Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 2001

De:
M. Patrick Adam
secrétaire administratif de classe supérieure détaché
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000770146
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-II
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Stéphanie Fouillet, épouse Florentin
secrétaire administrative de classe normale détachée
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000768858
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Eric Baumgartner
secrétaire administratif de classe normale détaché
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000768856
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Larquié (André)
inspecteur général de l'administration et des affaires culturelles
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:Service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000768855
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Duret, née Machefert (Anne)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès des services de l'attaché de défense en Grande-Bretagne
Remplace:Mme Fauque (Jacqueline)
Groupe:Attaché de défense en Grande-Bretagne
date_debut="2001-01-02"
JORFTEXT000000768854
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université de Marne-la-Vallée
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université Toulouse-II
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Besançon
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
20e section
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université de Nice
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
INALCO Paris
date_debut="2001-02-01"
professeur="INALCO Paris"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
17e section
Philosophie
université Aix-Marseille-I
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
université de Metz
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université Paris-XII
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Aix-Marseille-I
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
IUFM de Rennes
date_debut="2001-02-01"
professeur="IUFM de Rennes"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
14e section
Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-III
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université du Littoral
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
14e section
Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines de Lyon
date_debut="2001-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines de Lyon"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université de Besançon
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000768853
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Briançon (Claudine)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
au Conseil d'Etat (service informatique)
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000768851
mutation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Lejeune (Micheline)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle au centre d'action éducative Courdimanche, à Courdimanche (Val-d'Oise)
Objet:
régisseuse de recettes auprès dudit service
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000768849
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Duverger (Maryvonne)
adjointe administrative principale au centre d'action éducative Jean-Jaurès, à Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
régisseuse de recettes auprès dudit service
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000768850
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Carre (Ariane), épouse Berdal
maître de conférences des universités-praticienne hospitalière des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Paris-Montrouge)
Objet:
au CSERD de Paris-Garancière
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000768847
mutation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Chantal Therouanne
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000768846
promotion
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Pierrette Mienville
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public chargé du service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
Remplace:M. Daniel Villain
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public chargé du service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000768845
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Patrice Métois
secrétaire administratif de classe exceptionnelle détaché
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000768749
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Jean-François Pierre Paul Lacoudre
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, affecté à l'Office national des forêts, service départemental de Fontainebleau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000768750
admission
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000590537
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Dominique Jacques Bourquelot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000590536
admission
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Daniel Guillot
secrétaire administratif de classe supérieure détaché
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000590233
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme d'Arras (Isabelle), épouse Toulemonde
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans le corps des administrateurs civils
conseillère auprès du secrétaire général adjoint au secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1999-06-15"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000590194
détachement
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Joséphine Raffalli, épouse Vincent
secrétaire administrative de classe supérieure en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attachée
date_debut="2000-11-23"
JORFTEXT000000590232
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Mireille Beneytout
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mise à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à la sous-direction des ressources humaines
adjointe au chef du bureau des relations sociales
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mise à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à la sous-direction des ressources humaines
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000590193
promotion
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Gabrielle Di Costanzo
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000590192
promotion
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Annick Vin
secrétaire administrative de classe supérieure détachée
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000589338
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Martine Adment-Catinaud
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000405545
promotion
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Jean-Paul Belveze
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000405511
promotion
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Alain Le Quer
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole, en service détaché
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000405510
réintégration
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Géraldine Gomis
secrétaire administrative de classe normale détachée
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000405090
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Frédéric Comode
secrétaire administratif de classe normale détaché
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000405089
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Mme Séverine Jégo
secrétaire administrative de classe normale détachée
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
date_debut="1999-11-23"
JORFTEXT000000223116
titularisation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Jacques Marzona
secrétaire administratif de classe normale en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
date_debut="2000-11-23"
JORFTEXT000000405088
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Eric Ingebos
secrétaire administratif de classe exceptionnelle en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000222593
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
«
Sur proposition de la Fédération nationale des métiers du funéraire
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Rousset
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000222592
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Christian Maffet
prend fin le
9 décembre 2001
»
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
«
Sur proposition de la Fédération nationale des métiers du funéraire
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000222592
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale autonome-services de santé (FNA)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de établissements hospitaliers et d'assistances privés à but non lucratif (FEHAP)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des masseurs-kinésithérapeutes (2 titulaires, 2 suppléants)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des opticiens-lunetiers (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des opticiens-lunetiers (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des psychomotriciens (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des orthoptistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des audioprothésistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des masseurs-kinésithérapeutes (2 titulaires, 2 suppléants)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des orthoptistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union interprofessionnelle des associations de rééducateurs et médico-techniques (UIPARM)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération intersyndicale de l'hospitalisation privée (FIEHP)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale autonome-services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale de syndicats des services de santé et services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union collégiale des chirugiens et spécialistes français (UCCSF)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française des médecins de France (MG-France)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union interprofessionnelle des associations de rééducateurs et médico-techniques (UIPARM)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de établissements hospitaliers et d'assistances privés à but non lucratif (FEHAP)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour le syndicat des médecins libéraux (SML)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération des médecins de France (FMF)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union collégiale des chirugiens et spécialistes français (UCCSF)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé - Fédération syndicale unitaire (SNICS-FSU)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des manipulateurs en électroradiologie médicale (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union hospitalière privée (UHP)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des orthophonistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des diététiciens (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des pédicures-podologues (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des orthophonistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour l'Union hospitalière privée (UHP)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des masseurs-kinésithérapeutes (2 titulaires, 2 suppléants)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour le syndicat des médecins libéraux (SML)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des audioprothésistes (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Christophe Chabot
(convergence infirmière)
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale SUD-CRC santé-sociaux (SUD-CRC santé-sociaux)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé - Fédération syndicale unitaire (SNICS-FSU)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des ergothérapeutes (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des psychomotriciens (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des pédicures-podologues (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des techniciens de laboratoire (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des masseurs-kinésithérapeutes (2 titulaires, 2 suppléants)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des techniciens de laboratoire (1 titulaire, 1 suppléant)
Suppléante
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des infirmiers (3 titulaires, 3 suppléants)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale de syndicats des services de santé et services sociaux-Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléant
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française santé et action sociale-Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des ergothérapeutes (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française des médecins de France (MG-France)
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des manipulateurs en électroradiologie médicale (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Kaspi (Philippe)
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe de la région Rhône-Alpes
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe sur place
Groupe:Direction régionale du commerce extérieur de 1re classe sur place
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000222558
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres élus par les membres professionnels de chacune des commissions spécialisées
Pour la commission des diététiciens (1 titulaire, 1 suppléant)
Titulaire
Groupe:Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000222591
nomination
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Franck Barbarella-Coll
ingénieur-élève des télécommunications
Objet:
des cadres
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000222557
radiation
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Rossard (Patrice)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2000-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000222556
réintégration
(source officielle)31 Mai 2001
De:
M. Chrétien (Hubert)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-16"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000769364
réintégration
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Miquel (Françoise)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
contrôleuse d'Etat de 1re classe
JORFTEXT000000768857
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000768778
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Claude Beau
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux et de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux
Remplace:M. Bernard Simoens
Groupe:École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux
ecole="Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux et de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux"
JORFTEXT000000768748
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Boulard (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000768747
admission
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
professeure du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « handicap, travail et société »
Groupe:Travail et société »
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000000768746
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Adam et Sandrine Chioccoloni, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteauneuf-de-Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000768745
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Alain Lochon, François Roussel, Philippe Robineaud et Dominique Favreau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000768743
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
avoué près la cour d'appel de Versailles (Yvelines)
Remplace:M. Robert (Jean-Yves, Maurice)
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000768744
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Danièle Sandaran
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000768740
promotion
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Chantal Gravelat
Docteur
médecin inspectrice de la santé de la région Lorraine
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Debaisieux
JORFTEXT000000768741
désignation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Herveline Pertuis
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000768739
promotion
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Bernard Rouby
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels
représentant du secteur production
Remplace:M. Jean-Guy Pujol
Groupe:Comité régional des vins doux naturels
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000589336
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Ropers et Christian Duech, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vimoutiers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000589328
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Ropers et Christian Duech, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vimoutiers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000589328
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Drogon (Francine)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse de recettes auprès du centre d'études techniques maritimes et fluviales
Groupe:Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000000589291
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Queroir et Xavier Hueber, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vouziers (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000589290
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Queroir et Xavier Hueber, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vouziers (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000589290
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Barbier et Philippe Petiau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Courseulles-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000589289
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Barbier et Philippe Petiau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courseulles-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000589289
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Jacques Legras
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589288
admission
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Egloff (Yves)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Livenais (Yann)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Rey-Coquais (Monique)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Bernos (Michel)
au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Merloz (Marie-Gabrielle)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Poulain (Marc)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Simon (Henri)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Gracia (Jean-Christophe)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Landais (Fabrice)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Barlerin (Axel)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Nenquin (Annick)
au tribunal administratif de Limoges
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000589287
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
président du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
Groupe:Établissement français du sang
president
JORFTEXT000000589286
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000589285
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000589285
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000589285
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. N'Djamena (Tchad)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 1 836 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90009
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
villa « no 24 », située route de la Corniche, à Bangui (République centrafricaine), pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 4 747 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90004
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000589285
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000589285
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Niamey (Niger)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 12 000 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90004
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
villa « no 24 », située route de la Corniche, à Bangui (République centrafricaine), pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 4 747 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90004
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 5 900 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90037
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 800 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90018
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 1 270 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90020
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Brazzaville (Congo)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 3 197 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90055
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Brazzaville (Congo)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 100 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90018
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Yaoundé (Cameroun)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 756 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90014
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Ouagadougou (Burkina Faso)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 550 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90003
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Ouagadougou (Burkina Faso)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 200 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90006
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mons (Belgique)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 3 128 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 991 01890
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Berlin (Allemagne)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 900 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 991 02009
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
JORFTEXT000000589225
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Setton (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Chef de service à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588810
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Pierre Germain
centre hospitalier intercommunal de Quimper (Finistère)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Paul Gueriniere
suppleant
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Georges Duval
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Georges Mallard
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Jacques Marescaux
centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Feldman
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean Montalban
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Claude Beauvillain de Montreuil
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Marescaux
suppleant
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Claude Barbier
centre hospitalier de Dole (Jura)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Georges Duval
suppleant
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Chantal Gravelat
Docteur
médecin inspectrice de la santé de la région Lorraine
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Debaisieux
JORFTEXT000000588809
désignation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Jean-Marc Vallenet
directeur adjoint du travail en position de service détaché auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000588771
promotion
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Anne Liesse
centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jackie Soutter
suppleant
JORFTEXT000000588809
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Bernard Dujardin
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000588477
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Hayotte et Nathalie Hayotte-Protois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000406211
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Georges Hayotte et Nathalie Hayotte-Protois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000406211
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
commissaire-priseuse
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, dissoute
Groupe:Société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, dissoute
JORFTEXT000000406210
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
commissaire-priseuse associée
membre de la société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:Société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000406210
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etasse, anciennement Rivoire et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000406209
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François Vignal, Jacques Valette, Daniel Dumilieu et Jean Solaire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000406208
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Christian Bidard de La Noë
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-02-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000406207
admission
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Christophe Daviau
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
représentant du secteur production
Remplace:M. René Renou
Groupe:Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000406100
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:Établissement français du sang
JORFTEXT000000406058
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
JORFTEXT000000406057
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
au conseil d'orientation des retraites
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Olivier Davanne
Groupe:Conseil d'orientation des retraites
JORFTEXT000000406055
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Monique Moreau
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de la chancellerie des universités de Nancy-Metz
Remplace:M. René Jeandidier
JORFTEXT000000223150
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Le Royer (Gérard)
à Melleray-la-Vallée (53)
Objet:
membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
représentant du secteur production et
Remplace:M. Daniel Guesdon
Groupe:Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000223149
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Benoît-Georges Assemat
vétérinaire-inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Groupe:Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000223148
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Romenteau (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000223147
admission
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Caron (Marie-José), épouse d'Andrade Pardal
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223146
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Pozzetto (Jacques)
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223146
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Pozzetto (Jacques)
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223146
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Baratte (Guy)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223146
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Nègre (Claude)
université de haute Alsace (IUT de Colmar)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223146
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jules Demasles et Marc Cazeils, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000223145
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jules Demasles et Marc Cazeils, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000223145
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Molle et Pierre Didier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aubenas (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000223144
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Molle et Pierre Didier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubenas (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000223144
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Hebert et Jean-Paul Gardin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etrépagny (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000223143
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Hebert et Jean-Paul Gardin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Etrépagny (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000223143
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Beylard, Jean Billaud, Gilles Dutour, Daniel Marcadie et Jean-Philippe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000223142
cessation de fonction
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Delcampe (Eric, Germain, Arille)
notaire
notaire_residence="Meux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000223141
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Annie Josseau
attachée territoriale, nommée
par voie de détachement, directrice d'établissement social et médico-social de 2e classe, directrice de la maison départementale de l'enfance, à Laon (Aisne)
Objet:
directrice des services à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
Groupe:Direction des services à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
a_sa_demande
JORFTEXT000000223030
mutation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Roland Beyssac
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraitre
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000223103
admission
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Charrière-Bournazel (Christian)
membre du Conseil de la concurrence
Objet:
à la section I et à la section III de ce conseil
JORFTEXT000000223029
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Monge (Thierry)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Sauvannet (Philippe)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Demaret (Sylvain)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Deshayes (René)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Ouardes (Patrick)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Lauriau (Marie-Jacqueline)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Schnoering (Jean-Luc)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Markarian (Ghislaine)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Degois (Christine)
au tribunal administratif de Dijon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
M. Seval (Frédéric)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000222951
affectation
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000222950
nomination
(source officielle)30 Mai 2001
De:
Mme Gouzerch (Madeleine)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000769931
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Boubert (Jacques)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Valence (Drôme)
Remplace:Mme Dubois de Fresnoy (Brigitte)
Groupe:Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Valence (Drôme)
JORFTEXT000000769930
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste complémentaire
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste principale
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste complémentaire
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste principale
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste principale
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines parmi les élèves de l'Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
3 mai 2001
Liste complémentaire
Groupe:École normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le
ecole="Ecole normale supérieure. Les épreuves du concours ont eu lieu le"
JORFTEXT000000769929
admission
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Agnès Dhuy, épouse Turenne
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République du Bénin
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:Ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République du Bénin
date_debut="2001-02-20"
JORFTEXT000000406823
détachement
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Objet:
assistant technique de 3e classe stagiaire de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-05-14"
JORFTEXT000000769928
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Eklo (Yaovi)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Queran (Yann)
lieutenant, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Krause (Yannick)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Hervé (Yann)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Darondeau (Yann)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Charvet (Yann)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Le Bouhec (Xavier)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Verrieres (Xavier)
maréchal des logis, matériel, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pienne (William)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Frey (Vincent)
sergent, infanterie, mélée, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Beurel (Vincent)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Tholy (Valéry)
sergent, génie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Lissoty (Valérie)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jacobe De Naurois (Tristan)
sergent, génie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Wild (Thierry)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Chanson (Thierry)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Engelmann (Thibaut)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dutailly (Thibaut)
lieutenant, troupes de marine, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. De Warren (Thibaud)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mouhleb (Tarik)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Stevant (Tanguy)
lieutenant, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Dumas (Sylvie)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Charras (Sylvain)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bouillon (Sylvain)
sergent, génie, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bénard (Sylvain)
maréchal des logis, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Richard (Steve)
maréchal des logis, train, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Franchette (Steve)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bernardin (Steve)
maréchal des logis, train, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Rocher (Stéphane)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mathieu (Stéphane)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Grau (Stéphane)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Gimenez (Stéphane)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Godio (Stéphane)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Defour (Stéphane)
maréchal des logis, artillerie, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Castillo (Stéphane)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Carta (Stéphane)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bidault (Stéphane)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Fichant (Stanislas)
sergent, troupes de marine, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Saez (Shany)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pigareff (Serge)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Willem (Sébastien)
lieutenant, génie, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Ryckelynck (Sébastien)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Marchal (Sébastien)
maréchal des logis, train, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Maret (Sébastien)
sergent, troupes de marine, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Le Du (Sébastien)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dubois (Sébastien)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dechaux (Sébastien)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Soula (Samuel)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Kerouedan (Samuel)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Douay (Ronan)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Prati (Romain)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Leszczynski (Rodolphe)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Billoud (Renaud)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Rayé (Rémy)
SCH, service de santé, dcssa, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Baptiste (Régis)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Cartaud (Raphaël-Pierre)
sergent, troupes de marine, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Le Flohic (Raphaël)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Turcat (Pierre-Olivier)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pinelli (Pierre)
lieutenant, génie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Caillet (Pierre)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Aunis (Pierre)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Preux (Philippe)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Hogard (Philippe)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bertran De Balanda (Philippe)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Marnier (Patrick)
maréchal des logis, train, ac-rs, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Le Chevalier De Preville (Patrice)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Viret (Pascal)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Meunier (Pascal)
sergent, génie, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Peneloux (Olivier)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Salat (Olivier)
SCH, infanterie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Normant (Olivier)
sergent, infanterie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Marette (Olivier)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Heyraud (Olivier)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Hauy (Olivier)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Casellas (Olivier)
maréchal des logis, train, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Betemps (Olivier)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bayada (Olivier)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Croain (Norbert)
sergent, service de santé, dcssa, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Rabault (Nicolas)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Telle (Nicolas)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Nogarolle (Nicolas)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jacob (Nicolas)
sergent, génie, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Gorisse (Mickaël)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Iaeck (Mélanie)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Chollet (Michaël)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lenoble (Matthieu)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Goldschmidt (Matthieu)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Gaudin (Matthieu)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Faget (Matthieu)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Lelant (Mathieu-Pierre)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Girard (Mathieu)
lieutenant, génie, appuis, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dupeyron (Mathieu)
sergent, commissariat armée de terre, cdt-rens, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Quentin (Marc)
maréchal des logis, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Guivarc'H (Marc)
lieutenant, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Douba (Marc)
maréchal des logis, train, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. De L'Estoile (Marc)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Correia (Manuel)
sergent, génie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lartot (Malik)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bavier (Ludovic)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Souadji (Malika)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Aoust (Ludovic)
lieutenant, train, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Hovasse (Luc)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bastiani (Luc)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Bodolec (Loïc-Pierre)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Peltier (Loïc)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Vigliano (Laurent)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Sigwalt (Laurent)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Nobel (Laurent)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Léon-Conangle (Laurent)
maréchal des logis, train, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jouannic (Laurent)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Fikfak (Laurent)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Brancorsini (Laurent)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Arbaud (Laurent)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Vicente (Julien)
sergent, infanterie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mougeot (Julien)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Annet (Julien)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Leselle (Jérôme)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dué (Jérôme)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Guerimand (Jean-Noël)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Berrar (Jean-Noël)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lecoq (Jean-Marie)
lieutenant, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Agrain (Jean-Marie)
maréchal des logis, train, cdt-rens, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Roulan (Jean-Marc)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pezeril (Jean-Marc)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Schoenholtzer (Jean-Luc)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Guyard (Jean-Louis)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Chaumier (Jean-François)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Aribaut (Jean-François)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Boy (Jean)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bousseau (Jean-Charles)
maréchal des logis, train, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Langevin (Jason)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Germain (Hervé)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Evrard (Hervé)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Vue (Hélène)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, ac-rs, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Richard (Hermann)
maréchal des logis, train, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Richard (Gwénael)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Quevarrec (Guillaume)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Katona (Guillaume)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Boulet (Guillaume)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Vulliet (Grégory)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lega (Grégory)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Duwelz (Grégory)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dieusaert (Grégory)
maréchal des logis, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. De Mauraige (Godefroy)
MCH, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Leclerc (Gildas)
maréchal des logis, train, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Guerrero (Gilbert)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mercantile (Gérard)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Meurisse (Gérald)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lagrange (Gauthier)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Radosavljevic (Georges)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Vuillemin (Frédéric)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Diller (Frédéric)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Claudon (Frédéric)
sergent, troupes de marine, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Capdeville (Frédéric)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. De Jonghe (Freddy)
sergent, infanterie, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Galand (Freddy)
maréchal des logis, train, soutien, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Rossignol (François)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dumeny (François)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bareil (François)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lopez (Franck)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Baggio (François)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Viertel (Franck)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Deleporte (Franck)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Stassinet (Fabien)
maréchal des logis, train, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bidaud (Franck)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Prati (Fabienne)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 8
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Moigne (Fabien)
sergent, troupes de marine, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Deprez (Ezilda)
sergent, groupe de spécialité état-major, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Poncet (Eric)
sergent, troupes de marine, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Platon (Eric)
sergent, troupes de marine, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Perrot (Eric)
lieutenant, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pehu (Eric)
lieutenant, commissariat armée de terre, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Michel (Eric)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Meynet (Eric)
ADJ, génie, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Henrio (Eric)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lafargue (Eric)
sergent, service de santé, dcssa, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Petat (Emmanuel)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Ferry (Dimitri)
maréchal des logis, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lucas (Didier)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Grellier (Didier)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Roussel (David)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pierron (David)
sergent, groupe de spécialité état-major, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Menigon (David)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Fernandes-Costa (David)
sergent, groupe de spécialité état-major, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Moyemont (Daniel)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mireval (Damien)
lieutenant, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Seiliez (Damien)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lacombre (Damien)
lieutenant, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Chiari (Damien)
sergent, transmissions, appuis, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Thomas (Cyril)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Petit (Cyrille)
lieutenant, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Dupré (Cyrille)
lieutenant, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Benoist (Cyril)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Rascagnères (Claude)
lieutenant, matériel, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Poncin (Christophe)
maréchal des logis, artillerie, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Niessler (Christophe)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Masson (Christophe)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jourdan (Christophe)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Ilnicka (Christophe)
sergent, troupes de marine, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Delage (Christophe)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Broustaut (Christophe)
sergent, transmissions, appuis, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Caron (Christophe)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Billiard (Christophe)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Balladur (Christophe)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Caçador Mateus (Christian)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Vergez (Cédric)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Siodniak (Cédric)
lieutenant, train, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Peraud (Cédric)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lhuile (Cédric)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Fumey (Cédric)
sergent, troupes de marine, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Augé (Cédric)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bisserie (Cédric)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Audissou (Carl)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 11
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Houot (Carine)
maréchal des logis, matériel, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. De Croisoeüil Chateaurenard (Bruno)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Boccheciampe (Bruno)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Dischant (Betty)
sergent, génie, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 16
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Pesquié (Bertrand)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bayon (Bernard)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, ac-rs, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Tolmé (Benoît)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, ac-rs, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 10
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lahurte (Benoît)
SCH, transmissions, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Beaulieu (Benoît)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Duval (Benjamin)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Fafart (Benjamin)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Causse (Benjamin)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, soutien, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Helias (Axel)
sergent, troupes de marine, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bitz (Axel)
SCH, troupes de marine, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Schweitzer (Aurélien)
sergent, groupe de spécialité état-major, cdt-rens, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 9
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Mouasso Milla (Arnaud)
sergent, transmissions, ac-rs, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 6
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lapierre (Arnaud)
lieutenant, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 20
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lambert (Arnaud)
lieutenant, troupes de marine, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jezequel (Arnaud)
sergent, troupes de marine, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 3
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Jay (Arnaud)
lieutenant, train, soutien, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Girard (Arnaud)
maréchal des logis, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Depierre (Arnaud)
sergent, génie, cdt-rens, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 19
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Boisselet (Arnaud)
sergent, génie, appuis, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lorente (Antoine-Marie)
sergent, infanterie, mélée, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bazin (Anthony)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Leroux (Anthony)
sergent, infanterie, mélée, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 5
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Bihan (Anne)
maréchal des logis, matériel, soutien, RTSE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 12
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Burgos (Angélique)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 13
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Germain (Alexis)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, cdt-rens, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lopez (Alexandre)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 17
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lacoste (Alexandre)
maréchal des logis, matériel, cdt-rens, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 4
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Buttard (Alexandre)
sergent, troupes de marine, ac-rs, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 14
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Bedigis (Alexandre)
lieutenant, train, soutien, RTIDF
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
A. - Concours officiers
Série no 21
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme De Maleville (Alexandra)
maréchal des logis, train, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 15
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Goupil (Alban)
sergent, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 2
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Faivre (Alain)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie, mélée, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 1
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Perraut (Alain)
maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre, appuis, RTSO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 7
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Lachguer (Abdallah)
sergent, transmissions, cdt-rens, RTNE
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série no 18
JORFTEXT000000222988
admissibilité
(source officielle)29 Mai 2001
De:
Mme Mazoyer (Brigitte)
secrétaire administrative d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000222841
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Naour (Jacques)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:M. Bée (François)
Groupe:Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
president
JORFTEXT000000222589
nomination
(source officielle)29 Mai 2001
De:
M. Van Huffel (Jean-Marie)
Contre-amiral
représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Poimboeuf (Jean-Marie)
directeur de DCN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Fréson (Jean-Louis)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Bertagna (Jean-Claude)
directeur des affaires France/OTAN du groupe Thales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Grossi (Jean)
chargé de mission à la communauté urbaine de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Bouillet (Jean-Bernard)
représentant de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Tournier (Jacques)
directeur, adjoint au délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Riou (Gérard)
directeur de la technologie marine et des systèmes d'information à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Deblon (François)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Reydellet (Daniel)
directeur des centres d'expertise et d'essais de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Jourdain (Bruno)
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
JORFTEXT000000588552
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Giovachini (Laurent)
directeur de la coopération et des affaires internationales de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Représentant de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000406712
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 98-35 du
14 janvier 1998
à l'article 137 du décret no 99-130 du
24 février 1999
president
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Hedberg (Torbjörn)
président de la Société européenne pour la formation des ingénieurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membres
experts professionnels
JORFTEXT000000222571
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Mme Delcroix (Catherine)
présidente de l'amicale du génie maritime et des ingénieurs ENSTA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Hénault (Pascal)
directeur de la recherche et de l'innovation automobile à la société PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Roche (Louis-Alain)
directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Citti (Laurent)
directeur technique d'Alcatel Alsthom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Vuillermoz (Jean)
représentant du conseil régional de la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Cerdan (Jean-Pierre)
directeur délégué de la filière ressources humaines et management à EDF, pôle industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Tournier (Jacques)
directeur, adjoint au délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Naour (Jacques)
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. de Nomazy (Gabriel)
directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
M. Chaperon (Arnaud)
responsable de la division gestion des carrières/formation à la société Totalfina Elf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000222570
nomination
(source officielle)27 Mai 2001
De:
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membre suppléant
Remplace:Mme Bonnefon (Christine)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000770609
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Frédéric Mion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Stéphane Fratacci
Groupe:Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="2001-05-28"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000770171
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Bernet (Claude)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000770170
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Marc Hoeltzel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
directeur adjoint technique
Groupe:Agence de l'eau Rhin-Meuse
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2005-10-31"
JORFTEXT000000770169
détachement
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Ségolène Halley des Fontaines
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000770168
cessation de fonction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Etienne Hubert
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="2001-03-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000770164
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Roger Lehni
conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-08-10"
JORFTEXT000000770166
admission
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="2001-03-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000770164
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Vilbois (Michel)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:Direction du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
JORFTEXT000000770162
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Nicole Julienne-Saurin
magistrate honoraire
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-04-02"
JORFTEXT000000770123
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000770123
cessation de fonction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Gabriel Lefoyer Collignon
magistrat honoraire
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-05-02"
JORFTEXT000000770123
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Bernard Fos
substitut du procureur de la République au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-05-02"
JORFTEXT000000770123
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000770123
cessation de fonction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000770123
cessation de fonction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Marchand (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000000769975
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Mourey (Dominique)
adjoint administratif, actuellement régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut="2001-07-04"
JORFTEXT000000769976
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
avocat au sein du cabinet Baker et Mc Kenzie
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000589180
disponibilité
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Léger (Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2001-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000000769975
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Groupe:Tribunal d'instance de Segré
date_debut="2001-06-05"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
JORFTEXT000000589182
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Van Elsen (Bruno)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Péronne
Remplace:Mme Maige (Danielle), épouse Doyen
Groupe:Tribunal de grande instance de Péronne
date_debut="2001-06-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
suppleant
JORFTEXT000000589181
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Bretagne
Groupe:Région Bretagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000589175
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants du personnel technique
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000589179
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Michèle Rousseau
ingénieure en chef des mines, directrice du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Gaz de France
Remplace:M. Jacques Batail
Groupe:Gaz de France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000589178
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Didier Houssin
directeur des matières premières et des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Gaz de France
Groupe:Gaz de France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000589178
reconduction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Philippe Espanol
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 20 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589177
admission
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000589176
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000589176
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000589176
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Fouquet (Olivier)
président de la section des finances au conseil
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000589174
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Josette Moyes, épouse Soulas
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000588759
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Philippe Melchior
inspecteur général de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-05-03"
JORFTEXT000000588758
réintégration
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Calvados
Titulaire
Remplace:M. Philippe de Bourgoing
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Philippe Melchior
inspecteur général de l'administration
Objet:
au détachement
directeur des services de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction des services de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2001-05-03"
JORFTEXT000000588758
cessation de fonction
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Calvados
date_debut="2001-02-15"
JORFTEXT000000588726
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000588726
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Gironde
date_debut="2001-03-09"
JORFTEXT000000588726
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Casanova (Marguerite), épouse Radiguet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
date_debut="2001-05-07"
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000588725
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
attaché du Conseil économique et social, 12e échelon
avec une ancienneté conservée de 3 ans 2 mois 15 jours
Groupe:Conseil économique et social
date_debut="2001-02-01"
JORFTEXT000000588508
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Canale (Odile)
attachée d'administration centrale, précédemment détachée auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
JORFTEXT000000588506
réintégration
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membre du Comité national d'évaluation de la recherche
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Marie-France Vigneras
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000406707
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Jean Grandon
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Gérard Sourisseau
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. René-Pierre Signé
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Denis Maillot
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Oise
Titulaire
Remplace:M. Jean Guludec
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aube
Titulaire
Remplace:M. Robert Galley
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Paris
Titulaire
Remplace:M. Lucien Finel
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Albert Verhaeghe
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Leveaux
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Lemaire
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Suppléant
Remplace:M. Serge Desson
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Daniel Point
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Menjot (Denis)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Raphaël Grégoire
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Philippe Michelot
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Gabriel Lainé
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Titulaire
Remplace:M. Ladislas Poniatowski
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Henry
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Suppléant
Remplace:M. Michel Lecourtier
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Suppléante
Remplace:M. Joël Chardine
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Pierre Champion
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aisne
Suppléante
Remplace:M. Jacques Larangot
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Toubert (Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Contamine (Philippe)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Boutry (Philippe)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Melot (Michel)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Babelon (Jean-Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Schmitt (Jean-Claude)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Roussineau (Gilles)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Rabut (Elisabeth)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Samoyault-Verlet (Colombe)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Gauvard (Claude)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Dulong-Sainteny (Claude)
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Mme Guerreau (Anita)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Guenée (Bernard)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
M. Poirot (Albert)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000406377
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
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ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
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JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="Fontenay"
JORFTEXT000000406376
nomination
(source officielle)26 Mai 2001
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
eleve_ens="