Nominations au Journal Officiel de la République Française

Mai 1990

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De:
Mme Bloy (Martine), épouse Catalani
greffier divisionnaire du tribunal d'instance de Vire
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000525261
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Pons (Marie-Rose), épouse Beaufils
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Mende
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707702
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
M. Clement (Jean-Noël)
greffier en chef du tribunal d'instance de Montdidier
Poste:
régisseur titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000707702
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Rolande Ruellan
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
visa_grands_etablissements
sexe="F"
JORFTEXT000000525299
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
M. Pierre Paugam
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller maître
sexe="M"
JORFTEXT000000525264
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
M. Daniel Malingre
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller maître
sexe="M"
JORFTEXT000000525264
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Aymerich (Thérèse)
greffier au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000525261
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Noël (Maritchou)
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000525261
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Saly (Monique)
greffier au tribunal de grande instance de Carcassonne
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000525261
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Boulanger (Agnès)
agent de bureau au tribunal d'instance de Doullens
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000525261
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Lavigne (Lysette), épouse Thevenot
commis au greffe permanent d'Annemasse
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000342766
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
Mme Dupont (Patricia), épouse Boulanger
commis au tribunal d'instance d'Amiens
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000159195
nomination
(source Legifrance)30 Mai 1990
De:
M. Michel Heon
maître de conférences
Poste:
recteur de l'académie des Antilles et de la Guyane
sexe="M"
JORFTEXT000000342787
nomination
(source Legifrance)29 Mai 1990
De:
M. Jacques Fournet
préfet hors cadre
Poste:
directeur de la surveillance du territoire au ministère de l'intérieur. Il sera placé en service détaché
sexe="M"
JORFTEXT000000708931
nomination
(source Legifrance)29 Mai 1990
De:
M. Bernard Gerard
préfet hors cadre
Poste:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000342635
nomination
(source Legifrance)29 Mai 1990
De:
Mme Amalric (Jacqueline), épouse Fouron
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Castres
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000525620
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
Mme Roussel (Yvette), épouse Dessein
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000525620
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
Poste:
vice-présidents du Conseil national des populations immigrées
groupe_thematique="Conseil national des populations immigrées"
sexe="M"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
Mme Jane Debenest
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Trinité et Tobago
Poste:
représentant de la France auprès de l'Organisation des Etats américains à Washington, avec le titre d'ambassadeur, observateur permanent
sexe="F"
JORFTEXT000000342382
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
Poste:
vice-présidents du Conseil national des populations immigrées
groupe_thematique="Conseil national des populations immigrées"
sexe="M"
JORFTEXT000000160620
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
M. Lemaire (Bernard)
administrateur civil
Poste:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Pays de la Loire
à compter du 26 juin 1990
date_debut="1990-06-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000160577
nomination
(source Legifrance)24 Mai 1990
De:
Poste:
pour un an membres de la commission prévue à l'article précédent
Président
groupe_thematique="commission prévue à l'article précédent"
sexe="M"
JORFTEXT000000708012
nomination
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
M. Gilbert Santel
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement
Poste:
sur sa demande
à compter du 14 mai 1990
date_debut="1990-05-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000708056
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
M. Gilbert Santel
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
directeur de la construction
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000708013
nomination
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet hors cadre
Poste:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000525101
nomination
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
Poste:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000525720
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
M. Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
sexe="M"
JORFTEXT000000159812
nomination
(source Legifrance)23 Mai 1990
De:
M. Alain Christnacht
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000525673
nomination
(source Legifrance)22 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000525673
nomination
(source Legifrance)22 Mai 1990
De:
Poste:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
sexe="M"
JORFTEXT000000525672
nomination
(source Legifrance)22 Mai 1990
De:
Poste:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000524703
nomination
(source Legifrance)22 Mai 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur d'université
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000343013
nomination
(source Legifrance)17 Mai 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
professeur
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000343011
nomination
(source Legifrance)17 Mai 1990
De:
Mme Sella (Lina)
épouse Pouzelgues, 4 décembre 1919. Citée
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Sasso (Richard)
28 décembre 1920. Médaillé de la Résistance du
14 juin 1946
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Ouroussoff (Vladimir)
10 avril 1917. Médaillé de la Résistance du
31 mars 1947
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Le Hir (Charles, Marie)
11 février 1912. Médaillé militaire du
12 octobre 1946
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
Mme Krust (Yvonne, Camille)
épouse Bergé, 21 novembre 1919. Blessée et citée
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Lefin (Maurice, Julien, Emilien)
30 octobre 1923. Médaillé militaire du
28 août 1953
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
Mme Haïs (Beila)
épouse Taïch, 15 septembre 1918. Citée
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Gerbier (René, Roger, André)
27 avril 1905. Médaillé militaire du
6 décembre 1948
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Desclaux (Jean)
25 mai 1910. Médaillé militaire du
29 décembre 1946
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Bonnet (Bertin, Paul)
3 février 1914. Médaillé de la Résistance du
15 octobre 1945
Cité
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
Mme Bontinck (Prudence, Julienne)
épouse Rodriguez, 28 août 1919. Médaillée de la Résistance du
31 mars 1947
Citée
Poste:
contingents créés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000525383
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000342428
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000159316
nomination
(source Legifrance)16 Mai 1990
De:
M. Alain Delouis
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
à compter du 15 mai 1990
date_debut="1990-05-15"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000708891
nomination
(source Legifrance)15 Mai 1990
De:
M. Jean Mizrahi
ingénieur des ponts et chaussées
à compter du 15 mai 1990
Poste:
sur sa demande
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-05-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000708891
cessation de fonction
(source Legifrance)15 Mai 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Chargé de mission auprès du ministre
inspecteur général de la sécurité sociale
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000343430
nomination
(source Legifrance)15 Mai 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000707691
nomination
(source Legifrance)12 Mai 1990
De:
Poste:
chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
à compter du 6 mai 1990
date_debut="1990-05-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
directeur de l'établissement technique central de l'armement
à compter du 6 mai 1990
date_debut="1990-05-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
directeur de l'électronique et de l'informatique
à compter du 16 mai 1990
date_debut="1990-05-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
à compter du 6 mai 1990
date_debut="1990-05-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
inspecteur général de l'armement
à compter du 9 juin 1990
date_debut="1990-06-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande
A compter du 16 mai 1990
date_debut="1990-05-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
admission
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Durand (Georges, Elie, Antoine)
placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er juillet 1988
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
corps="Directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)"
sexe="M"
JORFTEXT000000708009
réintégration
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. de Nonancourt (Philippe)
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 22 avril 1990
Poste:
aux fonctions exercées
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine par
date_debut="1990-04-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000707856
cessation de fonction
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er septembre 1990
date_debut="1990-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er septembre 1990
date_debut="1990-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er août 1990
date_debut="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er août 1990
date_debut="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Mme le médecin général
médecin chef des services hors classe Chanteloube (Micheline)
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
A compter du 1er septembre 1990
date_debut="1990-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000707644
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Mevel (Hervé)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Laine (Bernard)
Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Mme Rico (Agnès)
Syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Ladefroux (Marc)
Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Bechtold (Jean-Pierre)
Syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Lajus (Roger)
Fédération nationale de la presse hebdomadaire parisienne (F.N.P.H.P.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Cabart (Michel)
Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.); Suppléant
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Alexandre (Roger)
Syndicat de la presse parisienne (S.P.P.)
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
3
organismes de presse
représentant de la Fédération nationale de la presse française
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Mme Fournier (Chantal)
administrateur civil au service juridique et technique de l'information
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Warlop (Jean-Pierre)
chef de département au service juridique et technique de l'information
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Petitcollot (Pascal)
chef du fichier législatif au secrétariat général du Gouvernement
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
2
personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de télématique
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Mme Trapon
documentaliste à la Documentation française
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. de Bresson (Jean-Jacques)
conseiller d'Etat, président
Poste:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
1
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires
groupe_thematique="comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)"
sexe="M"
JORFTEXT000000526156
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
commandant les transmissions de la 1re armée
à compter du 21 mai 1990
date_debut="1990-05-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
commandant la force d'action rapide
à compter du 8 juin 1990
date_debut="1990-06-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 14 juillet 1990
date_debut="1990-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000525671
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
A compter du 1er juin 1990
date_debut="1990-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525671
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
A compter du 1er juin 1990
date_debut="1990-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525671
conférés
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
à compter du 1er mai 1990
date_debut="1990-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525375
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
M. le contre-amiral Arata (Claude, Joseph, Charles)
est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine
à compter du 1er août 1990
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 août 1990
date_debut="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 août 1990
date_debut="1990-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 23 août 1990
date_debut="1990-08-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 1990
date_debut="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juin 1990
date_debut="1990-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er août 1990
date_debut="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159872
nomination
(source Legifrance)11 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(Grade d'assimilation: commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(Grade d'assimilation: capitaine)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation
commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation
commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeur principal de 1re classe
(Grade d'assimilation: colonel)
Le payeur principal de 2e classe (grade d'assimilation
lieutenant-colonel)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs principaux de 2e classe
(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation
commandant)
sexe="M"
JORFTEXT000000715692
promotion
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
M. Alain Dementhon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur, chef de la mission diplomatique d'observation de la France en Namibie
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Namibie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Namibie"
sexe="M"
JORFTEXT000000707548
nomination
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
M. Claude Maynot
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Papouasie-Nouvelle-Guinée
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Salomon en résidence à Port-Moresby
ambassadeur
sexe="M"
JORFTEXT000000524601
nomination
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
M. Pierre Cornée
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Ouganda
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Zambie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
sexe="M"
JORFTEXT000000342586
nomination
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
au mandat
sexe="M"
JORFTEXT000000342584
cessation de fonction
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Poste:
président du conseil scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000159645
nomination
(source Legifrance)10 Mai 1990
De:
Mme Freimann (Mauricette), épouse Picard
premier greffier au tribunal de grande instance de Verdun
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000715688
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
Mme Rabier (Ginette), épouse Combas
greffier divisionnaire au greffe permanent de Royan
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000532843
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
Mme Bourgois (Sylvie)
greffier au tribunal d'instance d'Arras
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000349813
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
Mme Hillairet (Françoise), épouse Suant
commis au greffe permanent de Royan
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000532843
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
Mme Pruneau (Jocelyne), épouse Lancry
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Arras
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000349813
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
conseiller technique
maître de conférences
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000349809
nomination
(source Legifrance)08 Mai 1990
De:
M. Sardais (Claude)
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er mai 1990
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000349674
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Mai 1990
De:
Poste:
directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-04-24"
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000714549
nomination
(source Legifrance)05 Mai 1990
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000533146
nomination
(source Legifrance)05 Mai 1990
De:
Poste:
délégué aux relations internationales
à compter du 14 mai 1990
date_debut="1990-05-14"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000349949
nomination
(source Legifrance)05 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Poitevin
ingénieur général des télécommunications
Poste:
directeur de la production à la direction générale des télécommunications
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000349950
nomination
(source Legifrance)05 Mai 1990
De:
M. André Wiehn
inspecteur de l'administration
Poste:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000349210
nomination
(source Legifrance)05 Mai 1990
De:
Poste:
chef de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000715007
nomination
(source Legifrance)04 Mai 1990
De:
M. Alain Bry
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Pologne
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
sexe="M"
JORFTEXT000000350189
nomination
(source Legifrance)04 Mai 1990
De:
M. Jean-Louis Bianco
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000350160
nomination
(source Legifrance)04 Mai 1990
De:
M. Jean Ferrier
inspecteur d'académie
Poste:
directeur des écoles à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000167283
nomination
(source Legifrance)04 Mai 1990
De:
M. Georges-André Morin
chargé de mission, représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Poste:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000532792
désignation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Frédéric Neraud
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Poste:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000532792
désignation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Stéphan Rivard
représentant le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget
Poste:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000532792
désignation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Michel Fernet
représentant le directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Poste:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000532792
désignation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Bernard Chevalier
chef de la sous-direction de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la forêt
Poste:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000532792
désignation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Claude Harel
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000532790
nomination
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Jean-Pierre Angrémy
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Poste:
délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
sexe="M"
JORFTEXT000000350359
nomination
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
Poste:
en sus de ses fonctions actuelles, chef du service des relations extérieures
à compter du 1er mai 1990
date_debut="1990-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000350024
nomination
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Chollet (Jean-Paul)
général de corps aérien. Commandeur du
5 janvier 1983
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Ménage (Guy, René)
général de brigade. 38 ans de services
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Allemane (Guy, Jacques, Bertrand)
général de division. 38 ans de services
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000350022
élévation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
Mathieu (Claude, Jean, Charles)
3 septembre 1912, médecin en chef
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIER SUPERIEUR
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000166103
élévation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
M. Woisard (Arsène, Charles, Robert)
24 octobre 1924, général de corps d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
OFFICIER GENERAL
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000166103
élévation
(source Legifrance)02 Mai 1990
De:
Mme Boeglin (Jeanne, Adrienne, Marie)
née Phelpin, 8 octobre 1921, ancien personnel militaire féminin. Infanterie
Poste:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
TITRE EXCEPTIONNEL
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
PERSONNEL NON OFFICIER
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000166102
nomination
(source Legifrance)02 Mai 1990