Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 2006

Recherche nominative:
De:
M. Parayre (Régis)
nommé et titularisé
inspecteur du travail
Objet:
à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse pour y exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse
date_debut="2006-05-09"
JORFTEXT000000819046
affectation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000819047
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Laplagne (Serge)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à la mise en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="2004-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000819041
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Michel Hallender
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000819040
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Plantegenet (Philippe)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000818875
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Cocheteau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000816389
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Aubague (Paul)
secrétaire général hors classe du syndicat interhospitalier du Pays dunois (Saône-et-Loire)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Bitaud (Jean-Yves)
directeur adjoint de 1re classe au centre hospitalier de Nord Deux-Sèvres (Deux-Sèvres)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-08-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Pichon (Jean)
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de Poissy - Saint-Germain (Yvelines)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Gineste (Jean-Pierre)
directeur de classe normale du centre hospitalier de Somain (Nord)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Pailhes (Jacques)
directeur adjoint hors classe au centre hospitalier de Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Farman (Gisèle)
directrice adjointe hors classe au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-08-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Philipson (Brigitte)
directrice de classe normale du centre hospitalier de Guise (Aisne)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2006-08-23"
depart_retraite
JORFTEXT000000816237
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Baril (Jean)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000816233
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Alain Apostolo
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000816232
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000816230
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Michel Brodovitch
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000816231
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000816230
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000816230
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard, Bernard Desportes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000816229
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard, Bernard Desportes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000000816229
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Pierre Monier
vice-président du tribunal de commerce de Toulouse, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Vincent Fratini
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816228
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Pierre Beysson
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000816227
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Wolfgang Kaiser
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="2006-01-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000816225
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. André Orléan
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="2006-01-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000816225
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000638979
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VII
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000638978
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Olivesi (Patrick)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000638821
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Abélès (Marc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="2006-03-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000638819
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Geneviève Rendu
directrice du travail, affectée à la direction des relations du travail
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000638816
radiation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Barthes (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000000638814
radiation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Barthes (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000638814
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Pabois (Marc, Emile, Marie, Anne)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-08"
JORFTEXT000000459132
radiation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000459115
radiation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Bouvet (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:Office national des forêts (ONF)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000459113
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Patrick Lavarde
directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112
titularisation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Salmon, Gaël Le Lay, Paul Radigue, Didier Le Bolloch, Joël Grasland, Michaël Kerjean et Jocelyn Pouessel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000458938
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Sylvie Anne Goldberg
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000458936
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Pierre-Cyrille Hautcoeur
professeur à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000458936
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Michel Bonnin
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000458936
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Geneviève Massard-Guilbaud
maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000458936
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. François de Ricolfis
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Alain de Cointet de Fillain
Groupe:Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000458935
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Bernard Delpech
directeur financier France
Objet:
membre du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir
Au titre de représentant d'Electricité de France
Remplace:M. Pierre Chazerain
Groupe:Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
JORFTEXT000000458934
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Angeniol (Patrice)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur du ministère de la défense
à la suite de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000458933
radiation
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Guedon (Jean-Marie)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Ingénierie implantation Lorient)
Objet:
au détachement
date_debut="2005-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000458932
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
membre de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentant titulaire des salariés agricoles
au titre de représentant de la Fédération générale agroalimentaire CFDT
Remplace:M. Suplice (Pierre)
Groupe:Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000000269100
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Robert Allaire
président du Syndicat national des vétérinaires français
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Philippe Vissac
directeur de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Pascale Briand
directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Michelle Lauton
maître de conférences à l'université Paris-XI et membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Micheline Christot
directrice des affaires sociales de l'Association nationale des industries alimentaires et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Jean-Philippe Cassar
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
représentant du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Guy Odent
Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Mme Gisèle Cornier
présidente de la chambre d'agriculture de Saône-et-Loire et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. François Colson
directeur de l'Institut national d'horticulture et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des directeurs d'établissements
d'enseignement supérieur agricole publics
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Eugène Schaeffer
président de l'Association de coordination technique agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Claude Berhnard
directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des directeurs d'établissements
d'enseignement supérieur agricole publics
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000000269099
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Boucarut (Gérard)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur des maisons de retraite de Saint-Paul-Trois-Châteaux et de Tulette (Drôme)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2006-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000269098
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Lorkovic (David)
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du
28 mai 1993
modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission militaire française placée auprès du commandant des forces aériennes alliées en Centre Europe (MMF/COMAIRCENT), à Ramstein (Allemagne)
en remplacement de l'adjudant Aries (Franck)
Groupe:Forces aériennes alliées en Centre Europe (MMF/COMAIRCENT), à Ramstein (Allemagne)
date_debut="2006-07-08"
JORFTEXT000000268940
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000269097
nomination
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Lohier (Gilbert)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Cherbourg)
Objet:
au détachement
date_debut="2004-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000268939
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2006
De:
M. Bruno Dupuis
directeur du travail, détaché
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
date_debut="2006-06-05"
JORFTEXT000000268938
charge
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-08"
depart_retraite
JORFTEXT000000268787
admission
(source officielle)31 Mai 2006
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:Comité technique radiophonique de Caen
date_debut="2006-09-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000821775
reconduction
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2006-06-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000821774
reconduction
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
rapporteures à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000818332
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000821773
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
rapporteures à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000818332
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Serge Cordonnier
administrateur suppléant
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation des mines-énergies CGT
Remplace:Mme Anne-Marie Cassot
Groupe:Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000818331
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Benoît Prince (EDF-US-Ouest)
administrateur suppléant
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation de la Fédération chimie-énergie CFDT
Remplace:M. Pierre Ducrocq
Groupe:Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000818331
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Mme Anne-Marie Cassot
administrateur titulaire
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation des mines-énergies CGT
Remplace:M. Jean-Claude Dougnac
Groupe:Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000818331
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Alphonse de Regnoncourt
administrateur suppléant
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation des mines-énergies CGT
Remplace:M. Daniel Guichard
Groupe:Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000818331
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2006
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000818330
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du personnel de l'agence
Remplace:M. Porra (Edmond)
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000818175
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Pascal Mailhos
adjoint au secrétaire général, directeur de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:Fondation pour la mémoire de la Shoah
conseil_administration
JORFTEXT000000818173
désignation
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
06 CO E01 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
06 CO E01 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
06 CO E01 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
06 CO D01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000637469
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie D
06 CAD 01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie E
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie E
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie D
06 CAD 01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie D
06 CAD 01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie D
06 CAD 01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 février 2006
Catégorie D
06 CAD 01 SAS Canal 9 (Chante France)
JORFTEXT000000637466
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:Comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="2006-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000637465
reconduction
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:Comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="2006-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000637465
reconduction
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000637306
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jean-Claude Moreno
chargé de mission à l'inspection générale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre du groupe Centre et du groupe « enseignement supérieur et recherche »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalité extérieure
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
JORFTEXT000000637305
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
15 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
24 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
8 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
21 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
16 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
13 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
10 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
18 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
27 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
9 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
5 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
19 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
3 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
4 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
17 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
6 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
20 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
22 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
14 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
25 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
2 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
1 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
12 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
11 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
7 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
23 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
26 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000637304
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jean-Claude Lespagne
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000637303
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Mme Monique Reyre
conseillère pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jean-Louis Maltret
professeur des universités, vice-doyen de la faculté des sciences de Luminy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Daniel Fanzutti
architecte DPLG, maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Mme Christine Belliard-Roman
architecte DPLG, directrice adjointe du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Bernard Morel
professeur des universités, docteur d'Etat ès sciences économiques, professeur à l'université de Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. André Jollivet
président du conseil régional de l'ordre des architectes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille"
conseil_administration
JORFTEXT000000458009
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Michel Troncin
maître d'ouvrage, directeur du groupe Pragma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier"
conseil_administration
JORFTEXT000000458008
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jean-Marc Huertas
architecte des Bâtiments de France, conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier"
conseil_administration
JORFTEXT000000458008
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
3 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jacques Dreyfus
architecte des Bâtiments de France, directeur du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier"
conseil_administration
JORFTEXT000000458008
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier"
conseil_administration
JORFTEXT000000458008
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Claude Allet
président du directoire de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône et du Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier"
conseil_administration
JORFTEXT000000458008
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
20 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
9 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
17 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
2 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
16 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
5 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
19 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
4 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
18 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
13 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
14 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
1 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
12 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
11 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
6 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
1 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
8 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
15 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
7 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
10 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
3 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
2 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000458007
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Claude Schwartz
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-10-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000456047
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Barbot (Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000456048
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000456046
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Leyssène (Philippe)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000456046
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Tenneroni (Jean, Charles, Emile)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000456046
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Méresse (Eric, Jean, Marceau)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000456046
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Brintet (Eric, François)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000456046
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
2006 TO E001 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
2006 TO E001 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie E
2006 TO E001 SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie C
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
TO A043 Association ACDCPF
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie A
2006 TO A001 Association Radio autonome salvetoise (Radio Salvetat Peinard)
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie B
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
31 janvier 2006
Catégorie D
JORFTEXT000000268576
admission
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalité extérieure
Remplace:M. Sowa (Axel)
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
JORFTEXT000000268406
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Mme Pascale Debrock
directrice de la condition publique à Roubaix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Nathan Starkman
directeur général de l'agence de développement et d'urbanisme de la métropole lilloise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. François-Xavier Mousquet
architecte-paysagiste DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Michel Lenglart
architecte DPLG, ancien président du conseil régional de l'ordre des architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Didier Paris
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Bernard Wittevrongel
architecte, directeur de l'Institut Saint-Luc de Tournai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalités extérieures
Groupe:École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille"
conseil_administration
JORFTEXT000000268402
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000268401
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. Jean-Marie Chesneaux
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI pour un mandant de cinq ans
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:Direction de l'École polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI pour un mandant de cinq ans
ecole="Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI pour un mandant de cinq ans"
JORFTEXT000000268228
nomination
(source officielle)30 Mai 2006
De:
Mme Leger (Anne-Marie)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000268225
radiation
(source officielle)30 Mai 2006
De:
M. François Braize
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé d'accompagner les réformes en préparation dans les domaines du patrimoine et des espaces protégés et de préparer la préfiguration du projet concernant le Grand Palais, auprès du directeur de l'architecture et du patrimoine et de la directrice de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction de projet chargé d'accompagner les réformes en préparation dans les domaines du patrimoine et des espaces protégés et de préparer la préfiguration du projet concernant le Grand Palais, auprès du directeur de l'architecture et du patrimoine et de la directrice de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817970
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
M. François Braize
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, directeur adjoint de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000817970
cessation de fonction
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
représentants de l'Etat
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
à compter du transfert au secteur privé de la propriété de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000817969
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Mme Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef de service, directrice adjointe de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000457458
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Mme Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés à la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000457458
cessation de fonction
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Mme Leboucher (Caroline)
ingénieure en chef des télécommunications
Objet:
sous-directrice chargée de la sous-direction des biens de consommation du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Direction générale des entreprises (DGE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000267850
nomination
(source officielle)28 Mai 2006
De:
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000817786
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Duchene (André, Michel)
notaire
notaire_residence="Vervins (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000817785
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Jacques Boyer
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Landes
Objet:
sous-préfet de Metz-Campagne, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Moselle
Groupe:Préfecture de la Moselle
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Metz-Campagne"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000817784
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Yves Mosse
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet placé auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, chargé de conduire la conception et le déploiement opérationnel de projets en lien avec l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans certaines procédures gérées par les services du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction de projet placé auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, chargé de conduire la conception et le déploiement opérationnel de projets en lien avec l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans certaines procédures gérées par les services du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000817603
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Raymond Yeddou
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Manche
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la Manche
sous-prefet
JORFTEXT000000817602
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Alain Faudon
commissaire principal de la police nationale détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
JORFTEXT000000817600
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Françoise Rey-Reynier
directrice de préfecture
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:Direction de cabinet du préfet de l'Aude
sous-prefet
JORFTEXT000000817601
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Claude Gobin
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
sous-préfet de Boulay-Moselle
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000817599
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Pierre Martin
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Boulay-Moselle
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000817598
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Laurent Pellegrin
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:Préfecture de la Corrèze
JORFTEXT000000817597
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jaud (Michel)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-10-09"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000817430
réintégration
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Sagné (Valérie)
épouse Ameye
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Warolin (Lydie)
épouse Dutheil
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Lamour (Marie-Pierre)
épouse Coquelet
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Crenn (Gaële)
épouse Al-Ayasa
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Dibie (Dorothée)
épouse Krajcman
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Jourdain (Clotilde)
épouse Fortier
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Menda (Chouchou)
épouse Biffot
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000814296
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Roman Polanski
membre de l'Académie des beaux-arts (cinéma)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Laurent Petitgirard
membre de l'Académie des beaux-arts (compositeur)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Michel Folliasson
membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Marie Granier
membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Henri-Claude Cousseau
directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean Cardot
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Gérard Lanvin
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. François-Bernard Michel
président de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. François-Bernard Mache
membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Claude Bussac
directrice des études chargée de la section artistique
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Arnaud d'Hauterives
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2006-2007
Groupe:Casa de Velazquez
JORFTEXT000000814295
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
membre de la commission de la sécurité des consommateurs
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des personnalités qualifiées
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:Commission de la sécurité des consommateurs
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814294
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Bernard Bachellerie
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la direction du budget (mission pour l'approfondissement de la réforme budgétaire)
Groupe:Direction du budget
date_debut="2006-05-15"
JORFTEXT000000814293
affectation
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Hay (Yann, L.)
série n° 5
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Rusque (Louis, H.)
série n° 5
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Paradis (Marc)
série n° 5
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Rose (Louis, E.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Poirier (Linda)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Strina (Karen)
série n° 6
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Herfaut (Johanna)
série n° 7
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Malgorn (Benoît)
série n° 5
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Cagnon (Audrey)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Thomas (Aude, I.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Mombrun (Anthony)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Langeard, notaire associé
notaire
notaire_residence="Creully (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000640460
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 1 : du dimanche 18 juin au
20 juin 2006
série n° 2 : du lundi 19 juin au
21 juin 2006
série n° 3 : du mardi 20 juin au
22 juin 2006
série n° 4 : du mercredi 21 juin au
23 juin 2006
série n° 5 : du jeudi 22 juin au
24 juin 2006
série n° 6 : du dimanche 25 juin au
27 juin 2006
série n° 7 : du lundi 26 juin au
28 juin 2006
série n° 8 : du mardi 27 juin au
29 juin 2006
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole, le jour de leur convocation, à 14 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000814292
admissibilité
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Didier Vinolas
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
directeur de projet auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police, chargé de conduire les travaux préparatoires d'un plan pluriannuel d'adaptation de l'organisation et des moyens de la préfecture de police à l'évolution des besoins de sécurité à Paris et en Ile-de-France
Groupe:Direction de projet auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police, chargé de conduire les travaux préparatoires d'un plan pluriannuel d'adaptation de l'organisation et des moyens de la préfecture de police à l'évolution des besoins de sécurité à Paris et en Ile-de-France
duree="trois ans"
JORFTEXT000000814291
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Didier Vinolas
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
sous-directeur des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Sous-direction des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000000814291
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Daniel Morice
directeur adjoint hors classe du centre hospitalier de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2006-08-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000640462
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre de Leiris, François Loustaud, Clément de Leiris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000640461
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Laurence Delort
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison centrale de Saint-Maur
Remplace:M. Marc Hudelist
date_debut="2006-05-22"
JORFTEXT000000640289
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
greffières de tribunal de commerce associées
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000640288
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
greffières de tribunal de commerce associées
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000640288
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000640287
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000640287
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Pierre-Louis Dubois
professeur à l'université Paris-II
Objet:
président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
Sciences de gestion
Groupe:Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
president
JORFTEXT000000640102
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Albert Peroux
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000640101
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Christian Michau
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000640100
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Martin (Guy)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000640098
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Michel Brault
contrôleur général de 1re classe
Objet:
près le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
pour exercer la mission de contrôle financier de cette administration
Groupe:Mission de contrôle financier de cette administration
date_debut="2006-05-15"
JORFTEXT000000640099
affectation
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Luc Tronco
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
JORFTEXT000000640097
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Guillaume Dederen
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Groupe:Direction de cabinet du préfet du Gard
sous-prefet
JORFTEXT000000640096
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Louis Koenig
contrôleur général de 1re classe
Objet:
près le ministère de la santé et des solidarités
pour exercer la mission de contrôle financier de cette administration
Groupe:Mission de contrôle financier de cette administration
date_debut="2006-05-15"
JORFTEXT000000460333
affectation
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Gérard Dauphin
contrôleur général de 2e classe
Objet:
auprès des services du Premier ministre
pour exercer la mission de contrôle financier de cette administration
Groupe:Premier ministre
date_debut="2006-05-15"
JORFTEXT000000460332
affectation
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Christian Poiret
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Sous-direction des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000460330
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000000460331
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Guy Freydier
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000460329
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Christian Miralles
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000460328
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jean-Louis Pinon
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000460327
admission
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Gautier Beranger
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Vosges
Objet:
sous-préfet de Châteaudun
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000000460326
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Boris Vallaud
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:Préfecture des Landes
JORFTEXT000000460325
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Jacques Cartiaux
directeur de la santé et du développement social de la Guyane
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000457284
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Françoise Van Rechem
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000457283
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bastien et Xavier Blanquinque, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000457282
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Bastien et Xavier Blanquinque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000457282
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux, Hubert Tete et Didier Lance, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000457281
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000267622
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000267622
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Laurent Lemeteyer
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Chartres
Remplace:M. Joël Honore
date_debut="2006-05-30"
JORFTEXT000000267621
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Cathy Carre
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Remplace:Mme Jocelyne Anchisi, épouse Vial
Groupe:Direction régionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2006-05-22"
JORFTEXT000000267620
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Patrick Roger
contrôleur général de 2e classe
Objet:
près le ministère de l'écologie et du développement durable
pour exercer la mission de contrôle financier de cette administration
Groupe:Mission de contrôle financier de cette administration
date_debut="2006-05-15"
JORFTEXT000000267618
affectation
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Christophe Reynaud
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Vosges
Groupe:Direction de cabinet du préfet des Vosges
sous-prefet
JORFTEXT000000267617
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Dominique Lepidi
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Corrèze
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000000267616
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
M. Denis Olagnon
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000264320
nomination
(source officielle)27 Mai 2006
De:
Mme Marielle Cohen-Branche
désignée par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Pierre Lasserre
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Joseph Thouvenel
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Claude Hanus
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Pierre Morin
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Pierre Hellebuyck
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Jacques Surzur
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jacques Bonnot
désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Daniel Labetoulle
désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Claude Nocquet-Borel
désignée par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Antoine Courteault
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Alain Ferri
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu le code monétaire et financier, et notamment son article L. 621-2
Vu les arrêtés du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie du
21 novembre 2003
du
22 mai 2006
portant nomination à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
28 avril 2006
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
cour_cassation
JORFTEXT000000817239
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du collège de l'Autorité des marchés financiers
A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000793177
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du collège de l'Autorité des marchés financiers
A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000793177
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du collège de l'Autorité des marchés financiers
A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000793177
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du collège de l'Autorité des marchés financiers
A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000793177
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du collège de l'Autorité des marchés financiers
représentant des salariés actionnaires
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000793177
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Juge, Jocelyne Peytier et Doris Nunez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000792840
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000792839
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Baudoux (Myriam), épouse Neumann
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rambouillet (78120)
Remplace:Mme Petit (Valérie), épouse Aguilera
tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
suppleant
JORFTEXT000000792838
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Hürstel (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, responsable de la mission pour l'approfondissement de la réforme budgétaire, placé auprès du directeur du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Direction du budget
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792837
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
prefet_departement="Pas-de-Calais"
prefet_departement_code="62"
prefet
JORFTEXT000000792834
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Guillaume Mangin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2005-11-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792832
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Giami (Thierry)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2006-04-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000792833
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Denis Prieur
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
date_debut="2006-06-12"
JORFTEXT000000607980
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000607979
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
directrice de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
a_sa_demande
JORFTEXT000000607978
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
JORFTEXT000000607978
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Josianne Hervé
inspectrice du Trésor public, détachée auprès du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
chef de section à l'agence comptable
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er mai 2006
JORFTEXT000000607977
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. François Tanguy
administrateur civil hors classe, sous-directeur en charge de la sous-direction de l'organisation comptable et de la modernisation de la dépense publique à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Bruno Soulié
Groupe:Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000607976
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607975
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
rapporteur, adjoint au rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:Commission des recours des militaires
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000607974
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Alain Perret
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dunkerque (1re catégorie)
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
prefet
JORFTEXT000000607969
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Denis Prieur
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Il sera appelé à de nouvelles fonctions
prefet
JORFTEXT000000607967
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Gérard Moisselin
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet de l'Essonne
prefet_departement="Essonne"
prefet_departement_code="91"
prefet
JORFTEXT000000607968
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000607966
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jacques de Tournemire
conseiller technique (comptes sociaux et retraites)
Objet:
conseiller technique (comptes sociaux, retraites et fonction publique)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000607966
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Emma Delfau
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:Mme Cécile Arcade
Groupe:Chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2005-11-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000607962
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Domenget (Robert)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2006-05-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000607964
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Tronquart (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000607963
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Falcoz (Régine), épouse Jesbac
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Antony, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine (92600)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000607916
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000427817
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Kacioui (Louisa), épouse Beltran
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000607916
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Yahyaoui (Fouzia), épouse Gherram
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine (92600)
tribunal
tribunal_instance="Asnières"
JORFTEXT000000607916
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Marcadet (Claudine), épouse Cocheril
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châteaubriant (44110)
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant
JORFTEXT000000605398
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000427817
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000427817
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000427817
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000427817
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Monique Weber
Groupe:Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Monique Weber
Groupe:Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Michelle Ricatte
Groupe:Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Laure Turq
Groupe:Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Laure Turq
Groupe:Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Claire Martray
Groupe:Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Claire Martray
Groupe:Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Sophie Pepin
Groupe:Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppleant
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Eveillard (Corinne), épouse Turpin
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pontivy (56300)
Remplace:Mme Le Meur (Valérie)
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
suppleant
JORFTEXT000000427629
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000427632
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris
Remplace:M. Langlade (Louis-Emmanuel, Pierre, Marie)
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000000427631
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montfort-sur-Meu (35160)
tribunal
tribunal_instance="Montfort-sur-Meu"
suppleant
JORFTEXT000000427630
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Favier (Sylvie)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000427628
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Favier (Sylvie)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000000427628
affectation
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Mme Gourhant (Yvonne)
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des âgés de la vie à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de la santé et des solidarités
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Olivier Rousselle
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
JORFTEXT000000427627
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Henri Savoie
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
JORFTEXT000000427627
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Richard (Vincent)
chef du bureau 5BDM à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Mucetti (Serge)
sous-directeur à la direction des Français à l'étranger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre des affaires étrangères
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Morel-À-L'Huissier (Pierre)
député de la Lozère, maire de Fournels, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'outre-mer
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Maffre (Philippe)
directeur du cabinet du secrétaire général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Lafouge (Philippe)
représentant du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Roussin (Michel)
représentant du Conseil économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Le Bastard (Loïc)
secrétaire général de l'ordre de la Libération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Bonhomme (Jean-Paul)
vice-président du conseil général de la Lozère, représentant de l'Association des présidents de conseils généraux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'outre-mer
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Humbert (Jean-Marcel)
conservateur général du patrimoine à l'inspection générale des musées de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de la culture et de la communication
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Mafart (Jean)
directeur du cabinet du préfet, directeur des affaires politiques, administratives et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'outre-mer
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Carrère (Jacques)
secrétaire général de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Baudot (Jacques)
sénateur de Meurthe-et-Moselle
représentant du Sénat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Colombier (Georges)
député de l'Isère
représentant de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Ascione (Georges)
sous-directeur des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Piotre (Christian)
secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant
du ministre de la défense
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3° Au titre du troisième collège
membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Paul Girot de Langlade
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
JORFTEXT000000427467
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Navasse (Denis)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et afffecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000427466
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, auprès du préfet de la région Limousin
chargé de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Préfet de la région Limousin
date_debut="2006-02-20"
JORFTEXT000000427465
cessation de fonction
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Alain Guerard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-02-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000427465
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Manuel Vincent
inspecteur du Trésor public
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424964
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Régis Guyot
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
prefet_departement="Deux-Sèvres"
prefet_departement_code="79"
prefet
JORFTEXT000000242661
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Jean-Jacques Brot
préfet des Deux-Sèvres
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
JORFTEXT000000242660
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Fleche et Denis Bauchant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000242501
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Thierry Klinger
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Remplace:M. Daniel Limodin
Groupe:Service de l'inspection générale de l'administration
visa_emploi_superieur
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000242499
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Daniel Limodin
inspecteur général de l'administration
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000242500
nomination
(source officielle)25 Mai 2006
De:
M. Strauss (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-07-09"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000242498
réintégration
(source officielle)25 Mai 2006
De:
Objet:
président de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
president
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
M. Michel Leporrier
Professeur
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
M. Conseil national de la CNAMTS
Médecin
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
M. Conseil national de la MSA
Médecin
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006
De:
Mme Conseil national de la CANAM
Médecin
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668
nomination
(source officielle)24 Mai 2006