05 Septembre 2016

De: Guglielmina Oliveros-Toro
adjointe à la sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'association Les Centres techniques des matériaux et composants pour la construction
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Guglielmina Oliveros-Toro
adjointe à la sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Guglielmina Oliveros-Toro
adjointe à la sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Théry (Vincent)
ingénieur général des mines à la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Caquot (Emmanuel)
Groupe:
date_debut="2016-06-21"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Blanc (Jean-Luc)
administrateur général des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
Remplace:M. Claudon (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Lecoq (Jean-Pierre)
conseiller régional de la région Île-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Dubreuil (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Henri SERRES
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Pierre COUVEIHNES
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Martine PROCUREUR
ingénieure générale des mines
Objet:
à la mission « Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Frédéric HEBERT
administrateur civil hors classe
Objet:
à la mission des Audits du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2015-05-20"
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Aline PEYRONNET
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
à la mission des Audits du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2016-07-02"
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Henri OSMONT d'AMILLY
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la mission de contrôle économique et financier des transports du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Béatrice JULIEN DE LAVERGNE
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission « Infrastructures de transports non ferroviaires » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Alain GRAS
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
à la mission « Études-conseil » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Jean-Marie BRINON
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission « Études-conseil » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
désignation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Laurence COSTA
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission « Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Hubert MONZAT
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la mission « Infrastructures de transports non ferroviaires » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Elisabeth MAILLOT-BOUVIER
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission « Agriculture, forêt et pêche » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Patrick CURTENAT
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la mission « Emploi et formation professionnelle » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Lionel Wilner
Objet:
directeur des études de l'ENSAE ParisTech, pour la signature des mêmes pièces
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Arnaud Richet
Objet:
secrétaire général de l'ENSAE-CREST, pour signer les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de l'autorité du CREST limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Arnaud Richet
Objet:
secrétaire général de l'ENSAE-CREST, pour signer les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de l'autorité de l'ENSAE-CREST limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Didier Janci
Objet:
secrétaire général du GENES, pour signer tous actes, décisions et conventions, y compris les actes relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Laurent Di Carlo
Objet:
directeur adjoint et directeur des études de l'ENSAI, pour la signature des mêmes pièces
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Jean-Marc Dadian
Objet:
responsable juridique du GENES, pour signer les correspondances et documents divers en matière juridique n'emportant pas décision, les pièces relatives aux procédures contentieuses ou amiables ainsi que les correspondances et formalités vis-à-vis de la CNIL. Cette délégation ne s'étend pas aux décisions visant à ester en justice, qui relèvent de la seule autorité du directeur général du GENES
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Renan Duthion
Objet:
pour signer les décisions d'attribution des bourses et les décisions d'exonération des droits de scolarité, ainsi que les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de son autorité limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Julien Pouget
Objet:
pour signer les décisions d'attribution de bourses et les décisions d'exonération des droits de scolarité, ainsi que les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de son autorité limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Kamel Gadouche
Objet:
pour signer les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de son autorité limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Francis Kramarz
Objet:
pour signer les actes et décisions afférents au personnel relevant de son autorité limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Kamel Gadouche
Objet:
directeur du centre d'accès sécurisé distant aux données (CASD), pour signer les actes, conventions et contrats de prestations de service relatifs à l'activité du CASD ainsi que pour les documents permettant de soumissionner à toute procédure contractuelle. Délégation est donnée à
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Francis Kramarz
Objet:
directeur du CREST (UMR), pour signer les actes et conventions relatifs à l'activité du CREST ainsi que les documents permettant de soumissionner à toute procédure contractuelle. Délégation est donnée à
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Renan Duthion
Objet:
directeur de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI), pour signer les actes et conventions relatifs à l'activité de l'école, y compris les actes juridiques relatifs à la passation des marchés publics ainsi que les actes de gestion financière de la bibliothèque du GENES. Délégation est donnée à
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Julien Pouget
Objet:
directeur de l'École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE ParisTech), pour signer les actes et conventions relatifs à l'activité de l'école, y compris les actes juridiques relatifs à la passation des marchés publics. Délégation est donnée à
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Laurence Morel-Rosine
Objet:
responsable des affaires financières du GENES, pour signer tous actes, y compris les actes relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics, à l'exception des actes afférents à la gestion du personnel
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Isabelle Le Blond
Objet:
adjointe à la directrice d'ENSAE-ENSAI formation continue-CEPE, pour la signature des mêmes pièces
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Laurence Bret
Objet:
responsable des ressources humaines du GENES, pour signer tous actes et décisions relatifs à la gestion du personnel titulaire et contractuel du GENES, à l'exception de la signature des ordres de mission. Cette délégation s'applique notamment à la signature des contrats de travail, des conventions de stage et à la préliquidation de la paie
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Françoise Courtois-Martignoni
Objet:
pour signer les actes et décisions afférents à la gestion du personnel relevant de son autorité limitativement énumérés en annexe 2 de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Françoise Courtois-Martignoni
Objet:
directrice d'ENSAE-ENSAI formation continue-CEPE, pour signer les actes et conventions relatifs à l'activité du centre de formation continue ainsi que pour les documents permettant de soumissionner à toute procédure contractuelle. Délégation est donnée à
Groupe:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Gissler (Éric)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Baulinet (Christophe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Perennes (Jacques)
Objet:
président de la commission nationale d'inscription
instituée par l'article 42 bis de l'ordonnance susvisée
Remplace:M. Badrone (Claude)
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Galvain (Thierry)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le comité départemental de l'ordre des experts-comptables dans le département de Mayotte
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Virgal (Robert)
Objet:
membre du comité départemental de l'ordre des experts-comptables de Mayotte
Groupe:
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Blanche (Sébastien)
Objet:
sein de la commission régionale d'Orléans
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
désignation
05 Septembre 201605/09/2016
De: Deshayes (Gilles)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de La Réunion
Remplace:Mme Tréjaut (Geneviève)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Catanese (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le comité départemental de l'ordre des experts-comptables de Guyane
Remplace:M. Hernandez (Jean-Claude)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Guillaume de Seynes
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Claude Tetard
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Didier Simon de Bessac
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Nicolas Santi-Weil
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Marc Pradal
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Philippe Pianko
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Pascal Morand
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Jacques Martin-Lalande
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Pierre-François Le Louët
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Lucien Deveaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Philippe Berthaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Bénédicte Raynaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Élisabeth Cazorla
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Claire Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Marie-Emmanuelle Belzung
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement « DEFI »
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Rosa PINTO
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
suppleant
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Josette LAGUERRE
(LACAN)
adjointe administrative principale de 1 ère classe en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
05 Septembre 201605/09/2016
De: Marie-Laure VITTOZ
(FAVRE)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Valérie HENARD
(CHEF)
secrétaire administrative du 1er grade en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chalons-enChampagne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
05 Septembre 201605/09/2016
De: Pierre COURAL
Objet:
directeur des ressources humaines du
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Gilles SABAT
chargé de la gestion des ressources aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
Objet:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Isabelle LONGIN
Objet:
Directrice adjointe des ressources humaines
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Christiane ENAME
responsable du service formation et itinéraires professionnels, •
Objet:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Marie-Thérèse DORIN-GÉRALD
directrice déléguée aux cadres supérieurs, •
Objet:
délégation de signature
05 Septembre 201605/09/2016
De: Bérangère LESAINT
technicienne de classe normale
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR5510 intitulée « Matériaux : Ingénierie et Science »
à compter du 05/09/2016
Groupe:
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Vincent LAUDET
Professeur des universités à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n°2348 jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Olivier BELLIER
Professeur des universités à l'université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche n°7330
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2016-12-31"
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Anne-Marie GUE
directeur de recherche 1ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sa mission a pour objet l'interdisciplinarité
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
date_fin="2017-08-31"
nomination
05 Septembre 201605/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.