05 Octobre 1991

De: Jean-Yves Rossi
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Groupe:
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Blanc
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Blanc
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Christophe Luciani
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jean-Claude Colin
sous-directeurs
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Christophe Luciani
sous-directeur
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires des catégories B, C et D et des auxiliaires et agents sur contrat des services du secrétariat général du Gouvernement, à l'exclusion des arrêtés et décisions portant licenciement de ces agents à titre de sanction disciplinaire
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Claude Le Meur
administrateur civil
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires des catégories B, C et D et des auxiliaires et agents sur contrat des services du secrétariat général du Gouvernement, à l'exclusion des arrêtés et décisions portant licenciement de ces agents à titre de sanction disciplinaire
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jean Sarreo
administrateur civil
Objet:
au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jean-Claude Colin
sous-directeur
Objet:
au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Blanc
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des services administratifs et financiers au secrétariat général du Gouvernement
Remplace:M. Bernard Raffray
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lipovac (Jacques)
Objet:
membre suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentant de catégories d'usagers
Remplace:M. Grauvogel (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Vinette (Roger)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bourgeois (Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Neveu (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bouillon (Maurice)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Masson (Jacques)
Objet:
membre titulaire de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentant des riverains
Remplace:M. Le Guillou (Paul)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Seigneuret (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Neveu (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chaigne (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Chaval (Henri)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mazeres (Paul)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Desvages (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Boulle (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Hazan (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Georgin (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Uzio (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Sterle (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Sordelet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Revelant (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Rambault (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Rabefaniraka (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Pottier (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Petit (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mercadier (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Merabli (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Matras (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Magro (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Luciani (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lissilour (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Leglaive (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Le Peru (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Le Du (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jouve (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Gineste (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Gaudron (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Garnier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Galvez (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Denizot (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Demaude (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Delecroix (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dalla Rosa (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Colombel (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cara (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bonville (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Azoulay (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Vanderdonckt (Katty)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Tellière (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Tardy (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Nadvornik (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Miguel (Dolorès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Guernier (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Gomez (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Girerd (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Gazeilles (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Garces (Marisol)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deiss (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Coussot (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Champetier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Boizard (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Benyayenne (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Rallu (Murielle, Emmanuelle, Suz)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite du concours de 1991 (troisième concours)
sous réserve qu'elle ait satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
susvisé, la candidate
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 199105/10/1991
De: Germonneau (Philippe)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cadou (Alain)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Picardie
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité de bassin Artois-Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Chevalier (Lionel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Simonutti (Claude)
ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité du bassin Adour-Garonne
membre titulaire
Remplace:M. Salessy (Jean)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Simonutti (Claude)
ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Salessy (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Philippe Coste
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à l'île Maurice
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Cambodge
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cambodge"
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Maurice Mattauer
professeur à l'université des sciences et techniques du Languedoc
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: François Mathey
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: François Chapeville
directeur de l'institut Jacques-Monod, professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Paul Caro
directeur de recherche au C.N.R.S., délégué aux affaires scientifiques à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Pierre Berge
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Madeleine Veyssie
professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Marie-Thérèse Encrenaz
directeur de recherche au C.N.R.S., Observatoire de Paris-Meudon
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Catherine Cuenca-Boulat
directeur du musée d'histoire naturelle de Nantes
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: France Agid
directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M., La Pitié-La Salpêtrière
Objet:
au titre de l'article 10, alinéa 4, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Nacre (Michel)
officier principal du corps technique et administratif de la marine
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service d'information et de relations publiques des armées
Groupe:
date_debut="1991-10-07"
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dijon (Franck)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deumaga (Engelbert)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deffrennes (Bruno)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Causse (Bernard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Catherin (Patrick)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Capelle (Hervé)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cachat (Jérôme)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Buret (Michel)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Breton (Yvon)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bozza (Alain)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bourgeois (Emmanuel)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bouquet (Thierry)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bonnigal (Frédéric)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bonnet (André)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Blanchard (Serge)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Biensan (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Beyl (Christian)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Ben Moumen (Driss)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Beauvais (Thierry)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Beaurepaire (Etienne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Baulac (Olivier)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bardou (Jean-Luc)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Assier de Pompignan (Hervé)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Asnar (Charles)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Amieva (Robert)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Alhadef (Bernard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Ach (Yves)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Delgado (Joëlle), épouse Leloup
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Crapoulet (Corinne), épouse Gabaud
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chrétien (Edith)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Capo (Corinne), épouse Cronier
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Brule (Véronique), épouse d'Izarny-Gargas
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bonnefond (Michèle-Marie), épouse Trincal
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bergeon (Françoise)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui aura lieu les 24 et 25 octobre 1991
Groupe:
autorisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deconfin (Charles)
président de section de chambre régionale des comptes, en fonctions à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
mutation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Alexandre de Juniac
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Groupe:
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Guy Pouzard
délégué à l'information scientifique et technique au ministère de la recherche et de la technologie
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jean-Louis Le Mouël
directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Etienne Guyon
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michel Gouilloud
vice-président de la société Schlumberger Limited
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Raymond Dedonder
ancien directeur de l'institut Pasteur
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Yves Coppens
professeur au Collège de France
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dominique Ferriot
directeur du Musée national des techniques du Conservatoire des arts et métiers
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, et
conformément à l'article 13 du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
les personnalités
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Galliard de Lavernée (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mauroy (Alain)
sous-préfet
Objet:
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
date_fin="1992-03-31"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
05 Octobre 199105/10/1991
De: Grossi
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Grossi (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Cazaban (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Charles Bourely
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Janovicz (Emeric)
directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1992-01-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Levy-Delpla (Laurence)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (établissements et vie scolaire) dans l'académie de Rennes
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-12-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Ringard (Jean-Charles)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (Rennes)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-11-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Philippot (Jacques)
directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Perez (Michel)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (portugais) dans l'académie de Bordeaux
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lardy (Claude)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (Lyon)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Glaux (Jean-Pierre)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cahuzac (René)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences et techniques industrielles) dans l'académie de Bordeaux
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bartolommei (Albert)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducatiton nationale de Meurthe-et-Moselle (Nancy)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Coutellier (Françoise)
chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Lille
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Brunet (Claude)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (Colmar)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Viougeat (Jean-Paul)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Delval (Pierre)
conseiller technique au ministère de l'éducation nationale à Moroni (Comores) et détaché auprès du ministère de la coopération et du développement
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-24"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Fontier (Gérard)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (italien) dans l'académie d'Amiens
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-16"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jardin (Pascal)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Var (Toulon)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Horn (Max)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie de Besançon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-04"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chopelin (Pierre)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (philosophie) dans l'académie de Lyon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-04"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jolly (Evelyne)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (espagnol) dans l'académie de Paris
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-04"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cornado (Danièle)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (anglais) dans l'académie de Lyon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-04"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: de Cointet (Michel)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (mathématiques) dans l'académie de Strasbourg
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Tourrette (Jean-Noël)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (espagnol) dans l'académie de Bordeaux
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Sueur (Rémy)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (géographie) dans l'académie de Grenoble
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Nembrini (Jean-Louis)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (histoire-géographie) dans l'académie de Limoges
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Morin (Jean-Claude)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (histoire-géographie) dans l'académie de Bordeaux
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Michard (Jean-Louis)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (biologie-géologie) dans l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Marguliew (Henri)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (lettres) dans l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Leroux (Bernard)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie de Dijon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Le Nineze (Alain)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (lettres) dans l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Koch (Daniel)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (économie et gestion) dans l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Hagnerelle (Michel)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (histoire-géographie) dans l'académie d'Amiens
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Giuseppin (Michel)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie de Rennes
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Fromont (Roger)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (lettres) dans l'académie de Lyon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Danse (Pierre)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (éducation physique et sportive) dans l'académie de la Réunion
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Coutarel (Yves)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (mathématiques) dans l'académie de Lyon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Claus (Philippe)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (histoire-géographie) dans l'académie de Nancy-Metz
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cabaret (Guy)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie d'Amiens
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Briet (Guy)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (mathématiques) dans l'académie de Lille
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bernard (Patrick)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (anglais) dans l'académie de Caen
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Zabraniecki (Vida)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (espagnol) dans l'académie de Toulouse
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Vetticoz (Gisèle)
chargée d'une fonction pédagogique régionale (mathématiques) dans l'académie de Lyon
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Saury-Girard (Dany)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (anglais) dans l'académie de Grenoble
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Saint-Louis Augustin (Jessie)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (lettres) dans l'académie des Antilles-Guyane
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Issaurat-Deslaef (Marie-Louise)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (lettres) dans l'académie de Toulouse
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Ferry (Françoise)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (établissements et vie scolaire) dans l'académie de Versailles
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dorel-Ferre (Engracia)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (histoire-géographie) dans l'académie de Reims
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Boileau (Monique)
chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (sciences physiques) dans l'académie de Créteil
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Couturaud (Philippe)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (économie et gestion) dans l'académie de la Polynésie française
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-05-09"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Sollier (Jean-Pierre)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-Maritime (Rouen)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-02-15"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Murgier (Thierry)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (mathématiques) au Cameroun et détaché auprès du ministère de la coopération et du développement
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-01-01"
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Thiery (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Sourisseau (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Picard (Raymond, Jean, Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Panzani (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Naproux (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Montbroussous (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Monnet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Maury (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Masson (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mallet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Luro (Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lucas (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lescure (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Larzabal (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lapastoure-Gritchou (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Lagarde (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Joly (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jacquemet (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Harislur Arthapignet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Guillou (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Guillen (Juan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Gleizes (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Faustini (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Euzenat (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dreveton (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Daugareil (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Coulet (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cattaneo (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Carlet (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Buvet (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Buisson (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bruston (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Broncard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bourdoncle (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bouget (François-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bonavent (Yvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Benavent (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bellot (Jean, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bechade (Alain-Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bacque (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Attlan (Michael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Assoumou (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Armengaud (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Adam (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: de Calignon (Muriel)
)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Wintzer (Imke)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Schaffner (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Not (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Morcel (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Leonardi (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Husem (Ida)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Guilbert (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Girbal (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Edel (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Davasse (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chanut (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Beaumont (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Barthas (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Maurice (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Weiss (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Viquesnel (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Turdo (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Tollet (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Schreiber (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Rolland (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Pellegrini (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Millet (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Meyer (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Meyer (Christophe, Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Marlet (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Loir (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Kessler (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Jager (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Graillot (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Girre (Erik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Giallombardo (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Fleischmann (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Didier-Laurent (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Denis (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Demol (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Da Silva (Jorge, Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cuny (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Colliou (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bimbert (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bertschy (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Balsier (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Cordier (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bernard Stirn
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
tous actes et arrêtés concernant la gestion des services administratifs et l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonctions des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, commandes ou marchés d'un montant supérieur à 500000 F
Groupe:
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bernard Stirn
Objet:
tous actes et arrêtés concernant la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et l'exécution du budget de ces juridictions à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, commandes ou marchés d'un montant supérieur à 500000 F
délégation de signature
05 Octobre 199105/10/1991
De: Debiesse (Georges, Pierre, Marie)
avec application de l'article 7 du décret no 59-358 du
20 février 1959
Objet:
au tableau d'avancemeent de l'année 1991
Pour le grade d'ingénieur général de 2e classe
inscription
05 Octobre 199105/10/1991
De: Boulard (Jacques, Daniel)
Objet:
au tableau d'avancemeent de l'année 1991
inscription
05 Octobre 199105/10/1991
De: Claude Girault
chef du bureau des concours financiers de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Igor Semo
Groupe:
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Pierre-Etienne Bisch
sous-directeur, adjoint au directeur général des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Paul Coste
Groupe:
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Raphaël Bartolt
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des finances locales
Objet:
représentants de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Marie-Paule Serre
Groupe:
désignation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Marcel (Jean)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Marcel (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Fabarez (Alex)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chazal (Jean)
conseiller maître
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
president
nomination
05 Octobre 199105/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.