05 Novembre 2015

De: Luc Cambounet
rapporteur spécial au sein de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
Objet:
au nom de la présidente, les ordres de mission et les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
ainsi que les conventions, actes et correspondances de gestion courante nécessaires au fonctionnement de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
autorite_delegation="Présidente"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pascal Parizot
rapporteurs spéciaux au sein de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Sébastien Lobelle
à
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Messaoud Berkane
à
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Prince (Dominique)
délégué à la diversité et à l'égalité professionnelle à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Le Coq Pipereau (Laurence)
professeur de 1re classe de l'Institut Mines-Télécom
Objet:
directrice adjointe chargée de la recherche de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Gazave (Marc)
sous-directeur de la gestion des personnels et des parcours professionnels à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Johann (Luc)
recteur de l'Académie de Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Pollet (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Drain (Blandine)
conseillère départementale du Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentante des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Rossignol (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Duval (Laure)
chef de projet éolien Vents d'Oc
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2015-10-22"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Ferrier (Rémi)
responsable du Pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme D'Hervé (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thévaux (Fabrice)
chef du bureau du recrutement et de la valorisation des personnels de catégories A, B et C et responsable de la mission du suivi personnalisé et des parcours professionnels à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Oudot (Coralie)
sous-directrice des ressources humaines au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Denis VILAIN
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission « Organismes concourant aux recettes de l'État » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Paul HOLZ
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission « Fondations d'utilité publique » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Philippe SIMEON-DREVON
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la mission « Gestion des ressources humaines et audit salarial du secteur public » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Lucien SCOTTI
contrôleur général de 2e classe
Objet:
à la mission « Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2015-09-21"
affectation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Louis TERTIAN
contrôleur général de 2e classe
Objet:
à la mission « Recherche appliquée et promotion de la qualité » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Ducarouge (Françoise)
conseiller d'État honoraire
Objet:
président du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Houteer (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables d'Alsace
Remplace:M. May (Jean-Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Py (Véronique)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables des Pays de la Loire
Remplace:Mme Roger (Danielle)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Avazzeri Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre de représentants des chefs d'entreprises
Remplace:M. Bonvalet Laurent
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Darmon David
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre de représentants des chefs d'entreprises
Remplace:M. Jeauneau Christophe
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Frédéric WHECHLER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jérôme MARCILLOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Christophe ROHART
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre DAENINCK
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Daniel BOREL
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Robert ROUX
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thierry MORELLON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre LETOURNEUR
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thomas LABRUNYE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Lionel GUÉRIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: François-Marie GRAU
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Paul BESSON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Laurence BRÛLÉ
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Michèle FAYARD-ROUGON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Marie-Cécile DEMONCHY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pascale FLORANT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Angélique BOUDIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Philippe Marcerou
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Benoît Lecoq
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Françoise Legendre
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Isabelle Duquenne
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Joëlle Claud
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, ouverts
au titre de l'année 2016
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale instituée par l'article 88 du décret du
30 mars 2012
modifié relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable
Remplace:M. Alain Henriet
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thierry TAME M. Nabil TRABELSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Eric SAENZ M. Arnaud VENIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Yannick LEROUX Mme Emmanuelle TROMAS Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Muriel FONTES M. Stéphane BARBE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Monica SAUSSET Mme Christelle LAMOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Annie GASTON Mme Michèle-Laurence PORNON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Philippe VAN DE MAELE
chargé de mission auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Arnaud JULLIAN
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Roger GENET
directeur général pour la recherche et l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre VELTZ
président-directeur général de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Gilles BLOCH
en sa qualité de président de la Fondation de coopération scientifique du « Campus Paris-Saclay » (ex-« Digiteo Triangle de la physique »)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Bernard SALHA
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
cadre ou dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement présente dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Luc BEYLAT
président du pôle de compétitivité « system@tics »
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
cadre ou dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Sylvie RETAILLEAU
doyenne de la faculté des sciences de l'université d'Orsay
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
membre de la communauté universitaire présente sur le périmètre de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Valérie MASSON-DELMOTTE
ingénieur-chercheuse au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
membre de la communauté universitaire présente sur le périmètre de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Muriel PENICAUD
directrice générale de Business France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Claire MARTIN
directrice de la responsabilité sociale de l'Entreprise Groupe Renault et vice-présidente de la Fondation Renault
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Estelle Dhont-Peltrault
chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Salim Bensmail
directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, service à compétence nationale rattaché au directeur général du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Michel Amiel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-02-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Luc Gromet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Novembre 201505/11/2015
De: NENNI (Nabila), épouse OURAHMOUNE
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique la personne
autorisation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Solh (Madji)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint à la sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:Mme Christine GARDEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Claude d'HARCOURT
directeur général de l'agence régionale de santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre des agences régionales de santé
membre titulaire
Remplace:Mme Chantal de SINGLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Marie HOUSSEL
responsable du pôle ressources humaines hospitalières de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre des établissements employant des agents hospitaliers
membre titulaire
Remplace:Mme Nadine BARBIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jérôme Fournel
Objet:
président du conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Caroline DISPOT
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pyrénées TEP »
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Isabelle GERVAL
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:Mme Marie-Agnès HABBOUCHE
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Olivier SAUVAGE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal intérimaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Arthur COLONNEAUX
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Marie-Agnès HABBOUCHE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Philippe GAUTHIER
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Danielle Beraud, née Bougouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Novembre 201505/11/2015
De: Denis Rapone
Objet:
président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: CHABANNE (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Balbigny (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
05 Novembre 201505/11/2015
De: Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
cessation de fonction
05 Novembre 201505/11/2015
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Joël MARQUE
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Corse-du-Sud
Objet:
dans leurs fonctions
duree="un an"
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Benoît HAAS
directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans leurs fonctions
duree="trois ans"
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Christophe NUSSBAUM
directeur départemental adjoint des territoires du Doubs
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2015-11-05"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Emmanuel DIDON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires de Corse
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Gilles Pijaudier-Cabot
directeur par intérim de l'UMS3360
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Alexia MIOLANE
technicienne de classe normale
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5283 intitulée « Centre Max Weber »
à compter du 05/10/2015
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Arnaud Lalo
adjoint au directeur pour l'Asie à la direction de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de création du LIA IFM
autorite_delegation="Président du CNRS, le projet de convention fixant les modalités de création du LIA IFM"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015
De: Isabelle Ganzetti-Gemin
ingénieure d'études de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
05 Novembre 201505/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.