Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 1990

Recherche nominative:
De:
M. Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708197
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Gaudry (René, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708197
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Du Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708197
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708197
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Launet (Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
JORFTEXT000000708197
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de la section d'études et fabrications des télécommunications
Groupe:Direction de la section d'études et fabrications des télécommunications
JORFTEXT000000708197
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Défourneaux (Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708197
admission
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708197
réintégration
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Waser (Jacques, Charles, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708197
admission
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708197
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Le Cornoux (Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-06-29"
a_sa_demande
JORFTEXT000000525771
admission
(source officielle)31 Mai 1990
De:
Mme Lerat (Dominique), épouse Rivoallan
greffier à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Polese
suppleant
JORFTEXT000000525767
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Paolacci (Alex)
commis au greffe permanent de Porto-Vecchio
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000525767
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
Mme Batisse (Arlette), épouse Dani
premier greffier du greffe permanent de Porto-Vecchio
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000525767
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
Objet:
ambassadeur, haut-représentant de la République française en République centrafricaine
ambassadeur
JORFTEXT000000343480
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Leroy (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000343442
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000343442
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
M. Clappier (Henri, Marie, Georges)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000343442
promotion
(source officielle)31 Mai 1990
De:
Objet:
chef de cabinet
chargée des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Remplace:Mme Dumont (Laurence)
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000159357
nomination
(source officielle)31 Mai 1990
De:
Mme Pons (Marie-Rose), épouse Beaufils
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000707702
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
M. Clement (Jean-Noël)
greffier en chef du tribunal d'instance de Montdidier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Grisel
JORFTEXT000000707702
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Rolande Ruellan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Remplace:M. Jacques Le Bihan
Groupe:Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000525299
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
M. Daniel Malingre
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Robert
cour_comptes
JORFTEXT000000525264
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
M. Pierre Paugam
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Goldet
cour_comptes
JORFTEXT000000525264
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Aymerich (Thérèse)
greffier au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Samaran
suppleant
JORFTEXT000000525261
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Saly (Monique)
greffier au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Charlez
JORFTEXT000000525261
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Bloy (Martine), épouse Catalani
greffier divisionnaire du tribunal d'instance de Vire
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Letessier
JORFTEXT000000525261
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Noël (Maritchou)
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Aymerich
JORFTEXT000000525261
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
M. Olivier (Maxime)
greffier en chef du tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Ravidat-Bettinger
JORFTEXT000000342766
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Boulanger (Agnès)
agent de bureau au tribunal d'instance de Doullens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Dailly
suppleant
JORFTEXT000000525261
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Lavigne (Lysette), épouse Thevenot
commis au greffe permanent d'Annemasse
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Bonnet
JORFTEXT000000342766
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
Mme Dupont (Patricia), épouse Boulanger
commis au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Garnier
suppleant
JORFTEXT000000159195
nomination
(source officielle)30 Mai 1990
De:
M. Jacques Fournet
préfet hors cadre
Objet:
directeur de la surveillance du territoire au ministère de l'intérieur. Il sera placé en service détaché
Groupe:Direction de la surveillance du territoire au ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000708931
nomination
(source officielle)29 Mai 1990
De:
M. Bernard Gerard
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
JORFTEXT000000342635
nomination
(source officielle)29 Mai 1990
De:
M. Michel Heon
maître de conférences
Objet:
recteur de l'académie des Antilles et de la Guyane
Remplace:M. Claude Lambert
recteur_academie="s Antilles et de la Guyane"
JORFTEXT000000342787
nomination
(source officielle)29 Mai 1990
De:
Mme Roussel (Yvette), épouse Dessein
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Monvoisin
suppleant
JORFTEXT000000525620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Mme Jane Debenest
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Trinité et Tobago
Objet:
représentant de la France auprès de l'Organisation des Etats américains à Washington, avec le titre d'ambassadeur, observateur permanent
Groupe:Organisation des Etats américains à Washington
JORFTEXT000000342382
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Mme Amalric (Jacqueline), épouse Fouron
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Prades
suppleant
JORFTEXT000000525620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
vice-présidents du Conseil national des populations immigrées
Groupe:Conseil national des populations immigrées
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentants des communautés immigrées
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentants des personnalités qualifiées
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
vice-présidents du Conseil national des populations immigrées
Groupe:Conseil national des populations immigrées
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentants des personnalités qualifiées
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentant des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentants des communautés immigrées
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentant des organisations syndicales d'employeurs
Groupe:Bureau du Conseil national des populations immigrées
duree="un an"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Mme Noëlle Tatessian
présidente, désignée par la lettre du vice-président du Conseil d'Etat susvisée
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne, outre
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000160610
désignation
(source officielle)24 Mai 1990
De:
M. Lemaire (Bernard)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Pays de la Loire
Groupe:Région Pays de la Loire
date_debut="1990-06-26"
JORFTEXT000000160577
nomination
(source officielle)24 Mai 1990
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement
Groupe:Direction du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000708056
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Gilbert Santel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de la construction
Remplace:M. Alain Maugard
Groupe:Direction de la construction
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000708013
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
membres de la commission prévue à l'article précédent
Groupe:Commission prévue à l'article précédent
duree="un an"
JORFTEXT000000708012
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525720
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Mme Thomas (Sylvie)
suppléante
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Maurin (Michel)
vice-président du conseil général de Vaucluse, maire de Mormoiron
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Oudot (Jacques)
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Le directeur régional des affaires culturelles de Corse, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 6 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000525249
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet hors cadre
Objet:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Frédéric Thiriez
Groupe:Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000525101
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
Groupe:Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159814
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:M. Jean Gory
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
JORFTEXT000000159812
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Groupe:École centrale des arts et manufactures
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
grade="Directeur adjoint"
ecole="Ecole centrale des arts et manufactures"
JORFTEXT000000159814
nomination
(source officielle)23 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000525673
nomination
(source officielle)22 Mai 1990
De:
M. Alain Christnacht
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:Mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
JORFTEXT000000525673
nomination
(source officielle)22 Mai 1990
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:Conseiller d'Etat en service extraordinaire
JORFTEXT000000525672
nomination
(source officielle)22 Mai 1990
De:
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Claude Corbier
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000524703
nomination
(source officielle)22 Mai 1990
De:
Mme Guilbaud (Françoise)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis sur la liste des emplois et activités offerts
au titre de la mobilité
directeur du personnel d'administration centrale autres que ceux énumérés au a de l'article 1er de l'arrêté du
21 août 1972
modifié susvisé
Le directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
membres de l'un des corps
soumis à l'obligation de mobilité
Groupe:Commission chargée de donner un avis sur la liste des emplois et activités offerts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000525001
nomination
(source officielle)19 Mai 1990
De:
M. Le Puloc'h (François)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis sur la liste des emplois et activités offerts
au titre de la mobilité
directeur du personnel d'administration centrale autres que ceux énumérés au a de l'article 1er de l'arrêté du
21 août 1972
modifié susvisé
Le directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
membres de l'un des corps
soumis à l'obligation de mobilité
Groupe:Commission chargée de donner un avis sur la liste des emplois et activités offerts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000525001
nomination
(source officielle)19 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
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Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
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Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Objet:
à la première série
JORFTEXT000000159808
admissibilite
(source officielle)18 Mai 1990
De:
Mme Danielle Florens
professeur d'université
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343013
nomination
(source officielle)17 Mai 1990
De:
M. Michel Leblanc
professeur
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343011
nomination
(source officielle)17 Mai 1990
De:
Mme Krust (Yvonne, Camille)
épouse Bergé, 21 novembre 1919. Blessée et citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Ouroussoff (Vladimir)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Gerbier (René, Roger, André)
Médaillé militaire du 6 décembre 1948
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Sasso (Richard)
Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
Mme Bontinck (Prudence, Julienne)
épouse Rodriguez, 28 août 1919. Médaillée de la Résistance du 31 mars 1947
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Lefin (Maurice, Julien, Emilien)
Médaillé militaire du 28 août 1953
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
Mme Sella (Lina)
épouse Pouzelgues, 4 décembre 1919. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Desclaux (Jean)
Médaillé militaire du 29 décembre 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Le Hir (Charles, Marie)
Médaillé militaire du 12 octobre 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Bonnet (Bertin, Paul)
Médaillé de la Résistance du 15 octobre 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
Mme Haïs (Beila)
épouse Taïch, 15 septembre 1918. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Marie-Annick Darmaillac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342428
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159316
nomination
(source officielle)16 Mai 1990
De:
M. Jean Mizrahi
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891
cessation de fonction
(source officielle)15 Mai 1990
De:
M. Alain Delouis
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708891
nomination
(source officielle)15 Mai 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur général de la sécurité sociale
Groupe:Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
inspecteur_general="Sécurité sociale"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
JORFTEXT000000343430
nomination
(source officielle)15 Mai 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Alexandre Carnelutti
Groupe:Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000707691
nomination
(source officielle)12 Mai 1990
De:
M. Givaudon (Pierre, Fernand, Xavier, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-05-16"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708009
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Capion (Pierre, Marie, Clément)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
date_debut="1990-05-06"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Playe (Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1990-06-09"
inspecteur_general="Armement"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Bénicourt (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central de l'armement
Groupe:Direction de l'établissement technique central de l'armement
date_debut="1990-05-06"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:Direction de l'électronique et de l'informatique
date_debut="1990-05-16"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Ramé (Jean-Benoît, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des armements terrestres
Groupe:Direction des armements terrestres
date_debut="1990-06-09"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:Service central des affaires industrielles de l'armement
date_debut="1990-06-09"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Durand (Georges, Elie, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
Groupe:Direction de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
corps="Directeurs de recherche"
JORFTEXT000000708009
réintégration
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Bulté (Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
Groupe:Groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
date_debut="1990-05-06"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708009
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Soustre (André, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-05-29"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Mégard (André, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable ministériel pour la normalisation
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. de Nonancourt (Philippe)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
aux fonctions exercées
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine par
Groupe:Région Lorraine par
date_debut="1990-04-22"
JORFTEXT000000707856
cessation de fonction
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Poncy (René, Léon)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:Service de santé pour l'armée de terre
date_debut="1990-08-03"
JORFTEXT000000707644
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Metges (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
Groupe:Direction du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
date_debut="1990-08-03"
JORFTEXT000000707644
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Mme Chanteloube (Micheline)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Drouet (Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000707644
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Court (Louis, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Clément (Jean, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:Direction du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707644
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Malchair (Guy, Julien, Clémence, Louis, Ghislain)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000707644
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Haguenauer (Gérald)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Lajus (Roger)
Fédération nationale de la presse hebdomadaire parisienne (F.N.P.H.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Mme Trapon
documentaliste à la Documentation française
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Alexandre (Roger)
Syndicat de la presse parisienne (S.P.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Petitcollot (Pascal)
chef du fichier législatif au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Cabart (Michel)
Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.); Suppléant
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
1
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Ladefroux (Marc)
Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Warlop (Jean-Pierre)
chef de département au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Bechtold (Jean-Pierre)
Syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. de Bresson (Jean-Jacques)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
1
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Mevel (Hervé)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Laine (Bernard)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Mme Fournier (Chantal)
administrateur civil au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Mme Rico (Agnès)
Syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3. Au titre des organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
JORFTEXT000000526156
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Maniquant (René, Jean, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-15"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Font (Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000525671
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la force d'action rapide
Groupe:Action rapide
date_debut="1990-06-08"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000525671
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000525671
conférés
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Audren (Eugène, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant les transmissions de la 1re armée
Groupe:1re armée
date_debut="1990-05-21"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Livache (André, Bernard)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Arnaud (Emile, Julien, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:Armées en mission extraordinaire
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000525375
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000159872
promotion
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-31"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Lorient
Groupe:Lorient
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Bonneau (Norbert, Gilles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-23"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
commandant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:Centre d'entraînement de la flotte
date_debut="1990-08-06"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000159872
promotion
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de guerre navale
Groupe:École supérieure de guerre navale
date_debut="1990-08-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre navale"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000159872
admission
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source officielle)11 Mai 1990
De:
M. Le Goff (André, Jean, François, Marie)
Capitaine de vaisseau (branche technique)
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000159872
promotion
(source officielle)11 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeur principal de 1re classe
(Grade d'assimilation: colonel)
Le payeur principal de 2e classe (grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
JORFTEXT000000715692
promotion
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Alain Dementhon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur, chef de la mission diplomatique d'observation de la France en Namibie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Namibie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Namibie"
JORFTEXT000000707548
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Hammadi (Raza)
suppléant
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Jaman (Paul)
conseiller régional de Lorraine et maire de Mondelange
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants des usagers
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:Conseil scientifique
president
JORFTEXT000000159645
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des professionnels
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Tavernier (André)
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
Membre de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants de l'Etat
Le préfet de la région Lorraine, président
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, ou leur représentant
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:Commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000532388
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Claude Maynot
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Papouasie-Nouvelle-Guinée
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Salomon en résidence à Port-Moresby
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
ambassadeur
JORFTEXT000000524601
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Pierre Cornée
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Ouganda
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Zambie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
JORFTEXT000000342586
nomination
(source officielle)10 Mai 1990
De:
M. Manent (Pierre)
Médecin-chef des services
Objet:
au mandat
JORFTEXT000000342584
cessation de fonction
(source officielle)10 Mai 1990
De:
Mme Rabier (Ginette), épouse Combas
greffier divisionnaire au greffe permanent de Royan
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Suant
suppleant
JORFTEXT000000532843
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Mme Freimann (Mauricette), épouse Picard
premier greffier au tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Hugot
suppleant
JORFTEXT000000715688
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Mme Hillairet (Françoise), épouse Suant
commis au greffe permanent de Royan
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Combas
JORFTEXT000000532843
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Mme Bourgois (Sylvie)
greffier au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Lancry
suppleant
JORFTEXT000000349813
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Mme Pruneau (Jocelyne), épouse Lancry
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000349813
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
maître de conférences
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000349809
nomination
(source officielle)08 Mai 1990
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Groupe:Direction du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000349674
cessation de fonction
(source officielle)06 Mai 1990
De:
Objet:
directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Marcel Blanc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-04-24"
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000714549
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Groupe:Opéra Bastille
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000533146
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Poitevin
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur de la production à la direction générale des télécommunications
Groupe:Direction de la production à la direction générale des télécommunications
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000349950
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
Objet:
délégué aux relations internationales
Remplace:M. Bernard Retat
date_debut="1990-05-14"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000349949
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
M. Yves Bentegeac
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
préfet hors cadre. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000349947
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
M. André Wiehn
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000349210
nomination
(source officielle)05 Mai 1990
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Groupe:Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
grade="Chef"
JORFTEXT000000715007
nomination
(source officielle)04 Mai 1990
De:
M. Alain Bry
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Pologne
Remplace:M. Claude Harel
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
JORFTEXT000000350189
nomination
(source officielle)04 Mai 1990
De:
M. Jean-Louis Bianco
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000350160
nomination
(source officielle)04 Mai 1990
De:
M. Jean Ferrier
inspecteur d'académie
Objet:
directeur des écoles à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Louis Baladier
Groupe:Direction des écoles à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000167283
nomination
(source officielle)04 Mai 1990
De:
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Vidal-Naquet (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Vercoutter (Jean)
membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Leclant (Jean)
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Gascou (Jean)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Garcin (Jean-Claude)
professeur à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
Mme Valbelle (Dominique)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Pellat (Charles)
membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Guillaumont (Antoine)
membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1990-1991
Groupe:Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000715546
nomination
(source officielle)03 Mai 1990
De:
Télélibération (S.N.T.C.)
11, rue Béranger, 75003 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
susvisée
Pour cessation d'activité
Collectif presse
Pave
Union française d'information
A la demande du directeur de l'agence
par lettre du
5 février 1990
Groupe:Union française d'information
JORFTEXT000000350372
cessation de fonction
(source officielle)03 Mai 1990
De:
M. Stéphan Rivard
représentant le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Michel Fernet
représentant le directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Jean-Louis Robert
chef du service des opérations fiscales et foncières, représentant le directeur général des impôts au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Georges-André Morin
chargé de mission, représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Frédéric Neraud
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Bernard Chevalier
chef de la sous-direction de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Alain Deniel
sous-directeur, représentant le directeur de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532792
désignation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Claude Harel
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques
Remplace:M. Jean-Pierre Angrémy
Groupe:Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000532790
nomination
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Angrémy
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Remplace:M. François-Régis Bastide
Groupe:Organisation des Nations unies (ONU)
JORFTEXT000000350359
nomination
(source officielle)02 Mai 1990
De:
Objet:
en sus de ses fonctions actuelles, chef du service des relations extérieures
Groupe:Service des relations extérieures
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000350024
nomination
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Chollet (Jean-Paul)
général de corps aérien. Commandeur du 5 janvier 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-01-05"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Ménage (Guy, René)
général de brigade. 38 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Allemane (Guy, Jacques, Bertrand)
général de division. 38 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIER SUPERIEUR
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000166103
élévation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
M. Woisard (Arsène, Charles, Robert)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
OFFICIER GENERAL
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000166103
élévation
(source officielle)02 Mai 1990
De:
Mme Boeglin (Jeanne, Adrienne, Marie)
née Phelpin, 8 octobre 1921, ancien personnel militaire féminin. Infanterie
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
TITRE EXCEPTIONNEL
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
PERSONNEL NON OFFICIER
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000166102
nomination
(source officielle)02 Mai 1990