05 Octobre 2011

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Isabelle BAUFRETON
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire Sud Francilien
Groupe:
date_debut="2011-10-10"
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Patrick HAMLET
secrétaire administratif
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire Sud Francilien
Groupe:
date_debut="2011-10-10"
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Monique DULBECCO épouse LEDARD
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pontoise
Remplace:Mme Céline BODIOT épouse PEIGNE
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pontoise"
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Yolande ASHMAN épouse DESCHAMPS
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Argentan
Remplace:Mme Cécile DANREE épouse DUPONT
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Argentan"
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Odile AUCHER épouse GRANGEARD
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Argentan
Remplace:Mme Isabelle ROUSSELIN
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Andreani (Gilles)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:
date_fin="2012-02-15"
president
renouvellement
05 Octobre 201105/10/2011
De: Soeun Chey
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 201105/10/2011
De: Couanon (Nicole, Denise, Simone, Andrée)
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charente, à temps partiel 80 % depuis le
1er mars 2011
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christian (Bruno, Marie, René)
de Groulard, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale Ile-de-France Nord-Ouest, agence de Versailles
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 201105/10/2011
De: Menanteau (Jean-Jacques, Roland)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Sarthe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 201105/10/2011
De: Grandmougin (Martial, Georges, Léon)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
10 mars 1985
auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicolas MOUSNIER
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Nicolas FISCHER
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Sébastien COLLIAT
administrateur civil, chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Benjamin LAURENT
agent contractuel, chef du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De:
YOUSFI, épouse MOSHIUR
(Habiba
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Octobre 201105/10/2011
De: MRHARDY (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Octobre 201105/10/2011
De: BOUDRAA (Zouhair)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Octobre 201105/10/2011
De: BOULEBCEL (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Marie-Antoinette RENUCCI
directrice du travail, affectée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2012-01-10"
depart_retraite
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Marie-Thérèse NEBOIS
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de la Drôme
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique hors classe
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
représentant de l'Etat
Remplace:M. Laurent Perdiolat
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Benoît TREVISANI
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christelle DESBOIS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Françoise HARDY
commissaire divisionnaire, conseillère technique, chef de projet à Paris (75), PP/DIVERS
Objet:
sous-directrice régionale de la circulation et de la sécurité routières à Paris (75), PP/DOPC
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
affectation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Eric BELLEUT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du 3e district à Paris (75), PP/DOPC
Objet:
sous-directeur de l'ordre public de l'agglomération parisienne à Paris (75), PP/DOPC
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
affectation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Olivier PAQUETTE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur régional de la circulation et de la sécurité routières à Paris (75), PP/DOPC
Objet:
directeur adjoint de l'ordre public et de la circulation, chef de l'état-major à Paris (75), PP/DOPC
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
affectation
05 Octobre 201105/10/2011
De: BOIVIN (Alain, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chambly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: GAILLEMARD (Emmanuelle, Sophie), épouse PAQUET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chambly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: DUTRY (Nathalie, Laurence, Aline), épouse BOIVIN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chambly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: BOIVIN (Alain, Roger)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chambly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
05 Octobre 201105/10/2011
De: Le Mée, épouse Picard (Marie-Noëlle
)
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Le Mée, épouse Picard (Marie-Noëlle)
conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonction à la direction locale de l'action sociale de l'armée de terre zone nord-ouest, échelon social d'encadrement et de délivrance de prestations sociales de Rennes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 201105/10/2011
De: Sandra Aguettaz
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. -
représentants des employeurs
Désigné par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Tellier
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. -
représentant des salariés
Désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Remplace:Mme Gabrielle Simon
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Geneviève Roy
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. -
représentants des employeurs
Désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Remplace:M. Jean-François Veysset
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Frédéric PIRON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Saône
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pierre LIOGIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Meuse
Objet:
directeur départemental des territoires de la Meuse
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Claire FLEURY
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Marie-Jeanne FOTRÉ-MULLER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice départementale adjointe des territoires de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directrice départementale des territoires de la Haute-Saône
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Rioust de Largentaye (Bertrand)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-12"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christophe Flandrin
Objet:
receveur-percepteur du Trésor public, pour signer tous les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable spécialisé du domaine
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Michèle Mellet
Objet:
trésorière principale du Trésor public, et à
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires ZAMBON FRANCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics
34009 339 028 9 6, ALODONT, solution pour bain de bouche, 1 flacon de 30 ml, solution bain de bouche (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics
34009 339 028 9 6, ALODONT, solution pour bain de bouche, 1 flacon de 30 ml, solution bain de bouche (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics
34009 339 028 9 6, ALODONT, solution pour bain de bouche, 1 flacon de 30 ml, solution bain de bouche (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires ABBOTT FRANCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics
34009 339 028 9 6, ALODONT, solution pour bain de bouche, 1 flacon de 30 ml, solution bain de bouche (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/100)
(laboratoires ZAMBON FRANCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics
34009 339 028 9 6, ALODONT, solution pour bain de bouche, 1 flacon de 30 ml, solution bain de bouche (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires ZAMBON FRANCE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 316 390 3 9, ALODONT, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 316 390 3 9, ALODONT, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires DAIICHI SANKYO FRANCE SAS)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 316 390 3 9, ALODONT, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Gé (B/20)
(laboratoires ABBOTT FRANCE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 316 390 3 9, ALODONT, solution pour bain de bouche, 200 ml en flacon avec gobelet doseur (laboratoires TONIPHARM)
date_debut="2011-12-01"
radiation
05 Octobre 201105/10/2011
De: Yves de Roquefeuil
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Cédric Fumeron
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Michèle Cazuguel
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des politiques sociales et du handicap, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des politiques sociales et du handicap. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Bernard Kovarik
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Julien Vick
agent contractuel, adjoint au directeur des bureaux de normalisation. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pascal Rossigny
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur technique, chef du centre de la sécurité, de l'environnement et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Guy Rossignol
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Lorys Lechevallier
agent contractuel, chef du département de la valorisation technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Philippe Le Guillou
agent contractuel, adjoint au chef du département de la valorisation technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Thierry Kretz
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur technique, chef du centre des techniques d'ouvrages d'art
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Bernard Halphen
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Alain Ghisoli
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur des bureaux de normalisation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christian Despres
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la mission délocalisation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Xavier Delache
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur technique, chef du centre des systèmes de transport et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christian Cremona
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du centre des techniques d'ouvrage d'art
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pierrette Billard
conseillère d'administration de l'équipement, chargée par intérim de la sous-direction des études et de la prospective
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Véronique Danjou-Biernacki
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, directrice technique, chef du centre de l'informatique technique et scientifique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Béatrice Bonny
agente contractuelle, secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pierre Schanne
Ingénieur général
chargé des fonctions de secrétaire général des architectes des systèmes de forces et adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pierre Moyret
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la propriété intellectuelle et des affaires générales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Yves Caléca
Ingénieur général
chargé de la sous-direction de la coopération et du développement européen
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christophe Burg
Ingénieur général
chargé des fonctions de chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Blandine Vinson, épouse Rouchon
Ingénieure générale
adjointe stratégie technologique et chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité
dans la limite des attributions du service
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Thierry Civrais
attaché principal d'administration, chef du centre de services partagés financiers, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Richard Lavery
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Petros Koumoutsakos
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Franck Tarrier
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Patrick J Mascart
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean Roman
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Patrick J Mascart
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Olivier Pironneau
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Patrick J Mascart
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Heiner Müller Krumbhaar
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Patrick J Mascart
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent Desbat
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Olivier Pironneau
Objet:
président du comité stratégique du calcul intensif
Groupe:
president
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Argiris Kamoulakos
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean Gonnord
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent Crouzet
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Henri Calandra
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Dominique Boutigny
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jacques Blum
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Yves Berthou
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Daniel Benoualid
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicolas Baurin
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Bérengère Dubrulle
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christian PIHET
Objet:
Professeur et Directeur de ESO Angers, M. 1
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Vincent GOUËSET
directeur de l'UMR 6590
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De:
M
Objet:
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: François MADORE
Objet:
Professeur et Directeur de ESO Nantes
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Patrice CARO
Objet:
Professeur et Directeur de ESO Caen
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Christian PIHET
Objet:
Professeur et Directeur de ESO Angers
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jeannine CORBONNOIS
Objet:
Professeure et
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Colin DE LA HIGUERA
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Pierre COINTE
directeur de l'UMR 6241
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Colin DE LA HIGUERA
Professeur des Universités, Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: André­Luc BEYLOT
Pr, Responsable de site
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De:
Michelle
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Michelle SIBILLA
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Florence SEDES
Pr, Directrice adjointe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean­Pierre JESSEL
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean­Pierre JESSEL
Objet:
Pr, à
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Florence SEDES
Objet:
Pr, à
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De:
Michelle
Objet:
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Michel DAYDE
directeur de l'UMR 5505
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Benoît PUJOL
directeur du GDR n° 3448
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent MICHOT
Directeur de Recherche CNRS, directeur­adjoint et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicole MAGNABOSCO
Assistant ingénieur CNRS, assistante de direction
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Laurent MICHOT
Objet:
Directeur de Recherche CNRS, directeur­adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Nicole MAGNABOSCO
Objet:
Assistant Ingénieur CNRS, assistante de direction
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Fabien THOMAS
directeur de recherche au CNRS, directeur de l'unité mixte de recherche n° 7569
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.