05 Décembre 1997

De: Leeuws (Dominique)
receveur des finances
Objet:
pour une durée maximale d'un an
chargé de mission auprès du directeur des finances du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Remplace:M. Pierre Habib-Deloncle
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Jeune (Pierre, Yves, Urbain)
ingénieur des travaux agricoles, placé dans la position de congé de longue durée depuis le
7 novembre 1994
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lefevre (Francis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
directeur
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
date_fin="2001-09-18"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
Remplace:M. Courboulay (Paul)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher, à Blois
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marot (Michel)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy (François)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Clement (Christophe)
chef du service des travaux muséographiques au musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonal (Hubert)
adjoint au directeur de l'enseignement à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnaud (Serge)
directeur du développement, ministère des affaires étrangères (Coopération)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lor (Christine)
conseiller technique à la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Shuffield (Cédric)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pichot (Jacques-André)
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Montlibert (Jean-Luc)
assure les fonctions de vice-président du conseil et de président de la section des essais et réceptions
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Martinez (Serge)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mareschal (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Loisel (Pierre-Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grangier (François)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Freiss (Jérôme)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Milhaud (James)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jaguelin (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy (Didier)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guerin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giordana (Alexis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Darnaudet (Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouf (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Garandel (Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ades (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Unique (Patrice)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sornat (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pollet (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Paganini (Christophe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mons (Thierry)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gomes (Roland)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonte (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonnardel (Guy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bels (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beaup (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Avril (Gérard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aubisse (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vitte (Prudence)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Meyer (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemesre (Dominique)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laitselart (Joël)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hollender (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ferraud (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dubreuil (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dubois (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Clar (Francis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chegnion (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Blanchard (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouf (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Garandel (Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sauteraud (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Narbey (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Monoyer (Richard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Meunier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lesenfant (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Buchou (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rabilloud (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Parmentier (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lelaie (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Experton (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dabadie (Guy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Barral (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Surel (François)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicolle (Didier)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gariel (Denis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duran (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Suchet (Edmond)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ordoux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Billot (André)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pic (Gérard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duchanoy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Houbre (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Joël)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Tamburini (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Philippeau (René)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bouvet (Geoffroy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bensard (Jérome)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Valle (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rebour (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Groussard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gerbeaux (Denis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Enjalbert (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Calmes (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Michel Houbre
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pichot (Jacques-André)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debroise (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Briand (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Henri Perrier
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Kerherve (Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fouques (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sega (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Monlibert (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perret (Jean-Philippe)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bailliencourt
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moudachirou (Habib Edwin)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guedri (Zouheir)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cherif (Abderrahmane)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rousselon (Julien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marino (Jérôme)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Llari (Hubert)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemmel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jacquesson (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Genet (Julien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Despiegel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Demattei (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brunel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boutaybi (Mohamed)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bailly (Jérôme)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aballea (Samuel)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vincent (Cyril)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rouviere (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rimlinger (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaud (Thomas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mercier (Damien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Iasnogorodski (Yvan)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grognet (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durieux (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Decourt (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: David (Félician)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dauchy (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cheroutre (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Castellanos (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bousquet (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Begue (Ludovic)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Haffner (Damien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fayolle (Bertrand)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dehaneche (Sébastien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Collet (Marc)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bergot (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnoux (Fabrice)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Armbruster (Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouard (Virginie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pradal (Nathalie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pinoges (Loretxu)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moreau (Barbara)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marande (Floriane)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemee (Véronique)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guillot (Amaryllis)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Deust (Cécile)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debenest (Caroline)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: David (Sophie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cormier (Delphine)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chapsal (Anne-Cécile)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Caillaud (Marie-Anne)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bouthier (Karine)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pitis (Maria-Christina)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Kontchou Kouomegni (Hélène)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De:
Coran
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thevenot (Céline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Paoli (Virginie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lecas (Florence)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guezou (Marie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Coppin (Céline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pons (Lenaig)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lembo (Sylvia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guenegou (Armelle)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Goumilloux (Claire)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gauthier (Aline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frery (Laëticia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dudoignon (Lorie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Willaime (Barbara)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Waymel (Laurence)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Saurel (Aurélia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pelletier (Estelle)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Morin (Carine)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcilly (Stéphanie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Breton (Virginie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lazare (Samhee)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gathrot (Caroline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Leclerc (Georges-François)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gonzalez (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Gers
Objet:
sous-préfet de Châtellerault
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châtellerault"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bedier (Jean-Marc)
directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-08-05"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bobin (Jean-Bernard)
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-19"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-10"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quiard (Jean-Michel)
directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-04"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marchetti (Antoine)
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-03"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hermet (Jean-Claude)
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-28"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Panighi (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jacquelin (Louis, Frédéric)
pédodontie ; service d'odontologie (emploi no 561 PUOD 1160)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Reims
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bolla (Marc)
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie (emploi no 583 PUOD 1248)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Nice
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giumelli (Bernard)
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie restauratrice (emploi no 582 PUOD 0894)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Nantes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dejou (Jacques)
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie centre-ville (unité Gaston-Berger) (emploi no 583 PUOD 1055)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Farge (Pierre)
odontologie conservatrice, endodontie ; service d'odontologie (emploi no 581 PUOD 2026)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brunner (Dominique), épouse Deville de Periere
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : pédodontie ; service d'odontologie (emploi no 583 PUOD 0665)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Montpellier
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bergel (Sophie, Rolande, Jeanne, Augusta, Emma), épouse Borra
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Pecout et Elisabeth de Toledo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Savourat (Nathalie)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Provins
Remplace:
Mme Jacquemet
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chaunut (Françoise), épouse Siohan
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Xavière), épouse Luigi
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
Remplace:
Mme Cabanes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Xavière), épouse Luigi
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: du Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: des Anses-d'Arlet (Martinique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Morbecque (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Luneray (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Lantosque (Alpes-Maritimes)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Cotignac (Var)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Breteuil-sur-Noye (Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bourdeilles (Dordogne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bessé-sur-Braye (Sarthe)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bains-les-Bains (Vosges)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Tissie (Jean-Philippe)
chef de bureau au centre de long séjour de Pontacq (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaudie (Alain)
chef de bureau au centre hospitalier de Saint-André (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Plais (Robert)
chef de bureau au centre hospitalier de Montdidier (Somme)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pasdeloup (Denis)
chef de bureau au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rousse (Danielle)
chef de bureau au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Raynaud (Nadine)
chef de bureau à l'hôpital local de Ribérac (Dordogne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pacquit (Appolinaire)
chef de bureau au centre hospitalier de Fort-de-France (Martinique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Legros (Marie-Pierre)
chef de bureau au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Cun (Liliane)
chef de bureau au centre hospitalier de Noyon (Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hadot (Marie-Claude)
chef de bureau au centre hospitalier d'Epinal (Vosges)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cruciani (Marie)
chef de bureau au centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Isabelle)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Vingadassalon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beaugeard (Véronique), épouse Ferjule
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Van Driessche (Annick), épouse Vercoutere
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Lille
Remplace:
Mme Lesot
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administrateur civil, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-07-01"
affectation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sinclair (Christopher)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Remplace:M. Lagarrigue (Georges)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Salamito (Jean-Marie)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Remplace:M. Boehler (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Heck (Christian)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Remplace:M. Bischoff (Georges)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frecon (Jean-Claude)
maire de Pouilly-lès-Feurs (42)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant suppléant des communes
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durand (Camille)
maire de Saint-Jean-de-Boiseau (44)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant titulaire des communes
Remplace:M. Pierret (Christian)
Groupe:
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie des territoires d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: André Treps
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la préfecture de police
chargé de la direction de la logistique
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Montpezat (Jean)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable, chef des services de la comptabilité d'Aéroports de Paris
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Naouali (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laude (Danny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cousson (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnaud (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lepetit (Marie-Christine)
inspecteur des finances, en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la chambre nationale de discipline près le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Deblock (Pierre)
Groupe:
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Philippon (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Monuments historiques
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chevallier (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Inventaire
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Barge (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archéologie
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ursch (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archives
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quaquin (Pierre)
délégué régional à la direction développement construction, USINOR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perdrizet (François)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'université mixte de recherche, doyen de la faculté des lettres et civilisations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bohigas (Oriol)
architecte-urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Begag (Azouz)
écrivain, chargé de recherches au Centre national de recherches scientifiques, laboratoire économie des transports à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aubrun (Camille)
précédemment vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens, placé en position de congé de longue maladie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-08-03"
depart_retraite
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Veyrat-Durebex (Yvon, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Goutard et Jean Deruaz, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Laurent, Jean, Louis, Félix, Chéri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Jean, Louis, Chéri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Jean, Louis, Chéri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brood (Vincent-Olivier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vasseur (Bernard, Léon)
notaire
notaire_residence="Péronne (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Compere (Yveline), épouse Dubois
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="1997-10-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Watel (Nadine), épouse Quinnez
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaudun
Remplace:
Mme Laubert
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_instance="Châteaudun"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berardengo (Valérie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sargos (Bernard)
tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Salvaing (Bruno)
tribunal d'instance de Béziers
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rutkowski (Michel)
cour d'appel de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Richard (Gilles)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Poyet (Denis)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pitz (Jean-Louis)
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pasquiet (Philippe)
cour d'appel de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nattier (Philippe)
conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Masia (Gilles)
tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mangold (Denis)
cour d'appel de Colmar
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jaglin (Yannick)
cour d'appel de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Faivre (Jean-Marc)
cour d'appel de Nouméa
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dupriez (Philippe)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Delarue (Jean-Pierre)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Decroix (Christian)
tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debeaux (Pierre)
tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Claude (Gérard)
tribunal de grande instance du Mans
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cayre (Alain)
tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Briand (Philippe)
casier judiciaire national
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Borneque (Claude)
tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bordo (Michel)
tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Andre (Christian)
tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hedouville (de) (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Stephanus (Marie-Rose), épouse Blaise
cour d'appel de Metz
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Stefanini (Maryse)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rabault (Marie-Pierre), épouse Tarabeux
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pouchot Rouge Cezard (Odile)
cour d'appel de Chambéry
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moreau (Marie-France), épouse Picolet
tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Minot (Marie-Claire), épouse Pichon
cour d'appel de Caen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Malpeyre (Dominique)
tribunal d'instance de Paris (6e)
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mallet (Any), épouse Chavanne
tribunal d'instance d'Annecy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Losada (Francine), épouse Debray
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Liard (Thérèse)
tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lautrefin (Brigitte), épouse Courtois
tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: July (Valentine)
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jauron (Martine), épouse Martin
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Infuso (Mireille), épouse Delgado
tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guillemet (Dominique), épouse Le Baut
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Georgelin (Madeleine), épouse Carlo
tribunal d'instance de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gauthier (Bernardette)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gaillard (Monique), épouse Verdier
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frère (Suzanne)
tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frattinger (Monique), épouse Denisot
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Floquet (Dominique)
cour d'appel de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Faux (Madeleine)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Evain (Evelyne), épouse Moratille
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dupuigrenet Desroussilles (Claire), épouse Marcadeux
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ducos (Carole), épouse Simonnot
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Desmarquest (Françoise), épouse Rajeman
tribunal d'instance de Rambouillet
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Delbart (Claudine), épouse Merlier
cour d'appel d'Agen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bru (Michèle)
cour d'appel de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boutry (Brigitte), épouse Lopez-Riano
tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand
tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonneau (Martine)
tribunal d'instance de Vichy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Blavoet (Madeleine)
tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beillard (Chantal)
tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Audino (Sylvie), épouse Rossi
tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Adam (Elisabeth)
tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Paris (Bobigny)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Poulain (Patrice)
département de gynécologie-obstétrique et de reproduction humaine, hôtel-Dieu
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lebargy (François)
service de pneumologie, hôpital Maison-Blanche
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Reims
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fortier (Bernard)
laboratoire de microbiologie, hôpital Jeanne-d'Arc
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Messner (Patrick)
service de cardiologie, hôpital Gaston-Doumergue, Nîmes
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boulenger (Jean-Philippe)
service de psychologie médicale et psychiatrie adultes, secteur Santé mentale, Montpellier Ville-1 (34 G 01), hôpital La Colombière, Montpellier
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Picot (Stéphane)
laboratoire de parasitologie, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Claris (Olivier)
service de néonatalogie et de réanimation néonatale, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ferri (Joël)
service de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, hôpital Roger-Salengro
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rebière (Martine), épouse Raphaël
service d'hématologie biologique, hôpital Avicenne
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reclus, née Touzet (Claire)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
05 Décembre 199705/12/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaud Rhim
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pierre-Yves Duwoye
chef de service
dans la limite des attributions du service de l'informatique de gestion. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy Derbez
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Simone Rosenwald
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Simone Rosenwald
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicole Faget
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Diviccaro (Nunzia)
agent administratif de 2e classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briey
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1998-01-23"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Henry (Véronique), épouse Fontaine
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:M. Parra
Groupe:
date_debut="1997-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dettori-Campus (Chantal), épouse Belgodere
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vansteenberghe (Léon)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:
Mme Aluc
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rampillon (Thierry)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fougea (Denis)
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durand (Michel-André)
directeur général adjoint de l'Etablissement public de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Caune (Jean)
directeur de l'unité de formation et de recherche des sciences de la communication de l'université Stendhal, à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boucherle (Jean, Xavier)
vice-président délégué à la commission Enseignement supérieur de la communauté de communes Grenoble-Alpes-Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sibue-Allart (Emmanuelle)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rahetindralambo (Rakoto)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Michel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: De Joinville (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vivier (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Roux (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pauthonnier (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Maillet (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dorie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cheippe (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chataigner (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mevo Guezo (Conchita)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laurent (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duchene (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1997 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reynaud (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ollivier (Rodolphe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Breton (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Westphal (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thévenin (Raphaël)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Schmitt (Patrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quélin (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Picoche (Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicolle (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Leriche (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ifergan (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giuliani (Charles-Antoine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Girometti (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Favre (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fabre (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duguet (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bertrand (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berthelot (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berlioz (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Baudry (Antonin)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Albert (Franck)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Taÿ Pamart (Adrien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dordain (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rasigni (Clémence)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sturtzer (Estelle)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Soucaret (Emilie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pierre (Sandrine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jameton (Katy)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cossa (Béatrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnoux (Harry)
inspecteur principal de 2e classe des douanes en fonction à Basse-Terre (direction de la Guadeloupe)
Objet:
auprès du conseil régional de la Guadeloupe
attaché principal territorial
directeur à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thierry Le Roy
conseiller d'Etat
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie des départements d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Valette (Isabelle, Raymonde), épouse Mouly
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baudin, huissier de justice associé, dissoute par ledit arrêté
huissier
huissier_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Baudin (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baudin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Noël Planquelle
directeur des services actifs de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.