06 Février 2011

De: Eric Garandeau
inspecteur des finances, président du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Remplace:Mme Véronique Cayla
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Desailly-Desablens (Françoise)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès de l'université d'Amiens
à compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2010-2011
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Delbaere (Stéphanie)
Objet:
professeur des universités (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé) et affectée à l'université Lille-II
Groupe:
professeur
professeur_section="85"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Goutenoire (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
université du Mans, institut universitaire de technologie du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Estève (Yannick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Le Foll (Frank)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
68e section : biologie des organismes
université du Havre
Groupe:
professeur="Université du Havre"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Sadeg (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
Groupe:
professeur="Université du Havre"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Egles (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Forgez (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Shawky (Mohamed)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Ducourthial (Bertrand)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Duquennoy (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Wantzen (Karl Matthias)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
67e section : biologie des populations et écologie
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vandier (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
66e section : physiologie
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Richard (Caroline)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Devogele (Thomas)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Chevalier (Sylvie), épouse Laurency
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vasseur (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Le Derf (Franck)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Calka (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Essounbouli (Najib)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Reims, institut universitaire de technologie de Troyes
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Cezac (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Kojadinovic (Ivan)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Noël (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Zarzoso (Vicente)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Petit (Carole), épouse Mariani
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
36e section : terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Stoffregen (Ulrich), épouse Kuhl
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
28e section : milieux denses et matériaux
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Blay (Mireille), épouse Fornarino
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Mounanga (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gloaguen (David)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jacquemin (Denis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Guillet (Fabrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université de Nantes, Ecole polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Dutournié (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Sinoimeri (Artan)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Simon (Angélique), épouse Masseron
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Oyono-Oyono (Hervé)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université de Metz
Groupe:
professeur="Université de Metz"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Richalot (Elodie)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Yvonnet (Julien)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Destandau (Céline), épouse Léonard
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gloaguen (Vincent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
66e section : physiologie
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gonze (Evelyne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Samper (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Fraisse (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Bas (Corine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
université de Chambéry, institut universitaire de technologie de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Buskulic (Damir)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
29e section : constituants élémentaires
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Le Dantec (Ronan)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
28e section : milieux denses et matériaux
université de Chambéry, institut universitaire de technologie d'Annecy
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Worytkiewicz (Krzysztof)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Comte (Georges)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lanoisellé (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Bretagne-Sud, institut universitaire de technologie de Lorient
Groupe:
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Semmar (Nadjib)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gauthier (Isabelle), épouse Gillaizeau
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Piazza (Francesco)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
28e section : milieux denses et matériaux
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Amrouche (Abdelwaheb)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois, institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Mangolte (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Langlet (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Amiens, institut universitaire de technologie d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Roullet (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
69e section : neurosciences
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Pascal (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Bousquet (Romain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
36e section : terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Rennes-I
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Martin (Arnaud)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Lannion
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Valérie Monbet
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Rennes-I
Groupe:
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Roupin (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: De Thelin (Henry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Repellin (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
66e section : physiologie
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Cottin (Hervé)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
34e section : astronomie, astrophysique
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Georges (Estelle), épouse Renard
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
université Paris-XII, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gueugnot (Sylvie), épouse Condon
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Perelman (Galina)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Banse (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XI, institut universitaire de technologie d'Orsay
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gallimard (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Oliviero (Salvatore)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Mangeney (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hernandez (David)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vielh (Emmanuèle), épouse Mouchel
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Karabina (Athina Sonia)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Ren (Zhuoxiang)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Savoini (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
34e section : astronomie, astrophysique
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Laberty (Christel), épouse Robert
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Comparot (Valérie), épouse Pichon
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lévy (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nourdin (Ivan)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Nancy-I
Groupe:
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lignot (Jean-Hervé)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
68e section : biologie des organismes
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Baseilhac (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Touzet (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
67e section : biologie des populations et écologie
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nedjar (Naïma), épouse Arroume
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Merkel (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
28e section : milieux denses et matériaux
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Neufang (Matthias)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lambert-Lacroix (Sophie)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Grenoble-II, institut universitaire de technologie-B
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vallée (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Duplat (Jérôme)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université Grenoble-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Espinouse (Marie-Laure)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Grenoble-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Estevez (Rafael)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Grenoble-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: De Palma (Noël)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Louhichi (Sana)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Dahmani (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
25e section : mathématiques
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Bouzidi (Hamed)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Clermont-II, institut universitaire de technologie de Montluçon
Groupe:
professeur="Université Clermont-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lebert (André)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Chupin (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Awitor (Komla)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Cazaurang (Franck)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Bordeaux-I
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Backov (Rénal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Bordeaux-I
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Barbolosi (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Aix-Marseille-III
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hienerwadel (Rainer)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
université Aix-Marseille-II
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Touzé (Antoine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
65e section : biologie cellulaire
Institut universitaire de technologie de Tours
Groupe:
professeur="Institut universitaire de technologie de Tours"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Petin (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national polytechnique de Lorraine, Ecole nationale supérieure des industries chimiques
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Verdel (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national polytechnique de Lorraine, Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Lenoir (Bertrand)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
28e section : milieux denses et matériaux
Institut national polytechnique de Lorraine, Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Kaminski (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
63e section : électronique, optronique et systèmes
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Besançon (Gildas)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Anghel (Lorena)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Emeriault (Fabrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Davoust (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Heusse (Martin)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
27e section : informatique
Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Frédéric Grisch
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Maquet (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Burel (Fabrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: De Vuyst (Florian)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nadot (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aéronautique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aéronautique de Poitiers"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Cornet (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
62e section : énergétique, génie des procédés
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nedelec (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
33e section : chimie des matériaux
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Fay (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Ecole centrale de Paris
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Paris"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Roux (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole centrale de Nantes
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Nantes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Sallamand (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Dijon, institut universitaire de technologie du Creusot
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vestur (Hélène)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléantes de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Ducarouge (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléantes de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Tahri (Hartmann)
Objet:
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-François Dutertre
Objet:
directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi les fonctionnaires
Réunion
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Paul Aygalent
Objet:
directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi les fonctionnaires
Mayotte
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Urbain Arconte
Objet:
directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi les fonctionnaires
Guadeloupe
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-François Robinet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des mutations de l'emploi et du développement de l'activité à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
renouvellement
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Samhat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hélène Lelièvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Isabelle Daguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Denis Longchambon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Michel Laurentie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: DELERUE (Guy)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: BRULE (Gérard)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: RAUTURIER (Catherine)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: MICHALEWICZ (Christiane)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: LEFEVRE (Michèle)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: GARCES (Carole)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: DEQUIDT (Nelly)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: CRISTOFINI (Claire)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: BARON-ONQUIERT (Sylvie)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
06 Février 201106/02/2011
De: Bernard Filliat
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Claude Fath
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Pierre Cernesson
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christian Bessard
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Georges de Oliveira
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Damien Lagaude
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Arnoux
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christian Camus
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Luc de Boissieu
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: François Rosier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Poiget
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Didier Vuillaume
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Laurent Denis
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Alain Brunet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Laurent Bertonnaud
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Alain Rodet
député
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Denis Badré
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Olivier Pastré
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Luc Mayaux
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Bernard Drot
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Xavier de Lavit
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-François Pierron
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Olivier Bornecque
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Frédérique Thafournel
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Marie-Annick Lambert
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Ludivine Coly-Dufourt
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Carine Vial Montpellier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Raphaëlle Bertholon
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Chantal de Truchis
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des courtiers d'assurance
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Anne Pauthier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des agents généraux d'assurance
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Stéphanie Hubert
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christine Uribarri
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gilles de la Vieuville
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nicolas Revenu
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christian Huard
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Maxime Chipoy
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hervé Vanleynseele
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Nautin
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Luc Mathieu
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Sébastien Busiris
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Alain Brouhmann
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Bernard Valade
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Henri Barbeau
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des courtiers d'assurance
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hervé de Veyrac
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des agents généraux d'assurance
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jacques de Peretti
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gérard Meneroud
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gérard Andreck
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des sociétés d'assurances
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Stoltz
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jacques Sainctavit
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Pierre Bocquet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Roland du Luart
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Serge Maître
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Emmanuel Constans
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gérard Polo
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Bernard Cohen-Hadad
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gérard Atlan
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Estelle Yacovou
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Reine-Claude Mader
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Valérie Gervais
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Françoise Palle-Guillabert
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Marie-Christine Caffet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Béatrice Pavy
députée
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Blanche Sousi
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
11°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Agnès Lépinay
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Emmanuel Constans
Objet:
président du comité consultatif du secteur financier
Groupe:
president
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Aymerich (Roland)
Objet:
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Martinique
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Julien Anthonioz-Blanc
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges - M. ANTHONIOZ-BLANC "
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christophe MAROT
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Guillaume QUÉNET
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Lot
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jacky HAUTIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Raphaëlle Simeoni
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christine BOEHLER
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Briey (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de la Manche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Felix (Arnaud)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2011-01-01"
réintégration
06 Février 201106/02/2011
De: Felix (Arnaud)
Objet:
des cadres
radiation
06 Février 201106/02/2011
De: Felix (Arnaud)
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Louis Nadal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
procureur général près la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2011-02-26"
date_fin="2011-06-30"
cour_cassation
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 201106/02/2011
De: Christine Gueguen
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
conseillère auprès de la commission des sanctions, chef du service de l'instruction et du contentieux des sanctions
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
duree="trois ans"
détachement
06 Février 201106/02/2011
De: Alain Legoux
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Yves Struillou
conseiller d'Etat
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Luc POULAIN
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Nicolas FISCHER
représentant de Jeunes Agriculteurs, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Thierry LAHAYE
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hugues FISCHER
représentant de Jeunes Agriculteurs, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Edouard VASSEUR
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jacques CHAZALET
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Olivier LECAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Régis ARNOULD
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Michel HUBERT
président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain GOLIN
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Thierry CABANES
président de la Fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Edouard-Alain BIDAULT
président de la Fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Patrice PEGON
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Alain BELLOY
président de la Fédération départementale des chasseurs d'Indre-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Roland BARRERE
président de la Fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Hubert MOCQUET
Groupe:
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction des laboratoires et des contrôles, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de I'AMM et exportation
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts, des groupes de travail et du comité relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et produits
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, leurs groupes de travail, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation et des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation et des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LÊ (An)
chef de l'unité pharmacopée
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission à la Commission nationale de la pharmacopée et aux groupes de travail qui lui sont rattachés
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef de département de l'évaluation des médicaments à statut particulier et des essais cliniques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques des médicaments et des médicaments à statut particulier
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef de département de l'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission aux commissions chargées du contrôle de la publicité et aux groupes de travail qui leur sont rattachés
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du département de la surveillance des risques, du bon usage et de l'information sur les médicaments
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de la surveillance des risques et du bon usage des médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des médicaments à statut particulier et des essais cliniques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques des médicaments et des médicaments à statut particulier
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de service encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ABOULAFIA (Teddy)
responsable de la gestion administrative du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTRAND (Véronique)
responsable de la gestion administrative des sites de Lyon et de Saint-Denis
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LEMPEREUR (Laurent)
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Lyon
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BONNET (Pierre-Antoine)
directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ALLARD (Jean-Philippe)
chef de l'unité logistique scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique, sur le site de Lyon
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MOUILLOT (Laurence)
directrice scientifique des laboratoires du site de Saint-Denis et chef de l'unité de contrôle des produits sanguins et de thérapie cellulaire
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles pour les unités de laboratoire du site de Saint-Denis
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GRASMICK (Christine)
adjointe au directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats d'exportation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: VELLA (Philippe)
chef de l'unité essais cliniques médicaments et hors produits de santé
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LUCAS (Stéphane)
chef de l'unité réglementaire stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SAINTE-MARIE (Isabelle)
chef de l'unité sécurité virale
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations d'importation et d'exportation, dans des situations d'urgence, de tissus, de cellules et de préparations de thérapie cellulaire à des fins thérapeutiques
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
chef du département stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef de département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef de département de I 'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: HEDO (Nathalie)
chef de l'unité autorisations d'importation
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du service de l'évaluation et de la surveillance du risque et de l'information
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BUI-VAN (Kimty)
adjointe au chef de département
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MANCEL (Françoise)
chef de l'unité autorisations temporaires d'utilisation
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BELORGEY (Chantal)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CASTOT (Anne)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BRUNEAUX (François)
chef du département de l'inspection en contrôle du marché
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
chef du département des établissements
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LHERITIER-BARRAND (Michèle)
chef du département de l'inspection des essais, de la pharmacovigilance et de la sécurité
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GOSSE (Sovannary)
chef du département d'inspection des produits pharmaceutiques et biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: DI BETTA (Virginie)
adjoint au chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ULRICH (Brigitte)
chef de l'unité de gestion des établissements biologiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: RIBEIRO (Virginie)
chef de l'unité de gestion des établissements pharmaceutiques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé l'ensemble des décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: DUMONT (Gilles)
chef du département d'évaluation externe de la qualité des analyses de biologie médicale
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
adjointe au directeur, chargée des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
de
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: ANGOT (Christiane)
chef du département vigilance
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions du département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LEURIDAN (Didier)
chef du département des services généraux et de l'immobilier
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: COLONNELLO (Patricia)
chef du département des achats et subventions
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: TUNESI (Nicolas)
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les décisions de congés maladie et les comptes rendus de reprise de service, les conventions de formation, les conventions de stage, les attestations et les états récapitulatifs pour la rémunération des experts externes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BENAICHE (Philippe)
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: LE SAULNIER-MARTIN (Carole)
adjointe à la chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: HERAIL (Elisabeth)
chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: BERGÈS (Murielle)
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale par intérim de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe du Boisbaudry
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'immobilier et du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier et du logement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Michel Vandenberghe
Général
sous-directeur administratif et financier
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: René Pesme
Colonel
chef du bureau de l'exécution du budget
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Jean-Luc Payrard
Colonel
chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Arnaud Mathieu
Lieutenant-colonel
chef de la section des achats généraux du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Luc Linglain
Colonel
chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Philippe Leriche
Général
sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Dominique Han
Général
sous-directeur de l'immobilier et du logement
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Eric Delestrade
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'équipement et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Pascal Franque
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Laurent Bernard
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'exécution du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
06 Février 201106/02/2011
De: Antarctique (SEPA)
révèlent une activité sismique substantielle à l'intérieur de la zone, en particulier au nord de l'île Brabant, activité qui serait le résultat du croisement de la zone de la fracture Hero avec la plate-forme des Shetland du Sud à l'île Smith (Maurice et al., 2003)
Objet:
pour une durée indéterminée
6. Description de la zone
i) Coordonnées géographiques, bornage, et caractéristiques du milieu naturel
Description générale
La zone désignée est définie au sud par la latitude 64 20' S, s'étendant de pointe Fleming vers l'ouest sur deux kilomètres jusqu'à la longitude 62 40' O. De cet endroit, la ligne de démarcation occidentale s'étend vers le nord à 62 40' de longitude ouest sur 18,5 km jusqu'à 64 10' de latitude sud, au sud-sud-ouest d'Astrolabe Needle. La ligne de démarcation occidentale s'étend ensuite en nord-nord-ouest sur près de 19 km jusqu'à 62 45' O, 64 00' S. Puis elle s'étend sur environ 13 km vers le nord au 62 45' de longitude ouest jusqu'au 63 53' de latitude sud, ligne de démarcation nord de la zone. La ligne de démarcation nord s'étend le long de la latitude 63 53' S de 62 45' O à 62 16' O, soit sur une distance d'environ 23,4 km. La ligne de démarcation est s'étend vers le sud sur environ 16 km de 62 16' O, 63 53' S jusqu'à l'extrémité est de la péninsule Pasteur, île Brabant, à 62 16' O, 64 02' S. De là, la ligne de démarcation est définie comme étant la laisse moyenne de haute mer du littoral nord et ouest de l'île Brabant qui inclut la zone intercotidale à l'intérieur de la zone. La zone se trouve à 50 km de nord en sud et elle s'étend jusqu'à un maximum de 23,4 km d'est en ouest. A l'ouest de l'île Brabant, la largeur de la zone varie entre 10 km (à la baie Guyou) et 1,5 km (près de pointe Claude). La superficie totale est de grosso modo 676 km²
Océanographie, géologie marine et climat
Les mesures faites entre le 20 janvier et le
9 février 2001
ont révélé que les températures de l'océan dans la zone étaient de 1,8 à 1,9 °C à une profondeur de 5 m et de 150 m, les, températures atteignaient entre 0,3 et 0,45 °C (Catalan et al., 2008). Les mesures faites entre le 11 juin et le
16 juillet 2001
ont donné à penser que les températures de l'eau dans la zone variaient entre 0,8 et 1,1 C à des profondeurs de 100 à 200 m (Eastman et Lannoo, 2004). La salinité de l'eau à l'intérieur de la zone variait entre 33,84 et 34,04 psu à une profondeur de 150 m et les valeurs de salinité étaient de 34,42 à 34,45 psu (Catalan et al., 2008). La couverture de glace de mer qui est grosso modo de 140 jours en moyenne par an dans la baie Eastern Dallmann persiste pendant quelque 82 % de la période hivernale (Stammerjohn et al., 2008). Les concentrations de glace de mer font état d'une variabilité interannuelle considérable, laquelle a été liée à des changements progressifs de l'ENSO (phénomène d'oscillation climatique austral du Niño et du Mode annulaire austral (SAM) (Stammerjohn et al., 2008)
désignation
06 Février 201106/02/2011
De: Palmer (Etats-Unis d'Amérique)
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1 : ZSPA n° 153, carte bathymétrique de la baie Eastern Dallmann. Les données du littoral et des contours terrestres ont pour origine la base numérique de données antarctiques du Comité scientifique pour la recherche en Antarctique version 5.0 (2007). Les données bathymétriques ont pour origine des données publiées et non publiées sur la profondeur quadrillées par P. Morris (communication personnelle, 2000) d'après les mêmes spécifications décrites dans Schenke et al. (1998), qui ont été quadrillées en cellules d'une taille allant de 1 à 4,6 km
Les données sur la faune sont de Harris (2006). Spécifications de la carte : Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 64 10' S ; 2d 64 17' S ; méridien central : 62 38' O ; latitude d'origine : 61 00' S ; sphéroïde : WGS84 ; précision horizontale : erreur maximum de 300 m. Intervalle de contour vertical : 100 m, précision verticale de 50 m
Groupe:
désignation
06 Février 201106/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.