Nominations au Journal officiel de la République française

Mai 2008

De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie A
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie C
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie A
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Lise Billard
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
chef du service du budget et de la performance de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885790
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie D
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
19 février 2008
Catégorie B
JORFTEXT000018885970
admission
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Etienne Effa
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du conseil fiscal, financier et économique de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885792
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Mario Castellazzi
ingénieur général des télécommunications
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la production de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885786
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Pierre Lieb
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service juridique de la fiscalité de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885788
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Alain Issarni
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des études et du développement de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885784
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Marc Dora
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion du budget et de l'immobilier de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885782
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Philippe-Emmanuel de Beer
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la fiscalité des personnes (C) au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885780
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Bruno Soulié
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la performance et du contrôle de gestion de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885778
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. François Tanguy
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des dépenses de l'Etat et des opérateurs de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885772
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Hugues Perrin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion des personnels et des parcours professionnels de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885776
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Alexandre Gardette
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de l'encadrement et des relations sociales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885774
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
JORFTEXT000018885742
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Luc Brenner
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction de la gestion comptable et financière des collectivités locales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885770
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Thierry Dufant
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885768
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Marc Valès
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction des professionnels et de l'action en recouvrement de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885766
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Bruno Rousselet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des particuliers de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885764
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Luc Barçon-Maurin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contentieux des impôts des professionnels de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885762
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Véronique Bied-Charreton
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des systèmes d'information de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885760
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Rémi Van Lede
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contentieux des impôts des particuliers de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885758
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Louis Gautier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885756
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Fabienne Dufay
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des ressources humaines de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885754
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Nathalie Morin
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service comptable de l'Etat de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885752
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Frédéric Iannucci
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des collectivités locales de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885750
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Maxime Gauthier
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000018885748
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Sylvie Varenne
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Sylvie Le Gall
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Camille Noblet
conseiller technique et pédagogique supérieur à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Régis Errien
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Pierre Buzens
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Paul Desneuf
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Patrick Boutelier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Myriam Perrier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Michelle Bureau
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Michel Conseil
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Josiane Chudyba
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Pierre Para
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean-Louis Ple
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean Burneleau
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Jean Berthier
délégué régional au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Hubert Braud
trésorier du comité régional olympique et sportif et président de la ligue d'aviron des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
president
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Frédéric Jugnet
secrétaire général de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
5
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Dominique Norval
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Céline Guelzec
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Aurore Smolarczyk
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Claire Landais
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000018885730
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
conseil_administration
JORFTEXT000018885739
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Chalayer-Rouchon (Sylvie)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Patout (Sophie)
responsable du recouvrement de Paris Sud-union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris et région parisienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Mackney (Rachel)
professeure certifiée d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Docteur Aballea (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Perennes (Pierre)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit Montpellier-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Romenteau (Pascale)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Emile (Pascal)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Bachelard (Olivier)
professeur en management et ressources humaines à l'école supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'université Louis Pasteur de Strasbourg-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Rahmouni (Marisol)
professeure certifiée d'espagnol au collège La Côte radieuse à Canet-en-Roussillon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Vericel (Marc)
enseignant chercheur chargé de la formation continue à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Durand (Lucien)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'allocations familiales, mission d'évaluation globale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Talavéra (Madeleine)
directrice de la mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Boissy (Laurent)
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Dijon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Orlandini (Julien)
directeur territorial à la caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Naudon (Jean-Philippe)
directeur du recouvrement à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Docteur Prieur (Jean-Paul)
médecin conseil régional adjoint au cabinet du médecin conseil national de la CNAMTS
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Potton (Jean-Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Percebois (Jacques)
professeur de sciences économiques à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Ravel (Hélène)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à la faculté de droit de Toulon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Natrubesse (Hélène)
professeure agrégée d'allemand au collège Marcel Pagnol de Dreux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Donnay (François)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Professeur Chauvin (Franck)
épidémiologiste à l'institut de cancérologie de la Loire
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'université Robert Schuman de Strasbourg
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Clair (Elodie)
directrice adjointe à la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Pasquier (Evelyne)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Besle (Denis)
commissaire du Gouvernement à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Marchand (Daniel)
directeur de l'Union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
suppleant
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Carofano Lestrade (Colomba)
professeure certifiée d'italien au collège de Brou à Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Colin de Verdière (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Loppin (Christine)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Boudineau (Christine)
directrice des retraites, du recouvrement, des clients et de l'animation du réseau à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Alfocéa (Cécile)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Burel Bethune (Cathie)
professeure certifiée d'italien au collège Hélène Boucher à Chartres
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Baschung (Bruno)
agent comptable secondaire de la caisse du régime social des indépendants des Alpes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Depincé (Arnaud)
fondé de pouvoir à la Caisse nationale de solidarité et d'autonomie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Arfeuille (Arnaud)
agent de direction chargé des services techniques à la caisse du régime social des indépendants d'Aquitaine
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Arseguel (Albert)
professeur de droit à l'université des sciences sociales de Toulouse-I, président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Euzéby (Alain)
professeur de sciences économiques à l'institut d'études politiques de Grenoble, vice-président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Mme Plassart (Agnès)
administratrice civile, déléguée du groupement d'intérêt public santé, protection sociale internationale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008 (48e promotion)
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2008 (48e promotion)
Groupe:Jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2008"
JORFTEXT000018885727
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000018885724
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000018885724
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000018885722
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000018885722
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Dupuy (Jean-Louis, Joseph, Henri)
notaire
notaire_residence="Conty (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000018885718
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Boyer (Jean-Pierre), Bertucat (Françoise) et Chamelot (Véronique), notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brioude (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000018885720
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018885716
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018885716
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018885716
cessation de fonction
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018885716
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christophe Wargny, Jacques Lelong, Vincent Retel et Cyrille Lelong, notaires associés
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000018885716
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (16e)"
JORFTEXT000018885714
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Francis Hurtut
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Ghana
Remplace:M. Pierre Jacquemot
Groupe:République du Ghana
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ghana"
JORFTEXT000018885707
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Perrier (Henri)
Groupe:Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
JORFTEXT000018885701
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Bresson (Claude)
Groupe:Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
JORFTEXT000018885701
nomination
(source officielle)31 Mai 2008
De:
M. Desmarets (Thierry)
président du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:Établissement public du musée du Louvre
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
JORFTEXT000018880553
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Patrick Escola
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. de Castries (Henri)
président du directoire d'AXA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:Établissement public du musée du Louvre
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
JORFTEXT000018880553
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante de la ministre chargée du logement
Groupe:Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
conseil_administration
JORFTEXT000018880550
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membre titulaire de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Mercier (Ludovic)
JORFTEXT000018880546
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Sabine Villard
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Michel Doublon
conseiller technique sportif régional de judo à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
présidente du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
president
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Claude Lainez
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Laszlo Horvath
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Corrèze
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Joël Ratier
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Joëlle Boulesteix
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Pierre Guerillot
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Martinet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Delvert
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Creuse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Taillandier
administrateur de la fédération des œuvres laïques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Jacqueline Lhomme-Leoment
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Guillaume Lafont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Gérard Touchet
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Gérard Guillout
responsable de la commission sport de haut niveau au sein du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Fabienne Billonnaud
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Charles Dudognon
directeur des activités scientifiques au centre de droit et d'économie du sport de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
5
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Anne Sancier-Chateau
rectrice de l'académie de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
conseil_administration
JORFTEXT000018880544
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Stéphanie Rousseau
représentante de la Conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Thierry Gautier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Sophie Briot
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Sandrine Jancou
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Pierre-Marie Detour
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Pascal Chigot
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Christine Baudouin
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Ludovic Dabauvalle
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Guerineau
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Isabelle Chmitelin
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. François Subires
président du comité départemental olympique et sportif du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
president
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. François Dumon
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Didier Kowalyszin
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Daniel Jentelet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bruno Prochasson
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Aurélien Bunle
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Benjamin Demange
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Angel Tapia-Fernandez
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Allison Mechin
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. André Auberger
président du Comité paralympique français
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
5
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Ali Bencheneb
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000018880542
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Patrick Quinqueton
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Emmanuelle Prada Bordenave
maîtres des requêtes
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Didier Chauvaux
conseillers d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Anne Courreges
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000018880539
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Ledenvic (Philippe)
directeur régional de l'industrie de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Guignard (Philippe)
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
conseil_administration
JORFTEXT000018880529
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Mareine (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:Inspection générale des finances
date_debut="2008-06-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000018880536
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2008-06-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880531
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Nitcheu (Norbert)
conseiller municipal de la ville de Saint-Etienne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Fontanilles (Martine)
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
conseil_administration
JORFTEXT000018880529
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bayon (Jean-Philippe)
conseiller général de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Vincent (Maurice)
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
conseil_administration
JORFTEXT000018880529
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Nigay (Henri)
conseiller général de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Domenichini (Annie)
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
conseil_administration
JORFTEXT000018880529
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880524
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880519
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique synthèse auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880514
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère parlementaire auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880509
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880499
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880504
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880494
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880489
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880484
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880479
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son Conseil d'administration
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880477
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son Conseil d'administration
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880477
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son Conseil d'administration
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880477
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son Conseil d'administration
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880477
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
attachée parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
JORFTEXT000018880472
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère pour la presse et la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880467
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880462
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880457
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880452
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880447
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
chef adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000018880442
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880437
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
JORFTEXT000018880432
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
JORFTEXT000018880427
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique filières industrielles auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880422
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller consommation et concurrence auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880412
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique poste-télécoms auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880417
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère consommation auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880407
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller aux affaires régaliennes auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880402
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller filières industrielles, compétitivité et innovation auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880397
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique énergie et développement durable auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880392
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
chef adjointe de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000018880387
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880382
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880377
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880362
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère parlementaire et pour les relations avec la presse au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880372
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880367
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880357
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880352
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
attaché parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000018880347
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018880342
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Didier Le Bret
conseiller des affaires étrangères, conseiller au cabinet (action culturelle et linguistique)
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880336
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000018880332
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Moraud (Jean-Christophe)
sous-directeur, représentant le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000018880332
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000018880332
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Roby (Alain)
représentant les associations nationales d'élus locaux
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000018880332
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
JORFTEXT000018880332
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Brial (Victor)
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Deltour (Roger)
médecin généraliste
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Tahimili (Pipiena)
présidente du conseil territorial des femmes
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
7
représentant des usagers
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Kanimoa (Patalione)
conseiller économique et social
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Morisse (Laurent)
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Arrigoni (Emilie)
pharmacienne
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Vincent Amiot
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000018880326
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
conseil_administration
JORFTEXT000018880330
désignation
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Sébastien Colliat
attaché principal d'administration, rédacteur au bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Ragache
Groupe:Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
JORFTEXT000018880323
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Albouy
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000018880326
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Struillou (Yves)
maître des requêtes, Conseil d'Etat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Malenfant (Yannick)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des travailleurs de l'Etat-CGT
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Ronsin (Xavier)
avocat général, cour d'appel de Rennes
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Rolet (Xavier)
directeur général, Lehman Brothers International Europe
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Dupont (Valérie)
journaliste indépendante
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Soudet (Thierry)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Metzger (Thierry)
directeur des projets et des partenariats stratégiques, Deutsche Telekom
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Dallard (Thierry)
directeur d'investissement senior, Méridiam Infrastructure
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Meeres (Sophia)
architecte-urbaniste, Grande-Bretagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Medvedoswky-Jumel (Sylvie)
chargée de mission auprès du président du comité consultatif du secteur financier, Banque de France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Soulet (Serge)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Rivayrand (Serge)
commissaire divisionnaire, préfecture de police
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Andre (Richard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Cormier (Pierre-Yves)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Nerini-Rousselle (Raymonde)
conseillère presse et communication d'un groupe parlementaire du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Schanne (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Pommellet (Pierre-Eric)
directeur de l'activité avionique militaire, Thalès
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chassigneux (Pierre)
directeur de la direction Risk management et audit, Groupement des cartes bancaires
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Perrin (Philippe)
délégué général Rafale export et coopérations futures, Dassault Aviation
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Vitel (Philippe)
député du Var
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Modelin (Philippe)
délégué principal, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Hello (Philippe)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Cleac'h (Philippe)
directeur d'un établissement d'enseignement privé
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Godart (Patrick)
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Huynen (Paul)
chef de mission adjoint, ministre plénipotentiaire, ambassade de Belgique
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Demougin (Patrick)
directeur de l'IUFM de l'académie de Montpellier
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Rouet (Pascal)
administrateur, Conseil économique et social
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Taprest (Olivier)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jouis (Olivier)
délégué général de l'Union française de l'hélicoptère
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jansen (Michael)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, Allemagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Panizzi (Massimo)
colonel de l'armée de terre, Italie
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Klotz (Martin)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Ruhland-Chrystoph (Marina)
conseillère politique de l'ambassade d'Autriche
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Plaud (Marie-Claire)
directrice exécutive, contrôle interne et conformité, Euronext
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Crinon (Marie-Odile)
directrice, secteur service public et administration, IBM
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Baudet-Declerck (Marie-Béatrice)
chef de service, Le Monde économique
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Renaux (Mariane)
directrice de programmes, EADS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Messager-Feraru (Marcela)
rédacteur, reporter, RFI, Roumanie
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. de Andolenko (Marc)
président AREVA - Chine
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Kohlhaus (Lutz)
colonel de l'armée de l'air, Allemagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Viellard (Luc)
consultant, responsable de pôle, CEIS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Beaussant (Luc)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Guillaume (Louis-Michel)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Caillard (Laurent)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Adda (Joëlle)
chef du service juridique de 1'ARCEP, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Peze (Jérôme)
président d'une société de crédit inter-entreprise
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Fougeras de Lavergnolle (Jérôme)
directeur général, Hermès Sellier
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Palasset (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Dudognon (Jean-Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Père Fabre (Jean-Philippe)
prêtre catholique, diocèse de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Gaudin (Jean-Philippe)
directeur adjoint du renseignement militaire, Suisse
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Loubes (Jean-Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Teste (Jean-Daniel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Benezit (Jean-Jacques)
conseiller économique et agricole à la représentation permanente de la France à l'OCDE
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Turner (Jan)
capitaine de vaisseau, Grande-Bretagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Sabatier (Jacques)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Duvaux-Bechon (Isabelle)
chef de la division de la planification des recettes, Agence spatiale européenne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Deflandre (Isabelle)
consultante en communication
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Jousset (Frédéric)
président-directeur général de Webhelp SA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Chmitelin (Isabelle)
directrice régionale et départementale de l'agriculture et de la forêt, région Centre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bordes-Pages (Gilles)
directeur du développement, Air France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bencheikh El Hocine (Ghaleb)
présentateur, animateur, France 2
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Pardini (Gérard)
sous-préfet, chef du département Intelligence économique à l'INHES
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Cadet (Frédéric)
recteur de l'académie de Poitiers, chancelier des universités
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Desportes (Frédéric)
inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chastenet de Gery (Frédéric)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Levy (Dominique)
directrice de communication et développement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Lecointre (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Espinosa-Navas (Francisco)
attaché du ministère de l'intérieur, ambassade d'Espagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chaffard-Lucon (Eric)
commissaire colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chartier-Kastler (Emmanuel)
chirurgien des hôpitaux, professeur des universités, faculté de médecine Pierre et Marie Curie, Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Heintz (Dominique)
avocat au barreau de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bolot (Didier)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Bellier (Claude-Edmond)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Deray (Chrystel)
avocate, directrice du département des affaires européennes et internationales, ordre des avocats du barreau de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Helary-Olivier (Christine)
conseiller technique et stratégique d'organismes d'assurances et de protection sociale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Rastouil (Christophe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration, SGA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chesnot (Christian)
grand reporter, France Inter
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. de Batz de Trenquelleon (Charles)
inspecteur général des affaires sociales, IGAS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Vinson-Rouchon (Blandine)
ingénieur général de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Soubelet (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Schuler (Bernard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Fontan (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Chatel (Bernard)
directeur des projets, direction de la stratégie et développement, DCNS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Streichenberger (Antonius)
Business Development, MBDA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Windeck (Antoine)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Gantier (Anne-Christine)
commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. de Roquefeuil (Antoine)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Biacabe (Anne)
chef adjointe de cabinet du président du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Estignard (André)
directeur exécutif, secteur défense et sécurité intérieure, BearingPoint
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Raoux (Alain)
directeur des relations institutionnelles, Gaz-Energies nouvelles, Total
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Ferran (Alain)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320
conférés
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Mme Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:Direction de projet dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
duree="trois ans"
JORFTEXT000018880318
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Llopis (Yvan, Albert, André)
capitaine de police ; 21 ans de services civils et militaires. Tué en service
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-02-29"
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018879525
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Le Potier (Marcel)
adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels au service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor ; 17 ans de services civils et militaires, décédé au cours d'une mission de secours
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-03-11"
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018879522
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
M. Abbes (Stéphane)
sergent-chef, sapeur-pompier professionnel au centre de secours de Lyon-Corneille (Rhône) ; 14 ans de services civils et militaires. Décédé au cours d'une intervention contre une importante fuite de gaz
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-02-29"
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018879519
nomination
(source officielle)30 Mai 2008
De:
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants du syndicat UGFF-CGT
Remplace:Mme Piotrowski (Maryse)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000018875262
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Joël Deudon
directeur régional des douanes et droits indirects à Nantes (direction régionale des douanes des Pays de la Loire)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
Remplace:M. Cheveau
Groupe:Direction régionale des douanes et droits indirects à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
date_debut="2008-03-04"
JORFTEXT000018875267
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant du syndicat UGFF-CGT
Remplace:Mme Escalier (Christine)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000018875262
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants du syndicat UGFF-CGT
Remplace:Mme Berthelin (Josiane)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000018875262
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
administratrice civile hors classe
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000018875255
cessation de fonction
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Marie Leleu
placé en disponibilité
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)
Remplace:M. Jean-Marc Jarry
Groupe:Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
JORFTEXT000018875249
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Nicolas (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de la ministre du logement et de la ville
Groupe:Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000018875252
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Marc Jarry
praticien hospitalier au centre hospitalier d'Aix-en-Provence
Objet:
représentant élu titulaire des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)
Remplace:Mme Elisabeth Hode
Groupe:Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
JORFTEXT000018875249
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Loup Boulaire
Docteur
praticien hospitalier au centre hospitalier de Saint-Malo
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)
Remplace:M. Jean-Marc Jarry
Groupe:Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
JORFTEXT000018875249
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jacques Hoock
Docteur
praticien hospitalier au centre hospitalier de Montargis
Objet:
représentants élus suppléants des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)
Remplace:M. Jean-Marc Jarry
Groupe:Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
JORFTEXT000018875249
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. William Marois
recteur de l'académie de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Monique Weber
représentant le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Remplace:Mme Catherine Bismuth
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
conseil_administration
JORFTEXT000018875247
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Stéphane Delpeyrat
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Sophie Dargelos
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Olivier Lenoir
directeur d'Unis-Cité Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Régis Canor
professeur de sport, conseiller technique national de tennis de table à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Nicolas Marty
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Michel Sammarcelli
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Michel Duvette
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Michel Barjou
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Luc Varenne
directeur régional délégué du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Schliwinski
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Johanne Dagon
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Charles Lamouliatte
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Isabelle Delaunay
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Henri Miau
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Guy Coisy
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
president
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. François-Bernard Martin
directeur général de Congrès Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
5
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Audrey Perry
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Annick Aguirre
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Anne-Marie Vaudron
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
conseil_administration
JORFTEXT000018875245
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Zine-Eddine M'Jati
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Viviane Bacquet
directrice de l'association régionale pour la formation d'animateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Samuel Cherlias
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Philippe Ducloux
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Roseline Jacquot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Patrick Lavaure
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Nicole Deshayes
présidente de l'association régionale pour le développement de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Nathalie Lauer
médecin conseiller de la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
president
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Louis Boujon
directeur de l'union nationale du sport scolaire, président du comité régional de rugby d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
5
personnalité qualifiée
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Molet
président honoraire de la ligue d'Ile-de-France de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Guy Handke
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Dominique Allard
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball, coordonnateur du pôle espoir de basket-ball à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Dany Barboza
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Didier Bordes-Pages
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Christian Vivier
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle sport » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Chantal Brault
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Antoine Bordenave
chef du service de la construction publique à la direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Annie Lambert-Milon
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle jeunesse-éducation populaire » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000018875243
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Delran (Stéphane, René, Pierre)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 2002
chef de mission de l'Office national des forêts, affecté à l'Office national des forêts, agence interdépartementale Aveyron - Lot - Tarn - Tarn-et-Garonne
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018875226
réintégration
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Lionel Bartouilh de Taillac
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
date_debut="2008-06-01"
JORFTEXT000018875235
charge
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général d'agronomie
Objet:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
date_debut="2008-05-29"
conseil_administration
JORFTEXT000018875232
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Guitton (Michel, Jean, Maurice, Armand)
attaché d'administration, affecté au secrétariat général, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er décembre 2003
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018875230
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Nicolas (Jacqueline, Monique, Claude), épouse Gabriel
attachée d'administration, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018875228
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Dupuy (Gilbert, Henri, Joseph)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2005
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018875224
réintégration
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Tandeau (Gabriel, Pierre, Marie, Paul)
de Marsac, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018875222
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Trunel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018875220
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Mireille Bossy
inspectrice de la santé publique vétérinaire, chef de service à la direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Abdelkader Rouina
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2008-06-16"
JORFTEXT000018875218
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Bertrand Specq
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef de service à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
Remplace:M. Jean-Marc Verzelen
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
date_debut="2008-06-16"
JORFTEXT000018875214
charge
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Philippe Quainon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ariège
Objet:
directeur départemental délégué auprès du directeur de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Remplace:M. Vincent Faucher
Groupe:Direction départementale délégué auprès du directeur de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
date_debut="2008-07-15"
JORFTEXT000018875216
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Yves Tachker
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'équipement et de l'agriculture de l'Aube
Objet:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour l'environnement
Remplace:M. Emmanuel Robert de Saint Vincent
Groupe:Chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour l'environnement
date_debut="2008-06-30"
JORFTEXT000018875212
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Chabrol et Cécile Duprez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000018875209
cessation de fonction
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Parent, Frédéric Parent, Thierry Parent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vence (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000018875207
cessation de fonction
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Graffin (Arnaud, Philippe)
notaire
notaire_residence="Issoudun (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000018875205
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
adjoint à la directrice régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Midi-Pyrénées
Groupe:Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Midi-Pyrénées
date_debut="2008-06-02"
JORFTEXT000018875203
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Christine Van Belle, épouse Da Luz
présidente du tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
Administration centrale
Première substitute
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Carola Sanguinetti, épouse Arrighi de Casanova
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="2008-06-09"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Olivier Cortes
juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
Administration centrale
Substitut
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Madeleine Heraud, épouse Mathieu
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillère
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Marielle Thuau, épouse Kaiser
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Julien Eyraud
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Guillaume Servant
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Guillaume Servant
directeur administratif et financier
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Gaëlle Marzin
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Gilles Charbonnier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. François Capin
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Claude Engelhard
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Mme Caroline Viguier
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Gérard Lagauterie
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018875198
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Marcel Cossu
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018875196
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Pin (Dominique)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-05-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000018875193
radiation
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Henry Pontonnier
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-12-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018875190
admission
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000018875186
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000018875186
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2008-05-19"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000018875186
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
M. Perot (Gérard)
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
Groupe:Direction délégué départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
date_debut="2008-06-01"
JORFTEXT000018875183
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018875180
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018875180
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018875180
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018875180
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018875180
nomination
(source officielle)29 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Marin (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Laval, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Moujart (Michel)
directeur général honoraire du CHU de Tours, administrateur du centre hospitalier de Chinon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Sabban (Michèle)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Fejoz (Michèle)
contrôleuse générale, déléguée à l'encadrement supérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Lechevallier (Marie-Hélène)
contrôleuse générale à la direction du contrôle des risques, à la poste, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Gusching (Jean-Pierre)
directeur général du CHU d'Orléans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Balligand (Jean-Pierre)
maire de Vervins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur général des finances, directeur, adjoint au secrétaire général du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Marette (Jean-Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Roudiere (Jacques)
contrôleur général des armées, directeur des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires - Confédération générale du travail
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Lestienne (Foucauld)
directeur délégué en charge des ressources humaines de la poste, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Leroy (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (Seine-et-Marne), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Daehn (Daniel)
Général
adjoint au DRH-MD, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Bouquet (Daniel)
directeur des hôpitaux de Drôme Nord-Romans/Saint-Vallier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Feray (Anne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires - Confédération générale du travail
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Drouin (André)
conseiller régional d'Aquitaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018873334
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Claude Sagui
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018873332
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
chef du cabinet de la ministre
date_debut="2008-05-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
JORFTEXT000018873324
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
date_debut="2008-05-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
grade="Chef"
JORFTEXT000018873317
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018873314
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
JORFTEXT000018873310
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
JORFTEXT000018873307
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018873305
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018873305
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Grignoux (Laurence)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction du service de soutien de la flotte à Brest
Remplace:M. Briand (François)
Groupe:Direction du service de soutien de la flotte à Brest
date_debut="2008-06-01"
JORFTEXT000018873295
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. L'adjudant Frair (Guillaume)
est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du
28 mai 1993
relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission militaire à Izmir (079 344)
Groupe:Mission militaire à Izmir (079 344)
date_debut="2007-08-10"
JORFTEXT000018873289
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et de réadaptation
date_debut="2008-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000018873286
promotion
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. L'adjudant-chef Lopes (David)
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du
28 mai 1993
modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ses agents
Objet:
régisseur de recettes auprès de la division logistique de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti (République de Djibouti)
Groupe:Direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti (République de Djibouti)
date_debut="2008-01-03"
JORFTEXT000018873280
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Morel (Sylvie)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000018873283
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Marie-Françoise Courel
directrice du département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marie Hombert
Groupe:Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018873270
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Honoré (Isabelle)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de l'établissement du génie de Lille
Remplace:Mme Playez (Nadia)
Groupe:Établissement du génie de Lille
date_debut="2008-06-02"
date_fin="2008-11-30"
JORFTEXT000018873278
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Georges Molinié
président de l'université Paris-V - Paris-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Robert Pitte
Groupe:Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018873270
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
president
JORFTEXT000018873267
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Philippe Logak
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Remplace:M. Mathieu Herondart
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018873261
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Pierre Laloye
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:Commissariat du Gouvernement
date_debut="2008-05-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018873257
désignation
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Grégory Brousseaud
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
JORFTEXT000018873254
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller juridique au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018873249
cessation de fonction
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018873244
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Paul Lagreca
contrôleur général économique et financier à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018873242
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Pollez, née Bigourd (Claude)
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018873240
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018873234
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018873234
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018873234
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018873234
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Remplace:M. Jean-Marc Rives
Groupe:République de Malte
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
JORFTEXT000018873230
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Michèle Ramis, épouse Plum
conseillère des affaires étrangères hors classe, conseillère d'ambassade de 2e classe à Genève
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatemala
Remplace:M. Norbert Carrasco-Saulnier
Groupe:République du Guatemala
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guatemala"
JORFTEXT000018873224
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Pierre Jacquemot
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Ghana
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:M. Bernard Prevost
Groupe:République démocratique du Congo
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"
JORFTEXT000018873227
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Gilles Bonnaud
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Qatar
Remplace:M. Antoine Sivan
Groupe:Etat du Qatar
ambassadeur
ambassadeur_pays="Qatar"
JORFTEXT000018873221
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Alain Azouaou
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
Remplace:M. Patrice Paoli
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
JORFTEXT000018873218
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Yves Oudin
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Bahreïn
Remplace:Mme Malika Berak
Groupe:Royaume de Bahreïn
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
JORFTEXT000018873215
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Remplace:Mme Catherine Boivineau
Groupe:République d'Indonésie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
JORFTEXT000018873212
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Michel Renaud
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-10-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018873209
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller auprès de la secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018873201
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
directeur adjoint au cabinet du ministre
Groupe:Direction au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018873196
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. ― Le médecin procède aux examens qui permettent d'apprécier les critères précédents. Si
nécessaire, il prend l'avis d'un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie. »
Objet:
pourvu qu'elles soient monofocales et non teintées, bien tolérées par le candidat et qu'une paire de lunettes correctrices appropriées soit à sa portée pendant l'exercice des privilèges de la licence
Il est ajouté un point 5 au paragraphe 2.3. Aptitude oto-rhino-laryngologique de l'annexe à l'arrêté du
2 décembre 1988
susvisé ainsi rédigé
« 5. Normes d'audition pour les candidats à la qualification de vols aux instruments
Le candidat ne doit pas présenter, chaque oreille étant testée séparément, de perte d'audition supérieure à 35 dB(HL) pour l'une quelconque des fréquences 500, 1 000 et 2 000 Hz, ou supérieure à 50 dB(HL) pour 3 000 Hz
Lors des examens de prorogation ou de renouvellement, le candidat atteint d'une hypoacousie peut être déclaré apte par dérogation par le conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
Groupe:Conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
JORFTEXT000018872763
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Etienne Le Fur
représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre des organisations syndicales
Remplace:M. Bernard Vernet
Groupe:Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
JORFTEXT000018873194
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Jean-Luc Girardi
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à la délégation
JORFTEXT000018873191
cessation de fonction
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. ― Si
au cours de son entretien avec un candidat, le médecin suspecte l'existence d'une hypoacousie, il effectue un audiogramme. »
Objet:
pourvu qu'elles soient monofocales et non teintées, bien tolérées par le candidat et qu'une paire de lunettes correctrices appropriées soit à sa portée pendant l'exercice des privilèges de la licence
Tout sujet présentant une amétropie nécessitant un moyen de correction optique doit l'utiliser en vol et avoir à sa portée une paire de lunettes en supplément. »
La première ligne du point 4 du paragraphe 2.3. Aptitude oto-rhino-laryngologique de l'annexe à l'arrêté du
2 décembre 1988
susvisé est ainsi rédigée
JORFTEXT000018872763
admission
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Mme Wilfride Guizerix
ancienne danseuse étoile du Théâtre national de l'Opéra de Paris. Commandeur de l'ordre national du Mérite du
1er février 1991
Objet:
membre du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000018872681
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
M. Hugues Gall
conseiller d'Etat
membre de l'Institut. Commandeur de la Légion d'honneur du
11 octobre 2006
Objet:
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000018872678
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère technique
JORFTEXT000018872674
nomination
(source officielle)28 Mai 2008
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2008-03-26"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000018872148
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2008-03-22"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000018872148
reconduction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Philippe Vignon
deuxième suppléant
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
au titre des membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000018872071
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Mme Anissa Zeghlache
premier suppléant
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
au titre des membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000018872071
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
conseiller technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018872052
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Daumas (Francis)
ingénieur de recherche
Objet:
directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES)
JORFTEXT000018872059
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Mme Annaïck Laurent
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018872049
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018872052
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Finet (Albert, Léon, Charles)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018872045
admission
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Mme Marie Graciet
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-11-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018872043
radiation
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Nebout et Jean-Christophe Bernet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000018872040
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Scrive, Jean-Christian Barde et Fabienne Lacourtablaise, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000018872040
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Nebout et Jean-Christophe Bernet, notaires associés
notaire
JORFTEXT000018872040
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000018872038
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000018872038
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000018872038
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Le Lann, Jacques Kerbaul, Alain Yaouanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000018872036
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Le Lann, Jacques Kerbaul, Alain Yaouanc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000018872036
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Mathieu Herondart
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de l'administration générale et de l'équipement
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:Direction de l'administration générale et de l'équipement
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000018872027
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Michel Tournaire
administrateur territorial détaché
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Var
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
JORFTEXT000018872017
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Germinet (Robert)
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018872024
admission
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. François Pesneau
administrateur civil détaché
sous-préfet. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
a_sa_demande
JORFTEXT000018872021
cessation de fonction
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Pascal Gauci
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Ain
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
JORFTEXT000018872019
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Marc Pichon de Vendeuil
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-prefet
JORFTEXT000018872015
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Pierre Azzopardi
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Dole
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
JORFTEXT000018872013
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Mme Eléodie Sches
sous-préfète hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfète de Vervins
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000018872011
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Nicolas Lerner
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
chef de cabinet du préfet de police de Paris
Groupe:Cabinet du préfet de police de Paris
JORFTEXT000018872009
nomination
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Patrick Maddalone
directeur adjoint du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de la région Centre
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018872006
promotion
(source officielle)27 Mai 2008
De:
M. Jean-Marc Gerlier
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de contrôleur général de l'inspection du travail des transports
inclus
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-12-03"
date_fin="2008-12-02"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
JORFTEXT000018872004
réintégration
(source officielle)27 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
M. Laffon (Philippe)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000018838529
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Mme Achari (Myriam, Fatima, Christine)
commandante de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Mme Quiot (Marie-Noëlle, Geneviève)
commandante de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
M. David (Marcel, Denis, Franck)
capitaine de frégate du corps des officiers de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
M. Baczkowski (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source officielle)25 Mai 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2008-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"