05 Décembre 1997

De: Leeuws (Dominique)
receveur des finances
Objet:
pour une durée maximale d'un an
chargé de mission auprès du directeur des finances du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Remplace:M. Pierre Habib-Deloncle
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Jeune (Pierre, Yves, Urbain)
ingénieur des travaux agricoles, placé dans la position de congé de longue durée depuis le
7 novembre 1994
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lefevre (Francis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
directeur
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
date_fin="2001-09-18"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
Remplace:M. Courboulay (Paul)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher, à Blois
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marot (Michel)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy (François)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Clement (Christophe)
chef du service des travaux muséographiques au musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonal (Hubert)
adjoint au directeur de l'enseignement à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnaud (Serge)
directeur du développement, ministère des affaires étrangères (Coopération)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lor (Christine)
conseiller technique à la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Shuffield (Cédric)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pichot (Jacques-André)
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Montlibert (Jean-Luc)
assure les fonctions de vice-président du conseil et de président de la section des essais et réceptions
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Martinez (Serge)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mareschal (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
assure les fonctions de président de la section du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Loisel (Pierre-Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grangier (François)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Freiss (Jérôme)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Milhaud (James)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jaguelin (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy (Didier)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guerin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giordana (Alexis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Darnaudet (Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouf (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Garandel (Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ades (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Unique (Patrice)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sornat (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pollet (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Paganini (Christophe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mons (Thierry)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gomes (Roland)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonte (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonnardel (Guy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bels (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beaup (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Avril (Gérard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aubisse (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vitte (Prudence)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Meyer (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemesre (Dominique)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Laitselart (Joël)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hollender (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ferraud (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dubreuil (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dubois (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Clar (Francis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chegnion (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Blanchard (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouf (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Garandel (Marc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sauteraud (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Narbey (Philippe)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Monoyer (Richard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Meunier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lesenfant (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Buchou (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rabilloud (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Parmentier (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lelaie (Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Experton (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dabadie (Guy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Barral (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hoyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Surel (François)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicolle (Didier)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gariel (Denis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duran (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Suchet (Edmond)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ordoux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Billot (André)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pic (Gérard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duchanoy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Houbre (Michel)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcou (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Joël)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Tamburini (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Philippeau (René)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bouvet (Geoffroy)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bensard (Jérome)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Valle (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rebour (Patrick)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Groussard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gerbeaux (Denis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Enjalbert (Jacques)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Calmes (Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Michel Houbre
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pichot (Jacques-André)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Jean)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debroise (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Briand (Christian)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Henri Perrier
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Kerherve (Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fouques (Bernard)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sega (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Monlibert (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perret (Jean-Philippe)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bailliencourt
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moudachirou (Habib Edwin)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guedri (Zouheir)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cherif (Abderrahmane)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rousselon (Julien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marino (Jérôme)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Llari (Hubert)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemmel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jacquesson (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Genet (Julien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Despiegel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Demattei (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brunel (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boutaybi (Mohamed)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bailly (Jérôme)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aballea (Samuel)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vincent (Cyril)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rouviere (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rimlinger (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaud (Thomas)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mercier (Damien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Iasnogorodski (Yvan)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Grognet (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durieux (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Decourt (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: David (Félician)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dauchy (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cheroutre (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Castellanos (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bousquet (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Begue (Ludovic)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Haffner (Damien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fayolle (Bertrand)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dehaneche (Sébastien)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Collet (Marc)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bergot (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnoux (Fabrice)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Armbruster (Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renouard (Virginie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pradal (Nathalie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pinoges (Loretxu)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moreau (Barbara)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marande (Floriane)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lemee (Véronique)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guillot (Amaryllis)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Deust (Cécile)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debenest (Caroline)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
(Thomas)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: David (Sophie)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cormier (Delphine)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chapsal (Anne-Cécile)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Caillaud (Marie-Anne)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bouthier (Karine)
Objet:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pitis (Maria-Christina)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Kontchou Kouomegni (Hélène)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De:
Coran
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thevenot (Céline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Paoli (Virginie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lecas (Florence)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guezou (Marie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Coppin (Céline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pons (Lenaig)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lembo (Sylvia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guenegou (Armelle)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Goumilloux (Claire)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gauthier (Aline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frery (Laëticia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dudoignon (Lorie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
(Marie-Stéphanie)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Willaime (Barbara)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Waymel (Laurence)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Saurel (Aurélia)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pelletier (Estelle)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Morin (Carine)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marcilly (Stéphanie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Breton (Virginie)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lazare (Samhee)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gathrot (Caroline)
Objet:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
par ordre de mérite
Spécialité Economie
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Leclerc (Georges-François)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gonzalez (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Gers
Objet:
sous-préfet de Châtellerault
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châtellerault"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bedier (Jean-Marc)
directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-08-05"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bobin (Jean-Bernard)
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-19"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-10"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quiard (Jean-Michel)
directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-04"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Marchetti (Antoine)
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-06-03"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hermet (Jean-Claude)
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-28"
titularisation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Panighi (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jacquelin (Louis, Frédéric)
pédodontie ; service d'odontologie (emploi no 561 PUOD 1160)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Reims
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bolla (Marc)
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie (emploi no 583 PUOD 1248)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Nice
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giumelli (Bernard)
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie restauratrice (emploi no 582 PUOD 0894)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Nantes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dejou (Jacques)
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; service d'odontologie centre-ville (unité Gaston-Berger) (emploi no 583 PUOD 1055)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Farge (Pierre)
odontologie conservatrice, endodontie ; service d'odontologie (emploi no 581 PUOD 2026)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brunner (Dominique), épouse Deville de Periere
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie ; discipline hospitalière : pédodontie ; service d'odontologie (emploi no 583 PUOD 0665)
Objet:
au titre de l'année 1997 (1er tour)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD) ci-dessous désignés
CSERD de Montpellier
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bergel (Sophie, Rolande, Jeanne, Augusta, Emma), épouse Borra
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Pecout et Elisabeth de Toledo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Savourat (Nathalie)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Provins
Remplace:
Mme Jacquemet
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chaunut (Françoise), épouse Siohan
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Xavière), épouse Luigi
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
Remplace:
Mme Cabanes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Antoni (Xavière), épouse Luigi
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: du Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: des Anses-d'Arlet (Martinique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Morbecque (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Luneray (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Lantosque (Alpes-Maritimes)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Cotignac (Var)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Breteuil-sur-Noye (Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bourdeilles (Dordogne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bessé-sur-Braye (Sarthe)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Bains-les-Bains (Vosges)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Tissie (Jean-Philippe)
chef de bureau au centre de long séjour de Pontacq (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaudie (Alain)
chef de bureau au centre hospitalier de Saint-André (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Plais (Robert)
chef de bureau au centre hospitalier de Montdidier (Somme)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pasdeloup (Denis)
chef de bureau au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rousse (Danielle)
chef de bureau au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Raynaud (Nadine)
chef de bureau à l'hôpital local de Ribérac (Dordogne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pacquit (Appolinaire)
chef de bureau au centre hospitalier de Fort-de-France (Martinique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Legros (Marie-Pierre)
chef de bureau au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Le Cun (Liliane)
chef de bureau au centre hospitalier de Noyon (Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hadot (Marie-Claude)
chef de bureau au centre hospitalier d'Epinal (Vosges)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cruciani (Marie)
chef de bureau au centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thomas (Isabelle)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Vingadassalon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beaugeard (Véronique), épouse Ferjule
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Van Driessche (Annick), épouse Vercoutere
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Lille
Remplace:
Mme Lesot
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administrateur civil, affectée dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-07-01"
affectation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sinclair (Christopher)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Remplace:M. Lagarrigue (Georges)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Salamito (Jean-Marie)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Remplace:M. Boehler (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Heck (Christian)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Remplace:M. Bischoff (Georges)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frecon (Jean-Claude)
maire de Pouilly-lès-Feurs (42)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant suppléant des communes
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durand (Camille)
maire de Saint-Jean-de-Boiseau (44)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant titulaire des communes
Remplace:M. Pierret (Christian)
Groupe:
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie des territoires d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: André Treps
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la préfecture de police
chargé de la direction de la logistique
Groupe:
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Montpezat (Jean)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable, chef des services de la comptabilité d'Aéroports de Paris
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lepetit (Marie-Christine)
inspecteur des finances, en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la chambre nationale de discipline près le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Deblock (Pierre)
Groupe:
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Philippon (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Monuments historiques
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Chevallier (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Inventaire
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Barge (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archéologie
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ursch (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude, établie
au titre de l'année 1997, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archives
inscription
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quaquin (Pierre)
délégué régional à la direction développement construction, USINOR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perdrizet (François)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'université mixte de recherche, doyen de la faculté des lettres et civilisations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bohigas (Oriol)
architecte-urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Begag (Azouz)
écrivain, chargé de recherches au Centre national de recherches scientifiques, laboratoire économie des transports à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Aubrun (Camille)
précédemment vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens, placé en position de congé de longue maladie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-08-03"
depart_retraite
admission
05 Décembre 199705/12/1997
De: Veyrat-Durebex (Yvon, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Goutard et Jean Deruaz, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Laurent, Jean, Louis, Félix, Chéri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Jean, Louis, Chéri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Perillaud (Jean, Louis, Chéri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ruffec (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Brood (Vincent-Olivier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vasseur (Bernard, Léon)
notaire
notaire_residence="Péronne (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Compere (Yveline), épouse Dubois
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="1997-10-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Watel (Nadine), épouse Quinnez
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaudun
Remplace:
Mme Laubert
Groupe:
date_debut="1997-11-03"
tribunal
tribunal_instance="Châteaudun"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berardengo (Valérie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Toulon"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sargos (Bernard)
tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Salvaing (Bruno)
tribunal d'instance de Béziers
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rutkowski (Michel)
cour d'appel de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Richard (Gilles)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Poyet (Denis)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pitz (Jean-Louis)
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pasquiet (Philippe)
cour d'appel de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nattier (Philippe)
conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Masia (Gilles)
tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mangold (Denis)
cour d'appel de Colmar
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jaglin (Yannick)
cour d'appel de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Faivre (Jean-Marc)
cour d'appel de Nouméa
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dupriez (Philippe)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Delarue (Jean-Pierre)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Decroix (Christian)
tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Debeaux (Pierre)
tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Claude (Gérard)
tribunal de grande instance du Mans
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cayre (Alain)
tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Briand (Philippe)
casier judiciaire national
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Borneque (Claude)
tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bordo (Michel)
tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Andre (Christian)
tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Hedouville (de) (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Stephanus (Marie-Rose), épouse Blaise
cour d'appel de Metz
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Stefanini (Maryse)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rabault (Marie-Pierre), épouse Tarabeux
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pouchot Rouge Cezard (Odile)
cour d'appel de Chambéry
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Moreau (Marie-France), épouse Picolet
tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Minot (Marie-Claire), épouse Pichon
cour d'appel de Caen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Malpeyre (Dominique)
tribunal d'instance de Paris (6e)
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Mallet (Any), épouse Chavanne
tribunal d'instance d'Annecy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Losada (Francine), épouse Debray
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Liard (Thérèse)
tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lautrefin (Brigitte), épouse Courtois
tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: July (Valentine)
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jauron (Martine), épouse Martin
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Infuso (Mireille), épouse Delgado
tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guillemet (Dominique), épouse Le Baut
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Georgelin (Madeleine), épouse Carlo
tribunal d'instance de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gauthier (Bernardette)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Gaillard (Monique), épouse Verdier
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frère (Suzanne)
tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frattinger (Monique), épouse Denisot
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Floquet (Dominique)
cour d'appel de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Faux (Madeleine)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Evain (Evelyne), épouse Moratille
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dupuigrenet Desroussilles (Claire), épouse Marcadeux
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ducos (Carole), épouse Simonnot
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Desmarquest (Françoise), épouse Rajeman
tribunal d'instance de Rambouillet
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Delbart (Claudine), épouse Merlier
cour d'appel d'Agen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bru (Michèle)
cour d'appel de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boutry (Brigitte), épouse Lopez-Riano
tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand
tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonneau (Martine)
tribunal d'instance de Vichy
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Blavoet (Madeleine)
tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Beillard (Chantal)
tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Audino (Sylvie), épouse Rossi
tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Adam (Elisabeth)
tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: de Paris (Bobigny)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Poulain (Patrice)
département de gynécologie-obstétrique et de reproduction humaine, hôtel-Dieu
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Lebargy (François)
service de pneumologie, hôpital Maison-Blanche
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Reims
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fortier (Bernard)
laboratoire de microbiologie, hôpital Jeanne-d'Arc
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Messner (Patrick)
service de cardiologie, hôpital Gaston-Doumergue, Nîmes
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boulenger (Jean-Philippe)
service de psychologie médicale et psychiatrie adultes, secteur Santé mentale, Montpellier Ville-1 (34 G 01), hôpital La Colombière, Montpellier
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Picot (Stéphane)
laboratoire de parasitologie, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Claris (Olivier)
service de néonatalogie et de réanimation néonatale, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ferri (Joël)
service de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, hôpital Roger-Salengro
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rebière (Martine), épouse Raphaël
service d'hématologie biologique, hôpital Avicenne
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reclus, née Touzet (Claire)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
05 Décembre 199705/12/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Renaud Rhim
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pierre-Yves Duwoye
chef de service
dans la limite des attributions du service de l'informatique de gestion. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Guy Derbez
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Simone Rosenwald
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Simone Rosenwald
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicole Faget
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Décembre 199705/12/1997
De: Diviccaro (Nunzia)
agent administratif de 2e classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briey
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1998-01-23"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Henry (Véronique), épouse Fontaine
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:M. Parra
Groupe:
date_debut="1997-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dettori-Campus (Chantal), épouse Belgodere
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
suppleant
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Vansteenberghe (Léon)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:
Mme Aluc
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rampillon (Thierry)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fougea (Denis)
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Durand (Michel-André)
directeur général adjoint de l'Etablissement public de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Caune (Jean)
directeur de l'unité de formation et de recherche des sciences de la communication de l'université Stendhal, à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Boucherle (Jean, Xavier)
vice-président délégué à la commission Enseignement supérieur de la communauté de communes Grenoble-Alpes-Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sibue-Allart (Emmanuelle)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reynaud (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ollivier (Rodolphe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Breton (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Westphal (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thévenin (Raphaël)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Schmitt (Patrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Quélin (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Picoche (Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Nicolle (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Leriche (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Ifergan (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Giuliani (Charles-Antoine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Girometti (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Favre (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Fabre (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Duguet (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bertrand (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berthelot (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Berlioz (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Baudry (Antonin)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Albert (Franck)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Taÿ Pamart (Adrien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Dordain (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Rasigni (Clémence)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Cambourg (Antoine de)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sturtzer (Estelle)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Soucaret (Emilie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Pierre (Sandrine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Jameton (Katy)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Cossa (Béatrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Arnoux (Harry)
inspecteur principal de 2e classe des douanes en fonction à Basse-Terre (direction de la Guadeloupe)
Objet:
auprès du conseil régional de la Guadeloupe
attaché principal territorial
directeur à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Décembre 199705/12/1997
De: Thierry Le Roy
conseiller d'Etat
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie des départements d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Valette (Isabelle, Raymonde), épouse Mouly
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baudin, huissier de justice associé, dissoute par ledit arrêté
huissier
huissier_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Baudin (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baudin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Noël Planquelle
directeur des services actifs de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.