05 Août 2005

De: Henry Le Corno
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Var
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Patrice Georges
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Michel Thomas
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Bahran Shafi
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200505/08/2005
De: Emir Drahsan
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200505/08/2005
De: Jacques Wermuth
président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Denis Guillermin
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Daniel Barroy
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Very (Françoise)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Lalanne (Bernard)
Objet:
régisseur d'avances auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses, district aéronautique de Mayotte, à Pamandzi
appelé
à faire valoir ses droits à la retraite
assistant d'administration de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2005-03-31"
depart_retraite
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Vidal (Françoise, Marie-Ange), épouse Beuselinck
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascale Doupeux et Françoise Vidal-Beuselinck, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Philippe Raphaël
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-02-26"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
05 Août 200505/08/2005
De: Escleyne (Valérie, Danièle, Irène), épouse Jaminon
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber et François-Robert Solmon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Sardot (Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine, Yves Touzet, François Bremens et Martine Prebois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Fontvieille (Odile, Jeanne, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine, Yves Touzet, François Bremens et Martine Prebois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Fontvieille (Odile, Jeanne, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Sardot (Christophe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sophie Chaine, Yves Touzet, François Bremens et Martine Prebois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Teyssier (Christophe, Bernard, Germain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vulin, Philippe Da Silva, Patrick Cottier et Olivier Bertrand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Lemenant (Jean-Yves)
principal du collège de Boulari
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
Remplace:Mme Rames (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Song (Marie-Laure)
conseillère pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
Remplace:Mme Viannenc (Georgia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Bernard Valadas
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gérard Gonfroy
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Claudine Peyraud
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale du Limousin de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2005-08-22"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Le Bret (Didier)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Dakar (Sénégal)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: Albrand (Philippe)
administrateur civil, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: Anca Petrescu
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200505/08/2005
De: Lehmann (François)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et des forêts
date_debut="2005-06-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Claude Schwartz
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Sébastien Schmerber
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Pierre Pruvo
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Norbert Passuti
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Guy Mazue
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Jacques Lemaire
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Marc Lablanche
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Damien Coisne
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Marie Vidailhet
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Lise Crevier-Buchman
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléant
Remplace:M. Rocoulet (Henri)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
président de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Gros (Jeannette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Berger (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Pelhate (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Depehi-Chero (Bernadette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service de l'aviation civile de l'océan Indien (la Réunion)
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Miquelard-Garnier (Yann)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Dimeglio (Cedric, Chris)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Leplat, Patrick Leplat, Marie-Josée Biganzoli, Christian Pieffet et Stéphane Vouillon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gacoin (Janick), épouse Lefranc
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Laurent (Annie)
née Vedrines, attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
05 Août 200505/08/2005
De: Paul Busuttil
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Raymond-Philippe Garry
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Hugues Marias
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Bruno Mauchauffée
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Christine Branchu
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Brault
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-01-04"
cour_comptes
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Brault
Objet:
directeur général de la Croix-Rouge française
Groupe:
date_debut="2005-01-12"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
05 Août 200505/08/2005
De: Olivier Brault
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, auprès du cabinet du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2005-01-04"
cour_comptes
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
auprès de l'association dénommée « Foncière logement » commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Pierre Fetu
directeur interrégional des douanes à Tourcoing (DNRFP)
Objet:
en la même qualité à Paris (DNRED)
date_debut="2005-08-01"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: François d'Aubert
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (hors tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gilles Miller
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
à la délégation
Groupe:
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Trouyet (Marc)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture à Rome (Italie)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: De Tarle (Jeanne), épouse Tor
conseillère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès des organisations internationales des Nations unies à New York (Etats-Unis)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: Christophe Katsahian
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-12"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Philippe Wieber
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Raphaël Peytregnet
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Guillaume Narjollet
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Michael Deslaimes
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Rémy Bouallegue
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Cléa Le Cardeur
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Sonia Barbry
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre d'Orient
date_debut="2005-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Stéphane Le Brech
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre général
date_debut="2005-02-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Marianne Cowdy
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre général
date_debut="2005-02-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Olivier Chatelais
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
du cadre général
date_debut="2005-01-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Philippe Coste
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République arabe d'Egypte
Remplace:M. Jean-Claude Cousseran
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Égypte"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Plassat (Roger)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant titulaire des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Remplace:M. Maufrangeas (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Pierre Mvondo Owono
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200505/08/2005
De: Michel Weber
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Francisque Leynadier
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Karine Briot
Objet:
expert rapporteur auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Cécile Vandamme
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
secrétaire générale de la mission comptable permanente des organismes de sécurité sociale
Remplace:Mme Simone Laurès
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Christian Logie
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison de l'enfance à Ahuy (Côte-d'Or)
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Christian Logie
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison de l'enfance à Ahuy (Côte-d'Or)
Objet:
au congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2005-12-16"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Francis Puech
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service de gynécologie-obstétrique, hôpital Jeanne de Flandre, centre hospitalier régional universitaire de Lille
Objet:
président de la Commission nationale de la naissance
Groupe:
president
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: André (Ghislaine)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de la technique et de l'innovation de la direction des services de la navigation aérienne, à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Langeard (Christiane)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne, à Athis-Mons (Essonne)
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Loarec (David)
chargé d'études documentaires du secrétariat général du Gouvernement, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
attaché d'administration centrale depuis le
4 février 2003
date_debut="2005-02-04"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
05 Août 200505/08/2005
De: Franchi (Valérie), épouse Magnard
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lacourte et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Chantoury (Valérie, Marie-Laure, Véronique)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François Tricard, Brigitte Guillet et Jean-Pierre Barre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vouillé (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Pierre Braganti
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 200505/08/2005
De: Gaucher (Marie-Thérèse)
attachée principale d'administration de recherche et formation de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
05 Août 200505/08/2005
De: Norbert Fleury
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Vincent Divry
attaché
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Ludovic Hehn
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gilles Miller
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
cour_comptes
détachement
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Paul Depecker
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
conseiller financier pour les Etats d'Afrique centrale, orientale et l'océan Indien
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Roger Bonhomme
directeur régional de classe normale des douanes à Clermont-Ferrand (direction régionale des douanes d'Auvergne)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Saint-Denis (direction régionale des douanes de La Réunion)
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean Mirande-Broucas
receveur régional des douanes à Paris
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
Groupe:
date_debut="2005-07-04"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Frédéric Pierret
directeur du tourisme
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
05 Août 200505/08/2005
De: Abdellatif Agabi
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200505/08/2005
De: Christian Dumotier
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, dans l'emploi fonctionnel de directeur de l'établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Robert (Véronique)
née Beaucote, attachée principale d'administration de recherche et formation de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
05 Août 200505/08/2005
De: Frédéric Schembri
contrôleur des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des grandes entreprises
Remplace:M. Alain Gau
Groupe:
désignation
05 Août 200505/08/2005
De: Poulhès (Louis)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès de la Cour des comptes, dans le statut d'emploi de rapporteur extérieur
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2004-10-15"
cessation de fonction
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-François Dutheil
directeur adjoint des douanes à Paris (DNRED)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional à Fort-de-France (direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane)
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Pierre Trouillet
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décert du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
05 Août 200505/08/2005
De: Martin (Eric-André)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France en Allemagne
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-07-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: Albrand (Philippe)
administrateur civil, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Miller
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gilles Miller
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Régis Koetschet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Afghanistan
Remplace:M. Jean-Pierre Guinhut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afghanistan"
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Vandeville (François)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès des organisations internationales des Nations unies à New York (Etats-Unis)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200505/08/2005
De: Vincent Chevrier
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Londres
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-06-20"
duree="deux ans"
détachement
05 Août 200505/08/2005
De: Mathieu Cheula
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès du groupe IXIS Corporate & Investment Bank
chargé de la stratégie et du développement
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-06-06"
duree="deux ans"
détachement
05 Août 200505/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.