05 Décembre 2003

De: Wilfred (Daniel)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la justice sur un emploi d'administrateur civil
dont 3 mois et 24 jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Notari (Bernard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication sur un emploi d'administrateur civil
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Christophe Derboule
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Claude Cavaro
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2003-12-31"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Pierre Lemoine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
depart_retraite
admission
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Paul Boiteau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur de la maison d'enfants La Bergeonnerie, à Tours (Indre-et-Loire), placé en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
05 Décembre 200305/12/2003
De: Didier Prat
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement d'intérêt public académique dans les domaines de la formation et de l'insertion professionnelles » de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Jacques Haudebourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Dugué (Anthony, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Legrand (Patrick, Eugène)
huissier
huissier_residence="Saint-Pol-de-Léon (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Roperch (Jean, Marie, Martial)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Appe (Florent, Norbert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lageze (Francis, Paul, Raymond)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Moya (Rafaël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Sibuet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Avoustin (Bertrand, Rémy, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Aillos et Jean Massoubre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gaillac (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Aillos (Jean, Gabriel, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Aillos et Jean Massoubre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Gaillac (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Roy (Gilles, Yvan)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Eric Gilbert, notaire associé, SELARL
date_debut="2003-02-28"
notaire
notaire_residence="Civray (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Chopard (Hubert, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Anne Delavenay-Arnoffi, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Modane (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Delavenay (Anne, Josèphe), épouse Arnoffi
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Anne Delavenay-Arnoffi, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Modane (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine Lorin et Pascal Rault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lorin (Pierre-Antoine, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine Lorin et Pascal Rault, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Pottiez (Chimène, Léone)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christophe Duriez, Michel Ducourant, Michel Senlecq, Nathalie Saint-Maxin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lorenté (Christophe, Serge)
Objet:
notaire
Remplace:M. Richard (Claude, Louis, Daniel)
notaire
notaire_residence="Saint-Amand-en-Puisaye (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Driencourt (Xavier)
directeur des ressources humaines au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Marlaud (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Paulard-Lanapats (Claire)
chef du bureau des politiques statutaire et indemnitaire à la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Lutaud (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lutaud (Françoise)
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Nigretto (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Vienne (Jean-Philippe)
professeur hors classe des écoles nationales supérieures d'art
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Stoeckel (Mathieu)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Poirier (Gwénaël)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Picard (Alexandre)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Pellerin (Pascal)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Mokeddem (Omar)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Masson (Fabrice)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lasserre (Arnaud)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lalain (William)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lagnous (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean (Julien)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Hugo (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Giqueaux (Bruno)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: De Stefano (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Chartier (Thomas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bounakhla (Kaled)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Unal (Emmanuelle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Talaya (Clémence)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Sorel (Sandrine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Pourtier (Jean-Philippe)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Poullaouec (Marylène)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Moubachir (Myriam)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Morais (Anne-Marie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Metral (Cynthia)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Marty (Valérie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Leray (Agnès)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Le Meur (Ahez)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Husson (Séverine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Hongois (Adolphine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Halbrecq (Hélène)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Giuliani (Carelle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Girel (Anne)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Deville (Nathalie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Crouzet (Delphine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Chenal (Virginie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Charpentier (Véronique)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Canevet (Anne-Caroline)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Boutier (Alexandra)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bibolet (Isabelle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Beaussier (Julie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Balestriero (Amandine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Anki (Gisèle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Agbo (Kathleen)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
s
date_debut="2003-09-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Patrice Bresson
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-03-15"
duree="deux ans"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Poinsignon (Xavier)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de la Lorraine
Remplace:M. Merlot (Alain)
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Denis (Monique)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon, à Nîmes (Gard)
Remplace:M. Pages (Pierre)
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Raujouan (Philippe)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Puech (Didier)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Fournier (Michel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bard (Serge)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Vergez (Elisabeth)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Delacroix (Christelle)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Fortin (Bertrand)
président de l'université de Rennes-I
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Remplace:M. Navatte (Patrick)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Charpin (Jean-Michel)
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Remplace:M. Champsaur (Paul)
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
president
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Paulard-Lanapats (Claire)
chef de bureau
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre suppléant représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Lutaud (Françoise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Schilling (Patricia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
date_debut="2003-10-01"
notaire
notaire_residence="Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Martine Brandela
administratrice de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la justice sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
duree="deux ans"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Renard (Philippe, François)
lieutenant, infanterie ; 22 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 septembre 2003
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 octobre 2003
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Choudens (de) (Antoine, Pierre, Daniel)
capitaine, infanterie ; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 septembre 2003
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 octobre 2003
Groupe:
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Denoual (Nathalie, Monique, Claudette), épouse Burgher
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Houzai, Sylvie Cointin-Taratuta et Jean-Luc Taratuta, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dormans (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Michel Bellanger
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Lot
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
05 Décembre 200305/12/2003
De: Schnoering (Jean-Luc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Marc Morin
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des affaires juridiques
inclus
Groupe:
date_debut="2002-02-15"
date_fin="2003-05-04"
détachement
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lutaud (Françoise)
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Nigretto (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Paulard-Lanapats (Claire)
chef du bureau des politiques statutaires et indemnitaire à la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel de la direction du personnel de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Lutaud (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lutaud (Françoise)
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
membre titulaire de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Nigretto (Christine)
Groupe:
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Lutaud (Françoise)
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
membre titulaire de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Nigretto (Christine)
Groupe:
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Gérard Diwo
(spécialité archives)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean Desloges
(spécialité archéologie)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Didier Bayard
(spécialité archéologie)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Notter (Isabelle)
inspectrice principale de 2e classe, 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Montpellier (Hérault)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Cahors (Lot)
Groupe:
date_debut="2003-12-29"
mutation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Ruaud (Gilles)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rennes (Ille-et-Vilaine))
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental à Chaumont (Haute-Marne)
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
mutation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Robert (François)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, adjoint au directeur, à Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
mutation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Pla (Alain)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cahors (Lot)
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
mutation
05 Décembre 200305/12/2003
De: Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Education et formation tout au long de la vie » de l'académie de Lille
Remplace:M. Eric Piozin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bourdiec (Jean-Luc, Bernard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Avoustin (Bertrand, Rémy, Robert)
huissier
huissier_residence="Gien (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Merlin (Rodolphe, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Giroud, Philippe Julliand, Christophe Bas et Hubert Chopard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albens (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Chopard (Hubert, Yves, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude Giroud, Philippe Julliand, Christophe Bas et Hubert Chopard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Albens (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003
De: Roy (Gilles, Yvan)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Descartes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Roussel (François, Georges, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Descartes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Mann (Estelle, Hélène, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Frisch (Jean-Marie, Lucien)
notaire
notaire_residence="Morhange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Mann (Estelle, Hélène, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
05 Décembre 200305/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.