06 Mars 2001

De: Jean-Bernard Solliec
directeur général du groupe COOPAGRI Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur des industries liées à l'agriculture
Remplace:M. Georges Barbaret
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Jean-Paul Vinot
membre du conseil d'administration du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole
Remplace:M. Guillaume Vanthuyne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Alexandre Benmakhlouf
procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation, en surnombre
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Richetti (Katherine), épouse Cornier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
06 Mars 200106/03/2001
De: Mireille Gaiani
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Mars 200106/03/2001
De: Millo (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Derbois (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Careil (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Thoumy (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Sadowski (Antoine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Rajat (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Quinio (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Poyet (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Pommet (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Perrot-Audet (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Paget (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Lionet (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Le Coarer (Yann)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Le Borgne (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Le Barbu (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Lapauze (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Gaessler (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Fayolle (Jean-Clair)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Espinasse (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Douat (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Deymier (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Derien (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Cheron (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Charaud (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Caderon (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Bourdin (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Balland (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Balcon (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Thuault (Maryline)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Fanget (Marie-Christine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Meyrignac (Mylène)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à la stagiaire
sortie en 2000 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
06 Mars 200106/03/2001
De: Proisy (François)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Objet:
sous-préfet de Lesparre-Médoc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Christiane Legier
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation profesionnelle du Calvados
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Mars 200106/03/2001
De: Christiane Legier
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-04-01"
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Evelyne Valentin
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Paul Fossier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Willerval (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-31"
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Ouchnid (Abderrahmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Mars 200106/03/2001
De: Ouaddani (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur civil géographe
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
06 Mars 200106/03/2001
De: Michel Roux
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Alain Bacquet
Groupe:
president
désignation
06 Mars 200106/03/2001
De: Gérard Rouchy
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
mentionnée au 1o de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Henri Trog
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Charles Coppolani
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès de France Télécom
Groupe:
désignation
06 Mars 200106/03/2001
De: Lebon (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Groupe:
date_debut="2002-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mars 200106/03/2001
De: Grandmaire (Gérard)
région terre Nord-Ouest, état-major de forces no 2, à Nantes
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Le Pourhiet (Nicole)
service historique de l'armée de terre, Vincennes
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Boeffard (Catherine)
direction des centres d'expertise et d'essais, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Mercier (Dominique)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Paris
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Sérot (Claude)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien d'Arcueil, mis à disposition de la base aérienne 921, à Taverny
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Pascal (Francis)
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Palczewski (Jérôme)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Josset (Bernard)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement de Bruz
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Gueganton (Jean-François)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Gilquart (Richard)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées, Paris
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Degardin (Alain)
musée de l'air et de l'espace, Le Bourget
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Chaffraix (Jean)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née de Touchet (Véronique)
service historique de l'armée de l'air, Vincennes
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Wagner (Martine)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique d'Arcueil
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Seguier (Marie-France)
région terre Sud-Ouest, direction du génie, Bordeaux
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Laurent (Françoise)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées, Paris
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Kassubeck (Elise)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Guichard (Geneviève)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol d'Istres
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Gueran (Maryvonne)
région maritime atlantique, arrondissement de Cherbourg, direction des travaux maritimes
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Gaillac (Evelyne)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Dangla (Jeannine)
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Chapalain (Annaïck)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement de Bruz
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Brousse (Marie-Martine)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Brethomé (Odyle)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement de Bruz
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: née Balsamo (Catherine)
établissement cinématographique et photographique des armées, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Bibet (Jocelyne)
région terre Sud-Est, direction du commissariat, Lyon
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Belou (Monique)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, sous-direction des achats, mise pour emploi au service des programmes aéronautiques
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
titularisation
06 Mars 200106/03/2001
De: Paimbault (Patrick)
Colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
membre suppléant du représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Coffy (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Klein (Patrice)
Général de brigade aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Beck (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Joseph Guez
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Yves Guizard
Groupe:
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Joseph Guez
prend fin le
9 décembre 2001
»
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Tomasi
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-12-18"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
06 Mars 200106/03/2001
De: Tomasi (Serge)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2000-12-18"
cessation de fonction
06 Mars 200106/03/2001
De: Christian Pouderoux
directeur adjoint du travail, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnnelle de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Piquette (Bernard)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Jean-Michel)
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Marquet (Michel)
Docteur
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Cazeneuve (Jean-Pierre)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Chevallier (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Zimmer (Jean-Luc)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Verstraete (Marcel)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Venant (Jean)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Roussel (Vincent)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Rothermundt (Thomas)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Puntous (René)
Groupe français de l'énergie explosive de la société de l'industrie minérale
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Michalski (François)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Driancourt (Didier)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Bonneviale (Pierre)
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle (DARPMI)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Dominique)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: André Fiszer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mars 200106/03/2001
De: Jacques Graindorge
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès de La Poste
Groupe:
désignation
06 Mars 200106/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.