(P.E.E.P.)
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Remplace:Mme Haaser (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Frassetto (Elisabeth)
(P.E.E.P.)
Objet:
au titre du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième
Remplace:Mme Haaser (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Août 199505/08/1995
De: Cottelon (Liber)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Bach (Waltdraut)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Sassier (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Paoli (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Laudren (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Gilli (Lucien)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Comptaer (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Bondrole (Jackie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Anthony-Gerroldt (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Allaigre (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Vernier (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Sebbe (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Pellen (Albertine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Patte-Chapet (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Notin (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Nahum (Marie-Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Mengual-Barbaro (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Marcisieux (Sylvaine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Letellier (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Leszczynski (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Lefloch-Jon (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Laurent (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Lancelot (Odile)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Joulie (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Guidez-Petit (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Guibert (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Gressard-Maggy (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Fiton (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Fert-Blondeau (Jocelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Deston-Leroy (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Delplanque-Sergent (Régine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Dejouet-Daudont (Marie-Joëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Clozel (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Charriere (Ghislaine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Chantalou (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Bouleisteix (Claudine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Birot (Paule)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995
De: Beck (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
prévue à l'article 18-II du décret no 89-758 du
18 octobre 1989
modifié portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1995
inscription
05 Août 199505/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.