05 Décembre 2004

De: Sardin (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalité extérieure
Remplace:M. Dhenein (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Laurent Aubert
magistrat honoraire, juge de proximité à Saint-Paul-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité de Condom
Groupe:
cour_appel="Agen"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Irène Nogre, épouse Aubert
magistrate honoraire, juge de proximité à Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Briot (Nicole)
inspecteur général des finances
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
Groupe:
date_debut="2004-05-27"
duree="trois ans"
reconduction
05 Décembre 200405/12/2004
De: Antoine Pioux
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Châteaudun
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Antoine Pioux
avocat
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Châteaudun
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brigitte Couesnon, épouse Planque
juriste
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brigitte Couesnon, épouse Planque
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Louis Boué
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Pamiers
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Louis Boué
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Pamiers
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dominique Gayet
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juridiction de proximité de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dominique Gayet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juridiction de proximité de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Elisabeth Bonnet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité d'Evreux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Elisabeth Bonnet
avocate
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité d'Evreux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Melin
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juridiction de proximité de Charleville-Mézières
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Melin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juridiction de proximité de Charleville-Mézières
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Alain Priollaud
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Saint-Jean-d'Angély
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Alain Priollaud
avocat
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Saint-Jean-d'Angély
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: André Huguet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Poitiers
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: André Huguet
directeur d'une caisse primaire d'assurance maladie, à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Poitiers
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Paul Céré
maître de conférences des universités
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité de Pau
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Paul Céré
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité de Pau
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Martine Voirin, épouse Havez
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité d'Orthez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Martine Voirin, épouse Havez
avocate
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité d'Orthez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Yves Castano
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Yves Castano
commissaire divisionnaire honoraire de police
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Geneviève Emond
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Geneviève Edmond
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Bénédicte Baldit, épouse Aguila
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Longjumeau
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Bénédicte Baldit, épouse Aguila
avocate
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Longjumeau
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sylvie Croquin
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Bobigny
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sylvie Croquin, épouse Lotteau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Bobigny
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: François Fiegel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Nîmes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: François Fiegel
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Nîmes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Guy Lorenzi
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Mende
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Guy Lorenzi
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Mende
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christian Jourdan
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Orange
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christian Jourdan
agent de maîtrise à la retraite, conseiller prud'homal
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Orange
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: René Monnet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Avignon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: René Monnet
avocat
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Avignon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Anne Deligny
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Nîmes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Anne Deligny
avocate
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Nîmes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence Guastoni, épouse Lermene
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Carpentras
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence Guastoni, épouse Lermene
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Carpentras
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christine Salanave, épouse Sander
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juridiction de proximité de Toul
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christine Salanave, épouse Sander
avocate
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juridiction de proximité de Toul
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean Bermond
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Montpellier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean Bermond
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Montpellier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard Schulz
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Carcassonne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard Schulz
avocat
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Carcassonne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brigitte Nguyen Dinh Duc, épouse Midrouillet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Narbonne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brigitte Nguyen Dinh Duc, épouse Midrouillet
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Narbonne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Chantal Bonnet, épouse Cathala
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Montpellier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Chantal Bonnet, épouse Cathala
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Montpellier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pierre Guillard
magistrat honoraire de l'ordre administratif
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pierre Guillard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Louise Gerest, épouse Bussy
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Louise Gerest, épouse Bussy
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Joëlle Bosgiraud, épouse Prudhon
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juridiction de proximité de Brive-la-Gaillarde
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Joëlle Bosgiraud, épouse Prudhon
avocate
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juridiction de proximité de Brive-la-Gaillarde
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Françoise Chanéac
présidente-directrice générale d'une société anonyme, responsable administrative et juridique
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Montélimar
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Françoise Chanéac
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Montélimar
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Georges-Henri Bouchart
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juridiction de proximité de Douai
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Georges-Henri Bouchart
avocat
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juridiction de proximité de Douai
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Raja Chebbi
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Mâcon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Raja Chebbi
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Mâcon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christiane Dumas, épouse Colombet
enseignante en droit, ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Chalon-sur-Saône
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christiane Dumas, épouse Colombet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juridiction de proximité de Chalon-sur-Saône
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gérard Chambard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Brumath
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gérard Chambard
délégué général d'un syndicat professionnel, conseiller prud'homal
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Brumath
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Annick Folmer, épouse Amiet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Saverne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Annick Folmer, épouse Amiet
avocate
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Saverne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Lapèze
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Lapèze
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard Drouineau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juridiction de proximité du Blanc
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard Drouineau
avocat
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juridiction de proximité du Blanc
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Suzanne Chagnon, épouse Godin
greffière en chef à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juridiction de proximité de Châteauroux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Suzanne Chagnon, épouse Godin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juridiction de proximité de Châteauroux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Clément Lange
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Périgueux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Clément Lange
directeur d'établissement bancaire et juge consulaire
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Périgueux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence Teillet, épouse Deffieux
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bergerac
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence Teillet, épouse Deffieux
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bergerac
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert Franceschi
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert Franceschi
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hervé Paillard
notaire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Fréjus
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hervé Paillard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Fréjus
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Woehrle
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité d'Antibes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michel Woehrle
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité d'Antibes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Béatrice Portal
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Forcalquier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Béatrice Portal
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Forcalquier
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Annie Thomas
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Brignoles
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Annie Thomas
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Brignoles
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Béatrice Barthe, épouse Roujou de Boubée
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité de Mirande
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Béatrice Barthe, épouse Roujou de Boubée
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité de Mirande
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Antoni (Christophe)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ameil (Benjamin)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: de Cadenet (Nolwenn)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Retif (Stéphanie)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pirocchi (Charlotte)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Moresve (Marie)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Milin (Florence)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Meillan (Emmanuelle)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marco (Audrey)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Luyckx (Nathalie)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jacob (Christine)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Geneste (Cécile)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés , compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
titularisation
05 Décembre 200405/12/2004
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au logement et à la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et à la ville"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henri Ribiéras
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henri Ribiéras
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henri Ribiéras
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard Haddad
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Patrick Allal
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henri Ribiéras
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henri Ribiéras
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dominique Pachot
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sylvie Laplante
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Françoise Dabouz
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Evelyne Liouville
administratrice civile
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Catherine Gaudy
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Andrée Cheval
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Anne Lévêque
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Françoise Grondin
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Claude Bendayan
conservateur des hypothèques à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Muret
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Claude Suet
directeur des ressources humaines à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Lavaur
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Jacques Jones
ancien huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Castres
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sandrine Giuliani
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Saint-Girons
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Michel Mirleau
juriste
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité de Bernay
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pascale André, épouse Henry
assistante juridique
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité de Rouen
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Patricia Cuelhes, épouse Casteuble
conseillère prud'homale
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité d'Evreux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Alain Bourcier
responsable juridique
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Nantes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sylvie Simon
avocate
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Vannes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christine Boulanger-Paillier, épouse de Bougrenet de la Tocnaye
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Morlaix
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brigitte Carteret
enquêtrice sociale, gérante de tutelles
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juridiction de proximité de Troyes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Michelle Caille, épouse Gérondeau
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de La Rochelle
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Monique Loew, épouse Deval
chargée de mission
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Martine Bombin, épouse Bernard
ancien conseil juridique
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hervé Prual
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Vincennes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Luc Robert
directeur de société, conseiller prud'homal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (9e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gérard Zaquin
juriste à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (15e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Etienne Defrance
juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité d'Evry
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Eliane Bunel, épouse Pugliesi-Conti
huissière de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité du Raincy
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Laure Cyrot, épouse Gaudillat
ancienne juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (7e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Danièle Darlan, épouse Demafouth
ancienne professeure des universités
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (2e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Frédérique Chapron, épouse Kanno
juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (20e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pascale Desmoulin
juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (16e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pascale Marillier, épouse Vidal de Lausun Bezard Falgas
ancienne juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (11e arrondissement)
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Estelle Fournier
avocate
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Meaux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Catherine Cazal, épouse Jammes
responsable service juridique
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Charenton-le-Pont
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Cécile de Thomasson, épouse Ancelin
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juridiction de proximité de Chinon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: William Massot
notaire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Carpentras
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Eric Haeffele
juriste
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Sarreguemines
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Kathia Hamann
juriste
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Sarrebourg
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Anne-Marie Vinsonneau, épouse Duparc
conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Villeurbanne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pascale Falconnet, épouse Vernet
enseignante, ancienne inspectrice d'assurances
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Lyon
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Roger Mauri
colonel de gendarmerie à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Strasbourg
Juge de proxmité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vaclav Benacek
directeur juridique à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Guebwiller
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Hélène Digue
ancienne avocate, ancienne juriste, enseignante
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Saverne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Henriette Pons, épouse de Rivaz
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité de Saint-Jean-de-Maurienne
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marie-Claire Peyron, épouse Le Gal
rédactrice juridique
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité de Bonneville
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: François Jan
commissaire de police divisionnaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité de Saint-Lô
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Eric Bocquillon
cadre juridique
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité d'Argentan
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Annie Krzempek, épouse Fradin
ancienne juriste
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité de Valognes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence de Ribérolles, épouse Fattori
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juridiction de proximité de Coutances
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-Michel Decout
commandant de police à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bordeaux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Florence Chamaux
cadre juridique
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Juridiction de proximité de Saint-Quentin
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Anne-Sophie Houbart, épouse Clérel
ancienne notaire assistante
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Draguignan
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-François Cottin
ancien responsable juridique
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité d'Auch
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rousselot (Joseph)
Objet:
agents administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
au titre de l'année 2004
Pour le département de Paris
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lavigne (Dominique)
Objet:
agents administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
au titre de l'année 2004
Pour le département de Paris
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gioffredi (Jean-Bruno)
Objet:
agents administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
au titre de l'année 2004
Pour le département de Paris
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gelas (Claude)
Objet:
agents administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
au titre de l'année 2004
Pour le département de Paris
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Peres (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Nervale (Thierry, Pierre, Henri, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Mostert (Eric, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rabouin (Sophie, Noémie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gorodetska (Nicolas, Valentin, Victor, Constant)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: De la Fouchardière (Etienne, Marie, Arnaud, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Roubin (Jean-Christophe, Nicolas, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Prud'hon (Xavier, Antoine, Thibaut)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Perrier (Edouard, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lemeunier (Jonathan, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jacquemin (Clément, Numa, Arnaud, Jules)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Indjirdjian (Cédric, Jérôme, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Guillot (Romain, Didier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Viallon (Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Vandenhove (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Pescher (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Bourgeois (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fontaine (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bouvier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Beaudroit (Marc-Olaf)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dollinger (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Taconnet (Pierre-Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vinel (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Siron (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Tailhardat (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Single (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Respaud (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Pascal (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Mugnier (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Moreau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Marcoux (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Leconte (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Lavallée (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Laignes (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Jouvin (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Fournier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Fournier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Chambord (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Commandant Castanet (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vandebeulque (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Toupet (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Stechmann (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Soulier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Schultz (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Sammut (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ropars (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rival (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rioux (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rigaud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Perry (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pelé (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Patimo (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Paquereau (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Paillot (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ménard (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Montalti (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Monet (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Mazeau (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Maurin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marand (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Magnone (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lincheneau (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lhuillier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lavillaureix (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lambrouin (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lahoussoy (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lacoste (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Kaiser (Bertrand)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Jacquin (Hervé)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Horb (Jean-Jacques)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Hittinger (Fabien)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Hermelin (Jean-Rémi)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gérome (Edouard)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Granet (Francis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gouze (Alain)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gerbeaux (Jérôme)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gauthier (Jean-Claude)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Garioud (Pierre)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ferlay (Laurent)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Farron (Pascal)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Fadin (Marc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Elbez (Régis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Denave (Bruno)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Delabraze (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Davignon (Franck)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Croso (Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Coste (Jérôme)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Colin (Pascal)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chavillon (Laurent)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chapon (Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chabot (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Cayla (Jean-Pierre)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Cavalier (Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Carrer (Jacques)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bédogni (Jean-Marc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bureau (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bour (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Boulard (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bolzinger (Olivier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Blanckaert (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Billiet (Hervé)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard (Laurent)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bellina (Eric)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Belhache (Pascal)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Barrau (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Baldassari (Charles)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Argueil (Denis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Anselme (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Amadéi (Didier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Allard (Vincent)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Aigueparse (Léopold)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Villeval (Jean-Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Victoria (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Stock (Noël)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Salinesi (Pierre)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Rivalin (Jean-Paul)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Reverchon (Marc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Poulain (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Pizzocaro (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Pauly (Jean-Luc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ménage (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Musson (Denis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Marlot (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Lebuy (Patrick)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Jouannet (Maxence)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Jardinet (Alain)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Géneau (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Faure (Eric)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Denin (Francis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Dehédin (Marc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Colombino (François)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chinal (Aristide)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chauvin (Jean)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Broquier (Jean)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bourdil (Olivier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Benkémoun (André)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Antenor-Habazac (Félix)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Vasseur (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Vanberselaert (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Renée (Eric)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Raibaut (Robert)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Postat (Patrick)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Poncet (Alain)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Penninck (Eric)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Marceron (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Mahari (Saïd)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Loy (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Koltchine (Serge)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Hamel (Jacques)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Guilloux (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Freslon (Guy)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Franoz (Bernard)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Favre (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Diès (René)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Daniel (Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Casamajou-Tresaugues (Bernard)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Caron (Jean-Pierre)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Borlet (Luc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bodino (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bodelle (Jean-Jacques)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Blanquet (Robert)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Autin (Gilles)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Weigel (Gabriel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Viornay (Bernard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Vignon (Richard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Vergé (Daniel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Verdevoye (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Vennin (Jean-Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Trépos (Yvon)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Treil (Florent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Toufflet (Patrick)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Théron (Georges)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Tachet des Combes (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Sélo (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Sécardin (Patrick)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Simonet (Christian)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Salles-Mazou (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Sadak (Stéphane)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Rouaix (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Romatif (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Roche (Jean-François)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert (Francis)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Risdorfer (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ribot (Pascal)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ragot (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Pourny (Christian)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Poudroux (Jean-René)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Pincemaille (Olivier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Peuch (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Patet (Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Paris (Didier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Palcy (Vincent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ory (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Noisette (Jean-Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Nicot (Christian)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Nardin (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Mouton (François)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Moureau (Jacques)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Morin (Jacques)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Moreau (Laurent)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Montalétang (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Modéré (Bernard)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Meyer (Jean-Marie)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Mené (Francis)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Maurer (François)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Martin (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Loubry (Jean-Marc)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Ledoux (Eric)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Le Clei (Lionel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Le Boulaire (Christian)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Laurent (Jean-Guy)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Jouannet (Xavier)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Jorda (Luc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Hochard (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Hautemanière (Daniel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Guilloux (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Guibaud (Jean-Jacques)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Grégoire (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Greff (Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gonckel (Denis)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gentric (Alain)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Gaudon (Alain)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Fleury (Bruno)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Feyzeau (Pierre-Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Falot (Michel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Enard (Hervé)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Duvivier (Paul)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Dulaud (Christophe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Delaune (Jean-Noël)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Delannoy (Jean-Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Delaigue (Serge)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Delahaye (Pascal)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Decellières (Jean-Paul)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: De Kuyper (Jacques)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Courtois (Gérard)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Corack (Luc)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Conversy (Daniel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Colomès (François)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Colin (Yves)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chedebois (François)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Chaboud (Jean-Marc)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Cassar (Charles)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Caroli (Alain)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bénédittini (Henri)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Brisville (Xavier)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Brisset (Patrice)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Boutté (Gilbert)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Boussès (Axel)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bougerel (Robert)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bouffort (Thierry)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bonneton (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Blais (Patrick)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bizet (Philippe)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bilquez (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bierry (Gilles)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Berthelot (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bazir (Gilles)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bauthéac (Patrick)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Bardo (Robert)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Aymard (Michel)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Autret (Jean-Paul)
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05 Décembre 200405/12/2004
De: Armadans (Gilles)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Almand (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Aguié (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Roques (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Daniel Ferey
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dunkerque (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dunkerque"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Claude Baland
préfet détaché
Objet:
préfet de Meurthe-et-Moselle
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Drouhaut (Michèle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Christian Serradji
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et du ministre délégué au logement et à la ville, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exécution de la section ville du budget du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et du ministre délégué au logement et à la ville"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Roux (Alain)
conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
c) Membres du tribunal administratif de Marseille
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Teuly-Desportes (Delphine)
conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
c) Membres du tribunal administratif de Marseille
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Massin (Olivier)
premier conseiller
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
c) Membres du tribunal administratif de Marseille
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Masmejean (Philippe)
Fédération des officiers de la marine marchande (UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marty (Bernard)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Kerenfors (Olivier)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Heuze (Jean-Simon)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Goyer (Marc)
Syndicat des travailleurs corses (STC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Faure (Marcel)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Delaporte (Guy)
Fédération des officiers de la marine marchande (UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dagregorio (Félix)
Syndicat des travailleurs corses (STC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Alpozzo (Frédéric)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: de Chateauvieux (Bruno)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Prevot (François)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pratesi (Marc)
APERMA
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Payan (Patrick)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Paoeletti (Alain)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jourde (Antoine)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fournier (Jacques)
APERMA
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Chariou (Yannick)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Buzelier (Thierry)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Blain (Arnaud)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bertret (Jean-Loup)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Balsan (Michel)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Scamaroni (Pierre)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lanfranchi (Régis)
Syndicat des travailleurs corses (STC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Israël (Jean-Paul)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Coti (Jean-François)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Buatois (Gilles)
Fédération des officiers de la marine marchande (UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vidil (Raymond)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Varin (Olivier)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ortlolan (Pierre)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Launay (Vincent)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fievet (Frédéric)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Auzannau (Alain)
armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Marseille (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
Navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Herold (Ernest)
de nationalité américaine, colonel, Office of Defense Cooperation à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Heinemann (Marc)
de nationalité allemande, attaché d'armement adjoint, ambassade d'Allemagne à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Borgiani (Giuseppe)
de nationalité italienne, capitaine de frégate, attaché naval adjoint, ambassade d'Italie à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ameyugo (Gregorio)
de nationalité espagnole, capitaine de frégate, agence pour la recherche et la technologie à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Waringhem (Eric)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef d'antenne du service des programmes d'armement terrestre de Bourges, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Tinland (Jean-Luc)
ingénieur en chef de l'armement, sous-direction recherche et environnement, direction des programmes aéronautiques civils
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Thouvenin (Bruno)
capitaine de vaisseau, officier de programme RAFALE, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Strasser (Denis)
colonel, sous-chef d'état-major emploi, commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communication, état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Schanne (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, directeur technique du centre d'analyse de défense, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rolland (Thierry)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme SNLE nouvelle génération
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Péré (Pierre)
responsable de l'unité de métiers conception d'ouvrages, architecture, logistique intégrée TECHNICATOME
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Philippot (Robert)
commissaire colonel, adjoint au sous-directeur logistique, direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Parain (Philippe)
directeur des processus opérationnels, directeur délégué, Thalès Communications
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Novelli (Philippe)
directeur de la maîtrise d'oeuvre du programme de sous-marins Malaisie, ARMARIS
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Nommick (Emmanuel)
avocat, cabinet Nommick
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Nicol (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint du centre de normalisation de défense, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Mustacchi (Paul)
directeur adjoint des essais en vol, Dassault Aviation
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Migault (Philippe)
journaliste, Le Figaro
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Maugey (Bernard)
médecin en chef, chef du bureau des études, institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Macheret (Jean)
responsable stratégie produits, division moteurs militaires, SNECMA Moteurs
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lefebvre (Patrick)
colonel, chef de la section études et synthèse, bureau systèmes d'armes, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Leclère (Marc)
ingénieur en chef de l'armement, chef de département et responsable de domaine technique « architecture des aéronefs », service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jézéquel (Gwénaël)
conseiller parlementaire, Assemblée nationale
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jacquot (Christophe)
contrôleur adjoint des armées, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Huynh (Christian)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef du bureau coopération OTAN/Europe, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hugot (Fabrice)
administrateur au service des collectivités territoriales, Sénat
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Grall (Michel)
gérant, société Penfao Conseil
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Godin (José)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du bassin d'essais des carènes, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Gaspard (Nicolas)
chef du service soutien de la direction des offres et contrats, DCN
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Favre (Roland)
ingénieur en chef de l'armement, chef du bureau contrôle de gestion, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dupont (Jean)
journaliste, Air et Cosmos
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dupont (Eric)
capitaine de vaisseau, sous-chef d'état-major opérations, état-major des forces sous-marines
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Demoulin (Patrick)
directeur commercial adjoint France et coopérations, Thalès systèmes aéroportés
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Dellacherie (François)
chef de département technique, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Delagneau (Marc)
colonel, adjoint au sous-directeur des télécommunications et de l'informatique au service des plans et moyens, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: De Courtivron (Louis)
colonel, chef de groupement nucléaire biologique chimique-facteurs humains, section technique de l'armée de terre, direction du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Cutillas (Joaquin)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur central adjoint, direction centrale des systèmes d'information de la marine, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Claudel (Pascal)
chef de la division « projets futurs et missions spécifiques », Arianespace
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Carmichaël (Bruno)
colonel, chargé de mission au service des plans et moyens, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bugaut (François)
chef du département de fabrication et technologies nucléaires, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Brochet (Olivier)
analyste financier, A-D Recherche
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bratzlawsky (Michel)
directeur de la qualité groupe, GIAT Industries
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bonavita (Gilles)
capitaine de vaisseau, expert militaire (marine) auprès de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Baylot (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de la base d'essais de Cazaux, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Auzillon (François-Michel)
chef de la division technique, centre d'études de Gramat, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Amand (Pierre-Guy)
directeur technique, département défense, espace et aéronautique, SME Pyro Alliance
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Séchet (Caroline)
épouse Laurent, ingénieure en chef de l'armement, directrice d'opérations réseaux opératifs et tactiques, directrice de programmes SYRACUSE, service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ruellan (Francine)
chargée de mission, direction des affaires juridiques de la ville de Paris
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Legrand (Monique)
épouse Larroche, ingénieure en chef de l'armement, chef du département plan, planning, budget, finances, service des programmes nucléaires et de missiles, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hoffmann (Nathalie)
chargée d'études, direction du renseignement militaire
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Golhen (Anne-Marie)
épouse Bouché, ingénieure en chef de l'armement, chef du département plan, planning, budget, finances, service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Boitier (Véronique)
épouse Kayser, responsable du programme M 51, EADS Space Transportation
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
05 Décembre 200405/12/2004
De: Wagenheim (Quentin, Marcel, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Pernel (Geoffroy, Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Montrose (Siméon, Claivice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Mespiedre (Bertrand, André, Edouard, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Marsolle (Franck, Frédérick)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fournié (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fogger (Sébastien, Michel, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Canonne (Antoine, Eric, Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Allot (Sébastien, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert (Anne, Nelly)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Rioufol (Mathilde, Anne, Laure)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Nivet (Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Merlin (Virginie, Renée, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lucas (Oriane, Brigitte, Herveline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Larher (Aude, Carole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Debast (Delphine, Marie, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Aussedat (Alice, Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Somrah (Kesswarsing)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Guidat (Dominique, Etienne, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Lamand (Philippe, Joseph, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Hauducoeur (Frédéric, Philippe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Guéville (Philippe, Georges, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Grosjean (Philippe, François, Roger, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Flourette (Gilles, Pierre, Simon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Fiévet (Thierry, Lucien, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bellynck (Arnauld, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Barale (Michel, André, Henri, Léon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Saussereau (Alexandre, Gérald, Guénolé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Nicolas (Didier, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jaczminski (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Clerget (Jean-David, Joseph, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Friry (François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Ljajic (Dzevad)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Le Saoût (Dominique, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Kohn (Alexandre-Richard, Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bansard (Tapea, Johnny)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Abouhafs (Labiad)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Verdat (Alexandre, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Valaud (Fabien, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_g