05 Novembre 2020

Passez un super week-end: écoutez un banquier sympa sur Thinkerview.

(publicité bénévole)
De: Fontane (Frédéric)
maître assistant de l'Institut Mines-Télécom
Objet:
directeur délégué à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Vimont (Yannick)
professeur de classe exceptionnelle de l'Institut Mines-Télécom
Objet:
directeur délégué à l'École nationale supérieure des mines de Paris, chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Le Du (Hélène)
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice déléguée à l'École nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lagneau (Catherine)
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice déléguée à l'École nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Olivier (Patrick)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:Mme Lailler Beaulieu (Michèle)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Gourtay (Michel)
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire
représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements
Sur proposition du conseil de Brest Métropole
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bruzac (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire
représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements
Sur proposition du conseil de Brest Métropole
Remplace:Mme Fagot-Oukkache (Rébécca)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Roussel (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire
représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements
Sur proposition de la présidente de Nantes Métropole
Remplace:M. Affilé (Bernard)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Langlois (Pauline)
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire
représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements
Sur proposition de la présidente de Nantes Métropole
Remplace:M. Salecroix (Robin)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Senn (Laurent)
directeur régional adjoint, chef du pôle entreprises, économie, emploi de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire"
suppleant
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Graillot (Anne)
directrice régionale adjointe, cheffe du pôle entreprises, emploi, économie à la DIRECCTE Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:Mme Guyader (Annie)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Vittecoq (Catherine)
adjointe au maire de Palaiseau
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom ParisTech
représentant des collectivités territoriales ou de leurs groupements
suppléante
Groupe:
ecole="École de Télécom ParisTech"
suppleant
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: de Lasteyrie (Grégoire)
maire de Palaiseau
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom ParisTech
représentant des collectivités territoriales ou de leurs groupements
titulaire
Groupe:
ecole="École de Télécom ParisTech"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LOAP (Solavy)
ingénieur en chef des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre suppléant du conseil d'école de Télécom ParisTech
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Remplace:Mme CAMPANA (Mireille)
Groupe:
ecole="École de Télécom ParisTech"
suppleant
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LAURENT (Anne)
directrice mobiles et innovation à l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Objet:
membre du conseil d'école de Télécom ParisTech
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. WEILL (Mathieu)
Groupe:
ecole="École de Télécom ParisTech"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mondamert (Mathias)
adjoint au chef de service du service économique de l'État en région à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des Mines d'Albi-Carmaux
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Leguil (Simon)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des Mines d'Albi-Carmaux"
suppleant
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Vache (Vincent)
chef de pôle adjoint du service économique de l'État en région à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Théveniaud (Pascal)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sylviane MIROUX
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission « Agriculture, forêt et pêche » du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2020-10-10"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Denis VILAIN
chef de mission de Contrôle général économique et financier
Objet:
auprès de la cheffe du Contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2020-10-10"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Michel LEHALLE
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
auprès de la cheffe du contrôle général économique et financier
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-Marie BRINON
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour diriger la mission « Médias-Culture » du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Henri LAMOTTE
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Cyril GRENON
chef de la mission ministérielle des achats
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Francis AMAND
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Françoise DUFRESNOY
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Isabelle DEYRIS
responsable de l'unité ressources du laboratoire SCL de Bordeaux
Objet:
au nom du chef du Service commun des laboratoires, ordonnateur secondaire à vocation nationale tous actes relatifs à l'exécution des recettes et des dépenses du budget général de l'Etat relevant de la compétence du laboratoire SCL de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
autorite_delegation="Chef du Service commun des laboratoires, ordonnateur secondaire à vocation nationale"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Laurent de Jekhowsky
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hugues Perrin
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Occitanie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Franck Mordacq
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables des Hauts-de-France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Thierry Dufant
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Île-de-France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bruno Dalles
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables du Centre-Val de Loire
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Francis Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables de Provence‑Alpes‑Côtes d'Azur
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Véronique Py
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables des Pays de la Loire
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Isabelle Martel
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Françoise Coulongeat
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables du Grand Est
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Nathalie JOUHANIN
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de La Réunion
Remplace:M. Gilles DESHAYES
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Christian PICHEVIN
Objet:
commissaire du Gouvernement près le comité départemental de l'ordre des experts‑comptables de Mayotte
Remplace:M. Jean-Marc LELEU
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patrice Mignon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Robert Ameteau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean Strazzeri
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jacques Royer
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Christophe Rohard
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean Pierre Tolo
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Olivier Lesage
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sébastien Hervé
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Régis Feuillet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Christophe Dehard
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Frank Boehly
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sophie Viot Coster
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Catherine Helaine
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Laurence Quelier
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Gaelle Presles
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Marie Hiriar Carriat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Carole Fuchs
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Anne Céline Humeau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Didier Bondil
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
jusqu'à la date d'expiration de son mandat le
5 octobre 2022
Au titre de représentant des chefs d'entreprises des industries de l'aéraulique, de la thermique et du conditionnement d'air
Remplace:M. Laurent Mouchet
Groupe:
date_debut="2020-10-13"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Arnaud Hemery
attaché principal d'administration de l'État, en fonction au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
référent radicalisation du secrétariat général
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: France Sarl
Objet:
à délivrer les certificats d'assurance des navires visés à l'article L. 5123-3 du code des transports
Groupe:
habilitation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Ile-de-France (Siec)
Objet:
convoquer ses candidats. En ce qui concerne les académies de Créteil, Paris et Versailles, l'organisation est prise en charge par le service interacadémique des examens et concours d'
Groupe:
charge
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sophie KESSLER
agent contractuel
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d' arrêt de Sarreguemines
date_debut="2020-11-09"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-François Rapin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Stéphane Piednoir
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Olivier Paccaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Laurent Lafon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean Hingray
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Julien Bargeton
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bruno Studer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Frédéric Reiss
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre-Alain Raphan
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bertrand Pancher
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Régis Juanico
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patrick Hetzel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Francis Chouat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Philippe Berta
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sylvie Robert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Claudine Lepage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Laure Darcos
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Danièle Hérin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Elsa Faucillon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Béatrice Descamps
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Fannette Charvier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Richard Yung
sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au centre culturel algérien en France
l'accord relatif à l'école internationale algérienne de Paris, et l'avenant à l'accord du
16 juillet 2006
relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jacques Le Nay
sur le projet de loi n° 692 (2019-2020)
autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Edouard Courtial
sur le projet de loi n° 2494 (AN - XVe législature)
autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Didier MANDELLI
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 723 (2019-2020) relative à la gouvernance et la performance des ports maritimes français
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-Michel HOULLEGATTE
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Guillaume CHEVROLLIER
rapporteurs au nom de la commission de l'aménagement du territoire
du développement durable sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patricia Mirallès
Objet:
délégation
Représentants suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
délégation
Représentants suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patricia Mirallès
Objet:
délégation
Représentants titulaires
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Buon Tan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Buon Tan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: Vincent BRU
Objet:
juge suppléant
Groupe:
magistrat="Juge"
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
élection
05 Novembre 202005/11/2020
De: Christophe ITIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Thivolle (Grégoire)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Palla (Félix)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mazeau (Vincent)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lautard-Mattioli (Brice)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hélard (Romain)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Huin--Morales (Benjamin)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Baudat (Jean-Baptiste)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Puechbroussou (Clément)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Leconte (Sarah)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
05 Novembre 202005/11/2020
De: KARGER (Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alain GASTALDELLO, Sébastien THEVENET et Hadrien MARIAC notaires associés »
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: COQUELIN (Louis, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « COQUELIN & ASSOCIES Notaires », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: COQUELIN (Louis, François, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « COQUELIN & ASSOCIES Notaires »
notaire
notaire_residence="Ouistreham (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: OZERAY (Sarah, Carole), épouse BRIQUET
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Olivier NICOLETTA »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Yves MARTIN, Monique PICOLLET-CAILLAT et Vincent MARTIN »
notaire
notaire_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
reprise de fonctions
05 Novembre 202005/11/2020
De: RAYMOND (Stéphanie, Yolande, Jacqueline), épouse PIRON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « LHL Notaires »
notaire
notaire_residence="Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LEPESME (Céline, Alice, Isabelle), épouse FRANCINI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Françoise BERTUCAT et Stéphane FARGET, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle Titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Brioude (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: DUCHER (Elise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christine RUFFAUD-PRAT, Ghislaine GUINOT-SIMONNET et Laetitia CRAYTON-LALITTE, Notaires associés, Société Civile Professionnelle Titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LORENZI (Emmanuelle, Chantal), épouse BARRALIER
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Juvigny (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LORENZI (Emmanuelle, Chantal), épouse BARRALIER
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Juvigny (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: HENRION (Anne-Claire, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AD HOC », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pérignat-lès-Sarliève (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: FAILLE (Caroline, Corinne, Alexandra)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laurent LESAGE et Anne-Françoise POTIÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Templeuve-en-Pévèle (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LEBLANC (Chloé)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: LEBLANC (Chloé)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
05 Novembre 202005/11/2020
De: DEVOUCOUX (Angélique), épouse SUREAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Avallon (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patricia LANFRANCHI
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, pour exercer,
inclus, les fonctions de juge au tribunal judiciaire de Bastia
Groupe:
date_fin="2022-04-03"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bastia"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: TANGUY Morgan
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Novembre 202005/11/2020
De: PAILHERE (Julien)
commissaire principal des armées
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-11-09"
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Novembre 202005/11/2020
De: Patricia WILLAERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfète
Groupe:
date_debut="2021-01-30"
prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Novembre 202005/11/2020
De: Stroh (Isabelle)
née Wioland
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Scie (Marie-Céline)
née Piasentin
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Schaetzel (Catherine)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Revert (Sandra)
née Travert
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Rachadi (Mélanie)
née Mauvet
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Poupard (Emeline)
née Debuisson
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Potestat Gozdziaszek (Audrey)
née Potestat
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pellarin (Sylvie)
née Virlouvet
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Nivlet (Danièle)
née Acchiardo
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Nicolet (Sylvie)
née Nogue
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Moreau (Frédérique)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Menard (Christine)
née Bescond
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lebreton (Sophie)
née Duchâteau-Drouet
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Le Borgne (Claire)
née Devautour
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Le Borgne (Aline)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lachiche Dupuy (Nathalie)
née Lachiche
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Kostyk (Céline)
née Tschens
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Kirchner (Amélie)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Kersuzan-Avelange (Nathalie)
née Kersuzan
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jehle (Léa)
née Jordan
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Irles (Laurence)
née Gomelet
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Ibanez (Marie-Christine)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hutin (Marie-Odile)
née Rudnicki
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Houdelette (Cyrille)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Gendraud (Aurélie)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dewez (Magalie)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Delaurens (Karine)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: D'Amore (Sonia)
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Coutellier (Catherine)
née Bernard
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Coriton (Carine)
née Le Labousse
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Brisou (Anne)
née Jourdain
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Boulanger (Monique)
née Herriot
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Blanquie (Sylvie)
née Gaillon
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bazillon (Laurence)
née Demoget
Objet:
au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hery (Mathieu)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Viger (Christine)
née Quiniou
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lemkak (Nassera)
née Chennouf
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lefeuvre (Géraldine)
née Morel
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Herisson (Claire)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Francart (Juliette)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Fontan (Caroline)
née Barrois
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Debain (Aurélie)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bourlois (Mélanie)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bellier (Fabienne)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Battista (Jessica)
Objet:
à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat
au titre de l'année 2021
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dauce (Raphaël, Marie, Foucaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bialasik (Vianney)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Pareilleux (Maëlys)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Hinard (Camille, Madeleine, Rachel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Casabonne (Camille, Marie, Véra)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Vellu (Clément, Léo)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mustière (Ludovic, Christian, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Le Cam (Eliot, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lamothe (Baptiste)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Georges (Antoine, Jean, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Garagnon (Bastian, Victor)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Duflos (Mathieu, François, Guilain)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Caillaud (Baptiste, Joël, Jean, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Virazels (Marie, Juliette, Aurélie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Esposito (Alexane, Coraline, Thérèse)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Villemin (François, Robert, Gaston)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Prévost (Thomas, Jérôme, Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Nguyen (Thomas, Xuan-Minh)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mascaro (Mattéo, Nathan)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Lardy (Henri, Alexis)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Castellan (Vincent, Louis, Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Fouchier (Julia, Yasmine)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Charpy (Mia, Ivaloo, Bruno)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Zabera (Thomas, Jean, Raymond)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Windheiser (Julien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Rivetta (Kilian, Pierre, Simon)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Ravain (Louis, Joseph, François, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Le Roux (Nicolas, Jean-François, Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Goux--Gateau (Adam, Pierre, Roger, Frédéric)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Galliot (Martin, Paul, Elliot)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: François (Louis, Alfred, Michel, Germain)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Feuillet (Simon, Pierre, Axel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Doussain (Louis-Marie, Dominique-Elie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dias (Nicolas, Roland, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Couvreur (Augustin, Maxime, Marie, Renaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Taillantou-Candau (Margot)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bourgeais (Mathilde, Sophie, Katia)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
05 Novembre 202005/11/2020
De: Arnaud DEVILLEZ
conseiller enseignement supérieur du recteur de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Yann JACOB
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Elisa CHAMPAGNE
Objet:
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
stagiaire, la lauréate du concours externe
au titre de l'année 2020
Spécialité : génie civil - études techniques
corps="Ingénieurs civils de la défense"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Alain CLERC
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Florent RICHARD
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Nathalie GOLOUBINOW
contractuelle, adjointe au directeur de la direction nationale des statistiques du commerce extérieur à Toulouse
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de la direction nationale des statistiques du commerce extérieur
jusqu'à la désignation du nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
charge
05 Novembre 202005/11/2020
De: Catherine BECCHETTI-BIZOT
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
date_debut="2020-11-04"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Novembre 202005/11/2020
De: Laurent BERGEOT
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Emilie SAUSSINE
administratrice civile, chef du bureau des relations individuelles du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations individuelles du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Boris Supiot
administrateur civil, adjoint au sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mathieu Guibard
administrateur civil, adjoint au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du fonds national de l'emploi de la sous-direction des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Marie-Agnès Pariat-Pommeray
attachée principale d'administration, chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'indemnisation du chômage de la sous-direction des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Anne-Lise Dutoit
attachée d'administration d'Etat, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Mélanie CLAUDOT
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
05 Novembre 202005/11/2020
De: Sola Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
promotion
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-Christophe Auffray
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
délégué territorial à la recherche et à la technologie pour la collectivité de Polynésie-française
Remplace:M. Pierre Labrosse
date_debut="2021-02-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Naziha Attia
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR8564 intitulée Centre d'Études de l'Inde et de l'Asie du Sud
à compter du 01/01/2019
Groupe:
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Stéphanie DURRIEU
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 5320 intitulée Acides nucléiques : Régulations Naturelles et Artificielles (ARNA)
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.