Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 1994

De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
date_debut="1994-05-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731581
reconduction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
JORFTEXT000000731722
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Grenoble-I
de nationalité française
date_debut="1994-03-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
JORFTEXT000000731720
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté à l'université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-09-01"
professeur
JORFTEXT000000731582
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membre honoraire
JORFTEXT000000731581
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
date_debut="1994-05-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731581
reconduction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000731580
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Saadi (Rabah Nourredine)
université d'Artois: dix mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Shea (Patrick)
université Montpellier-I: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. English (Patrick)
université d'Angers
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Senamaud (Michel)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Felli (Lucien)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Diou (Jean-Paul)
université Montpellier-I: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Michaud (Jean-Luc)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Martin (Jean-Louis)
E.N.S.A.I.T. de Roubaix: trois ans
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Berthon (Jean)
université d'Orléans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Raiman (Jacques)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Azibert (Gilbert)
université Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Hugonnet (Claude)
université Montpellier-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Beveraggi (Daniel)
université Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Mme Tasca (Catherine)
université Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Henni (Ahmed)
université d'Artois: dix mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
JORFTEXT000000731572
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. André Nutte
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000548808
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans le même établissement
de nationalité française
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
JORFTEXT000000547624
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps de M
affecté à l'institut universitaire de technologie A de Toulouse
date_debut="1993-08-31"
professeur="Affecté à l'institut universitaire de technologie A de Toulouse"
JORFTEXT000000547624
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kinshasa (Zaïre)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de Kinshasa (Zaïre)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000547623
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Eiermann (Jean)
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1992-04-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000547622
admission
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Francis Delon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires générales internationales et de la coopération
Remplace:Mme Anne-Marie Leroy
Groupe:Direction des affaires générales internationales et de la coopération
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000364496
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364492
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
date_debut="1994-05-24"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183979
reconduction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
de nationalité française
Groupe:École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="1994-03-15"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur="De nationalité française"
JORFTEXT000000183417
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
par
date_debut="1994-05-30"
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000183335
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. Delomenie (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:Groupement d'intérêt public dénommé « Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000183148
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
date_debut="1994-03-27"
JORFTEXT000000183147
titularisation
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183145
nomination
(source officielle)31 Mai 1994
De:
M. de Montgolfier (Cyrille)
maître des requêtes au Conseil d'Etat en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
date
à compter de laquelle
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000732075
réintégration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Brevalle (Yves, Christian)
second maître; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Schweitzer (Philippe, Jean, Marie)
maître; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="10"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Thomine (Laurent, Michel, Serge)
maître; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Belfio (Jean-Pierre)
maître; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="8"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Jeannin (Franck, Raymond, Marie)
premier maître; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="13"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Tixier (Christophe)
premier maître; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Cessac (Christian)
premier maître; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Valloire (Alain, Michel)
premier maître; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="13"
JORFTEXT000000732074
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Antois (Olivier)
lieutenant de vaisseau; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034
nomination
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Alvar (Jean-Luc, André)
capitaine de corvette; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec traitement
Avec effet du
31 mars 1994
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034
nomination
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Flagollet (Pascal, Georges, Paul)
maréchal des logis, train; 6 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 6 janvier 1994
Objet:
de la médaille militaire, pour prendre rang
à compter de la date du présent décret
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="6"
JORFTEXT000000183142
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
M. Dubrulle (Stéphane, Michel)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie; 4 ans de services. Cité. Tué en opérations le 11 mars 1994
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Avec effet du
14 mars 1994
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="4"
JORFTEXT000000183002
décoration
(source officielle)29 Mai 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-08-11"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
JORFTEXT000000732026
titularisation
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Mme Eltchaninoff (Nathalie)
ingénieurs-élèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
JORFTEXT000000732026
titularisation
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Ballet (Jean-Marie)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande
Objet:
sous-préfet de Sarlat-la-Canéda
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarlat-la-Canéda"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000731085
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. André (Yves, Arthur)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Thérenty (Philippe, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Cribier (Michel, Gustave, André)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-07-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Faubladier (Jean-Pierre, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur technique du commandement Air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:Direction technique du commandement Air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000731084
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Cusin-Gogat (Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000731084
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Mansard (Jean-Claude, Paul, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000731084
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Fricard (Jacky, Maurice)
Général de brigade aérienne
en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres du corps des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000731084
réintégration
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Batsale (Jean-Christophe)
Centre national de recherche scientifique de Nancy
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 62
Energétique, génie des procédés
Remplace:M. Moyne (Christian)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Rolland (Gwenaël)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade des transmissions
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731084
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Pelan (Pierre)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000548794
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Nedelec (Bruno)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès des services du Premier ministre
adjoint au chef du département des affaires juridiques à la sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure du service juridique et technique de l'information
pour une période maximale de trois ans
Groupe:Premier ministre
date_debut="1994-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000548793
détachement
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000548790
cessation de fonction
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Damaschini (Roland)
université Paris-XI
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 6
Remplace:M. Rabaud (Marc)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Clechet (Paul)
école centrale de Lyon
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 33
Chimie des matériaux
Remplace:M. Brossas (Jean)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 41
Sciences biologiques
Remplace:Mme Steiman (Régine)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Mme Torck (Monique)
université Lille-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 40
Sciences du médicament
Remplace:M. Kaouadji (Sidi, Mourad)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Ferhi (Mohamed)
université Paris-VI
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 35
Physique et chimie de la terre
Remplace:Mme Brandeis (Geneviève)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Guiraud (Michel)
université de Nancy
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 36
Géologie et paléontologie
Remplace:M. Peypouquet (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Gay (Michel)
université Paris-XIII
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 2
Remplace:Mme Cot (Annie)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 31
Chimie théorique, physique, analytique
Remplace:M. Chaquin (Abel, Patrick)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Mme Thuret (Jeanne), épouse Dard
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 62
Energétique, génie des procédés
Remplace:M. Taxil (Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Moura (Jean, Marc)
université Strasbourg-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 10
Littératures comparées
Remplace:Mme Gouaux (Mireille)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Valéry (Jean-Marc)
université Paris-VI
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 32
Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:Mme Grison (Claude)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Monal (Jean-Louis)
université Nancy-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 40
Sciences du médicament
Remplace:M. Trouvin (Jean-Hugues)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Alix (Jean-Hervé)
université Paris-VII
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 64
Biochimie et biologie moléculaire
Remplace:M. Merser (Claude)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Dumas (Jean-François)
université Paris-IV
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 4
Remplace:M. Biget (Jean-Louis)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Desplanches (Hervé)
université Aix-Marseille-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 62
Energétique, génie des procédés
Remplace:M. Charbit (Gérard)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Moracchini (Georges)
université de Corse
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 73
Cultures et langues régionales
Remplace:M. Peillen (Dominique)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Andary (Claude)
université Montpellier-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 41
Sciences biologiques
Remplace:M. Pelt (Jean-Marie)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000547875
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364710
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Lourdou (Alain)
inspecteur principal des impôts
Objet:
membre du secrétariat général du Conseil national de l'information géographique (C.N.I.G.)
Remplace:M. Le Grand (Jean-Claude)
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000547874
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg
Groupe:Institut national polytechnique de Grenoble
date_debut="1993-12-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité
Groupe:Institut national polytechnique de Grenoble
date_debut="1993-12-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Université Paris-X
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Université Paris-X
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg
Groupe:Enseignement supérieur
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Université Paris-X
Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray
Groupe:Enseignement supérieur
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000547567
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Pigner (Jean, René)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la base aérienne 705 de Tours
Objet:
à la retraite
sera radié des contrôles
date_debut="1994-09-22"
a_sa_demande
JORFTEXT000000365641
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364710
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Nabos (Jean)
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364710
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364710
nomination
(source officielle)28 Mai 1994
De:
M. Clément (Robert, Albert, Marius)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Toulon
Objet:
à la retraite
pour compter du
5 août 1994
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000183785
admission
(source officielle)28 Mai 1994
De:
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Remplace:M. Barral (Léon)
Groupe:La Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
suppleant
JORFTEXT000000731817
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Tuquet (René)
décédés
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Remplace:M. Barral (Léon)
Groupe:La Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
suppleant
JORFTEXT000000731817
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Remplace:M. Barral (Léon)
Groupe:La Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
suppleant
JORFTEXT000000731817
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Remplace:M. Barral (Léon)
Groupe:La Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
suppleant
JORFTEXT000000731817
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Remplace:M. Barral (Léon)
Groupe:La Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
suppleant
JORFTEXT000000731817
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Palagos (Jean-Michel)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Josselin (Jean, Claude, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Sudon (Franck, Camille)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Piotre (Christian, Georges, Jacques)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Mme Debernardy (Brigitte, Marie-Claire, Renée)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000731674
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Yché (André, Lucien, Jean)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000731675
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Barnoux (Patrice)
ingénieur d'affaires à la société Rhône-Poulenc
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000730906
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Travaillot (Françoise)
Groupe:Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000730905
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Allard (Louis)
membre du Conseil économique et social régional des Pays de la Loire
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000730906
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Berce (Yves)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 22e section (Histoire et civilisation histoire des mondes modernes histoire du monde contemporain; de l'art; de la musique)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Nigg (Serge)
vice-président de l'Académie des beaux-arts (Composition musicale)
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Corbin (Raymond)
membre de l'Académie des beaux-arts (Gravure)
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Carrasco (Raphaël)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Wachtel (Nathan)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Sillieres (Pierre)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Zimmermann (Michel)
professeur à l'université de Versailles
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Garcia (Michel)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 14e section (Langues et littératures romanes)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Saltet (Marc)
membre de l'Académie des beaux-arts (Architecture)
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Jimenez (Marc)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 18e section (Arts)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Amalric (Jean-Pierre)
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 22e section (Histoire et civilisation histoire des mondes modernes histoire du monde contemporain; de l'art; de la musique)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 21e section (Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Granier (Jean-Marie)
président de l'Académie des beaux-arts (Gravure)
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Imbert (Jean)
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. de Bengy (Jean)
ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Aumont (Jacques)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 18e section (Arts)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Lascault (Gilbert)
professeur à l'université Paris-I (Peinture)
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Huetz de Lemps (Christian)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du conseil scientifique de la Casa de Velazquez
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Mme Molinie (Annie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 14e section (Langues et littératures romanes)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Metton (Alain)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 22e section (Histoire et civilisation histoire des mondes modernes histoire du monde contemporain; de l'art; de la musique)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Tranoy (Alain)
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
membres de la commission appelée à donner un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velazquez
Au titre de membres du Conseil national des universités
Pour la 21e section (Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art)
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000730904
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
représentant du ministre chargé de l'aviation civile à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000730903
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aviation civile à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000730903
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des transports à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
JORFTEXT000000730903
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Monnet (Guy)
astronome à l'observatoire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes et physiciens et personnels assimilés
Section d'astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000730902
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Mme Soucail (Geneviève)
astronome adjoint à l'observatoire de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints et physiciens adjoints et des personnels assimilés à titre principal
Section d'astronomie
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000730902
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Pinty (Bernard)
physicien à l'institut de physique du globe de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes et physiciens et personnels assimilés
Section Sciences de la planète
Groupe:Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000730902
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Lambert (Yvon)
directeur de galerie
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000548689
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Deledicq (Louis)
directeur de centre d'art
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000548689
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Mme Millet (Catherine)
critique d'art
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000548689
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Bernheim (André)
collectionneur
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000548689
désignation
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Gallot (Michel)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000548615
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Gissler (Eric)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000365511
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Mme Laffitte, née Lassagne (Simone)
attaché d'administration centrale de 10e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1994-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000365509
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
administrateur provisoire de l'observatoire de Marseille
jusqu'à l'entrée en fonctions du directeur
Groupe:Observatoire de Marseille
date_debut="1993-09-22"
JORFTEXT000000183719
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux)
JORFTEXT000000365508
admission
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Brezin (Edouard)
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Remplace:M. Pellat (René)
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000183676
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
M. Poussou (Jean-Pierre)
président de l'université Paris-IV
Objet:
membre du conseil d'administration de la Casa de Velazquez
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000183674
nomination
(source officielle)27 Mai 1994
De:
Objet:
élèves stagiaires de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1993-1994
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000731521
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
élèves stagiaires de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1993-1994
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000731521
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Henry (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Camps (Jean-Pierre)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie civil
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731520
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Raynaud (Yves)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Lafon (Pierre)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Malleus (Michèle)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Bonnefoy (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Le Nouvel (Jean)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Mercier (Jean-Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Saporta (Gilbert)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Drouet (Jacques)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Partrat (Christian)
directeur de l'institut de statistique de l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Chauvois (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731519
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Monsan (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Travert (Josette)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Caruelle (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Navarro (Jean-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Lefevre (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Figarella (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Linden (Guy)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Divies (Charles)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Rether (Benoît)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Coudret (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de biologie appliquée
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731518
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Rigaud (Maurice)
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
JORFTEXT000000731517
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Defossez (Henry, Ernest, Marie, François)
notaire
notaire_residence="Condé-sur-l'Escaut (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000731346
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
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(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
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ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000548896
admissibilite
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Paul Aubert
département du Haut-Rhin, à Colmar
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Michel Laurent
département des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Joël Dupont
département de la Moselle, à Metz
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jean-Pierre Villain
département de Maine-et-Loire, à Angers
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jean-Pierre Meullenet
département de l'Hérault, à Montpellier
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jean-Pierre Delaubier
département du Morbihan, à Vannes
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Jeannine Cariou
département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jean-Charles Huchet
département de Seine-et-Marne, à Melun
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jacques Thierry
département du Rhône, à Lyon
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jacky Raymond
département de l'Isère, à Grenoble
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Gabrièle Delaurent
département des Yvelines, à Versailles
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Frédéric Benard
département du Nord, à Valenciennes
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Dominique Tresgots
département de l'Oise, à Beauvais
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Didier Jouault
département des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Claude Michellet
département de la Gironde, à Bordeaux
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Anne Sivirine
département de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000548510
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Santolini (Joseph-Antoine)
attaché d'administration centrale de 9e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000548209
admission
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Michel Gollac
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Ecole normale supérieure d'Ulm
Groupe:École normale supérieure
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure d'Ulm"
JORFTEXT000000548179
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Filser (Marc)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Rambaud (Jean-Louis)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Giletta (André)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548177
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Grangeot (Roger)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Braun (Francis)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Raynette (Alain)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de maintenance industrielle
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548176
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Flute (Yves)
en remplacement du capitaine de frégate de réserve Salaun (André)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole militaire de la flotte"
JORFTEXT000000548174
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Boullier (Daniel)
en remplacement du capitaine de frégate Pidello (Jean)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole militaire de la flotte"
JORFTEXT000000548174
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole militaire de la flotte"
president
JORFTEXT000000548174
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000548170
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Costadoat (Gérard)
secrétaire national à la Fédération des employés et cadres C.G.T.-F.O
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant des personnels sédentaires
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1994-06-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000548169
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Legrand (Gilbert)
secrétaire du syndicat des personnels sédentaires C.G.T.-F.O. des compagnies de navigation du Havre
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant des personnels sédentaires
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1994-07-23"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000364474
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Caumil et Jean-Michel Bousquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Varilhes (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000000547602
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Cantarel (Raoul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Andre (Patrick)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Coutanceau (Jean)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Bauer (Pascal)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Pantaloni (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Cornet (Georges)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Delaunay (Didier)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Thenard (Claude)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Basilico (Christian)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Trombe (Alain)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364472
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Rouquayrol (Dominique)
juge au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
adjoint au chef du service juridique pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Commission des opérations de bourse
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364471
détachement
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364469
titularisation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Bruchon-Schweitzer (Marie-Louise)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Bardeau (Marie-Françoise)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Hiribaren (Jean-Louis)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Attuel (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Eloy (Jacques)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de carrières sociales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000364468
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Dupuy (Yves)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Chenevoy (Maurice)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Saillant (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jameux (Claude)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Barbe (Daniel)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Dizambourg (Bernard)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000184069
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Devaux (Pierre)
en remplacement du capitaine de frégate Michel (Xavier)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000184064
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Michon (Dominique)
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000184064
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Girault (René)
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000184064
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Filliette (Antoine)
en remplacement du vice-amiral d'escadre de 2e section Labouerie (Guy)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000184064
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
date_debut="1994-08-02"
ecole="Ecole navale"
president
JORFTEXT000000184064
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Jacquesy (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000184062
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Touzard (Yves)
professeur à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Gerin (Yves)
suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat national des psychologues
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat national des psychologues
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Gori (Roland)
professeur à l'université Aix-Marseille-I, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Bourguignon (Odile)
professeur à l'université Paris-VII, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Lescarret (Odette)
maître de conférences à l'université Toulouse-II, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Camus (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Chatillon (Jean-Francisque)
professeur à l'université Montpellier-III, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Camus (Jean)
suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat des psychologues de l'éducation nationale
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Beauchesne (Hervé)
professeur à l'université de Brest, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Winnykamen (Fajda)
professeur à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat des psychologues de l'éducation nationale
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Lambert-Leconte (Claire)
professeur à l'université Lille-III, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Guillevic (Christian)
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Cartron (Annick)
maître de conférences à l'université Paris-V, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Ripon (Albert)
maître de conférences à l'université Bordeaux-II, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:Commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183922
désignation
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Santoul (Henri)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000183921
admission
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Savy (Michel)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Marret (Jean)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Ziv (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Aurifeille (Jacques-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Colin (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Hendel (Franck)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Mme Jaffeux (Corynne)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Grillon (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Bonnafous (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de transport logistique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183324
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle N. Anaf et P. Motti, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000183293
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Dabard (René)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Klein (Jean-Paul)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Hornut (Jean-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Dufresne (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Fraissard (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Comitti (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Thourey (Jack)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Couturier (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:Commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183292
nomination
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Bourguet (Marc)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000183291
admission
(source officielle)26 Mai 1994
De:
M. Arvengas (Serge, Gilles, Gérard)
secrétaire général de l'amicale des cadets de la France libre. Chevalier du 17 février 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-17"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
auprès du ministère de la coopération, pour être mise à la disposition de la République du Cameroun
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:Ministère de la coopération, pour être mise à la disposition de la République du Cameroun
date_debut="1994-01-10"
JORFTEXT000000731042
détachement
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Bossé, née Jaureguiberry (Yvette, Paule, Marie)
secrétaire générale adjointe de l'association des forces navales françaises libres; 52 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Bernardin (Serge, Jean)
président régional d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Monnier (Robert)
membre du comité national et président régional de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Moreau (René, Henri, Joseph)
secrétaire général de l'association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie 1943/1944
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
18 juin 1982
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Rangheard (Pierre)
président de la section de Lyon de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Semhoun (Jacques, Jacob)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Quere (Pierre, Henri)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
20 mai 1972
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Heitzmann (Pierre, François, Georges)
président de l'amicale du 1er bataillon d'infanterie de marine du Pacifique. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Pernin (Philippe, Marie, Claude)
président départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Noailletas (Paul)
président régional de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Mouroux dite Letty, née Baudino (Paule, Catherine)
secrétaire général de la fédération des amicales de réseaux Renseignement et évasion de la France combattante. Chevalier du 31 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
20 mai 1972
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-31"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Briat (Paul, Georges, Albert)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Vincent (Michel, Adrien, Pierre)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Steiss (Maurice, Emile, Clément)
administrateur national de l'Association nationale des anciens des maquis de l'Ain et du Haut-Jura. Chevalier du 14 juin 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-06-14"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Carréra (Martin)
interné résistant
membre actif de l'association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Dorel (Lucien)
ancien membre du réseau Alliance des forces françaises combattantes; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Le Port (Louis, Joseph, Marie)
secrétaire régional de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Culiez (Louis, Edmond)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Vincent-Martin (Léon, Claude)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Roffino (Léon, Auguste)
déporté résistant, porte-fanion de l'Association des rescapés du plateau des Glières. Chevalier du 25 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-25"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Gilles (Jules, Floréal)
ancien membre d'un réseau de résistance, président départemental de l'Association des combattants de l'Union française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Pantalacci (Joseph)
président départemental de l'amicale de la 1re Division française libre; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. La Picirella (Joseph)
ancien résistant. Chevalier du 14 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-14"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Dietrich (Jean-Baptiste, Camille, Adolphe, Bernard)
délégué régional de l'amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Derivière (Jacques, Henri)
président d'honneur de la Confédération européenne des anciens combattants; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Gillot, née Levasseur (Ida, Simone)
secrétaire d'un comité de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 24 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-24"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Benabdallah (Hocine)
conseiller national et président départemental de l'association Rhin et Danube: 55 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Chazalon (André, François)
administrateur de l'Association nationale des anciens maquisards, combattants et résistants du Vercors; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Mast (Henri)
président d'un comité d'entente des associations d'anciens combattants, résistants et victimes de guerre; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Larroque (Henri, Pierre, Auguste)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Froidefond (Gilbert)
trésorier national adjoint de la fédération ouvrière et paysanne des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 8 avril 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-08"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Le Cuillier, née Michel (Georgette, Anne, Marie)
vice-présidente de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance du Morbihan; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Peyratout (Georges, Albert)
président d'honneur d'une section de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Moléa (Georges)
interné-résistant; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Foata (Georges, Xavier, Antoine)
ancien chef départemental du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés. Chevalier du 23 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-23"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Fereyre (Georges, Louis, Marius)
président national de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Vignon (Gabriel, Lucien, Maxime)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Susini (François, Marie)
président régional de l'amicale du 7e régiment de tirailleurs algériens; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Guillin (François, Yves, Prosper)
secrétaire de l'association “A la mémoire du général Delestraint”; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Marchand (Ernest)
président délégué de l'Association départementale des déportés internés, familles des disparus et P.R.O. du Haut-Rhin; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Machefer (Elie)
interné-résistant
membre actif de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Ducreux (Claude, Charles)
secrétaire général du comité d'action de la Résistance. Chevalier du 26 juin 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-26"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Rasetti (Charles)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Falguerolle (Camille, Emile, Sidonie, Yolande)
membre actif de l'association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie; 66 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Texier (André, Aristide)
interné-résistant
membre de l'association nationale Ceux de Rawa-Ruska; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Coblentz (André)
membre du Conseil national et du bureau national de l'Union nationale des évadés de guerre. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
JORFTEXT000000730753
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cammaerts (Francis)
ancien membre du maquis du Vercors, ancien officier de liaison des forces franco-britanniques. Chevalier du 16 janvier 1946
Objet:
dans la Légion d'honneur, la personnalité étrangère résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ETRANGER EN FRANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-01-16"
JORFTEXT000000730751
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Vian (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
sous-prefet
JORFTEXT000000730750
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Tallec (Jean-François)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:Chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
sous-prefet
JORFTEXT000000730749
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Coste (Charles)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération, pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:Ministère de la coopération, pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
date_debut="1993-10-25"
JORFTEXT000000730745
détachement
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Triboulet (Raymond)
ancien ministre, président du Comité du débarquement. Commandeur du 15 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-11-15"
JORFTEXT000000730712
élévation
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Tarride (Joseph, Ernest, Roger)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
dans l'ordre national du Mérite
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000548926
élévation
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Jourdan (Louis, Pierre, Gaston)
président d'honneur et fondateur de l'Association des rescapés du plateau des Glières. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000548925
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cuene (Jean, Alphonse)
dit Cuene-Grandidier, ancien membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés, président d'une association d'anciens combattants. Officier du 6 juin 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-06-06"
JORFTEXT000000548925
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cuelle (Jean, André, Robert)
déporté-résistant, président national de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus. Officier du 7 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000548925
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie
Groupe:Basse-Normandie
date_debut="1994-04-16"
JORFTEXT000000548895
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Le Bars (Yves)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Moisset (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Caudron (Louis)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Bonzon (Louis, Marie, Xavier)
général de brigade. Officier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
JORFTEXT000000548893
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000548894
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Fabius (Joseph, Benjamin, Fernand)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000548893
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Ballivet (Georges)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 31 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-07-31"
JORFTEXT000000548893
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Slonimski (Alice)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000548786
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Descombes (Bernard, Maxime)
contre-amiral. Officier du 28 octobre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
2 décembre 1958
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-10-28"
JORFTEXT000000548893
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Sermier (Rémi)
administrateur civil, chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membre suppléant de la commission d'accès aux documents administratifs
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Meda (Maurice)
Groupe:Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000000548753
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Gentil (Jean-Marc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-09"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000548752
titularisation
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Recalt (Marie-Thérèse)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération, pour être mise à la disposition de la République du Gabon à Libreville
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:Ministère de la coopération, pour être mise à la disposition de la République du Gabon à Libreville
date_debut="1993-12-27"
JORFTEXT000000548749
détachement
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Faugere (Gisèle), épouse Prevost
receveur-percepteur des finances, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er juillet 1993
JORFTEXT000000365744
réintégration
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Deram-Devos (Annie)
inspecteur du Trésor en congé parental
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er mai 1993
JORFTEXT000000365740
réintégration
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cercellier (Guy)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
auprès du ministère de la coopération, pour être mis à la disposition de la République de la Côte-d'Ivoire
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:Ministère de la coopération, pour être mis à la disposition de la République de la Côte-d'Ivoire
date_debut="1993-12-02"
JORFTEXT000000365743
détachement
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours externe
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Bourreau (Laurent)
qui ne relèvent pas d'un service du ministère de la défense, et de
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours externe
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours interne
Liste complémentaire
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Sellam (Denis)
(militaires) prendra effet à la date de leur prise de fonctions
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours organisés les 15 et 16 septembre 1993
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000365738
nomination
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cario (Simon)
aspirant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Pallatin (Roland, Jacques)
administrateur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Mannevy (Roger, Eugène)
adjudant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Forest (Roger)
membre actif de l'Amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale. Chevalier du 15 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-15"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Daunis (Roger, François, Joseph)
colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Morin (Robert, Jean, Bernard)
vice-président de l'amicale des anciens du 1er bataillon du régiment de marche du Tchad; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Moguérou (Robert)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Didier (Robert, Henri)
trésorier national de l'Association des anciens de la 2e D.B. Officier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Chatot (Robert, Eugène)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Raboteau (René, Georges, Gaston)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Jennesson (René)
ancien président d'une section de l'Association Rhin et Danube; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Montagne (René)
secrétaire général de l'Association nationale des familles des martyrs d'Oradour-sur-Glane; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Clanet (René, Paul)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cabley (René, Marie)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Simon (Raymond, Pierre, Marie)
président d'honneur de l'Association nationale des anciens combattants de la ligne Maginot. Chevalier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Chevalier du
23 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Lemaître (Raymond, Victor, Henri)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Gaborit (Raymond, Aimé, René)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Viel (Pierre, Marie, Jean)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Michaud (Pierre)
membre du conseil national et président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Francoville (Pierre, Marcel)
ingénieur de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Marie (Pierre, Bernard, Prosper)
membre d'un comité directeur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Claise (Pierre)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Boccadoro (Pierre, Charles)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Faraud (Paul, Marcel)
vice-président de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord. Chevalier du 12 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-01-12"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Marguet (Paulette, Louise, Désirée)
secrétaire d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Bec (Paul)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Renault (Maurice, Achille, Jean-Baptiste)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Nusenbaum (Maurice)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Mme Leblanc, née Hall (Marie, Jennie, Yvonne)
membre du comité national de l'Association des forces navales françaises libres; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Gantner (Martin)
vice-président et secrétaire trésorier d'une section de l'Association Rhin et Danube; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
Boukobza (Mardochée, André)
pharmacien chimiste aspirant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Rossignol (Marcel, Maurice)
président national de l'Amicale des anciens des 125e et 325e régiments d'infanterie; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Papa (Marcel, Raphaël)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Manteau (Marcel)
membre du comité national de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Mitre (Marcel, Antonin, Louis)
membre du conseil national de l'Association “Rhin et Danube”; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Cazenave (Marcel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Bigoin (Marcel)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Peugniez (Luc, Basile, Henri)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Le Mansec (Lucien)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Dalin (Louis, Maurice, Camille)
président général de l'Union nationale des évadés de guerre, 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Garson (Léon, Maurice)
vice-président départemental de l'Association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Breton (Léon, Joseph, Hervé)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Nguy en-Phuc (Ky)
membre du conseil national de l'Association républicaine des anciens combattants; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Jégo (Joseph, Mathurin, Marie)
président d'une section de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De:
M. Caille (Julien, Honoré)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039
promotion
(source officielle)25 Mai 1994
De: