06 Janvier 1996

De: Tanniere (Jacques)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bay (Gilles)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-09-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Peter (Dominique)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Guibert (Dominique)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Blatin (Dominique)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: de Gouvello (Philippe)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: de Chavagnac (Raoul)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Winninger (Robert)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Vogler (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Vigouroux (Denis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Urien (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Thomassey (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sivilia (Gérard)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Saurin (André)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ruche (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Roguet (Michel)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ravetta (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pisot (Jean)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Monomakoff (Pierre)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Manche (André)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lippens (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Levy (Jean)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Levasseur (Raymond)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Le Thery (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Latarjet (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Huet (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Hoyau (Henri)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Grandin (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gerondeau (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gaillard (Jean)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Dussert-Vidalet (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Drège (Pierre-Olivier)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Courbois (Jean-Michel)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clos (François)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Chevalier (Bernard)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Charry (Jean-Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Cailliez (Francis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bourgeais (Georges)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Blanchard (Gilles)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Beziat (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bessin (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bertrand (Lucien)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bedel (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Baron (Paul)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Aviron-Violet (Jacques)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ollier (Marc)
sous-directeur au centre de détention sanitaire de Liancourt
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ricard (Jean-Pierre)
directeur de 1re classe au centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1995-12-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: de Guibert (Olivier)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Walch (Laurent)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Torterotot (Jean-Philippe)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Royer (Michel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rivallan (Joël)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rieu (Thierry)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Richard (Didier)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Renault (Daniel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Raiff (Thierry)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Palazzi (Jean-Michel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Moulin-Wright (Vincent)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Mathieu (Vincent)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Massardier (Marc)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lorre (Emile)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lestoille (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lefebvre (Etienne)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jantzen (Jean-Marie)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Herve (Jean-Christophe)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Hahn (Daniel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Guignard (Philippe)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fuhs (Thierry)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Friggit (François)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Forget (Francis)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fleury (Bertrand)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Flesch (Gérard)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ferry (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Desbouis (Jean-François)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Delache (Xavier)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Cossalter (Christian)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Collet (Marc)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Cinotti (Bruno)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Schuller Coyne (Anne)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rey (Geneviève)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Morardet-Fabre (Sylvie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jauzein (Frédérique)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Hubert-Chene (Anne)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gourlet (Sylvie)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fournier (Mériem)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Du Pont de Romeront (Roseline)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Delduc (Laurence)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Correze-Lenee (Patricia)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Widmer (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Teyssier (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Souleres (Olivier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Royet (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rosenberg (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Renoult (Roland)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Paulin (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Moigneu (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Metz (Rémy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Leviandier (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Le Bozec (Gildas)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Laplacette (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lanet (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Landrieu (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lagadic (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Keromen (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jeannin (Pierre)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jacquin (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Guitton (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Germain (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Galland (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ernoult (Patrick)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Dorsemaine (Jean-Yann)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Deshayes (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Demolis (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Decesse (Philippe)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Dassonville (Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Darbour (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Coulomb (Didier)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Commere (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Chuzel (Gérard)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Caudwell (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Brouillet (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Brillat-Savarin (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bortolotti (Serge)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bole-Besancon (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Berne (André)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Belon (Daniel)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Baschet (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Baert (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lautecaze (Pascale)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Brouillet (Laurence)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Durand (Hervé)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Geay (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Marc Collet
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique pour les questions relatives à l'eau, la mer et la pêche
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gillet (Hervé)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gouya (Raymond)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Orabona (Jean-Pierre)
directeur de 2e classe au centre de détention de Saint-Mihiel
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lizzit (Alain)
directeur de 2e classe à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1995-12-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Marchal (Pascal)
directeur de 2e classe à la maison d'arrêt de Dijon
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Dru (Daniel)
directeur de 1re classe à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Warlouzet (André)
directeur de 1re classe à la maison d'arrêt de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1995-01-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clement (Bruno)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pascal Rigaud
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Olivier Ponsonnaille
à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: René-Claude Philippe
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ralph Dassa
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Alain Danna
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Aude Vernioles
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Françoise Lubeau
directeurs adjoints des douanes, et à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Béatrice Delemasure
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fraisse (Henri)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Vernert (Guy)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-04-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pierre Gadonneix
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pierre Gadonneix à Gaz de France
Objet:
directeur général
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
06 Janvier 199606/01/1996
De: Daniel Caron
directeur du travail
Objet:
inspecteur de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jean-Claude Sommaire
sous-directeur du développement social, de la famille et de l'enfance
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Stéphan Clément
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sommaire
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sommaire
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clément
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bernard Garro
administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du travail et des institutions sociales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clément
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du travail et des institutions sociales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Marie-Antoinette Andréani
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des objecteurs de conscience et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Herin (Jules)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Hélène Garnier-Aw
inspecteur de l'industrie et du commerce
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jean-Paul Olivier
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
06 Janvier 199606/01/1996
De: Duvoux (Bernard)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clerget (Denis)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-04-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jean-Cyril Spinetta
inspecteur général de l'éducation nationale en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-12-26"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jean-Cyril Spinetta
inspecteur général de l'éducation nationale en service détaché
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
06 Janvier 199606/01/1996
De: Amphoux (Philippe)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Jean-François Carenco
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: René Maurice
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Didier Mulet
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Belloc (Marcel)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1995-10-01"
affectation
06 Janvier 199606/01/1996
De: de Peretti (Françoise)
attachée d'administration au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur à la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Nicolet (Alain)
Docteur
clinique Pen An Dolar, Guipavas (Finistère)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale
Sur proposition du Syndicat national des cliniques de neuropsychiatrie privées
Suppléant
Remplace:M. Leonardi (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 199606/01/1996
De: Dandel (Guy)
Clermont-de-l'Oise
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale
Suppléant
Remplace:M. Fournier (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bonnet (Clément)
Docteur
président, Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale
Titulaire
Remplace:M. Grunfeld (Alain)
Groupe:
désignation
06 Janvier 199606/01/1996
De: Leonardi (Jean-Michel)
Docteur
président, château du Bel-Air, Crosne (Essonne)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale
Sur proposition du Syndicat national des cliniques de neuropsychiatrie privées
Titulaire
Remplace:M. Dubois (Henri)
Groupe:
désignation
06 Janvier 199606/01/1996
De: Charpentier (Guy)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-09-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Ferraton (Jean)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-09-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sellon (Jean-Claude)
directeur de 2e classe au centre pénitentiaire d'Aiton
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Vassas (Alain)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Nice
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rubino (Antonio, Giuseppe)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Heysen (Alain)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fournier (Laurent, André, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Eschalier (Alain, René)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Créac'h (Eric, Paul, Germain)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Verhaeghe (Georges, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Robic (Yann, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pennamen (Patrick, François, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Laine (Yann, Laurent, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Floch (Yann, Pierre, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Barraud (Daniel, Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 2e classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lagrave (Didier, Henri, Allyre)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Brenaut (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'admission aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe des études, et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Le Rest (Nathalie, Anne, Monique)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lazignac (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Adelheim (Annie)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bagard (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Iotti (Jean)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Derouene (Jean)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Pierre Raccurt
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Schmit (Germain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Brunaud (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-09-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Duflot (Pierre)
directeur de 2e classe de la maison d'arrêt de Lyon
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Mas (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Laroche (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Wehrle (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Raynaud (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Querrioux (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Penel (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Magrum (Max)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Le Coz (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Franc (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Delaunay (Alexis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clement (Denis)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Challeat (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Keller-Griesmar (Fabienne)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Vialle (Paul)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Tétart (Christian)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Seven (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Rieul (Léopold)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Raynaud (Paul)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Neveux (Michel)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Nestor (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Léger (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Letourneux (François)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lanly (Jean-Paul)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lacroix (Georges)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Joyes (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Haro (José)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Cochelin (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Chauvin (Guy)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Caquet (Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Cales (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Breton (René)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Bouillet (Maurice)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Auriac-Meilleur (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Lepouze (Patrick)
sous-directeur à l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
promotion
06 Janvier 199606/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.