Nominations au Journal Officiel de la République Française

Mai 2008

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De:
M. Desmarets (Thierry)
président du groupe Total
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
à compter du 23 mai 2008
date_debut="2008-05-23"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880553
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante de la ministre chargée du logement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880550
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. de Castries (Henri)
président du directoire d'AXA
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
à compter du 23 mai 2008
date_debut="2008-05-23"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880553
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000018880546
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Charles Dudognon
directeur des activités scientifiques au centre de droit et d'économie du sport de Limoges
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
5
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
présidente du conseil général de la Haute-Vienne
Poste:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Joëlle Boulesteix
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Sabine Villard
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Guillaume Lafont
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Fabienne Billonnaud
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Taillandier
administrateur de la fédération des œuvres laïques
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Patrick Escola
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Michel Doublon
conseiller technique sportif régional de judo à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Gérard Guillout
responsable de la commission sport de haut niveau au sein du comité régional olympique et sportif
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Claude Lainez
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Jacqueline Lhomme-Leoment
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Gérard Touchet
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Joël Ratier
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Pierre Guerillot
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Martinet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Limousin
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Anne Sancier-Chateau
rectrice de l'académie de Limoges
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Laszlo Horvath
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Corrèze
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Delvert
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Creuse
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880544
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. André Auberger
président du Comité paralympique français
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
5
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Pascal Chigot
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Didier Kowalyszin
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Allison Mechin
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Benjamin Demange
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Sandrine Jancou
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Sophie Briot
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Thierry Gautier
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Stéphanie Rousseau
représentante de la Conférence permanente des coordinations associatives
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Aurélien Bunle
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Ludovic Dabauvalle
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. François Subires
président du comité départemental olympique et sportif du Cher
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Marie-Christine Baudouin
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Guerineau
vice-président du conseil régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. François Dumon
vice-président du conseil régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Daniel Jentelet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Isabelle Chmitelin
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Pierre-Marie Detour
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Ali Bencheneb
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Bruno Prochasson
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Indre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Angel Tapia-Fernandez
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Cher
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880542
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Mareine (Philippe)
inspecteur des finances
Poste:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
à compter du 1er juin 2008
date_debut="2008-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018880536
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet de la ministre
à compter du 1er juin 2008
date_debut="2008-06-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880531
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880519
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880524
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique synthèse auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880514
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère parlementaire auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880509
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880504
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880499
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880494
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880489
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880484
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880479
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880477
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880477
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880477
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880477
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
attachée parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
sexe="F"
JORFTEXT000018880472
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère pour la presse et la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880467
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880462
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880457
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880452
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880447
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
chef adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Chef adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880442
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880437
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
sexe="F"
JORFTEXT000018880432
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
sexe="F"
JORFTEXT000018880427
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique filières industrielles auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880422
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller consommation et concurrence auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880412
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique poste-télécoms auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880417
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère consommation auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880407
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller aux affaires régaliennes auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880402
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller filières industrielles, compétitivité et innovation auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880397
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
chef adjointe de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chef adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000018880387
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique énergie et développement durable auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880392
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880382
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880377
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère parlementaire et pour les relations avec la presse au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880372
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880362
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880367
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880352
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018880357
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
attaché parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000018880347
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Didier Le Bret
conseiller des affaires étrangères, conseiller au cabinet (action culturelle et linguistique)
Poste:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018880336
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
conseillère parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018880342
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Langlois (François)
Denis (Guillaume) et Roby (Alain), représentant les associations nationales d'élus locaux
Poste:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
groupe_thematique="comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales"
sexe="M"
JORFTEXT000018880332
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Moraud (Jean-Christophe)
sous-directeur, représentant le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Poste:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
groupe_thematique="comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales"
sexe="M"
JORFTEXT000018880332
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Poste:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
groupe_thematique="comité des finances locales, instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales"
sexe="M"
JORFTEXT000018880332
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880330
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880330
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Brial (Victor)
président
Poste:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880330
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880330
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880330
désignation
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Vincent Amiot
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Poste:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
groupe_thematique="conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880326
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Albouy
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Poste:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
groupe_thematique="conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018880326
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Sébastien Colliat
attaché principal d'administration, rédacteur au bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Poste:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace"
sexe="M"
JORFTEXT000018880323
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Turner (Jan)
capitaine de vaisseau, Grande-Bretagne
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Ruhland-Chrystoph (Marina)
conseillère politique de l'ambassade d'Autriche
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Messager-Feraru (Marcela)
rédacteur, reporter, RFI, Roumanie
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Panizzi (Massimo)
colonel de l'armée de terre, Italie
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Meeres (Sophia)
architecte-urbaniste, Grande-Bretagne
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Kohlhaus (Lutz)
colonel de l'armée de l'air, Allemagne
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jansen (Michael)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, Allemagne
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Huynen (Paul)
chef de mission adjoint, ministre plénipotentiaire, ambassade de Belgique
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Espinosa-Navas (Francisco)
attaché du ministère de l'intérieur, ambassade d'Espagne
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Gaudin (Jean-Philippe)
directeur adjoint du renseignement militaire, Suisse
Poste:
à
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Windeck (Antoine)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Vitel (Philippe)
député du Var
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Vinson-Rouchon (Blandine)
ingénieur général de l'armement
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Viellard (Luc)
consultant, responsable de pôle, CEIS
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Teste (Jean-Daniel)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Taprest (Olivier)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Struillou (Yves)
maître des requêtes, Conseil d'Etat
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Streichenberger (Antonius)
Business Development, MBDA
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Soulet (Serge)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Soubelet (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Soudet (Thierry)
capitaine de vaisseau
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Schuler (Bernard)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Schanne (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Sabatier (Jacques)
commissaire en chef de 1re classe
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Rouet (Pascal)
administrateur, Conseil économique et social
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. de Roquefeuil (Antoine)
capitaine de vaisseau
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Ronsin (Xavier)
avocat général, cour d'appel de Rennes
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Rolet (Xavier)
directeur général, Lehman Brothers International Europe
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Rivayrand (Serge)
commissaire divisionnaire, préfecture de police
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Renaux (Mariane)
directrice de programmes, EADS
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Raoux (Alain)
directeur des relations institutionnelles, Gaz-Energies nouvelles, Total
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Rastouil (Christophe)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Pommellet (Pierre-Eric)
directeur de l'activité avionique militaire, Thalès
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Plaud (Marie-Claire)
directrice exécutive, contrôle interne et conformité, Euronext
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Peze (Jérôme)
président d'une société de crédit inter-entreprise
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Pardini (Gérard)
sous-préfet, chef du département Intelligence économique à l'INHES
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Perrin (Philippe)
délégué général Rafale export et coopérations futures, Dassault Aviation
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Palasset (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Nerini-Rousselle (Raymonde)
conseillère presse et communication d'un groupe parlementaire du Sénat
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Modelin (Philippe)
délégué principal, ministère de la défense
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Metzger (Thierry)
directeur des projets et des partenariats stratégiques, Deutsche Telekom
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Medvedoswky-Jumel (Sylvie)
chargée de mission auprès du président du comité consultatif du secteur financier, Banque de France
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration, SGA
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Malenfant (Yannick)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des travailleurs de l'Etat-CGT
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Loubes (Jean-Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Levy (Dominique)
directrice de communication et développement
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Lecointre (François)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Klotz (Martin)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jousset (Frédéric)
président-directeur général de Webhelp SA
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Jouis (Olivier)
délégué général de l'Union française de l'hélicoptère
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Hello (Philippe)
capitaine de vaisseau
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Guillaume (Louis-Michel)
capitaine de vaisseau
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Helary-Olivier (Christine)
conseiller technique et stratégique d'organismes d'assurances et de protection sociale
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Heintz (Dominique)
avocat au barreau de Paris
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Godart (Patrick)
médecin en chef, service de santé des armées
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Gantier (Anne-Christine)
commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Fougeras de Lavergnolle (Jérôme)
directeur général, Hermès Sellier
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Fontan (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Ferran (Alain)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Père Fabre (Jean-Philippe)
prêtre catholique, diocèse de Paris
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Estignard (André)
directeur exécutif, secteur défense et sécurité intérieure, BearingPoint
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Duvaux-Bechon (Isabelle)
chef de la division de la planification des recettes, Agence spatiale européenne
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Dupont (Valérie)
journaliste indépendante
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Dudognon (Jean-Pierre)
contrôleur des armées
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Desportes (Frédéric)
inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Deray (Chrystel)
avocate, directrice du département des affaires européennes et internationales, ordre des avocats du barreau de Paris
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Demougin (Patrick)
directeur de l'IUFM de l'académie de Montpellier
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Dallard (Thierry)
directeur d'investissement senior, Méridiam Infrastructure
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Deflandre (Isabelle)
consultante en communication
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Crinon (Marie-Odile)
directrice, secteur service public et administration, IBM
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Cormier (Pierre-Yves)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Cleac'h (Philippe)
directeur d'un établissement d'enseignement privé
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chesnot (Christian)
grand reporter, France Inter
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Chmitelin (Isabelle)
directrice régionale et départementale de l'agriculture et de la forêt, région Centre
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chatel (Bernard)
directeur des projets, direction de la stratégie et développement, DCNS
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chassigneux (Pierre)
directeur de la direction Risk management et audit, Groupement des cartes bancaires
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chastenet de Gery (Frédéric)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chartier-Kastler (Emmanuel)
chirurgien des hôpitaux, professeur des universités, faculté de médecine Pierre et Marie Curie, Paris
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Chaffard-Lucon (Eric)
commissaire colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Caillard (Laurent)
capitaine de vaisseau
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Beaussant (Luc)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Cadet (Frédéric)
recteur de l'académie de Poitiers, chancelier des universités
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Bordes-Pages (Gilles)
directeur du développement, Air France
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Bolot (Didier)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Biacabe (Anne)
chef adjointe de cabinet du président du Sénat
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Benezit (Jean-Jacques)
conseiller économique et agricole à la représentation permanente de la France à l'OCDE
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Bencheikh El Hocine (Ghaleb)
présentateur, animateur, France 2
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Bellier (Claude-Edmond)
colonel de l'armée de l'air
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Adda (Joëlle)
chef du service juridique de 1'ARCEP, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Baudet-Declerck (Marie-Béatrice)
chef de service, Le Monde économique
Poste:
à
sexe="F"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. de Batz de Trenquelleon (Charles)
inspecteur général des affaires sociales, IGAS
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Andre (Richard)
colonel de l'armée de terre
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. de Andolenko (Marc)
président AREVA - Chine
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000018880320
conférés
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
Mme Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe
Poste:
directeur de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
sexe="F"
JORFTEXT000018880318
nomination
(source Legifrance)30 Mai 2008
De:
M. Joël Deudon
directeur régional des douanes et droits indirects à Nantes (direction régionale des douanes des Pays de la Loire)
Poste:
directeur régional des douanes et droits indirects à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
à compter du 4 mars 2008
date_debut="2008-03-04"
sexe="M"
JORFTEXT000018875267
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Guy Coisy
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants du syndicat UGFF-CGT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000018875262
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants du syndicat UGFF-CGT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000018875262
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant du syndicat UGFF-CGT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000018875262
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
administratrice civile hors classe
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
sexe="F"
JORFTEXT000018875255
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Nicolas (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de la ministre du logement et de la ville
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875252
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Marc Jarry
praticien hospitalier au centre hospitalier d'Aix-en-Provence
Poste:
représentant élu titulaire des praticiens hospitaliers au conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)
groupe_thematique="conseil de discipline des praticiens hospitaliers temps plein (section chirurgie)"
sexe="M"
JORFTEXT000018875249
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Monique Weber
représentant le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875247
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. François-Bernard Martin
directeur général de Congrès Expositions de Bordeaux
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
5
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Johanne Dagon
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. William Marois
recteur de l'académie de Bordeaux
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Anne-Marie Vaudron
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Schliwinski
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Michel Barjou
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Audrey Perry
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Olivier Lenoir
directeur d'Unis-Cité Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Sophie Dargelos
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Régis Canor
professeur de sport, conseiller technique national de tennis de table à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Charles Lamouliatte
vice-président du comité régional olympique et sportif
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Michel Sammarcelli
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Stéphane Delpeyrat
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Annick Aguirre
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Nicolas Marty
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Michel Duvette
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Luc Varenne
directeur régional délégué du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Henri Miau
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Pyrénées-Atlantiques
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Philippe Ducloux
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Isabelle Delaunay
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875245
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Louis Boujon
directeur de l'union nationale du sport scolaire, président du comité régional de rugby d'Ile-de-France
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
5
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Samuel Cherlias
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Guy Handke
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Roseline Jacquot
titulaire (suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Dany Barboza
titulaire (suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Annie Lambert-Milon
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle jeunesse-éducation populaire » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Nicole Deshayes
présidente de l'association régionale pour le développement de la vie associative
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Viviane Bacquet
directrice de l'association régionale pour la formation d'animateurs
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Dominique Allard
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball, coordonnateur du pôle espoir de basket-ball à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Molet
président honoraire de la ligue d'Ile-de-France de tennis de table
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Chantal Brault
conseillère régionale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Zine-Eddine M'Jati
conseiller régional
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives
des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Nathalie Lauer
médecin conseiller de la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Christian Vivier
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle sport » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Antoine Bordenave
chef du service de la construction publique à la direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Didier Bordes-Pages
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Hauts-de-Seine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Patrick Lavaure
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Seine-et-Marne
Poste:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875243
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du musée de l'armée en raison de leur compétence"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018875238
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général d'agronomie
Poste:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
à compter du 29 mai 2008
date_debut="2008-05-29"
sexe="M"
JORFTEXT000018875232
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Lionel Bartouilh de Taillac
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Poste:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
à compter du 1er juin 2008
date_debut="2008-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018875235
charge
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Stéphane
René, Pierre Delran, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er septembre 2002
chef de mission de l'Office national des forêts, affecté à l'Office national des forêts, agence interdépartementale Aveyron - Lot - Tarn - Tarn-et-Garonne
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 12 août 2008
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-12"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875226
réintégration
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Michel
Jean, Maurice, Armand Guitton, attaché d'administration, affecté au secrétariat général, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 1er décembre 2003
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er juillet 2008
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875230
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Jacqueline
Monique, Claude Nicolas, épouse Gabriel, attachée d'administration, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 juillet 2008
date_debut="2008-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000018875228
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Gabriel
Pierre, Marie, Paul Tandeau de Marsac, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 5 août 2008
date_debut="2008-08-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875222
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Gilbert
Henri, Joseph Dupuy, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er juillet 2005
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 16 juin 2008
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875224
réintégration
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Mireille Bossy
inspectrice de la santé publique vétérinaire, chef de service à la direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Poste:
directrice départementale des services vétérinaires des Alpes-de-Haute-Provence
à compter du 16 juin 2008
date_debut="2008-06-16"
sexe="F"
JORFTEXT000018875218
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Jean-Claude Trunel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 2 août 2008
date_debut="2008-08-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875220
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Philippe Quainon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ariège
Poste:
directeur départemental délégué auprès du directeur de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
à compter du 15 juillet 2008
date_debut="2008-07-15"
sexe="M"
JORFTEXT000018875216
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Bertrand Specq
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef de service à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura
Poste:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
à compter du 16 juin 2008
date_debut="2008-06-16"
sexe="M"
JORFTEXT000018875214
charge
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Caroline Viguier
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
Tribunal de grande instance de Paris
Substitute du procureur de la République
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Yves Tachker
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'équipement et de l'agriculture de l'Aube
Poste:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour l'environnement
à compter du 30 juin 2008
date_debut="2008-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000018875212
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Issoudun (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
sexe="F"
JORFTEXT000018875205
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
adjoint à la directrice régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Midi-Pyrénées
à compter du 2 juin 2008
date_debut="2008-06-02"
sexe="M"
JORFTEXT000018875203
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Marielle Thuau, épouse Kaiser
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Poste:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Gilles Charbonnier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Claude Engelhard
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Poste:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Olivier Cortes
juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Poste:
Administration centrale
Substitut
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Christine Van Belle, épouse Da Luz
présidente du tribunal de grande instance de Morlaix
Poste:
Administration centrale
Première substitute
à compter du 1er juillet 2008
date_debut="2008-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Gaëlle Marzin
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Poste:
Cour d'appel de Bastia
Vice-présidente placée auprès du premier président
cour_appel="Bastia"
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Guillaume Servant effectuera
préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Poste:
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitut du procureur de la République
tribunal_grande_instance="Meaux"
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Guillaume Servant
directeur administratif et financier
Poste:
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitut du procureur de la République
tribunal_grande_instance="Meaux"
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. François Capin
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Julien Eyraud
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près ladite cour
Poste:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Carola Sanguinetti, épouse Arrighi de Casanova
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
date_debut="2008-06-09"
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Mme Madeleine Heraud, épouse Mathieu
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillère
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000018875201
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Gérard Lagauterie
ingénieur général des mines
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2008
date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875198
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Marcel Cossu
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 7 septembre 2008
date_debut="2008-09-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875196
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Henry Pontonnier
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
à compter du 14 décembre 2008
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2008-12-14"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018875190
admission
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
Poste:
régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
à compter du 19 mai 2008
date_debut="2008-05-19"
cabinet="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
sexe="F"
JORFTEXT000018875186
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Perot (Gérard)
attaché principal d'administration de l'équipement
Poste:
directeur délégué départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
à compter du 1er juin 2008
date_debut="2008-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018875183
nomination
(source Legifrance)29 Mai 2008
De:
M. Balligand (Jean-Pierre)
maire de Vervins, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a)
l'Association des maires de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Marette (Jean-Jacques)
administrateur civil
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Marin (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Laval, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Bouquet (Daniel)
directeur des hôpitaux de Drôme Nord-Romans/Saint-Vallier, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Gusching (Jean-Pierre)
directeur général du CHU d'Orléans, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Moujart (Michel)
directeur général honoraire du CHU de Tours, administrateur du centre hospitalier de Chinon, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Drouin (André)
conseiller régional d'Aquitaine, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c)
l'Association des régions de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Sabban (Michèle)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c)
l'Association des régions de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b)
l'Assemblée des départements de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b)
l'Assemblée des départements de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Leroy (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (Seine-et-Marne), suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a)
l'Association des maires de France
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Lestienne (Foucauld)
directeur délégué en charge des ressources humaines de la poste, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Lechevallier (Marie-Hélène)
contrôleuse générale à la direction du contrôle des risques, à la poste, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Fejoz (Michèle)
contrôleuse générale, déléguée à l'encadrement supérieur, suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur général des finances, directeur, adjoint au secrétaire général du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. le général Daehn (Daniel)
adjoint au DRH-MD, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Roudiere (Jacques)
contrôleur général des armées, directeur des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD), titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h)
l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h)
l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g)
l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g)
l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Guyot (Patrick)
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f)
l'Union fédérale des cadres
de la fonction publique CFE-CGC
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f)
l'Union fédérale des cadres
de la fonction publique CFE-CGC
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Feray (Anne)
suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d)
la Fédération syndicale unitaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d)
la Fédération syndicale unitaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e)
l'Union nationale des syndicats autonomes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e)
l'Union nationale des syndicats autonomes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c)
l'Union interfédérale des agents
de la fonction publique Force ouvrière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c)
l'Union interfédérale des agents
de la fonction publique Force ouvrière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b)
l'Union des fédérations CFDT
des fonctions publiques et assimilées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b)
l'Union des fédérations CFDT
des fonctions publiques et assimilées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a)
l'Union générale des fédérations
de fonctionnaires - Confédération générale du travail
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a)
l'Union générale des fédérations
de fonctionnaires - Confédération générale du travail
groupe_thematique="conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873334
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Claude Sagui
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018873332
admission
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
chef du cabinet de la ministre
à compter du 21 mai 2008
date_debut="2008-05-21"
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000018873324
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
à compter du 22 mai 2008
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
date_debut="2008-05-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000018873317
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
groupe_thematique="Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008"
sexe="F"
JORFTEXT000018873314
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée"
sexe="F"
JORFTEXT000018873310
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000018873307
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
sexe="F"
JORFTEXT000018873305
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
sexe="M"
JORFTEXT000018873305
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Grignoux (Laurence)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
à compter du 1er juin 2008
régisseuse d'avances auprès de la direction du service de soutien de la flotte à Brest
date_debut="2008-06-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018873295
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de médecin principal
officier recruté
l'article L. 4132-10 du code de la défense, et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et de réadaptation
à compter du 1er juin 2008
date_debut="2008-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018873286
promotion
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Morel (Sylvie)
secrétaire administrative de classe normale
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
à compter du 1er juillet 2008
date_debut="2008-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018873283
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Honoré (Isabelle)
adjointe administrative principale
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de l'établissement du génie de Lille
sexe="F"
JORFTEXT000018873278
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Marie-Françoise Courel
directrice du département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000018873270
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Georges Molinié
président de l'université Paris-V - Paris-Sorbonne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018873270
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales"
sexe="M"
JORFTEXT000018873267
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Philippe Logak
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018873261
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Pierre Laloye
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Poste:
commissaire du Gouvernement
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018873257
désignation
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Grégory Brousseaud
attaché principal d'administration centrale
Poste:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
sexe="M"
JORFTEXT000018873254
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
à sa demande
conseiller juridique au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018873249
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018873244
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Paul Lagreca
contrôleur général économique et financier à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 septembre 2008
date_debut="2008-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018873242
admission
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Pollez, née Bigourd (Claude)
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 septembre 2008
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000018873240
admission
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
sexe="M"
JORFTEXT000018873230
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Pierre Jacquemot
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Ghana
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"
sexe="M"
JORFTEXT000018873227
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Michèle Ramis, épouse Plum
conseillère des affaires étrangères hors classe, conseillère d'ambassade de 2e classe à Genève
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatemala
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guatemala"
sexe="F"
JORFTEXT000018873224
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Gilles Bonnaud
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Qatar
ambassadeur
ambassadeur_pays="Qatar"
sexe="M"
JORFTEXT000018873221
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Alain Azouaou
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
sexe="M"
JORFTEXT000018873218
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Yves Oudin
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Bahreïn
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
sexe="M"
JORFTEXT000018873215
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
sexe="M"
JORFTEXT000018873212
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Michel Renaud
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
à compter du 29 octobre 2008
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2008-10-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018873209
admission
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller auprès de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018873201
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
directeur adjoint au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000018873196
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Etienne Le Fur
représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Poste:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
organisations syndicales
groupe_thematique="comité des partenaires du transport public en Ile-de-France"
sexe="M"
JORFTEXT000018873194
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Jean-Luc Girardi
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
à la délégation
sexe="M"
JORFTEXT000018873191
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Mme Wilfride Guizerix
ancienne danseuse étoile du Théâtre national de l'Opéra de Paris. Commandeur de l'ordre national du Mérite du
1er février 1991
Poste:
membre du conseil de l'ordre national du Mérite
groupe_thematique="conseil de l'ordre national du Mérite"
sexe="F"
JORFTEXT000018872681
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Hugues Gall
conseiller d'Etat
membre de l'Institut. Commandeur de la Légion d'honneur du
11 octobre 2006
Poste:
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
groupe_thematique="conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur"
sexe="M"
JORFTEXT000018872678
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
Poste:
à la présidence de la République
Conseillère technique
sexe="F"
JORFTEXT000018872674
nomination
(source Legifrance)28 Mai 2008
De:
M. Philippe Vignon
deuxième suppléant
Poste:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000018872071
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane pour une durée de quatre ans
à compter du 26 mars 2008
date_debut="2008-03-26"
groupe_thematique="comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane pour une durée de quatre ans"
sexe="M"
JORFTEXT000018872148
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
à compter du 22 mars 2008
date_debut="2008-03-22"
groupe_thematique="comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane"
sexe="M"
JORFTEXT000018872148
reconduction
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Daumas (Francis)
ingénieur de recherche
Poste:
directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
sexe="M"
JORFTEXT000018872059
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Mme Anissa Zeghlache
premier suppléant
Poste:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
sexe="F"
JORFTEXT000018872071
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Mme Annaïck Laurent
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
à compter du 1er mai 2008
détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2008-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018872049
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
à compter du 1er mai 2008
au cabinet du ministre
conseiller
conseiller technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000018872052
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
à compter du 1er mai 2008
au cabinet du ministre
conseillère technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000018872052
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Nebout et Jean-Christophe Bernet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
sexe="F"
JORFTEXT000018872040
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Albert
Léon, Charles Finet, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 3 août 2008
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018872045
admission
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="F"
JORFTEXT000018872038
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Scrive, Jean-Christian Barde et Fabienne Lacourtablaise, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (1er)"
sexe="F"
JORFTEXT000018872040
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000018872038
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Germinet (Robert)
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 octobre 2008
date_debut="2008-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018872024
admission
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Le Lann, Jacques Kerbaul, Alain Yaouanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
sexe="M"
JORFTEXT000018872036
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Mathieu Herondart
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
directeur de l'administration générale et de l'équipement
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000018872027
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Pascal Gauci
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Ain
Poste:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sexe="M"
JORFTEXT000018872019
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. François Pesneau
administrateur civil détaché
sous-préfet. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
sur sa demande
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000018872021
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Pierre Azzopardi
administrateur civil
Poste:
sous-préfet, sous-préfet de Dole
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000018872013
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Michel Tournaire
administrateur territorial détaché
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Var
Poste:
directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000018872017
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Marc Pichon de Vendeuil
administrateur civil
Poste:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000018872015
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Patrick Maddalone
directeur adjoint du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de la région Centre
Poste:
dans son corps d'origine, au grade de directeur du travail
à compter du 1er janvier 2008
date_debut="2008-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018872006
promotion
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
Mme Eléodie Sches
sous-préfète hors classe en position de service détaché
Poste:
sous-préfète de Vervins
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000018872011
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Nicolas Lerner
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Poste:
chef de cabinet du préfet de police de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000018872009
nomination
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Jean-Marc Gerlier
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de contrôleur général de l'inspection du travail des transports jusqu'au 2 décembre 2008 inclus
Poste:
dans le corps de l'inspection du travail
à compter du 3 décembre 2008
puis radié des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à sa demande
à compter de la même date
date_debut="2008-12-03"
a_sa_demande
corps="L'inspection du travail"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018872004
réintégration
(source Legifrance)27 Mai 2008
De:
M. Laffon (Philippe)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Poste:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000018838529
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. David (Marcel, Denis, Franck)
capitaine de frégate du corps des officiers de la marine
Poste:
dans le corps militaire du contrôle général des armées, au grade de contrôleur adjoint des armées
pour prendre rang du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Quiot (Marie-Noëlle, Geneviève)
commandante de l'armée de terre
Poste:
dans le corps militaire du contrôle général des armées, au grade de contrôleur adjoint des armées
pour prendre rang du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juin 2008
Les aspirants
date_debut="2008-06-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Achari (Myriam, Fatima, Christine)
commandante de l'armée de terre
Poste:
dans le corps militaire du contrôle général des armées, au grade de contrôleur adjoint des armées
pour prendre rang du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Baczkowski (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
dans le corps militaire du contrôle général des armées, au grade de contrôleur adjoint des armées
pour prendre rang du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838526
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
date_debut="2008-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juin 2008
Les aspirants
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grade="Sous-lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2008
Les aspirants
date_debut="2008-01-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2007
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2007
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2007
Les aspirants
date_debut="2007-07-01"
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirantes
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2008
Les aspirants
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirantes
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
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JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Jean-Pierre Adnet
sous-directeur des relations sociales des statuts et des filières à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Poste:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000018838505
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2008
Les aspirants
date_debut="2008-03-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er février 2008
Les aspirants
date_debut="2008-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif
de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000018838524
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Weill (Laurent)
université Strasbourg-III
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Toubal (Farid)
université d'Angers
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Rota Graziosi (Grégoire)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Ricci (Francesco)
université de Poitiers
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Poncet (Sandra)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Paty (Sonia)
université de Caen
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Musso (Patrick)
université de Savoie
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Moreau (Nicolas)
université de la Réunion
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Mirza (Daniel)
université de Tours
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Gramain (Agnès)
université Nancy-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Foncel (Jérôme)
université Nancy-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Flachaire (Emmanuel)
université Aix-Marseille-III
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Dequiedt (Vianney)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Daudin (Guillaume)
université Lille-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Darné (Olivier)
université de Nantes
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Charlot (Olivier)
université des Antilles et de la Guyane
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Charles (Loïc)
université de Reims
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Carayol (Nicolas)
université Bordeaux-IV
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Baudry (Marc)
université de Nantes
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Auray (Stéphane)
université du Littoral
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2008
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838521
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er avril 2008
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000018838518
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Jean-Guirec Le Noan
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000018838513
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838510
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838510
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838510
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838510
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838510
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838508
promotion
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
Mme Christine Kneubühler
attachée principale, chef du bureau des personnels d'accueil, de surveillance et magasinage à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Poste:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000018838501
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Cyrille Pouplin
adjoint au sous-directeur des relations sociales des statuts et des filières à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Poste:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000018838503
nomination
(source Legifrance)25 Mai 2008
De:
M. Laurent Garnier
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur, en charge de la septième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000018838253
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Laurent Garnier
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur, en charge de la deuxième sous-direction à la direction du budget à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000018838253
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Papon (Philippe, Jean-Pierre, Germain)
au grade de commandant de réserve rattaché au corps des officiers des armes de l'armée de terre, en vue d'occuper un emploi d'officier traitant au sein de l'Ecole supérieure et d'application du génie, à Angers
Poste:
dans la réserve opérationnelle
spécialiste
armee="réserve opérationnelle"
sexe="M"
JORFTEXT000018838239
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste, afin d'occuper un emploi d'administrateur réseaux et systèmes de télécommunication au sein du régiment d'infanterie de marine du Pacifique, en Nouvelle-Calédonie
sexe="M"
JORFTEXT000018838242
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Sasson (Michel, Albert)
au grade de lieutenant-colonel de réserve rattaché au corps technique et administratif de l'armée de terre, en vue d'occuper un emploi de chef de projet système d'informations, au sein de l'état-major des armées
Poste:
dans la réserve opérationnelle
spécialiste
armee="réserve opérationnelle"
sexe="M"
JORFTEXT000018838239
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2007-2008
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000018838234
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Gautier (Nicolas, Pierre, Paul)
au grade de lieutenant-colonel de réserve rattaché au corps des officiers des armes de l'armée de terre, en vue d'occuper un emploi d'expert infrastructure au sein de la direction régionale du génie, à Rennes
Poste:
dans la réserve opérationnelle
spécialiste
armee="réserve opérationnelle"
sexe="M"
JORFTEXT000018838239
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
délégué aux restructurations auprès du secrétaire général pour l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000018838237
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Philippe Candar
attaché principal de 2e classe du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
Poste:
attaché divisionnaire dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
à compter du 1er janvier 2008
date_debut="2008-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838229
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Xavier Rousselin
attaché principal de 1re classe du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
Poste:
attaché divisionnaire dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
à compter du 1er janvier 2008
date_debut="2008-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838231
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Ferrand, notaire associé
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000018838224
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Marc Zribi
attaché principal de 2e classe du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
Poste:
attaché divisionnaire dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
à compter du 1er août 2008
date_debut="2008-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838227
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Poustis, Alain Gobin, Thierry Vachon, Françoise Bussiere-Piette, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
sexe="M"
JORFTEXT000018838216
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Ferrand, notaire associé
notaire
notaire_residence="Charly-sur-Marne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
sexe="F"
JORFTEXT000018838224
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Delelis-Fanien et Céline Vandevelde-Esteve, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
sexe="M"
JORFTEXT000018838218
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Paul Louit
ingénieur en chef des mines
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 22 novembre 2008
date_debut="2008-11-22"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018838209
admission
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Patrick Maire
magistrat du premier grade
Poste:
auprès du ministère de la défense, afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
à compter du 1er février 2008
date_debut="2008-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018838214
détachement
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Jean Bémol
adjoint au sous-directeur des politiques touristiques
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018838211
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Mme Yakovlev (Hélène)
attachée principale d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
office, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 12 août 2008
date_debut="2008-08-12"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000018838205
admission
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Jean-Michel Maignaud
ingénieur en chef des mines
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 17 novembre 2008
date_debut="2008-11-17"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018838207
admission
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Pascal Girault
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur du conseil juridique et du contentieux à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil juridique et du contentieux à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000018838198
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
membre du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
groupe_thematique="comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000018838203
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Carlier (Jean-Claude)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018838201
admission
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Poste:
administrateur du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
représentant de l'organisation professionnelle représentative d'opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
groupe_thematique="Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers"
sexe="M"
JORFTEXT000018838195
nomination
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. Pascal Girault
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000018838198
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
M. André (Gérard)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 novembre 2008
date_debut="2008-11-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000018838188
réintégration
(source Legifrance)24 Mai 2008
De:
Mme Serard (Sophie)
assistante de direction dans une imprimerie
Poste:
comme auditeurs de la 172e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France du 12 février au
9 avril 2008
a) Auditeurs français
sexe="F"
JORFTEXT000018829481
admission
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
M. Arnaud Phélep
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur, en charge de la septième sous-direction à la direction du budget à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000018831692
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Mme Sophie Costedoat
adjointe au chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Poste:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
ministère chargé du budget
Suppléante
groupe_thematique="comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000018831690
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
M. Benoît Guerin
chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Poste:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
ministère chargé du budget
Titulaire
groupe_thematique="comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique"
sexe="M"
JORFTEXT000018831690
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
attachées d'administration
à compter du 1er janvier 2007
les secrétaires administratives de classe exceptionnelle suivantes
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831687
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
attachées d'administration
à compter du 1er janvier 2007
les secrétaires administratives de classe exceptionnelle suivantes
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831687
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
attachées d'administration
à compter du 1er janvier 2007
les secrétaires administratives de classe exceptionnelle suivantes
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831687
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
attachées d'administration
à compter du 1er janvier 2007
les secrétaires administratives de classe exceptionnelle suivantes
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831687
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
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JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
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JORFTEXT000018831685
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(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
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JORFTEXT000018831685
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(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
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JORFTEXT000018831685
promotion
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration
à compter du 1er janvier 2007
(examen professionnel)
date_debut="2007-01-01"
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(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
membres du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la douleur en situation palliative chez l'adulte »
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JORFTEXT000018831682
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
membres du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la douleur en situation palliative chez l'adulte »
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JORFTEXT000018831682
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
membres du groupe de travail « Traitement médicamenteux de la douleur en situation palliative chez l'adulte »
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JORFTEXT000018831682
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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JORFTEXT000018831680
nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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Poste:
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
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nomination
(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
De:
Poste:
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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Poste:
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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(source Legifrance)23 Mai 2008
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