Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 1996

Recherche nominative:
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742799
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affecté à l'Etablissement national vétérinaire de Lyon
Groupe:Établissement national vétérinaire de Lyon
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742798
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Remplace:Mme Pouplard-Barthelaix (Annick)
date_debut="1996-05-13"
JORFTEXT000000742795
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Treilhou (Michel)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
9 novembre 1994
affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-09"
JORFTEXT000000742796
titularisation
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon, dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours interne)
date_debut="1996-05-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
JORFTEXT000000742725
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Valarcher (Jean-François)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres-assistants d'école nationale vétérinaire depuis le
1er décembre 1992
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Groupe:Maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
date_debut="1995-12-01"
ecole="Ecole nationale vétérinaire de 2e classe"
JORFTEXT000000742657
titularisation
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Fons (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-10-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000742724
admission
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Cerutti (Jean)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-04-19"
JORFTEXT000000742656
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
à la hors-classe de leur grade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000742655
promotion
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Leduc (Etienne)
administrateurs financiers de 1re classe
Objet:
à la hors-classe de leur grade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000742655
promotion
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Marnet (Pierre)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1995-10-16"
JORFTEXT000000742653
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres titulaires
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des collectivités territoriales propriétaires d'abattoirs publics
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Membres suppléants
Groupe:Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
suppleant
JORFTEXT000000742618
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Milovanovitch (Pierre)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1989-06-16"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000742609
radiation
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Mesquite (Alain)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, intégré dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000560058
radiation
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon, dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
JORFTEXT000000559947
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Laudrin (Isabelle), épouse Seiller
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
9 novembre 1994
affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-09"
JORFTEXT000000559946
titularisation
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Janitza (Jean)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559206
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Rouvreau (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000559169
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon, dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
JORFTEXT000000559170
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Bassères (Jean)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
JORFTEXT000000377588
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Prevel (Jean-François)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-04-19"
JORFTEXT000000377589
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Musca (Xavier)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
JORFTEXT000000376482
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Grezel (Delphine)
maître assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="1996-03-25"
JORFTEXT000000377587
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000377586
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Fombeur (Pascale)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près du Conseil supérieur de l'aide sociale et de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:Mme Jodeau-Grymberg
Groupe:Conseil supérieur de l'aide sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000376518
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Barbe (Hugues-Vincent)
Groupe:Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000376481
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Riffiod (Gérard)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-05-03"
JORFTEXT000000193443
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon, dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours externe)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
JORFTEXT000000193399
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Labourdette (Marie-Christine)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la commission de l'Union européenne à Budapest
Groupe:Ministère des affaires étrangères pour servir à la commission de l'Union européenne à Budapest
date_debut="1995-04-08"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000193398
détachement
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire, 1er échelon, dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours interne)
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
JORFTEXT000000193396
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Labourdette (Marie-Christine)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la culture dans un emploi d'administrateur civil
Groupe:Ministère de la culture dans un emploi d'administrateur civil
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1995-04-07"
JORFTEXT000000193398
détachement
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
date_debut="1995-12-15"
JORFTEXT000000193394
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Moravie (Rosemarie)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:Direction de l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000193358
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Mousnier (Mireille)
professeur des universités
Objet:
terme de leur durée
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:Direction de l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000193358
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Alain (Yvon)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
JORFTEXT000000193355
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Bacquaert (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
JORFTEXT000000193355
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
M. Caila (Philippe)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Vendée
sous-prefet
JORFTEXT000000193355
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Mme Azam-Pradeilles (Anne)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Argelès-Gazost
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000000193355
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec une ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000193223
nomination
(source officielle)31 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Poitevin, Robert Malet et Xavier Poitevin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000560390
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Poitevin, Robert Malet et Xavier Poitevin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000560390
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Barbé (Jean-François)
notaire
notaire_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000560304
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Monin-Hersant (Patrice)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du jury chargé de procéder aux examens d'aptitude
administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Remplace:Mme Dessoly (Denise), épouse Nerondat
Groupe:Jury chargé de procéder aux examens d'aptitude
suppleant
president
JORFTEXT000000560243
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Dusserre (Rémi)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
relatif au régime des retraites des personnels de l'Etat et des services publics
date_debut="1996-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000560244
admission
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Bouffard (Dominique)
mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Objet:
membre suppléant du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude
mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Remplace:M. Delattre (Pierre)
Groupe:Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000560243
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Chambrion (Claude)
mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Objet:
membre titulaire du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude
mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Remplace:M. Mariotti (Fabrice)
Groupe:Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000560243
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Chatelet (Anne-Marie)
maître-assistant à l'école d'architecture de Versailles
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentante du ministre chargé de l'architecture
Groupe:Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560242
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Alexandre (Roger)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
4. Au titre de la presse et des fournisseurs ou éditeurs de services
Groupe:Comité de la télématique anonyme
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Phene (Patricia)
secrétaire général de la communication paritaire des publications et des agences de presse
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Guénée (Pascal)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
1
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, président
Groupe:Comité de la télématique anonyme
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
3. Au titre des utilisateurs
Groupe:Comité de la télématique anonyme
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Louvier (Jacques)
chef de département au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
2
représentant du ministre de la culture
Groupe:Comité de la télématique anonyme
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Mével (Hervé)
vice-président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. de Maublanc (Henri)
président de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Anglès d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Castillon du Perron (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Ladoux (Gérard)
secrétaire général de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Beaussant (Antoine)
président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000559200
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Billard (Lise)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sur un emploi d'administrateur civil auprès du ministère de l'économie et des finances, au service du contrôle d'Etat
7 mois 19 jours
au titre de la mobilité
Groupe:Ministère de l'économie et des finances, au service du contrôle d'Etat
date_debut="1995-07-01"
duree="1 an"
JORFTEXT000000377063
détachement
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Ascher (François)
professeur d'aménagement et d'urbanisme à l'université Paris-VIII
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000377064
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances et
Remplace:M. Gilles Denoyel
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000376913
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Veau (Frédéric)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guadeloupe
Groupe:Guadeloupe
sous-prefet
JORFTEXT000000376886
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Alexandre (Roger)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Grimaldi (Pierre, François)
vice-président du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Huet (Pierre)
vice-président de l'Association française de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Reynaud (Philippe)
responsable du service marketing télématique et services d'informations en ligne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
d) Au titre de France Télécom
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Gautraud (Nathalie)
mission juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Phene (Patricia)
secrétaire général de la communication paritaire des publications et des agences de presse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Guenée (Pascal)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Chupin (Nicole)
membre du bureau national de la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Georges (Martine)
chef de la mission juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
représentant du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Dassonville (Marie-Odile)
membre du bureau consommateurs de la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Montourcy (Marc)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
b) Au titre des groupements, associations ou syndicats de consommateurs intéressés
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Klein (Laurent)
vice-président du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Berard-Quelin (Laurent)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. de Bresson (Jean-Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
1
conseiller d'Etat, en activité ou honoraire, président
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Bourquin (Jean-Claude)
administrateur de l'Union fédérale des consommateurs (Que Choisir ?)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
représentants de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Louvier (Jacques)
chef de département au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
représentant du ministre de la culture
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Mével (Hervé)
vice-président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. de Maublanc (Henri)
président de l'Association française de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Anglès d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
a) Au titre des associations familiales
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Castillon du Perron (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Ladoux (Gérard)
secrétaire général de l'Association française de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Guerquin (Eric)
administrateur de l'Union fédérale des consommateurs (Que Choisir ?)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Guillaume (Emmanuel)
directeur juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Dupraz (Didier)
vice-président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Lebatard (Chantal)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Chabannes (Bruno)
vice-président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Laine (Bernard)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Beaussant (Antoine)
président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Rive (Annick)
administrateur de l'Association française de la télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Mme Puig Courage (Anne)
juge des enfants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
3
magistrat, juge des enfants ou ayant exercé les fonctions de juge des enfants
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
magistrat
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Godin (Alain)
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. François (Hervé)
gendarme ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 15 mars 1996
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
15 mars 1996
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000194244
décoration
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Landes-le-Gaulois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000000193797
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Lalande (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Raincy (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Raincy"
sous-prefecture_departement_code="93"
JORFTEXT000000193966
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Le Goubin, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Deuil-la-Barre (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000193787
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Dominique Beroard et Dominique Jacquot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire à la résidence de Voiron
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000192915
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Dominique Beroard et Dominique Jacquot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire à la résidence de Voiron
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000192915
nomination
(source officielle)30 Mai 1996
De:
M. Peltier (Yves)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 14 mars 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Olivier (Jean-Louis)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1995-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000743552
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Dessarps (Pierre)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er avril 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-08-26"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Latieule (Jean-Louis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er août 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Cassayre (Francis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er novembre 1992)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Dang Anh Kiet
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 21 décembre 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Szuba (Annie)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 7e échelon (avec une ancienneté conservée au 12 mai 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000743448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre délégué à l'outre-mer
Groupe:Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000743447
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Guibert (Jean-Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé adjoint au préfet maritime pour l'Atlantique, chargé de l'action de l'Etat en mer
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000743410
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Guillon Verne (Jean, Marc, Christophe)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000743410
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Palardy (Thierry)
admis au concours pour l'emploi d'attaché d'administration centrale
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
date_debut="1995-12-13"
JORFTEXT000000743295
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Seners (François)
administrateur civil, en position de détachement auprès du ministère de la justice, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000743409
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Celton (Raymond)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-08-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000743259
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Peignier (Jean-Yves)
faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Despas (Bernard)
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000560444
charge
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Delaplace (Gérard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans son corps d'origine le
1er février 1996
JORFTEXT000000560052
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
JORFTEXT000000560052
radiation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Jean-François Denis
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction de la sécurité civile
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000559885
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Gilles Bouilhaguet
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
visa_emploi_superieur
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
JORFTEXT000000559885
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Daniel Canépa
administrateur civil détaché
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
visa_emploi_superieur
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
JORFTEXT000000559885
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Daniel Cadoux
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet de la Sarthe
visa_emploi_superieur
prefet_departement="Sarthe"
prefet_departement_code="72"
prefet
JORFTEXT000000559885
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Sénémaud (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:Ce corps
date_debut="1996-02-07"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000559884
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Guichoux (Thierry)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Forbin (Sylvie)
au 3e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Gaudin (Sandrine)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-27"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Villette (Marc)
au 4e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Sautier (Jérôme)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. de Corail (Louis)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Le Deuffic (Roger)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376448
conférés
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Girodet (Jean-Louis)
au 6e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Hervé (Jean-Jacques)
au 2e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Forlot (Jean)
au 7e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Morel (François)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-10-18"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Cohet (Emmanuel)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Clerc (Bruno)
au 4e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
JORFTEXT000000559880
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Blandin (Jacques)
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000559156
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Parkouda (Martin)
sous-directeur à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
Groupe:Direction de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000559155
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Gernet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Dars (Jacques)
directeur d'une collection spécialisée aux éditions Gallimard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Semah (François)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Herail (Francine)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Martin (Claude)
secrétaire général adjoint au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole="Ecole française d'Extrême-Orient"
conseil_administration
JORFTEXT000000377356
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile
au 5e échelon (avec une ancienneté conservée au 26 mars 1993)
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000377197
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Henriot (Marie-Rose)
attaché d'administration centrale, 2e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er avril 1996
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000376805
titularisation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Fourche (Evelyne)
attaché d'administration centrale, 2e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er avril 1996
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000376805
titularisation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Augustin (Christel)
attaché d'administration centrale, 3e échelon, ancienneté dans l'échelon du
4 septembre 1995
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000376805
titularisation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Néron de Surgy (Yves, Marie, Vincent, Jean, Michel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-05"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Montels (Yves, Loïc, Eugène, Albert)
Commissaire général de 2e classe
mis à la disposition du directeur central du commissariat de la Marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Longueville (Yves, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Langhade (Yves, Marie, Gonzague)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
réintégration
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Castel (Xavier, Claude, Alain)
Colonel du corps technique et administratif
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Lescasse (Roger, Joseph, André)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-07"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel)
Colonel des troupes de marine
mis à la disposition du général chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Lamoulen (Pierre, Roland, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à la direction des systèmes terrestres et d'information
Groupe:Service technique des systèmes d'information et de l'électronique à la direction des systèmes terrestres et d'information
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves et de la mobilisation du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Bec (Pierre, Jean, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Flageat (Jean, René)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
conférés
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Rémon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques)
Ingénieur général de classe 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Millier (Patrick, Marie, Bernard, Jules)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-04"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles, François)
Colonel de l'infanterie de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Boileau (Michel, André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Barrière (Michel, Pierre, Frédéric)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Reynaud (Jean, François)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 2e division blindée
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Davoine (Jean-Marc, René)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Brousse (Jean-Luc)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-23"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Baudot (Jean-Jacques, Marie, Pierre)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Guinard (Jean, Marie, Dominique)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Bouard (Jean, Louis)
Général de brigade
nommé commandant l'école d'application de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-13"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Pezzali (Jacques, Henri, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Maillard (Jacques, Léon, Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin
Groupe:Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Faidherbe (Jacques, Raoul)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Armée
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Cardon de Garsignies (Jacques, Philippe, Marie, Daniel)
Colonel de l'artillerie
nommé général adjoint “feux” au général commandant la force d'action rapide et commandant la 19e brigade d'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Hédouville (Hugues, Marie, Joseph)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Mallet (Hubert, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
conférés
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Dratch (Henri, Jean)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Christienne (Henri, Michel)
Contre-amiral
nommé inspecteur des forces maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Coldeboeuf (Gérard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la division “forces nucléaires” à l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Prunier-Duparge (Dominique, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-08-27"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Vergniol (Daniel, Michel, Jean)
Général de brigade
nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Liévens (Claude, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique
Groupe:Direction de la stratégie industrielle et technologique
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Champeau (Claude, Camille)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Guével (Bernard, François, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur adjoint “plans logistique” à la direction du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
date_debut="1996-07-15"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Friedrich (Bernard, Gérard)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Heinzelmeier (Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Tabourot (André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000376448
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Soubirou (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-06-29"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Faupin (Alain, Marie, Jacques)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376448
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Marouby
JORFTEXT000000376306
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Mary
JORFTEXT000000376306
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Dubois (Henri)
JORFTEXT000000376306
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Gautier (Bertrand)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
JORFTEXT000000376273
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Simeray (Yves)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor (gr. II)
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
date_debut="1996-05-20"
JORFTEXT000000376062
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Philippe
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Vala
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Butaud
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Guenego
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Mouchonière
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Lesueur
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Sampic
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Bouissière
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Renard
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Trujillo
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Malacan
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
Remplace:M. Lignon
JORFTEXT000000376061
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Christian Pouly
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Rocagel
cour_comptes
JORFTEXT000000376060
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Christian Pallot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:Mme Hackett
cour_comptes
JORFTEXT000000376060
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Chauvin (Jacques)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1997-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000194277
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Cruchon (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
Objet:
ordonnateur secondaire pour l'ensemble des opérations afférentes au fonctionnement de ce service
JORFTEXT000000194204
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Autie (Patrick)
directeur de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:Mme San-Miguel (Roselyne)
Groupe:Ladite direction
date_debut="1996-05-15"
JORFTEXT000000194203
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Colmar
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Colmar
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000194094
désignation
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Mme Rouja (Lucette)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale du ministère de la culture, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 1995
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000193721
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000192908
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000192908
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000192908
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile 1er échelon (avec une ancienneté conservée au 1er avril 1995)
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000192853
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Vergne (Joël)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 7e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er août 1993)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile, 1er échelon
date_debut="1995-08-26"
JORFTEXT000000192852
promotion
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Favoulet (Jean-Louis)
inspecteur général de l'agriculture, en fonctions à l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000192851
admission
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Descamps (Yves)
sous-directeur de la direction de la recherche de G.D.F
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
president
JORFTEXT000000192850
nomination
(source officielle)29 Mai 1996
De:
M. Arrazau (Louis)
brigadier-major de police ; 29 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
avec effet du
14 février 1996
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000742199
nomination
(source officielle)26 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Castries (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000742771
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Jaume Y Serra (Jean)
agent comptable de l'université de Provence (Aix-Marseille-I)
Objet:
agent comptable de l'université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II)
Groupe:Université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II)
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560400
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Guilhaume et Philippe Tzelepoglou, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Castries (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000742771
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Castries (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000742771
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Guilhaume et Philippe Tzelepoglou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Castries (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000742771
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Arnaud (Serge)
directeur du développement
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée instituée par l'article 134 de la loi d'orientation no 92-125 du
6 février 1992
représentant du ministre chargé de la coopération
Titulaire
Remplace:M. Severino (Jean-Michel)
Groupe:Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000742769
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Leclerc (Agnès)
adjoint au chef de la division des relations internationales
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
b) Au titre des représentants des autres ministres
représentant du ministre du travail et des affaires sociales (affaires sociales)
Titulaire
Remplace:M. Drouhin (Jean-Louis)
Groupe:Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000742769
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000000742198
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000000742198
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Pierre Montessinos
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 8e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Recife
Remplace:M. Raymond Petit
consul="Recife"
JORFTEXT000000560586
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Henriot (Patrick)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère du travail et des affaires sociales dans le corps des administrateurs civils
chef de la mission de liaison interministérielle de lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre
Groupe:Ministère du travail et des affaires sociales dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-04-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000560405
détachement
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Kervella (Christiane)
receveur-percepteur des finances à la trésorerie de Vaugneray (Rhône)
Objet:
agent comptable de l'Ecole centrale de Lyon
Groupe:École centrale de Lyon
date_debut="1995-10-01"
ecole="Ecole centrale de Lyon"
JORFTEXT000000560403
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Trincal (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000560402
admission
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Brandi (Robert, Marius, Laurent)
ingénieur d'études de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-07-08"
JORFTEXT000000560401
admission
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Jullien (Bernard)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1996-03-04"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000560398
réintégration
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-06-21"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-04-02"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Thil (Philippe)
magistrat du second grade, en disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire et placé en position de détachement auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences à l'université de Reims
Groupe:Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000376870
réintégration
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-04-02"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-06-21"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000377047
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Delaye (Isabelle)
traducteur stagiaire du ministère des affaires étrangères
Objet:
traducteur de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1996-01-02"
JORFTEXT000000377046
titularisation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. de Thévenard (Maurice)
juge au tribunal de grande instance de Pontoise, chargé du service du tribunal d'instance de Pontoise
Objet:
auprès du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications dans le corps des administrateurs civils
adjoint du sous-directeur des affaires juridiques et contentieuses
Groupe:Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1994-10-15"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000377045
détachement
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Serge Morvan
chef du bureau des concours financiers de l'Etat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. François Lucas
Groupe:Comité des finances locales
JORFTEXT000000377044
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Barberan (Gérard)
receveur-percepteur des finances à la trésorerie de Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
agent comptable de l'université de Provence (Aix-Marseille-I)
Groupe:Université de Provence (Aix-Marseille-I)
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000377017
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Mansillon (Yves)
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
pour siéger avec voix consultative au comité permanent institué au sein du comité interministériel pour la réforme de l'Etat, lorsqu'il examine des mesures de déconcentration ou des questions relatives à l'organisation des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:Comité interministériel pour la réforme de l'Etat
JORFTEXT000000376911
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Lacave (Jean-Marc)
directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Objet:
pour siéger avec voix consultative au comité permanent institué au sein du comité interministériel pour la réforme de l'Etat, lorsqu'il examine des mesures de déconcentration ou des questions relatives à l'organisation des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:Comité interministériel pour la réforme de l'Etat
JORFTEXT000000376911
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Joutart (Jacques)
trésorier-payeur général de l'Ain
Objet:
pour siéger avec voix consultative au comité permanent institué au sein du comité interministériel pour la réforme de l'Etat, lorsqu'il examine des mesures de déconcentration ou des questions relatives à l'organisation des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:Comité interministériel pour la réforme de l'Etat
JORFTEXT000000376911
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Prieur (Denis)
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
pour siéger avec voix consultative au comité permanent institué au sein du comité interministériel pour la réforme de l'Etat, lorsqu'il examine des mesures de déconcentration ou des questions relatives à l'organisation des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:Comité interministériel pour la réforme de l'Etat
JORFTEXT000000376911
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Feburier (Daniel)
inspecteur du Trésor à la trésorerie générale du Calvados (Caen)
Objet:
agent comptable de l'université de Rouen
Groupe:Université de Rouen
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000376873
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000376871
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000376871
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000376871
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000376871
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Michel Avignon
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Guatemala
Objet:
consul général de France à Bilbao
Remplace:Mme Nicole Tramond
consul="Bilbao"
JORFTEXT000000376868
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000376867
admission
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000376867
admission
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les trois candidats
classés par ordre de mérite
JORFTEXT000000376867
admission
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Lefebvre de Laboulaye (Stanislas)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
a_sa_demande
JORFTEXT000000376866
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Tartanson (Danièle)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1995-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000193410
réintégration
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Delbecq (Jean-Paul)
administrateur civil affecté au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000193409
affectation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Elisabeth Dufourcq
ingénieur de recherche à l'I.N.S.E.R.M
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000193308
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000193307
nomination
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Jean Courtial
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
commissaire du Gouvernement à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1996-04-10"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000193306
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 1996
De:
M. Daniel Riquin
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
commissaire du Gouvernement à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1996-04-10"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000193306
désignation
(source officielle)25 Mai 1996
De:
Mme Pageaut (Claude)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000742578
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000742735
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Bisarre (Sylvain)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son entrée au service de la Commission des Communautés européennes
Groupe:Commission des communautés européennes
date_debut="1975-04-01"
JORFTEXT000000742732
réintégration
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Nguyen-Xuan-Dang (Michel)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes (Institut national polytechnique de Grenoble)
Groupe:Institut national polytechnique de Grenoble
date_debut="1996-03-13"
duree="cinq ans"
ecole="Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes"
JORFTEXT000000742731
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000742622
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742620
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742620
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742620
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742620
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742620
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Corsetti (Jean)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000742584
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Carles (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Renard (Jean)
Groupe:Agence de l'eau Artois-Picardie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000742580
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales à la suite de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000742579
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Dhuicque (Rémy)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Aucouturier (Philippe)
sous-directeur des affaires économiques à la préfecture de Paris
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Viviès (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Collard (Henri)
sénateur et président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Crepey (Georges)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Dubois (Dominique)
préfet des Landes
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000561163
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Bray (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Rennes-I
Objet:
dans son établissement d'origine
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000561162
réintégration
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au détachement auprès du ministère délégué à la coopération
Groupe:Ministère délégué à la coopération
date_debut="1996-08-31"
JORFTEXT000000561162
cessation de fonction
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Bray (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Rennes-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000561162
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Mme Violeau (Maryvonne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de la titularisation de
date_debut="1994-10-04"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000561160
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Cornet (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000561158
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Pisot (Jean)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
“Titulaire
Remplace:M. Goury (Pierre)
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
JORFTEXT000000376816
désignation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-11"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000561125
promotion
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa nomination
au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000561064
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Jan (Michel)
directeur du centre d'adaptation à la vie active La Maladrerie, à Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="1996-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000561062
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Robert-Noël Castellani
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Pierre Pascal
Groupe:Office des migrations internationales (OMI)
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000561026
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Gowy (Ghislain)
directeur détaché auprès du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:Direction d'établissements sociaux et médico-sociaux publics, admis
date_debut="1996-08-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics, admis"
depart_retraite
JORFTEXT000000377633
réintégration
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
chef de la délégation française
Groupe:Délégation française
JORFTEXT000000376825
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Ghuysen (Jean-Pierre)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membre titulaire de la délégation française de la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Legrand (Maurice)
Groupe:Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
JORFTEXT000000376825
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
JORFTEXT000000376824
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Pena (Marc)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376823
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Richard (Hugues)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376823
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Roumy (Franck)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376823
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. de Mari (Eric)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376823
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Lauranson (Christian)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000376823
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Mme Ricard (Eliane)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376819
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université de Bretagne occidentale
de nationalité russe
date_debut="1996-01-01"
duree="9 mois"
professeur="De nationalité russe"
JORFTEXT000000376818
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
“Suppléant
Remplace:M. Arnaud (Jacques)
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000376816
désignation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193270
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
auprès de l'université Paris-V
Groupe:Université Paris-V
date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193270
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Coppolani (Charles)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193270
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de son intégration
attaché territorial du cadre départemental de la Loire
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193131
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000193117
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité française, université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000193117
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000193117
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000193117
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Barjau (Jean)
directeur du centre éducatif et professionnel du Roussillon, à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="1997-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000192806
admission
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
membre de la société civile professionnelle Philippe Jalenques, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Riom (Puy-de-Dôme)
Groupe:Société civile professionnelle Philippe Jalenques, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000192771
cessation de fonction
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Chappet (Didier)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1990-12-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000192171
radiation
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Duffe (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000192167
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Mme Malegat-Mely (Dominique)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000192167
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000192167
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
M. Bechon (Christian)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000192167
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Mme Buguet (Béatrice)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000192167
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de celui-ci
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
JORFTEXT000000192165
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de celui-ci
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
JORFTEXT000000192165
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de celui-ci
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
JORFTEXT000000192165
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de celui-ci
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
JORFTEXT000000192165
nomination
(source officielle)24 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteur principal à l'Institut national de la statistique et des études économiques
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000742481
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
ingénieur des télécommunications
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1995-08-15"
JORFTEXT000000742481
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Klein (René)
chef du service du personnel et des affaires sociales
Objet:
membres élus
Art. 4. - La présidence de la commission d'évaluation technique est assurée par
Groupe:Commission d'évaluation technique est assurée par
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1995-12-31"
JORFTEXT000000742481
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Mme Mayade (Annie)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742481
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mezurat et Jean-François Estrade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000742479
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mezurat et Jean-François Estrade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000742479
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Paul Pottier et Paul-Etienne Marcy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000742476
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Belle (Patrick, Jacques, Paul)
huissier de justice
Ribérac (Dordogne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000742152
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Pierre Ardouin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="1996-02-16"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000742150
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Jérôme Gallot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité au ministère du budget
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="1995-05-09"
cour_comptes
JORFTEXT000000742116
réintégration
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Renaud (Franck)
magistrat au bureau de la procédure, du droit public et social, à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Lebe (Irène)
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000741671
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Legal (Claude)
chef de travaux d'école nationale hors classe, détaché depuis le
14 décembre 1995
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
dans son corps d'origine
admis d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-06-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000561263
réintégration
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Vagny (Philippe, André)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000559924
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Le Galloudec (Joseph, Marie)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Objet:
à la retraite
pour compter du
6 juillet 1996
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000559920
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Ronze (Bernard)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
date_debut="1996-06-03"
JORFTEXT000000559918
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membre titulaire du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié
représentant des associations et organismes membres de droit dudit comité
sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Groupe:Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000559917
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Rauch (Jean-Claude)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Remplace:M. Muntaner y Rotger (Poncio)
Groupe:Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
JORFTEXT000000377158
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Deschamps (Yves)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Théâtre
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Roullier (Quentin)
responsable de la danse au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Arts plastiques
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Decoust (Michel)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Musique
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Journu (Olivier, Jacques, Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376782
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Danse
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Théâtre
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Miquel (Jean-Pierre)
administrateur général de la Comédie-Française
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Martinelli (Jean-Louis)
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. De Bengy (Jean)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Arts plastiques
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Taddei (Jacques)
directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Foures (Henri)
compositeur
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Viatte (Germain)
directeur du Musée national d'art moderne
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Suppléants
Groupe:Commission d'évaluation technique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées
désignées par le ministre de la culture, siègent à la commission d'évaluation technique
Titulaires
Groupe:Commission d'évaluation technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Mme Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale, ou par son remplaçant
Objet:
membres élus
Art. 4. - La présidence de la commission d'évaluation technique est assurée par
Groupe:Commission d'évaluation technique est assurée par
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Danse
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Blanc (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Musique
JORFTEXT000000377117
désignation
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Cotten (Jean, Auguste, Roger, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376788
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Crachereau (Guy, Maurice)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000376787
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Rocca (Georges)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à l'antenne de la direction des centres d'expérimentations nucléaires, à Faaa (Polynésie française)
Groupe:Direction des centres d'expérimentations nucléaires, à Faaa (Polynésie française)
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000376786
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000376785
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François et Pierre-Antoine Lorin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000193078
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-François et Pierre-Antoine Lorin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000193078
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Jault, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cateau-Cambrésis (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000192842
cessation de fonction
(source officielle)23 Mai 1996
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Cateau-Cambrésis (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000192842
nomination
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Delplace (Henri, Victor, François)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000192840
admission
(source officielle)23 Mai 1996
De:
M. Jean Gaeremynck
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Richard Descoings
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000560936
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742719
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Mme Lepetit (Marie-Christine)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742719
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742719
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742719
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742719
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
membre du Comité de la protection des obtentions végétales sur la proposition du ministre délégué à l'outre-mer
Remplace:M. Jacquot (Michel)
Groupe:Comité de la protection des obtentions végétales
date_fin="1997-10-22"
JORFTEXT000000742574
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Couvreur (Serge)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
attaché commercial à l'administration centrale
Groupe:Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-12-01"
date_fin="1998-11-30"
JORFTEXT000000561258
détachement
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Enteric (Patrice)
chef adjoint de service administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme pour le compte de la direction des affaires économiques et internationales
Groupe:Administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme pour le compte de la direction des affaires économiques et internationales
JORFTEXT000000561121
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-01-15"
JORFTEXT000000561079
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Barthélemy (Jacques, André, Laurent, Marie)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Roqueplo (Jean-Claude, Clément, Marie)
Groupe:Contrôle général des armées
date_debut="1996-06-17"
JORFTEXT000000561078
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Roqueplo (Jean-Claude, Clément, Marie)
Contrôleur général des armées
chef du contrôle général des armées
Objet:
en 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1996-06-17"
JORFTEXT000000560937
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme pour le compte de l'Observatoire économique et statistique des transports par M
Groupe:Administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme pour le compte de l'Observatoire économique et statistique des transports par M
JORFTEXT000000377654
cessation de fonction
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000377365
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000377364
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000377364
cessation de fonction
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Jean Roigt
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000377361
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Option P'
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995
par ordre de mérite
Opion M
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000377360
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-01-15"
JORFTEXT000000193405
nomination
(source officielle)22 Mai 1996
De:
M. Rosenberg (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
attaché agricole auprès de l'ambassade de France à Bonn
Groupe:Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-01-10"
date_fin="2001-01-09"
JORFTEXT000000193366
détachement
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales par
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000193266
cessation de fonction
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000193265
admission
(source officielle)22 Mai 1996
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du concours de 1995
par ordre de mérite
I. - Elèves originaires des classes préparatoires