06 Février 2003

De: Tourault (Philippe, André, Marie)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
radiation
06 Février 200306/02/2003
De: Pierre Garrec
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 2002
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Marc Vallauri
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
pour une durée cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
renouvellement
06 Février 200306/02/2003
De: Christine Lavail
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction dépatementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Paul Guerin
administrateur des postes et télécommunications, affecté à l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
auprès de la direction régionale d'Ile-de-France de la Caisse des dépôts et consignations dans un emploi d'administrateur civil
responsable du département du développement des nouvelles technologies
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="deux ans"
détachement
06 Février 200306/02/2003
De: Martine Conrad, épouse Schmitt
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Mulhouse
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
détachement
06 Février 200306/02/2003
De: Gamelon (Christian)
conseil de prud'hommes de Mâcon
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rose (Noëlle), épouse Forcellini
tribunal d'instance de Tonnerre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Perge (Sophie)
tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pautrat (Isabelle), épouse Schockaert
tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Parenti (Annie), épouse Favier
tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Kaduc (Nicole), épouse Gernigon
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Frapart (Maryse)
conseil de prud'hommes d'Haguenau
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Flinois (Christine), épouse Lemonnier
tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Etancelin (Marie-Christine), épouse Charmolue
tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Desmet (Dominique), épouse Meillant
conseil de prud'hommes de Coutances
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Daumas (Magali)
conseil de prud'hommes de Meaux
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Champenois (Véronique)
tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Branquart (Yvonne), épouse Merlier
conseil de prud'hommes d'Hazebrouck
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Benkemoun (Katy)
administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Baile (Nicole), épouse Rey
tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Amami (Mériem)
tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
06 Février 200306/02/2003
De: Maryse Chaix
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la formation tout au long de la vie à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-02-18"
duree="trois ans"
reconduction
06 Février 200306/02/2003
De: Benoît Choquet
administrateur civil hors classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller de coopération et d'action culturelle à Luxembourg
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
détachement
06 Février 200306/02/2003
De: Drack (Thierry)
sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre titulaire de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Schmeltz (Beranrd)
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Olivier (Raymond)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2002-11-01"
affectation
06 Février 200306/02/2003
De: Noulin (Martine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2001-10-01"
affectation
06 Février 200306/02/2003
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Février 200306/02/2003
De: Isabelle Massin
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, contrats, marchés, conventions, décisions et avenants, à l'exclusion des décrets et des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Février 200306/02/2003
De: Stoll (Dominique-Jean)
Lot-et-Garonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Somavilla (Patrick)
Cher
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Poquet (Patrick)
Isère
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mercan (Jean-Guy)
territoire de Belfort
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Legal (Jean)
Orne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Boulzec (Guy)
Nord
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lafay (Louis-Noël)
Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Goyard (Alain)
Haute-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Goffart (Pierre)
Aube
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Geney (Jean-Claude)
Ariège
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Courtois (Jean-François)
Loire
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chaulet (Franck)
Meuse
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Charbonnier (Yves)
Côte-d'Or
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chalier (Paul)
Doubs
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Carponcin (Didier)
Lozère
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Boulanger (Serge)
Ardennes
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bernard (Laurent)
Creuse
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bartolo (Jean-Marc)
Indre
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Tricotel (Christine)
Seine-Maritime
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Royer (Isabelle)
Gironde
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Moyson (Patricia)
Nord
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Magne (Arlette)
Nord
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lillini (Catherine)
Seine-Maritime
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lecorbeiller (Christiane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Larrieu (Régine)
Hauts-de-Seine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jeanmougin (Laurence)
Doubs
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jallon (Patricia)
Jura
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Guyon (Evelyne)
Haute-Marne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Grobon (Yolande)
Yvelines
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ferrier (Catherine)
Essonne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Evesque (Françoise)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dufourg (Danielle)
Isère
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Caron (Lucile)
Mayenne
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bray (Violette)
Pas-de-Calais
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Olivier (André-Jean)
administrateur civil hors clase, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Février 200306/02/2003
De: Bergerot (Charles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
affectation
06 Février 200306/02/2003
De: Marie-Eve Aubin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: François Trucy
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Claude Saunier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Marie Poirier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-François Picheral
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: René-Georges Laurin
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Lucien Lanier
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Jacques Hyest
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Hubert Haenel
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Patrice Gelard
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Michel Dreyfus-Schmidt
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: José Balarello
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Xavier de Roux
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Marc Nesme
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Arnaud Montebourg
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Alain Marsaud
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Gilbert Le Bris
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Thierry Lazaro
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Philippe Houillon
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Francis Hillmeyer
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Paul Garraud
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Georges Fenech
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Tony Dreyfus
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Paul Bacquet
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Gabriel Vught
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean Groux
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Claude Soulier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Greffier en chef délégué et secrétaire général
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Josette Durrieu
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Marlène Tardi
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Greffier en chef
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-François Burgelin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Procureur général
Groupe:
magistrat="Procureur"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Régis de Gouttes
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Premier avocat général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Louis Di Guardia
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Avocat général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Georges Lescuyer
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Bernard Perrin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Alain Chabrol
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Gilbert Masse de Bombes
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Bernard Le Corroller
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Yves Corneloup
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean Beyer
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Roland Le Roux Cocheril
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Henri-Claude Le Gall
juge titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Dominique Dulin
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Bernard Chemin
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Hervé Pelletier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Georges Martin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Olivier Renard-Payen
président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Henri Blondet
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Michel Anould
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Daniel Farge
président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Henri-Claude Le Gall
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Après renouvellement des membres de la formation de jugement et de la commission d'instruction élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du
23 novembre 1993
fixant à 3 ans le mandat de ces magistrats)
Président élu par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Françoise Quenson
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Marie-Louise Desgranges
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Lagauche (Philippe)
magistrat
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de la justice pénale spécialisée de la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Gilbert Hercé
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2002-01-01"
promotion
06 Février 200306/02/2003
De: Syrigas (Marc)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Benguigui (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Beaujour (Jérôme)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: De Sacy (Agnès)
Objet:
membres suppléants de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
suppleant
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Sobelman (Patrick)
Objet:
vice-président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Ulmann (Yves)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Mourieras (Claude)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Giraud (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Welinski (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Verheyde (Sylvie)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Vargaftig (Cécile)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Douchet (Jean)
Objet:
président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
president
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean Chappellet
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Jean-Luc Tanneau
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
agent comptable secondaire de l'administration déléguée régionale Paris-XI - Paul-Brousse, à Villejuif
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
détachement
06 Février 200306/02/2003
De: Benoît Parlos
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
06 Février 200306/02/2003
De: Giuliani (Jean-Noël)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2003-01-06"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
06 Février 200306/02/2003
De: Henri Arnaudet
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2002-03-01"
promotion
06 Février 200306/02/2003
De: Le Minh (Vyen)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Henrot (Camille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Aivazian (Areg)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Shim (Wan-Jin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Nilles (Camille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Fruttiger (Mirjam)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Seechurn (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Roger (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Peissel (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Pancin (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Malland (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Maignien (Corentin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Le Houerou (Robin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Igelman (Boris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Herbaut (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Eczet (Etienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Clery-Melin (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Brenas (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Birotheau (Tugdual)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Benedetti (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Baudelocque (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Alapont (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Van Pradelles de Palmaert (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Saulnier de Saint Jouan (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Lesage (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Ferrier (Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Dunglas (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Creac'h (Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Cognet (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Chabane (Merwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Boimare (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Abad (Donald)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Urbain (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Sasso (Chrystel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Routin (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Rizzo (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Pean (Elodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Onillon (Anne-Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Mrozinski (Anna)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Mondié (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Millecamps (Garance)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Michel (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Martin (Lydie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Lebref (Aline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Kerjean (Julia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Jacquin (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Huau (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Hazard (Candice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Hayaux du Tilly (Clémentine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Godest (Aude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Fleury (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Delachapelle (Alice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Decourchelle (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: De Grossouvre (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: D'Estienne d'Orves (Félicie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Coutellier (Guillemette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Cortijo (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Cordellier (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Cochenet (Julia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Chardon (Maëva)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Chanson (Elise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Busquere (Joséphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Brun-Ney (Alice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Boutin (Anne-Lise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Bouedec (Elodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Borra (Ariane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Bizot (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Billat (Aude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Bertran de Balanda (Eva)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Baudinet-Mondzain (Judith)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Baschet (Mélodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Barreau (Estelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Auvray (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Amzallag (Eva)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Rose (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Pigeon (Marjolaine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Offredo (Eva)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Maurel (Charlotte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Lucas (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Letouzey (Sarah)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Harvey (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Hageli (Claudia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Guillet (Eva)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Guerin (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Garçon (Géraldine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Gaillien (Cédrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Denis (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Carlier (Raphaële)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchrara (Fériel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Berge (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Balay (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Auffray (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Arizzoli (Constance)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Alessandrini (Maud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juin 2002
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
06 Février 200306/02/2003
De: Pages (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Merelle (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cantin (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Brenot (Pierre François)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: de La Seigliere (Arnaud)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Viala (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Van Bockstael (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Treppoz (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Tilak (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Tapie (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Shapiro (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Seignard (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Roy (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Prat (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pinchenzon (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mireux (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Meneau (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mazurie (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marthe (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marcet (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Larregain (François)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labarussias (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labarbe (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Heres (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hanon (Jean-Noël)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hakoun (Nathan)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Granier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gourand (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gedet (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fuzeau (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fleurimont (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Escare (Jules)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Duchene (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dillard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Deutscher (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Destailleur (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: David (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Daubie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Crochet (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cavailles (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Carrere (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Carre (André)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Calvet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bera (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Aynie (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Robinet-Graftieaux (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Prevost (Solange)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pechberty (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lasne (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Haulot (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gresse (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gaillard (Marie-Claire)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fuchs (Colette)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Eberhardt (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Duboc (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: De Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chauvel (Annie)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Binois (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bernard (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Berger (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Beigbeder-Gabaix (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Amin (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Paul (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Winock (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Contamine (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bernier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Perrault Huet (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Laval (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Grossier (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gareau (Michel-Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Riffault (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Riffault (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Raboteau (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lavergne (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lavergne (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Guglielmina (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Grossier (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chaussee Escache (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Laval (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Olive (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Nunez (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Nunez (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Michel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mazaud (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Martin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marshall (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Landez (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labiche (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Herbaux (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Haboucha (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gareau (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Galbois (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dosba (Yves-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: De Ryck (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dalle (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Combes (Benoit)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Colin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Colin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chevrier (Marc-André)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chaussee (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chaussee (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chambost (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Campos (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Campos (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bunoz (Emile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bunoz (Emile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bunoz (Emile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Boulic (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Benoit (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Benoit (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Armengaud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rochat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Meline (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Masure (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Damin (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chanu (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bonnecaze-Debat (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Abadie (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vacchino (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Senn (Arnauld)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Savelli (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ramat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Puel (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Puel (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Poncet (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pedeau (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pautot (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Morain (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Menasseyre (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marty (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marty (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Marty (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Martin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mansching (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Chauff de Kerguenec (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Chauff de Kerguenec (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lavie (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Josquin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jaouen (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hourcastagnou (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Harter (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gasnier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gasnier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Foucault (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Foucault (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Doussang (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: De Ryck (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Davigo (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chambost (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Brondani (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Aubert (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Voinier (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vitel (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Varcin (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Sauvy (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Santa (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pittiloni (Jean-Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pilette (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pierron (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Morin (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Monneraye (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mellin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Loriou (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Leduc (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lecocq (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lebarbier (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Senechal (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Menn (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lang (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lacassagne (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Isidore (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Houll (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Grelon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gay (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gauthier (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Flauzac (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Faure (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Deguffroy (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Debat (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: De Sousa Correia (Carlos)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cottet (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Certin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Carluer (Gilles, Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Calvarin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouton (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bourgeois (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bontet (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bineau (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bernon (Jack)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Berk (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bellec (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bazat (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Baudier (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Arker (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Viala (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vernay (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vandeputte (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thierry (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thibaut (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Theil (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Soumet (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Servent (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Schurdevin (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Saurel (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rose (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Riguidel (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Reisser (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rabier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Quillier (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pinsac (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Petit (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Perot (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pailly (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Olive (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Nunez (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Muller (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Molitor (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mithieux (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mazaud (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Masure (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Quemener (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lagarrigue (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labiche (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jayr (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Istria (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hoefman (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Heylens (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Guenin (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Grenier (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Garnaud (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Galisson (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fournier (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Douazan (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dessauvages (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: De Mingo (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Daudet (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dalle (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cousin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Collet (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chauffour (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chassany (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chambon (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chabas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cazals (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Canonge (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Caizergues (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Busato (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bruneel (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bonin (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Billerey (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bery (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bereau (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Antier (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Alaux (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Sonrel (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ricard (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Yche (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Wurmser (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Wauquier (Hugues)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Veron (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vaille (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Trotabas (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Salpin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Saint Christophe (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rolland (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rochat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Redaud-Guepratte (Jean-Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rambaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rachel (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rachel (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Quidu (Elie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Perriot (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pater (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pater (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Palacio (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Meral (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Masure (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Martin (Ludovic)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mansching (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Malaussena (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lebeau (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Goff (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lagarrigue (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labiche (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Kerr (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Kerr (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Josquin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jaouen (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jaouen (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jalladeau (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Haboury (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Fournier (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ferron (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Exposta (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Exposta (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: El Jabri (Abdou)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: El Jabri (Abdou)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Eglin (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Eberle (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dubeau (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Descargues (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Deruelle (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dalle (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cortembos (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cherbonnier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cherbonnier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chandelier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chambost (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Brondani (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Brondani (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Blouin (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Blouin (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Berardi (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Belin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Viala (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Velay (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Vandeputte (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Theil (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Simon (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Schurdevin (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Saurel (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Salpin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rose (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Rodrigue (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Riguidel (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Quidu (Elie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pinsac (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Perot (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Olive (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mithieux (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Mazaud (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Masure (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Le Quemener (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Labiche (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Jayr (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Hannion (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Haboury (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Garnaud (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Eberle (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Dubeau (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Douazan (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Daudet (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cousin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Collet (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Chassany (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cerneau (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Cazals (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Caizergues (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Busato (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bery (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Benoit (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Antier (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Abadie (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Abadie (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ruello (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Ruello (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Riudavetz Duboscq (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Pinsault (Isabelle)</