06 Janvier 2016

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Dadié ATEBI M. Nosr-Eddine SEGHILI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Laure BIE M. Mohamed YESSAD Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Aurélie PHILIBERT Mme Marie PERIN Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sonia OLLIVIER Mme Florence PERIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Anne LECLERC Mme Nicole LAUPER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacqueline FRANCISCO Mme Véronique COQUILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Irène GALLIEN
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Alain Claeys
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gérard KAUFMANN
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Michel CLEMOT
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dominique BIGOT
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Stéphane PIANETTI
au
1er janvier 2016
Objet:
à la collaboration
contrôleurs extérieurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Michel CLEMOT
Objet:
contrôleur
au titre del'article 2 du décret n° 2008-246 du
12 mars 2008
Groupe:
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sébastien Massart
Objet:
conseiller technique pour les affaires industrielles
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Julien Mifsud
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2016-01-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Julien Mifsud
Objet:
conseiller social au cabinet du ministre de la défense
Remplace:Mme Anne-Sophie Avé
date_debut="2016-01-11"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Delaunay (Cédric, Robert, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Berkouk (Yanis, Joris)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Lavarec (Clotilde)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Wailmacq (Yohann)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Soum-Le Guen (Maël, Gabriel, Lionel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Revel (Augustin, Olivier, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pons (Fabien, Georges, Philippe)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Néron (Corentin, Alain, Henri)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Mesnard-Sense (Pierre-Louis, Emmanuel, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Manguy (Axel, Charles, Guy)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Georgelin (Matthieu, Jean, Daniel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Filiol (Pierre, Adrien, Guy, Jean)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Faure (Matthieu, Thibaut, Jérôme)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dziembowski (Rodolphe, Jean, Hubert)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Debonnet (Emilien)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Cappe (Pierre)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Noële (Elodie, Myriam)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Peuzin (Jean-Baptiste, Jean-Paul, Alfred)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Le Masson (Thomas, Iann, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Judes (Teddy)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gallois (Patrick, Jean, Stanley)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Desaulty (Quentin, Franck)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Busson (Louis, Marie, Vianney)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Amouroux (Damien)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Taieb-Tamacha (Farah, Nora)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Vanrenterghem (Lucas, Guy, François)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Rebet (Alexandre)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Limousin (Michel, Teiki, Francis)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Kizil (Hüseyin, Etem)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Horudko (Hugo, Laurent, Eric)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dumont (Pierre-Antoine, Benjamin)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dubarry (Guilhem, Thierry, Jérôme)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Donadei (Clément, Louis, Marcel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Chojnacki (Alexandre, Francis, Thomas)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Querrec (Floriane)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jarnouën de Villartay (Claire, Soizic, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Badel (Marion, Isabelle)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: SOURGEN (Pierre, Marie, Jean, Antoine)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Réole (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marie Franceschini
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Brice Charles
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de
Groupe:
date_debut="2016-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de"
president
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2016-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
suppleant
president
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Elisabeth Fagoo
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de"
president
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Eric VIVIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Alain RERAT
Groupe:
élection
06 Janvier 201606/01/2016
De: Yann Delaunay
chef adjoint de cabinet
Objet:
au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Aurélia Gimenez
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléante de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
représentante du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Elsa Jouanolou
Groupe:
suppleant
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Christian NOYER
administrateur général, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis, après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe Watremez
Colonel
chef du bureau de l'ordre public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jude Vinot
Colonel
chef du bureau de la sécurité publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pierre Sauvegrain
Colonel
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacques Plays
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Laurent Phelip
Colonel
chef du bureau de la défense et de la sécurité nationale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Pierre Michel
Général
sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Xavier Lejeune
Colonel
adjoint au sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hubert Laligant
Colonel
commandant du centre de planification et de gestion de crise
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Guillaume Jacquet
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière, des formations et des moyens spécialisés
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Bruno Guyot
Colonel
chef du centre de renseignement opérationnel de la gendarmerie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Guillaume Grimaux
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Benoît Gautier
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Thierry Caer
Général
sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Fabrice Bouillié
Colonel
chef du bureau de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pascal Bonnaud
Général
sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Didier Berger
Colonel
chef du bureau des affaires criminelles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Luc Berard
Colonel
chef de la mission relations extérieures de la gendarmerie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Christophe Baudry
Colonel
chef du centre d'analyse et d'exploitation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Cédric Hourquet
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Batiste Herland
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hülya Yilmaz-Tekye
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marie-Paule Trouvé
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hélène Souche
inspectrices divisionnaires de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Stéphanie Smaghe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Baptiste Buob
Objet:
CR1
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Farida Djeridi
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe Erikson
directeur de l'unité UMR7186
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dominique PACOT
Objet:
Secrétaire Général. aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe FROGUEL
directeur de l'unité FR3508 intitulée Institut Européen de Génomique du Diabète (EGID)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sergey SKIPETROV
Objet:
DR2 CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Anna MINGUZZ1
directrice de l'UMR5493
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Véronique PEYRACHE-GADEAU
Objet:
MC Université Savoie Mont-Blanc, Directrice adjointe, et à
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Carole DIDIERJEAN
Objet:
AI CNRS, Responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 127
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Fabien ARNAUD
directeur de l'unité UMR5204
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marc DESCLOITRES
Objet:
IRHCIRD, directeur adjoint, à
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Odette NAVE
Objet:
TCE IRD, responsable de la gestion financière
aux fins mentionnées à l'article 1e dans la limite de 4.000 €
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie LANARI
Objet:
AI CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1e, et à
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sandrine ANQUETIN
directrice de l'unité UMR5564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Eric LACOT
Objet:
PU UJF, directeur adjoint, et à
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Annick COTILLARD
Objet:
IE CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1€
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Louis BARRAT
directeur de l'unité UMR5588
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gaël DURAND
Objet:
CR1 CNRS, directeur adjoint, et à
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Carole BIENVENU
Objet:
IE2 CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Luc JAFFREZO)
directeur de l'unité UMR5183
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Elisabeth DESBOS
Objet:
IE2 Université Savoie Mont Blanc, gestionnaire aux fins
mentionnées à l'article 1€, Article 3
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Monika WOLOSZYN
directrice de l'unité UMR5271
Objet:
au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Ronan Hervouet
Maitre de conférence à l'Université de Bordeaux
Objet:
directeur adjoint par | intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
"
Groupe:
date_fin="2016-08-01"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Éric Macé
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Raphaël GALLET
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte 5814 intitulée LAPP
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
06 Janvier 201606/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.