05 Novembre 2017

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Hegesippe (Patricia)
administratrice des finances publiques au sein de la direction régionale des finances publiques des Hauts-de-France et du département du Nord
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Remplace:Mme Muller (Nadine)
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Leguil (Simon)
chef du service du développement des entreprises à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gilabert (Bernard)
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bouat (Jean-Michel)
conseiller communautaire, vice-président délégué à la technopole, à l'innovation, à l'enseignement supérieur et à la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Redo (Aline)
conseillère départementale, maire de Virac
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Conseil départemental du Tarn
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Meyer (Katrin)
administratrice des finances publiques adjointe au sein de la direction des finances publiques du Tarn
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Fabre (André)
conseiller départemental, maire de Blayes-des-Mines
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Conseil départemental du Tarn
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Lerouge (Christophe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Pinol (Catherine)
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Guiraud-Chaumeil (Stéphanie)
conseillère communautaire, vice-présidente déléguée à l'attractivité du territoire et aux partenariats, maire de la ville d'Albi
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Audureau (Anne-Marie)
administratrice des finances publiques au sein de la direction des finances publiques du Tarn
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Borredon (Marie-Elisabeth)
déléguée à la recherche et à la technologie pour la région Occitanie
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bernard (Hélène)
rectrice de l'académie de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Meunier (Valérie)
conseillère départementale du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-10-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Laurent-Perrigot (Françoise)
vice-présidente du conseil départemental du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-10-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théveniaud (Pascal)
chef du service du développement du territoire et du tourisme à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gibelin (Jean-Luc)
vice-président en charge des mobilités et infrastructures transports
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Descloux (Jean-Luc)
vice-président de Nîmes métropole, délégué aux extensions de territoire et de compétences au Pôle métropolitain Nîmes-Alès
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Pôle métropolitain Nîmes-Alès
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sauvonnet (Martine)
inspectrice divisionnaire des finances publiques au sein de la direction des finances publiques du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Borredon (Marie-Elisabeth)
déléguée à la recherche et à la technologie pour la région Occitanie
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Chambon (Christian)
adjoint délégué au Pôle éducation, enfance et jeunesse, conseiller communautaire d'Alès Agglomération
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Pôle métropolitain Nîmes-Alès
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Benabdillah (Jalil)
conseiller communautaire, vice-président
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Mairie d'Alès
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Lerouge (Christophe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Frontanau (Nelly)
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Baruteau (Anne-Françoise)
administratrice des finances publiques au sein de la direction des finances publiques du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Le Pellec Muller (Armande)
rectrice de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Genzana (Bruno)
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur exécutif
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Milza (Antonin)
responsable du Département entreprises du Pôle 3E de la direction régionale de la concurrence, du travail et de l'emploi Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Besson-Herranz (Catherine)
inspectrice principale des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jolion (Jean-Michel)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Eury (Simon-Pierre)
chef du Pôle 3E (entreprises, emploi, économie) de la direction régionale de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Augey (Dominique)
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur exécutif
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Charnoz (Audrey)
administratrice des finances publiques adjointe
au sein de la direction départemantale des finances publiques de la Loire
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Moulin Civil (Françoise)
rectrice de l'académie de Lyon
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Veau (Véronique)
conseillère départementale de Seine-et-Marne, comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
représentante des collectivités territoriales de la région Île-de-France
date_debut="2017-11-05"
renouvellement
05 Novembre 201705/11/2017
De: Duphil (Paul)
secrétaire général de l'organisme professionnel de prévention du BTP
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
sur proposition de l'association des anciens élèves
Remplace:M. Mortureux (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jérôme VAUSELLE
Objet:
expert à titre permanent auprès du comité technique de l'Institut Mines-Télécom
Groupe:
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gérard BOURSE
Objet:
Remplace:Mme Françoise DI RIENZO
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Françoise DI RIENZO
qui ne remplit plus les conditions fixées par
l'article 18 du décret n° 2011-184 du
15 février 2011
Objet:
au mandat
cessation de fonction
05 Novembre 201705/11/2017
De: Schmitt (Alain)
chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Rousseau (Luc)
vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Duflot (Loïc)
sous-directeur des réseaux et des usages numériques à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, président de droit
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jean-Marie BRINON
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
à la mission « Médias-Culture » du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2017-10-16"
affectation
05 Novembre 201705/11/2017
De: DUMAREIX (Yann)
chef du bureau des services publics responsables, commissariat général au développement durable
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: MOALIC (Élise)
adjointe au chef du bureau du droit de la commande publique, secrétariat général
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: MAUBON (Gabrielle)
chef du bureau du droit de la commande publique, secrétariat général
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: GUILLOU (Anne)
sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques, commissariat général au développement durable
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: LEGER (Jacques)
conseiller d'État honoraire
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:
date_debut="2017-07-11"
president
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: PERROT (Isabelle)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
présidente du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Groupe:
date_debut="2017-07-11"
president
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bernard (Carine)
Objet:
membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts‑comptables
instituée par l'article 50 de l'ordonnance du
19 septembre 1945
susvisée, pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Mangas (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bernard (Carine)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale
instituée par l'article 88 du décret de 2012 susvisé, pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Mangas (Christine)
Groupe:
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Karine PORTIER
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
VetAgro Sup Lyon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2ème classe en « anesthésiologie vétérinaire »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2ème classe en « anesthésiologie vétérinaire »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Alexandra JULLIEN
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
AgroParisTech
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « écophysiologie »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « écophysiologie »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Corinne TANGUY
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
AgroSup Dijon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « économie industrielle »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « économie industrielle »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marie-France PILET
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ONIRIS
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « sécurité et qualité microbiologique des denrées alimentaires »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « sécurité et qualité microbiologique des denrées alimentaires »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nathalie PANISSAL
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ENSFEA de Toulouse
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « sciences de l'éducation : innovation et évaluation »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « sciences de l'éducation : innovation et évaluation »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Fanny STORCK
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ENV d'Alfort
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « physiologie et pharmacologie intégrées »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « physiologie et pharmacologie intégrées »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Vanessa LOUZIER
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
VetAgro Sup Lyon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « physiologie et pharmacodynamie et thérapeutique »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « physiologie et pharmacodynamie et thérapeutique »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marie-Anne ARCANGIOLI
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
VetAgro Sup Lyon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « pathologie du bétail et médecine des populations »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « pathologie du bétail et médecine des populations »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Renaud MAILLARD
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ENV de Toulouse
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « pathologie des ruminants »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « pathologie des ruminants »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jean-Christophe BARBE
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
Bordeaux Sciences Agro
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « oenologie »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « oenologie »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie AVALLONE
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
Montpellier SupAgro
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « nutrition et alimentation dans les pays du sud »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « nutrition et alimentation dans les pays du sud »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Catherine BELLOC
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
ONIRIS
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « médecine des monogastriques d'élevage »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « médecine des monogastriques d'élevage »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nathalie RUVOEN
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ONIRIS
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « maladies réglementées, zoonoses et réglementation sanitaire générale »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « maladies réglementées"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Isabelle RAYMOND-LETRON
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2017-2018
ENV de Toulouse
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « histologie - anatomie pathologique »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « histologie - anatomie pathologique »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Matthieu JULES
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, dans la discipline mentionnée
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2016-2017
AgroParisTech
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « biologie des systèmes et biologie de synthèse microbiennes »
Groupe:
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « biologie des systèmes et biologie de synthèse microbiennes »"
professeur_discipline="discipline mentionnée"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Anne-Gabrielle HEILBRONNER
inspectrice des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
radiée des cadres
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jonathan DONIER
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
réintégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Yannick MOREAU
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Pascal NADOBNY
Objet:
membres de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
conseiller du commerce extérieur de la France
Groupe:
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sophie LANQUETOT
responsable développement - assurances export ETI-PME à la Bpifrance
Objet:
membres de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
conseiller du commerce extérieur de la France
Groupe:
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marie Masdupuy
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:M. Christian Nakhle
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Frédéric Tézé
adjoint au sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail, représentant du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Xavier Montagne
adjoint au directeur scientifique du secteur énergie, développement durable, chimie et procédés à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Alain Dorison
président du comité de l'inspection du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cédric Bourillet
chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses à la direction générale de la prévention des risques, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Philippe Prudhon
directeur des affaires techniques de l'Union des industries de la chimie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Benoît Bied-Charreton
directeur de programme dans le groupe ERAMET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Claire Sallenave
sous-directrice de l'animation scientifique et technique au commissariat général au développement durable, représentante du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caroline Paul
cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques, à la direction générale de la santé représentante du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Faouzia Fekiri
cheffe du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, représentante du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Céline Tiberghien
géologue à SOLVAY SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
représentante de l'industrie minière
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Claire Tutenuit
déléguée générale de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Isabelle Moretti
directrice des technologies à Engie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Daniel Vigier
membre de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Manoëlle Martin
vice-présidente du Conseil régional Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marianick Cavallini-Lambert
membre de l'association Familles Rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: MAHEUX Etienne
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: DÉPORTE Maxime
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: COSNARD Lionel
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: COLLET Pierre-Adrien
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: LAMAISON Sarah
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: BIVAS Aurore
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sophie HATT
directrice de la coopération internationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société CIVI.POL Conseil
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Henri BOURDON
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Finistère
Groupe:
date_debut="2017-12-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Novembre 201705/11/2017
De: Philippe LETELLIER
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2017-11-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Novembre 201705/11/2017
De: Hugh BAILEY
Objet:
dans le corps des administrateurs civils les officiers
date_debut="2017-09-01"
corps="Administrateurs civils les officiers"
intégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Mickaël QUIMBERT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils les officiers
date_debut="2017-06-01"
corps="Administrateurs civils les officiers"
intégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Arthur LATHELIZE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils les officiers
date_debut="2017-06-01"
corps="Administrateurs civils les officiers"
intégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Alexandra SIMARD-GOUEZOU
Objet:
dans le corps des administrateurs civils les officiers
date_debut="2017-06-01"
corps="Administrateurs civils les officiers"
intégration
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvain Merenne
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Hervé Guichon
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Annick Biolley-Coornaert
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Serge Pagnucco
agent contractuel, adjoint à la directrice de projet
Objet:
les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Fabrice Aubry
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Thibault Jourd'hui
adjoint administratif de 1re classe, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Pascal Foggea
attaché d'administration, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Maryline Roy
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
les ordres de mission dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique, dans le périmètre de la sous-direction
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Louisiane Duville
attachée d'administration
Objet:
tous documents relatifs à la gestion individuelle des agents de la direction des ressources humaines
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Léonide Césaire
directrice adjointe du travail
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique, les ordres de mission et les états de frais des organisations syndicales dans la limite du périmètre du bureau du dialogue social
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
les ordres de mission et les états de frais dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire, dans le périmètre de la direction
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Justine Guimèse
contractuelle
Objet:
valideur hiérarchique les ordres de mission dans l'application Chorus DT des agents relevant de l'échelon de direction
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Fombonne
contractuelle
Objet:
valideur hiérarchique les ordres de mission dans l'application Chorus DT des agents relevant de l'échelon de direction
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sandrine Vergne
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Maryse May
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Séverine Fresquet-Flon
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Corinne De Abreu
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Aurélie Bossu
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Martine Berthelin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Brigitte Bernex
directrice de projet
Objet:
les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions de la mission
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Aude King
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Christine Bernard
attachée d'administration
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de dépenses aux agents du bureau de la formation ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Charlotte Kernaleguen
contactuelle
dans la limite des attributions du pôle gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Giraudet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle gestion des validations de service
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Esther Erault-Roig
secrétaire administrative de classe normale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de vie au travail
Objet:
dans l'application Chorus-Formulaires les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses aux agents ci-après désignés
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure, des membres de jurys intervenant dans le périmètre des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Christine Collidor
adjointe administrative principale de 2e classe
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Armelle Chappuis
directrice du travail, cheffe de bureau, des organisations syndicales dans la limite du périmètre du bureau du dialogue social
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Christine Bernard
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Arnaud Seguin
attaché d'administration hors classe, chef de mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Alain Sauton
attaché d'administration hors classe, chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Arnaud Scolan
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jérôme Elissabide
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des statuts et de la réglementation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Julien Taveau
attaché d'administration, chef de la section de la filière médicale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cédric Pemba-Marine
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nicolas Gomez
attaché d'administration, chef de section des personnels techniques et pédagogiques du domaine sport
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Yves Blanchot
ingénieur d'études, de recherche et de formation, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Mario Niha
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Loïc Cerisier-Lacombe
attaché d'administration, chef de la section des secrétaires administratifs des ministères sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Anthony Borraz
secrétaire administratif de classe normale, adjoint à la cheffe de section
les actes de gestion
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jean-Claude Lattay
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du pôle gestion des validations de service
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cyril Perié
attaché d'administration, chef de la section de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: David Bressot
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Thierry Le Roy
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'allocation des ressources et de la politique de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gael Moricet
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'action sociale
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Christophe Verrier
conseiller d'administration, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jimmy Roche
attaché d'administration, adjoint à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Eugène Ferri
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Yazid Boussadouna
attaché d'administration, chef de la section des crédits et opération de régularisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Myriam Ressayre
attachée d'administration, adjointe au chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission des parcours professionnels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Catherine Le Roy
attachée principale d'administration, adjointe au chef de mission
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Mission de la diversité et de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marion Strasman
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section santé environnement et CIGeM sociaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Virginie Lantenois
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de la section inspecteurs de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Emmanuelle Burgei
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Myriam Blum
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section inspecteurs de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Planche
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Maryse Narme
directrice adjointe du travail, cheffe de la section du corps de l'inspection du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Françoise Fève
attachée d'administration, cheffe de la section du corps des contrôleurs du travail et adjointe de la cheffe de la section du corps de l'inspection du travail
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Brigitte Curtinot
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nelly Védrine
attachée principale d'administration, cheffe de la section des personnels d'inspection ; des personnels techniques et pédagogiques Jeunesse et des personnels des instituts spécialisés
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marie-Françoise Parchantour
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Christine Labrousse
inspectrice principale de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Rima El Ali
assistante ingénieure, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Claudine Chaffiotte-Guinet
assistante ingénieure, cheffe de section des contrats de préparation olympique et de haut niveau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Delphine Lefèvre
conseillère d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Amandine Lecomte
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de la section des adjoints administratifs des adjoints techniques et des techniciens de physiothérapie
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Béatrice Giron
attachée d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Girod-Roux
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Laurette Pégoraro
attachée d'administration, cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nadine Dan
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Valérie Breuil
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Wallez
secrétaire administrative de classe normale, adjointe à la cheffe du pôle gestion des pensions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylviane Moreau
attachée d'administration, cheffe du pôle gestion des pensions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Françoise Lallier
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Charlotte Kernaleguen
contractuelle, cheffe du pôle gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Giraudet
attachée d'administration, cheffe du pôle gestion des validations de services
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Muriel Calvel
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Myriam Leheilleix-Zink
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bénédicte Desplaces
inspectrice principale jeunesse et sports, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Anne-Marie Morais
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et des dialogues de gestion
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Anne Mydlarz
administratrice civile hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Catherine Belgacem
attachée principale d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Estelle Uzureau-Husson
attachée d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de 2e classe, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marine Lamotte d'Incamps
administratrice civile, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sylvie Grangeau
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Stéphanie Fouché
attachée d'administration, cheffe de la section des personnels contractuels de l'administration centrale
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Latifa Fanzar
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de la section des personnels contractuels des réseaux territoriaux
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Florence Fanthou
ingénieure d'études, de recherche et de formation, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Zohra Saïh Bouiala
administratrice civile hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'appui juridique et du contentieux
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Armelle Chappuis
directrice du travail, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'animation du dialogue social
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Nadia Sedraoui
conseillère d'administration, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'action sociale
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Danielle Volle
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marie-France Siche
attachée d'administration, cheffe de la section de la synthèse indemnitaire
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Béatrice Dessaints
assistante ingénieure, adjointe à la cheffe de section
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Amandine Cornic
attachée principale d'administration, cheffe de la section d'« appui à la gestion et contrôle interne »
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Florence Valenza-Paillard
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Fabienne Marquer
attachée d'administration, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cécile Lombard
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Valérie Guidoin
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Eliane Galleri
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Evelyne Bonnafous
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jean-Michel Thivel
chef de bureau, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Francesco Gaeta
secrétaires généraux adjoints, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Vincent Falcoz
conseiller auprès du secrétaire général, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cyrille Baumgartner
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Manuella Placide
chef du pôle « ressources humaines, budget et logistique »
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: Clémence Olsina
conseillère juridique, à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Novembre 201705/11/2017
De: DAHCHOUR (Adil)
brigadier-chef de police, à la direction interrégionale de la police judiciaire de Lille ; 19 ans de services, blessé dans l'accomplissement du service
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
6 septembre 2017
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Jean-Jacques BESSOULE
Directeur de Recherche CNRS 2ère classe
Objet:
chargé de mission auprès de la présidente pour l'institut des
Groupe:
nomination
05 Novembre 201705/11/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.