06 Janvier 1993

De: Cohendet (Patrick)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
personnalité choisie en fonction de sa compétence dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Remplace:M. Armand (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Levillain (Claude)
Docteur
service de long séjour au centre médical du Vésinet (Yvelines)
Objet:
chef de service à temps partiel
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lazareth (Jean-Pierre)
Docteur
service de rééducation et réadaptation fonctionnelle au centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
chef de service à temps partiel
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Levast (Marc)
Docteur
service de convalescents au centre hospitalier de Cherbourg (Manche)
Objet:
chef de service à temps partiel
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Langlois (Marc)
Docteur
service d'ophtalmologie au centre hospitalier d'Alençon (Orne)
Objet:
chef de service à temps partiel
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Moisan (Marie-Pierre)
doctor of philosophy
Objet:
après concours, chargée de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Moreau (Gérard, Jean, Benoît)
notaire
Boscle-Hard (Seine-Maritime)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
06 Janvier 199306/01/1993
De: Joron (Jean, Marie, Raoul, Louis)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Clères (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Cler (Jean-Claude)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Mouralis (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Marger (Brigitte)
Objet:
directeur général de la Cité de la musique
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Denis Olivennes
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-François Stoll
administrateur civil
Objet:
conseiller économique du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Ghestin (Jean-Pierre, Marc)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gauzes (Jean-Paul, Michel)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gauzes (Jean-Paul, Michel)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Olivier Schrameck
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Le Port (Jean, Pierre)
de l'union maritime (C.F.D.T.), en continuation de mandat
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Toamasina (Madagascar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Behoririka (Madagascar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Razafindrakoto (Joana Haritiana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Rahaingoalison (Narizo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Breton (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lambert (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lesage (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Blaquière (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lecu (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Garayt (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Loriot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gorgery (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-Marie Paulot
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Janvier 199306/01/1993
De: Metton (André)
Docteur
service de pédiatrie au centre hospitalier de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
Objet:
chef de service à temps partiel
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
charge
06 Janvier 199306/01/1993
De: Michel Thenault
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Michel Thenault
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
détachement
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jacques Roynette
préfet du Gard
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Henri Hugues
préfet en service détaché
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: de Laage de Meux (Nicolas)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Toth (Hubert)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Moulurat (Jean-Pierre)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Laberenne (Jean)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Fort (Pierre-Emmanuel)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Ducam (Gérard)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Beauvais (Thierry)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Baulac (Olivier)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Lavanant (Fabienne)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Delgado (Joëlle), épouse Leloup
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Darret (Isabelle), épouse Gourgeon
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1992)
Groupe:
admission
06 Janvier 199306/01/1993
De: Sarget (Denis, Louis, Marie, Gaston)
Objet:
commissaire-priseur
Issoudun (Indre)
Remplace:M. Fraysse (Vincent, Emile, Léonard)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Baffe ((Jérôme, Marie, Antoine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Baffet (Jean, Michel, Marie, Raymond)
notaire
notaire_residence="Dreux (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-Marie Paulot
inspecteur de l'administration
Objet:
directeur de l'administration générale et de l'équipement
Remplace:M. Louis-Marie Raingeard de la Blétière
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Texier (Jean-Georges)
attaché principal des services extérieurs du ministère de l'éducation nationale et de la culture (département Culture)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: IBCA Notation
87, boulevard Haussmann, 75008 Paris
Objet:
sur la liste visée à l'article 35 de la loi du
23 décembre 1988
susvisée les organismes suivants
Groupe:
inscription
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
date_fin="1995-01-05"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Savy (Hervé)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Remplace:M. Marx (Jean-Marie)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Jacotot (Alain)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Bourdreux (Jacques)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Remplace:M. Marx (Jean-Marie)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Simon (Patrick)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:M. Laborde (Daniel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Mondy (Robert)
(service formation-développement de la région Aquitaine)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Le Jan (Alain)
(direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Laborde (Daniel)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche), cri
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:M. Simon (Patrick)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Courtant (Maryvonne)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De:
Hadas-Lebel
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Ralite (Jack)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Loyrette (Henri)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Durel (Alain)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Boulez (Pierre)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Le Foll (Jean)
président de section
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1992-12-21"
affectation
06 Janvier 199306/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.