06 Février 1996

De: Henri Benoit de Coignac
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Louis Baladier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Frédéric Lemoine
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Directeur adjoint du cabinet
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Louis-Charles Viossat
inspecteur des affaires sociales
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Jean-Daniel Levi
directeur général du Centre national d'études spatiales
Objet:
aux fonctions
de
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
06 Février 199606/02/1996
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Paillotin (Guy)
ingénieur général des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1995-09-01"
corps="Mines"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Leclerc (Corinne)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Touze (Nathalie)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Vernay (Patrick)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Février 199606/02/1996
De: Leglantier (Claude)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1995-11-22"
promotion
06 Février 199606/02/1996
De: Verrier (Bernard)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1993-09-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Jaeger (Martin)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1993-09-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Didier-Courbin (Philippe)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1993-09-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Sifreu (Alain)
Objet:
comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Siffreu (Alain)
” par : “Suppléant
Objet:
comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Dubois (Christian)
” par : “Suppléante
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Fromenteau (Jean-Marie)
” par : “Suppléant
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
en raison de leur compétence
Un technicien de laboratoire
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Fromenteau (Jean-Luc)
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
en raison de leur compétence
Un technicien de laboratoire
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Blossier (Patrick)
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
en raison de leur compétence
Remplacer : “Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De:
Tantec”
Docteur
par “Suppléant
Objet:
comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.)
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De:
Dantec”
Docteur
Objet:
comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.)
Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Dubois (Christiane)
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Remplacer : “Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Saint-Cast (Alexandrine)
” par : “Suppléant
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
en raison de leur compétence
Remplacer : “Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Lecerf (Nativado)
” par : “Titulaire
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplacer : “Titulaire
Groupe:
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Lecerf (Natividad)
Objet:
comme membres appartenant à la profession et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplacer : “Titulaire
Groupe:
désignation
06 Février 199606/02/1996
De: Wisselmann (Raphaël)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Thenard (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Steers (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Rivasseau (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Reiss (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Lombard (David)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Jocaille (Hervé)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Gueguen (Boris)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Fully (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Ferstler (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Binet (David)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Stephan (Marie)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Royer (Cécile)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Pierrat (Corinne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Lesage (Christelle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Hurtrez (Céline)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Henaux (Stéphanie)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Désiré (Annabelle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre, en cette qualité, les cours de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg les candidats issus du concours externe
classés
Groupe:
date_debut="1995-09-14"
ecole
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Rouxel (Jean-Michel)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Proust (Sébastien)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Jolly (Françoise)
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
06 Février 199606/02/1996
De: Nicolle (Hélène)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Vigouroux (Alain)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-18"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Pavret de la Rochefordière (Régis)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-18"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Siohan (Noël)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Delahaye (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Bertrand (Christian)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Fouret (Gérard)
attaché d'administration centrale en position de détachement auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date_debut="1995-09-01"
réintégration
06 Février 199606/02/1996
De: Fouret
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales et intégré dans le corps des professeurs certifiés du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Thibaut de Mallmann
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-04-30"
réintégration
06 Février 199606/02/1996
De: Thibaut de Mallmann
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1995-04-30"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Monique Lescure
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1996-06-04"
date_fin="1996-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 199606/02/1996
De: Jean Libouban
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1996-03-28"
date_fin="1996-06-30"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 199606/02/1996
De: Edmond Alphandéry
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Brassens (Bertrand)
inspecteur des finances
Objet:
direction auprès du conseil de l'ordre des avocats
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
détachement
06 Février 199606/02/1996
De: Bègue (Jean)
Objet:
Remplace:M. Bedossa (Adrien)
Groupe:
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Guyau (Luc)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de crédit agricole
au titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Genet (Ludovic)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Aymard-Durand, née Durand (Isabelle)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Perrin (Alain)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau de la sélection végétale et des semences
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (E.N.T.A.V.)
Remplace:M. Bellot (Pierre-Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Pontier (Laure)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Marechal (Annabelle)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Lepaon (Nicolas)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Guerquin (Bruno)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours interne
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Franc (Philippe)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours interne
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Floreani (Vincent)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours interne
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Vandeville (Jérôme)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Touvenin (Olivier)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Portal (David)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Nadal (Romain)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Magnier de Maisonneuve Grobon (Gaël)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Fontan (Olivier)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Brun (Xavier)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Beaunay (Olivier)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Le Cannelier (Sylvie)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours interne
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Ferrari (Florence)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Dantoine (Hélène)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
Concours externe
date_debut="1995-08-02"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Burle (Laurence)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Marlas (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1996-05-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 199606/02/1996
De: Auge (Anne)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Margue (Yvan)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
06 Février 199606/02/1996
De: Vezolles (Marie-Josée)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
06 Février 199606/02/1996
De: Pontroue (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
06 Février 199606/02/1996
De: Mora (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
06 Février 199606/02/1996
De: Largeau (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996, les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
06 Février 199606/02/1996
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
Remplace:M. Jacques Bouvet
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Jérôme Meyssonnier
Objet:
gouverneur du Crédit foncier de France
Remplace:M. Jean-Claude Colli
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Guhl (Florent)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Ben Adiba (Marlène), épouse Roulet
inspecteur central des impôts
Objet:
dans les cadres du Conseil économique et social
attaché principal de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté de 8 mois 7 jours dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
intégration
06 Février 199606/02/1996
De: Vigneron (Magali)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titularisée
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
06 Février 199606/02/1996
De: Chevalier (Thierry)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation
professeur agrégé
date_debut="1995-09-01"
réintégration
06 Février 199606/02/1996
De: Rioult (Serge)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-12-18"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: De Moliner (Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-11-24"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Kerdreux (Jean-Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-10-27"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Soude (René)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Pailheret (Alain)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Durand (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-10-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Coupez (Daniel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-08-02"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Leduc (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-31"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Cossart (Christian)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1995-07-31"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Thoumieux (Frédéric)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1995-09-04"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Salvayre (Lionel)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1995-09-04"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Gayrard (Frédéric)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1995-09-04"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Menager (Brigitte)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1995-08-01"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Parnaudeau (Willy)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Drane, née di Costanzo (Laurence)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Perrin (Alain)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau de la sélection végétale et des semences
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (G.N.I.S.)
Remplace:M. Bellot (Pierre-Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Gentilhomme (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 199606/02/1996
De: Yahiaoui (Yazid)
odontologiste des hôpitaux à temps partiel (odontologie polyvalente) : centre hospitalier de Sedan (Ardennes), service d'odontologie polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Steen (Etienne)
médecin des hôpitaux à temps partiel (épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistiques et informatique médicale) : centre hospitalier de Denain (Nord), département Epidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistiques et informatique médicale
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Sommervogel (Christian)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Barentin (Seine-Maritime), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Roquel (Vincent)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie) : centre hospitalier de Dole (Jura), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Parot (Michel)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie) : centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Morineaux (Bertrand)
médecin des hôpitaux à temps partiel (rééducation et réadaptation fonctionnelle) : hôpital de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne), service de rééducation et réadaptation fonctionnelle
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Maliar (Pascal)
Docteur
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Valenciennes (Nord), service de moyen séjour de l'hôpital du Hainaut
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Lottiaux (Pierre-Marie)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie) : centre hospitalier de Sarreguemines (Moselle), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Lengrand (Dominique)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie) : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (site de Quimper) (Finistère), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Le Hyaric (Alain)
médecin des hôpitaux à temps partiel (épidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistiques et informatique médicale) : centre hospitalier d'Ancenis (Loire-Atlantique), service d'information médicale
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Esso (Célestin)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie générale et digestive) : centre hospitalier de Sedan (Ardennes), service de chirurgie générale et digestive
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Delehaye (Philippe)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie orthopédique et traumatologique) : centre hospitalier de Seclin (Nord), service de chirurgie orthopédique et traumatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Camo (Jean)
praticien hospitalier à temps partiel : centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales), service d'anatomo-pathologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Yatzimirsky (Anne), épouse Wilquin
médecin des hôpitaux à temps partiel (rééducation et réadaptation fonctionnelle) : centre hospitalier de Seclin (Nord), service de rééducation et réadaptation fonctionnelle
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Tron (Anne-Marie)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard), service de long séjour
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Le Liboux (Marie-José)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie) : centre hospitalier des Pays de Morlaix (Finistère), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Hillion (Brigitte), épouse Richard
médecin des hôpitaux à temps partiel (dermatologie) : centre hospitalier de Lagny (Seine-et-Marne), service de dermatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Duval (Catherine), épouse Marre
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Ancenis (Loire-Atlantique), service de long séjour
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Durang (Marie-Claire), épouse Hirschauer
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente gériatrique) : centre hospitalier de Sedan (Ardennes), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Patrick Pépin
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Jean Legrand
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Pierre Henry
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Patrick Drehan
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Faure (Guy)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1995-12-07"
promotion
06 Février 199606/02/1996
De: Jean-Marie Jutant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels de l'encadrement
Remplace:M. Louis Baladier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Frédéric Lemoine
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
inspecteur des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseiller technique
inspecteur des affaires sociales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Philippe Georges
Objet:
conseiller auprès du ministre du travail et des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Philippe Georges
Objet:
conseiller au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Février 199606/02/1996
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Frédéric Lemoine
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
06 Février 199606/02/1996
De: Tehia Kouakou (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Dural (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Clochard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Boscher (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Bainville (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Lothore (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Tonnu (Tonguyen)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Pham (Hoang Ha)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Ngarndiguim (Dolmyan)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Migan (Dossa, Vignon, Jean)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Mahamat Ahmat (Abakar)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Dessein (Sabien)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Brahima (Sangaré)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Beavogui (Famoï)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Bassole (Toudiou)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Vigneau (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Seledezon (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Robert (Olivier)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Phung Quoc (Quang)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Magnan (Pierre)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Lucas (Pierre)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Loury (Thomas)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Kongbo (Abel)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Huart (Gérald)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Grosso (Eric)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Feizoure (Honoré)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: David (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Comby (François)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Cathala (Hubert)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Carbonell Casadesus (Xavier)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Byron (Philippe)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Bonannee (Michel)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Bissakonou (Judes)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Billan (Pierrick)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Barry (Mamadou, Billo)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Amoudou (Aimé)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Vilcosqui (Laure)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Sakaël (Kristine)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Rousselet (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: N'Sonde S'Enga (Blanche)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Micheau (Pascale)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Loiseleur (Claire)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Lepigeon (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Jules (Céline)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Joet (Astrid)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Chevignon (Christelle)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Chalabi (Nadia)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Bruzeau (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Bleu
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Abdelkader (Khadidja)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
06 Février 199606/02/1996
De: Cereza (François-Xavier)
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-09-17"
nomination
06 Février 199606/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.