06 Mars 2008

De: Jean-Marie Devevey
inspecteur de l'action sanitaire et sociale hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès dudit groupement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De:
Boyon
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
25 février 2008
Groupe:
charge
06 Mars 200806/03/2008
De: Bernard Welcomme
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Seban
conseiller de l'ordre des architectes d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Martin O'Connor
professeur des universités en sciences économiques à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laurent Brunner
directeur du château de Versailles Spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pauline Cabouret
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vanpoperinghe (Fabien, Christian, Daniel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Pellabeuf (Arnaud, Erich, Yves)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Noureau (Pierre, Marie, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Matorez (Tristan, Jean-Clair)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Louis (Hugo, Romain)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Letellier (Christophe, Jean, Louis)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Lasne (Ludovic, Pierre, Robert)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Hugues-Fleury (Alban, Claude, Marcel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Germain (Alexis, Jean, René, Pierre)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Didio (Hugues, Georges, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Charrier (Sylvain)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Capron (Michaël, Daniel, Paul)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Breysse (Eric, Raymond, Maurice)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Bordin (Aubin, Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Bareil (François, Hervé)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Baptiste (Olivier, Jean, Pierre, Maurice, Albert)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Assou (Philippe-Alexandre, Conlam)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubuis (Mélanie, Evelyne, Marie-Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Dattoli (Aude)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Benhafessa (Cécile, Frédérique)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: S) Desclèves (Emmanuel)
Vice-amiral (2
directeur central adjoint de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Musée national de la marine
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Barthe (Anne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gérard Dupont
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Suppléant
Remplace:M. Claude Lhotellier
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Billé
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées
Suppléant
Remplace:M. Dominique Sechet
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gérard Iffrig
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Suppléant
Remplace:M. Claude Solignac
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jacques Coly
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Suppléant
Remplace:Mme Marie Geoffroy
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marcel Cellerosi
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Bellanger
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dominique Sechet
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées
Titulaire
Remplace:Mme Hélène Albert
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marie Geoffroy
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Titulaire
Remplace:M. Pierre Casambiaca
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leroy (Laurence, Mireille, Christine, Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot, Lucien Toussaint, Jean-Michel Vidal-Naquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Sylvaine Lamy et Mathieu Pelletier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Durant (Frédéric, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Martin (Georges, Louis, Fulcran)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Bouin (Patrick, Régis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hatchadourian (Agnès, Christiane, Haïghanouche), épouse Muller
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillaumond (Jean, Félix, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Cauët (Guillaume, Benoît, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Cauët, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaultier (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bernigaud (Stéphane, Alain, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lacourtablaise (Bruno, Albert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Provent (Robert, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Villanova (Paule, Marie, Antoinette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Provent (Robert, Alain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Muracciole (Antoine, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bastia (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Jeannoutot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2008-08-20"
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Dijon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Claude Vuillemin
Objet:
des cadres de la magistrature le
6 août 2008
admis à faire valoir ses droits à la retraite
membre du Conseil supérieur de la magistrature, atteint par la limite d'âge le
6 février 2006
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
précédemment procureur général près la cour d'appel de Grenoble, en position de détachement
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble, en Position de Détachement"
depart_retraite
radiation
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Paul Laborde
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles,
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Sylvie Pastol
inspectrice principale des affaires maritimes
Objet:
du corps des inspecteurs des affaires maritimes
date_debut="2008-01-01"
corps="Inspecteurs des affaires maritimes"
radiation
06 Mars 200806/03/2008
De: Pastol
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée principale d'administration
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
intégration
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Paul Fremont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (en disponibilité)
date_debut="2008-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Mars 200806/03/2008
De: Nicolas Lermant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de ventes et financements de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
Remplace:M. Thomas Courbe
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zaïd (Ismael)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Troudet (Sébastien)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Paradowski (Vincent)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Munch (Lionel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Losco (Jérôme)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Levy (Jean-Michel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Levy (Cyrille)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Isaac (Jean-Paul)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Hamza (Mansour)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Galzagori (Julien)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Demestère (Frédéric)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Calmels (Olivier)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Chevallier (Catherine), épouse Pusiol
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Volt (Martin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vogel (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vecten (Maxence)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vandewoestyne (Quentin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thirault (Geoffroy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Terrier (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Tadem (Euloge Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Soffray (Mickael)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Sansen (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rukli (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roux (Marc Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Romary (Franck)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rogasik (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poteau (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pinoche (Matthieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nuyten (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nsimundele W'iyela (Ange)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Neveux (Brice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Muller (Geoffrey)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Mayen (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leroy (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laforge (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lacour (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jacob (Franck)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hauch (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewercker (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Halleux (Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grimmer (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gournay (Jérémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gobert (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fremaux (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foulon (Valentin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dhenin (Gauthier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desse (Kévin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desmidt (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: De Rudder (Adrien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Croquet (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cornu (Charles)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ciuro (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Chakir (Ahmed)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bergeot (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaumont (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baillieux (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Babagna Amadou (David)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Artero (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Angot (Maxence)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ronquier (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrat pédagogique
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rivière (Tatiana)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Mizerski (Amélie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Legrand (Marine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lando Tchoupou (Ariane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gieros (Lucie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Duflot (Pauline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: René Grenier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Claude-Valentin Marie
vice-président de la Haute Autorité de lutte contre la discrimination et l'égalité (HALDE)
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Yves Fréville
professeur d'université
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Pierre Duport
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daniel Barnier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-06-04"
reconduction
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean Donnadieu
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Quintin (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pawlaczyk (Hervé)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lambin (Norbert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Charageat (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: de la Burgade (Frantz)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rousseau (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roth (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Richez (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ramambasoa (Nirina)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Prott (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Moreau (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leger (Roland)
société TECHNICATOME ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jarboui (Charles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hyvert (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hutin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grandemange (Jean-Marie)
société FRAMATOME ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Frujier (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie française du tube d'acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Di Giulio (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Capo (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boutreau (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beriou (Patrick)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baoudour (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Balahy (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vouilloux (Francis)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Schuler (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rigal (Yves)
ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pineau (André)
centre des matériaux de l'Ecole de mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Merle (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
directeur des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jendrich (Uwe)
Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jardet (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foucher (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boulanger (Dominique)
inspecteur de sûreté nucléaire défense du pôle chaufferie-réacteur auprès du DSND
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zagar (David)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Renevier (Jean-Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Habermeyer (Ophélie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laugier (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Drobysz (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barberis (Odile)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roumier (Ariane)
mission des transports des matières dangereuses ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Menegazzi (Aude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Geslin-Levasseur (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Anne Bolliet
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dominique Malégat-Mely
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2008-02-08"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Christophe Blanchard-Dignac
président-directeur général, qui est le directeur de la publication du site internet et du site mobile. Le numéro de téléphone est le 0810-15-20-30 (coût d'un appel local) ; le numéro de TVA est FR. 49 315 065292
Objet:
au RCS de Nanterre sous le numéro 315 065 292. Son représentant légal est
inscription
06 Mars 200806/03/2008
De: Eric Regazzo
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la communication
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la communication"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: François Sastourné
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Marcel Escure
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service des affaires francophones, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Thierry Hubert
urbaniste en chef de l'Etat, chargé par intérim de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention des risques majeurs. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Laure Tourjansky
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chargée de la sous-direction des produits et des déchets
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et des déchets. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.