05 Décembre 1999

De: Nadeau (André)
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Nancy-I, nommé
dans le corps des ingénieurs en chef de 1re catégorie auprès du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1999-04-01"
radiation
05 Décembre 199905/12/1999
De:
Hubert
Objet:
l'application de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et à Siris et publiée au Journal officiel de la République française
sous réserve des secrets protégés par la loi
Nota. - Le texte intégral de cette décision est disponible sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr
Fait à Paris, le
10 novembre 1999
Le président
Groupe:
charge
05 Décembre 199905/12/1999
De: Christian Jouve
sous-préfet de Bayeux
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-08-07"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Alain Gerard
sous-préfet de Belley
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-05-15"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Antoine Prax
sous-préfet de Parthenay
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-05-09"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Christine Boehler
sous-préfète de Céret
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-05-02"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Vilbois
sous-préfet d'Ancenis
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Jean-Philippe Setbon
directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Serge Morvan
sous-préfet de Saint-Benoît
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Yves Le Breton
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Hurlin
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Pascal Craplet
secrétaire général de la préfecture du Jura
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Jean-Yves Chiaro
sous-préfet de Millau
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Jean Ballandras
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Isabelle Rueff
secrétaire générale adjointe de la préfecture du Nord
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Laurent de Galard
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-02-08"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Papaud
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Vincent Niquet
sous-préfet de Guebwiller
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Alain Marc
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Serge Gouteyron
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Jean-François Devemy
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Caillaud
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Bernard
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Hélène Bourcet
sous-préfète de Nantua
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Gérard Senegas
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Brimont (Stéphane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné
par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
Remplace:M. Duval (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Roubaud (Jean-Pierre)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de Tarn-et-Garonne, à Montauban
Remplace:M. Binesse (Michel)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Roubaud (Jean-Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, à Cayenne
Groupe:
date_debut="1999-12-08"
cessation de fonction
05 Décembre 199905/12/1999
De: Bernard de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Olivier Challan-Belval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Claire Bazy-Malaurie
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-France
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Pierre Baraton
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
05 Décembre 199905/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.