05 Septembre 2007

De: Delocque-Fourcaud (André-Marc)
administrateur civil hors classe, mis à disposition auprès du directeur du musée de l'air et de l'espace par le ministère de la culture et de la communication
Objet:
secrétaire général par intérim du musée de l'air et de l'espace
en remplacement du commissaire général (2S) Rüfer (Jacques)
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Tillac (Aurore, Cécile)
Objet:
au grade de commandant
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense
chef du choeur de l'armée française
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
duree="deux ans"
promotion
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lambert (Jean-Louis, Victor, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Camille Laurent Nahab
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée économique du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2008-01-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Christophe Lotigie
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gondrand (Pascal)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers économiques
Groupe:
date_debut="2007-04-06"
corps="Conseillers économiques"
réintégration
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pierre Robion
conseiller des affaires étrangères, secrétaire général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au secrétariat de l'Assemblée des Français de l'étranger, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Serge Mucetti
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'administration des Français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Eric Lamouroux
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires sociales, de l'expatriation et de la maison des Français de l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Lachaussée
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la sécurité des personnes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gilles Favret
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission de gestion administrative et financière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'asile et de l'immigration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Franck Vaquier
adjoint administratif de chancellerie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction des affaires sociales, de l'expatriation et de la maison des Français de l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Eric Lamouroux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction des affaires sociales, de l'expatriation et de la maison des Français de l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Pierre Montagne
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs aux affaires juridiques liées à l'état civil et à la nationalité, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Daniel Chelet
secrétaire des affaires étrangères, placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs aux affaires juridiques liées à l'état civil et à la nationalité, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thierry Klockenbring
secrétaire des affaires étrangères, placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs aux affaires budgétaires de la direction, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gilles Favret
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs aux affaires budgétaires de la direction, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Pierre Montagne
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'état civil et de la nationalité et du service central de l'état civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel Dejaegher
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la circulation des étrangers
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Richard Bos
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération internationale en droit de la famille et secrétaire général de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: André Bors
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mahrez Abassi
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Didier Nourisson
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel Buc
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Richard Bos
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Anne-Florence Pouligo
conseillère des affaires étrangères, adjointe au chef du service des étrangers en France
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Yvonne Errea-Tarabal
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant du secrétariat général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Edwige Tougeron
secrétaire des affaires étrangères principale, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Assia Sixou
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des conventions et de l'entraide judiciaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marie-Anne Courrian
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Annie Padioleau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Brigitte Ménager
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Agnès Hamilton
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marie-José Le Pollotec
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Claudette Baudouin
secrétaires des affaires étrangères, placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: de Vaujany (François-Xavier)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: de La Villarmois (Olivier)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vaugirard (Victor)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Prat dit Hauret (Christian)
université Bordeaux-IV (IUT)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pouget (Sébastien)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Point (Sébastien)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Piot (Charles)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pezet (Eric)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Malevergne (Yannick)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lecocq (Xavier)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laroche (Patrice)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Honoré (Lionel)
Institut d'études politiques de Rennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gautier (Frédéric)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cucchi (Alain)
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bidan (Marc)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: d'Avout d'Auerstaedt (Louis)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Treppoz (Edouard)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Segonds (Marc)
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rémy (Benjamin)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rouvière (Frédéric)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pin (Xavier)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pichard (Marc)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Perreau-Saussine (Louis)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mignot (Marc)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lokiec (Pascal)
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Julien (Jérôme)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Hontebeyrie (Antoine)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Grimaldi (Cyril)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Genicon (Thomas)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Ferrier (Nicolas)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dondero (Bruno)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chantepie (Gaël)
université du Littoral
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Binctin (Nicolas)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bicheron (Frédéric)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Aynes (Augustin)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Scouarnec (Aline)
université du Littoral
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Oualid (Virginie), épouse de Barnier
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel (Géraldine), épouse Pommier
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jougleux (Muriel), épouse Lagree
université de Marne-la-Vallée
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gauzente (Claire), épouse Juguet
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gamet (Véronique), épouse Cova
université de Chambéry (Annecy)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dameron (Stéphanie), épouse Fonquernie
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chanut (Véronique)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Changeur (Sophie)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bremond (Alice), épouse Le Flanchec
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bedoussac (Marie-Hélène), épouse Broihanne
université Strasbourg-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Allard-Poesi (Florence)
université d'Evry-Val-d'Essonne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Sciences de gestion
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Zolynski (Célia)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Tranchant (Laetitia)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Parrot (Karine)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Godechot (Sara), épouse Patris
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gaudemet (Sophie)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chainais (Cécile), épouse Azoulay
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bonis (Evelyne), épouse Garçon
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Aubry (Hélène)
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marie (Jacques, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cadoret, attaché principal d'administration, affecté au lycée professionnel agricole de Chambray-lès-Tours
Groupe:
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cartaud (Michel, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Auvergne, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
29 décembre 2003
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mellano (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laplace (Cyrille)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fau (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Costecalde (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Alleg (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Zhang (Qijie)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Zhang (Kai)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mondina (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lou (Huafeng)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dieudonné (Jordan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cui (Xiangzhong)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bouih (Hassen)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Xu (Xuan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lacaz (Chloé)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jomaa (Inès)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chen (Qiwen)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Benhammou (Majda)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Louis Biard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vincent (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vinay (Adrien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vanneste (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Touati (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Serre (Marc-Henri)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sebbane (Jonathan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Roehrig (Romain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rivière de la Souchère (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Prebay (Yannick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pertuiset (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Osouf (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Nicolle (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lebee (Arthur)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lapierre (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lafargue (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Hidalgo Olivares (Tomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guyon (Rodolphe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Goffin (Charles-Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dulac (François-Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dolla (Bastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Desbarbieux (Thibaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cadoul (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Breteau (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Beauchet (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Barber (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: André (Cédric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Anantharaman (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thuaudet (Maud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Szynkier (Diane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Piganeau (Anne-Laure)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jouan-Ligné (Bertille)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gallouët (Emily)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fechner (Lise)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dumont (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Deslandes (Amélie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Desarnaud (Estelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: De Julien de Zélicourt (Solenne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Carpentier (Alexandra)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chabanel (Jean, René, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Denis Simonneau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Philippe Léglise-Costa
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Yves Roumegoux
(spécialité archéologie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
les conservateurs stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sophie Cueille
(spécialité inventaire)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
les conservateurs stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Isabelle Cahn
(spécialité musées)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
les conservateurs stagiaires
date_debut="2007-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
9
représentant d'Interbev
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dufour (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
8
représentant de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Langlois (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
7
représentant de la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marguet (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
6
représentant de la section bétail et viandes de Coop de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bousset (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
5
représentant de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs publics
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Goury (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
4
représentant de la Fédération française des marchés de bétail vif
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Beyler (Hugues)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
3
représentant de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dugardin (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
34
représentant de la section équine de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Garin (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
33
représentant de la Fédération nationale des courses françaises
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pechayre (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
32
représentant de l'Association vétérinaire
équine française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Brugier (Henry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
31
représentant de la Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rouche (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
30
représentant du Syndicat national du commerce du porc
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Wendlinger (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture dont l'un
au titre des établissements de l'élevage
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Viollet (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture dont l'un
au titre des établissements de l'élevage
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fostier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
29
représentant de l'IFIP - Institut du porc
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bourget (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
28
représentant de l'Agence de sélection porcine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laurent (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
27
représentant de la Fédération nationale porcine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marguet (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
26
représentant de la Fédération nationale des producteurs de lait
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Berthelot (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
25
représentant du Syndicat de la vitellerie française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vaugarny (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
24
représentant de la Fédération nationale bovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charpentier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
23
représentant de l'Association
nationale interprofessionnelle caprine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rehben (Erick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
22
représentant de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Salingardes (Jacky)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
21
représentant de la Fédération
nationale des éleveurs de chèvre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
20
représentant de la Fédération nationale ovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gastinel (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
19
représentant de France génétique élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thieulin (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
17
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mandin (Cédric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
15
représentant des Jeunes Agriculteurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Limandas (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
14
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Halliez (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
13
représentant du Syndicat national de l'industrie des viandes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Destrel (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
11
représentant de la section ovine d'Interbev
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Delcourt (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
10
représentant de la section équine d'Interbev
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Nguyen (Régine)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
1
représentant des directions départementales des services vétérinaires
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Saint-Leger (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
18
représentant du Centre national
interprofessionnel de l'économie laitière
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Boulleveau (Orianne)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
12
représentant du Syndicat des industries françaises des coproduits
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sibille (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
9
représentant d'Interbev
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Combes (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
8
représentant de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Douzain-Didier (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
7
représentant de la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Petain (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
6
représentant de la section bétail et viandes de Coop de France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Barnay (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
5
représentant de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs publics
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rosseau (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
4
représentant de la Fédération française des marchés de bétail vif
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Poyer (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
3
représentant de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Maseaud (Pierre-François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
34
représentant de la section équine de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bernadac (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
33
représentant de la Fédération nationale des courses françaises
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gauchot (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
32
représentant de l'Association vétérinaire
équine française
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lucas (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
31
représentant de la Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Amar (Phillipe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
30
représentant du Syndicat national du commerce du porc
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture dont l'un
au titre des établissements de l'élevage
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gremillet (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture dont l'un
au titre des établissements de l'élevage
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Caffin (Joseph)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
28
représentant de l'Agence de sélection porcine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Coue (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
27
représentant de la Fédération nationale porcine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Petain (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
26
représentant de la Fédération nationale des producteurs de lait
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guerin (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
25
représentant du Syndicat de la vitellerie française
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
24
représentant de la Fédération nationale bovine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Salingrades (Jacky)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
23
représentant de l'Association
nationale interprofessionnelle caprine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Seret (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
22
représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lesty (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
21
représentant de la Fédération
nationale des éleveurs de chèvre
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Noizet (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
20
représentant de la Fédération nationale ovine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lucas (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
1
représentant des directions départementales des services vétérinaires
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chouvier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
19
représentant de France génétique élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Ledeuff (André)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
17
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Meynier (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
16
représentant de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gabort (Samuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
15
représentant des Jeunes Agriculteurs
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Ferey (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
14
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bigard (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
13
représentant du Syndicat national de l'industrie des viandes
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Geslain (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
12
représentant du Syndicat des industries françaises des coproduits
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Coste (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
11
représentant de la section ovine d'Interbev
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Beaubois (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
10
représentant de la section équine d'Interbev
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Aubry (Alexia)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
29
représentant de l'IFIP - Institut du porc
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Richard (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
18
représentant du Centre national
interprofessionnel de l'économie laitière
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Arsène Ibo
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Arsène Ibo
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Henry Haustant
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes des Antilles-Guyane
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Stéphane Gueguein
conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Réunion-Mayotte
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charles Clementé
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Florence Duenas
conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Réunion-Mayotte
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Stéphane Gueguein
conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Réunion-Mayotte
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charles Clementé
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes des Antilles-Guyane
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Paul Briseul
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Paul Briseul
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean Brenier
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Florence Duenas
conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Réunion-Mayotte
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: René Ghesquiere
conseiller économique de classe exceptionnelle, placé en service détaché sur un emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques d'échelon exceptionnel
Objet:
dans le corps des conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2007-12-28"
corps="Conseillers économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
réintégration
05 Septembre 200705/09/2007
De: René Ghesquiere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fabrice Pesin
administrateur INSEE, chargé de la sous-direction « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gilles Bienvenu
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Casablanca
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Paraguay
Remplace:M. Denis Vène
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Paraguay"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Amable-Bonnin (Marie-Jeanne)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps du contrôle général économique et financier
date_debut="2007-02-28"
corps="Contrôle général économique et financier"
radiation
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Calvar
contrôleur général, directeur adjoint de la surveillance du territoire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marc de Gantes
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: François Zablot
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pierre Seigle
commandant de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Routier
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gilles Rotte
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Henri-Michel Robert
commissaire principal, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Pierre Risterucci
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Philippe Pluquet
commandants de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Jacques Piec
commissaire principal, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bertrand Morcello
commissaire de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thierry Matta
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thierry Marlier
commandant de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: François-Emmanuel Macou
attaché d'administration de l'intérieur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel Lemee
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fabrice Lefebvre
commissaire principal
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Jarry
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marc Gutron
commissaire divisionnaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-François Grandmougin
capitaine de police
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marc Garcin
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Yves Fritz
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marc Fossat
commissaire principal, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dino Cencig
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Paul Bouzin
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marie Blanchet
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gilles Belaud
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thierry Bayle
attaché d'administration de l'intérieur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Philippe Azimont
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Marc Allais
commissaire principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marie-Christine Roncière
commandant de police, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Christelle Petitjean-Wilt
attachée d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sabine Nowicki
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Véronique Le Rest
attachée d'administration de l'intérieur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Florence Lalanne
attachée d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Isabelle Guilloteau
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chantal Guillaume
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laurence Corrieri
attachée d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Martine Astor
attachée d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Abadie (Claude, François, Marius, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Guingamp Kernilien
Groupe:
date_debut="2007-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bonnet (Gérard, Francis, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2007-10-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bruno Briand
capitaine pénitentiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Gagny
Remplace:M. Alain Rutman
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Verne (Thibaut)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Tran (Hong Giai)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Seux (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Savary (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Robert (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Morel (Claude)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Moreau (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Mendes (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laurisse (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lanard (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jedrey (Pierre-Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jambon (Gary)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Hautcoeur (Ludovic)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guyomar (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Girard (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Georjon (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Garcia (Yoni)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fernandez (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Delorme (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cottier (Jean-Michel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chevallier (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Caraguel (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bryssine (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Boulzat (Aurélien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Boudarel (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bertrand (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Belin (Jack)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Balichard (Robin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vioux (Tony)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vinand (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vauzelle (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Silloray (Charley)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Seyssiecq (William)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sala (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Ruard (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Prolhac (Kilian)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Piejoujac (Florian)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Picon (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Parin (Thibault)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Nicolier (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michaut (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Martin (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Hurel (Logan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gierens (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fournet Fayard (Pierrick)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fatahir (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Entemeyer (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dumas (Romain)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dumas (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Deat (Emmanuel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chomette (Edouard)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chevallard (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Cheuret (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chenaud (Marc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chausse (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Canipel (Alexandre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bouquet (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bouilhol (Aurélien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Beve (Renaud)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Barbe (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Verhaeghe (Jonathan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Utard (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Treilles (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Stener (Yann)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rondy (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Peguin (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pastre (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Olivier (Jérémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Martins (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lehot (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Le Bail (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Laforet (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Lafarge (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Labadi (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Joyau (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Huteau (Sylvain)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Heyraud (Sylvain)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guérin (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Guichard (Florian)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Grillot (Jean-Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Godinho (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Fernandes (David)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Faure (Marc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Durand (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Durand (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Desarzens (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Costes (Baptiste)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Convert (Jérémie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Bachelard (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Audrit (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Amaniou (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Abdessemed (Axel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Seignobos (Charlotte)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rony (Mathilde)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marty (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Kalay (Nurten)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Grobel (Alice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Garcia (Elodie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Ducret (Bénédicte)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Deny (Madeline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chereau (Angélique)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Savoye (Delphine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Oulghazi (Zaïda)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Masse (Maude)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Margulies (Solène)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jette (Emilie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gravillon (Céline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Goudard (Julie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Darrieulat (Marie-Clémentine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chaumarat (Céline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Antoniazzi (Maëva)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Parron (Paméla)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Meyer (Julie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dupré (Charlotte)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Chomette (Anne-Sophie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de la Loire (ITII Loire)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jacqueline Miller Voyatzakis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I-1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
conseillère économique de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thevenet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Anne Rossell
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
conservatrice des hypothèques
date_debut="2007-06-29"
date_fin="2008-12-31"
détachement
05 Septembre 200705/09/2007
De: France de Bourguignon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
05 Septembre 200705/09/2007
De: Alain Lambert
sénateur de l'Orne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
charge
05 Septembre 200705/09/2007
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics dès lors que leur montant est supérieur à 90 000 euros (HT), de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs aux contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Gérard Mesguich
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Rafaële Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et la distribution
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Nicole Delaunay
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques et des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: René Stéphan
ingénieur général des études et techniques des travaux maritimes, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Christian Léourier
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle et éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Hervé Lemoine
conservateur du patrimoine, chef du bureau de la politique des archives et des bibliothèques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jacques Brucher
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Seychelles
attaché d'administration, chef de la cellule financière du bureau du pilotage de la gestion
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Vincent Prestat
administrateur civil, chef du bureau du pilotage de la gestion
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Christiane Lasconjarias
conseillère pour les affaires administratives, chef du bureau interarmées du logement en région Ile-de-France, pour les décisions d'attribution de logements dont la gestion lui est confiée, les décisions d'application des astreintes relatives aux occupants indus des logements et tous actes y afférents, les décisions de maintien dans les lieux au-delà d'un délai de six mois
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Catherine Oudin
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au chef du service historique de la défense
dans la limite des attributions du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Marie-Hélène Joly
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au directeur
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Claudie Gandubert
administratrice civile, adjointe au chargé des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle et éducative
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Danielle Barrière
administratrice civile, chef du département administratif et financier du service historique de la défense
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Catherine Oudin
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au chef du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Blandine Le Bris
attachée principale d'administration, chef du bureau des finances du département administratif et financier du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Annick Jeandidier
attachée principale d'administration, chef du bureau du logement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Danielle Barrière
administratrice civile, chef du département administratif et financier du service historique de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Géraud Trillat
Commissaire en chef
chef du bureau du budget et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Luc Loeuillet
Capitaine
chef de la section gouvernorat et gestion des crédits
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Catherine Vincent
Commandante
chef de la section droits budgétaires et ordonnancement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Caroline Cochet
attachée d'administration, adjointe au chef du bureau du budget et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Thierry Wawrzyniak
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Pondaven
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des télécommunications et de l'informatique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Eric Leducq
Commissaire-colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des affaires financières et du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Patrick Lambert
attaché principal d'administration, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des affaires financières et du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Dominique Fleurot
Lieutenant-colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des télécommunications et de l'informatique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Alain Calippe
Colonel
adjoint au directeur
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Sylvain Brainville
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau organisation et administration de la sous-direction des télécommunications et de l'informatique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Béatrice Schroetter
attachée principale d'administration, adjointe au sous-directeur des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE LA DEFENSE"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Denis Simonneau
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.