06 Mars 2008

De: Jean-Marie Devevey
inspecteur de l'action sanitaire et sociale hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès dudit groupement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bernard Welcomme
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Seban
conseiller de l'ordre des architectes d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Martin O'Connor
professeur des universités en sciences économiques à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laurent Brunner
directeur du château de Versailles Spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pauline Cabouret
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vanpoperinghe (Fabien, Christian, Daniel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Pellabeuf (Arnaud, Erich, Yves)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Noureau (Pierre, Marie, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Matorez (Tristan, Jean-Clair)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Louis (Hugo, Romain)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Letellier (Christophe, Jean, Louis)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Lasne (Ludovic, Pierre, Robert)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Hugues-Fleury (Alban, Claude, Marcel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Germain (Alexis, Jean, René, Pierre)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Didio (Hugues, Georges, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Charrier (Sylvain)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Capron (Michaël, Daniel, Paul)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Breysse (Eric, Raymond, Maurice)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Bordin (Aubin, Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Bareil (François, Hervé)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Baptiste (Olivier, Jean, Pierre, Maurice, Albert)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Assou (Philippe-Alexandre, Conlam)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubuis (Mélanie, Evelyne, Marie-Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Dattoli (Aude)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Benhafessa (Cécile, Frédérique)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
Groupe:
ecole
admissibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: S) Desclèves (Emmanuel)
Vice-amiral (2
directeur central adjoint de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Musée national de la marine
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Barthe (Anne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gérard Dupont
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Suppléant
Remplace:M. Claude Lhotellier
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Billé
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées
Suppléant
Remplace:M. Dominique Sechet
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gérard Iffrig
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Suppléant
Remplace:M. Claude Solignac
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jacques Coly
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Suppléant
Remplace:Mme Marie Geoffroy
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marcel Cellerosi
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et pensionnés CFTC
Titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Bellanger
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dominique Sechet
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées
Titulaire
Remplace:Mme Hélène Albert
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marie Geoffroy
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Titulaire
Remplace:M. Pierre Casambiaca
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leroy (Laurence, Mireille, Christine, Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot, Lucien Toussaint, Jean-Michel Vidal-Naquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Sylvaine Lamy et Mathieu Pelletier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rochier (Christophe, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Durant (Frédéric, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Martin (Georges, Louis, Fulcran)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Martin, Serge Lelouche et Catherine Petit-Pruszek, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Bouin (Patrick, Régis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hatchadourian (Agnès, Christiane, Haïghanouche), épouse Muller
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillaumond (Jean, Félix, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Guillaumond et Stéphane Guillaumond, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Cauët (Guillaume, Benoît, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Cauët, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaultier (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bernigaud (Stéphane, Alain, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lacourtablaise (Bruno, Albert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Lacourtablaise et Pascal Fradin-Dubois, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (3e)"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Provent (Robert, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Villanova (Paule, Marie, Antoinette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Provent (Robert, Alain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Muracciole (Antoine, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bastia (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Michel Jeannoutot
premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2008-08-20"
date_fin="2009-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Claude Vuillemin
précédemment procureur général près la cour d'appel de Grenoble, en position de détachement
Objet:
des cadres de la magistrature le
6 août 2008
admis à faire valoir ses droits à la retraite
membre du Conseil supérieur de la magistrature, atteint par la limite d'âge le
6 février 2006
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Paul Laborde
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles,
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
06 Mars 200806/03/2008
De: Sylvie Pastol
inspectrice principale des affaires maritimes
Objet:
du corps des inspecteurs des affaires maritimes
date_debut="2008-01-01"
corps="Inspecteurs des affaires maritimes"
radiation
06 Mars 200806/03/2008
De: Pastol
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée principale d'administration
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
intégration
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Paul Fremont
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (en disponibilité)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Mars 200806/03/2008
De: Nicolas Lermant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de ventes et financements de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
Remplace:M. Thomas Courbe
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zaïd (Ismael)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Troudet (Sébastien)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Paradowski (Vincent)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Munch (Lionel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Losco (Jérôme)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Levy (Jean-Michel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Levy (Cyrille)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Isaac (Jean-Paul)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Hamza (Mansour)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Galzagori (Julien)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Demestère (Frédéric)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Calmels (Olivier)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Chevallier (Catherine), épouse Pusiol
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité fluides et énergie
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Volt (Martin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vogel (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vecten (Maxence)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vandewoestyne (Quentin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thirault (Geoffroy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Terrier (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Tadem (Euloge Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Soffray (Mickael)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Sansen (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rukli (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roux (Marc Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Romary (Franck)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rogasik (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poteau (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pinoche (Matthieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nuyten (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nsimundele W'iyela (Ange)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Neveux (Brice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Muller (Geoffrey)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Mayen (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leroy (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laforge (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lacour (Grégory)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jacob (Franck)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hauch (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewercker (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Halleux (Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grimmer (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gournay (Jérémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gobert (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fremaux (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foulon (Valentin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dhenin (Gauthier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desse (Kévin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desmidt (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: De Rudder (Adrien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Croquet (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cornu (Charles)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ciuro (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Chakir (Ahmed)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bergeot (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaumont (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baillieux (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Babagna Amadou (David)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Artero (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Angot (Maxence)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ronquier (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrat pédagogique
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rivière (Tatiana)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Mizerski (Amélie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Legrand (Marine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lando Tchoupou (Ariane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Gieros (Lucie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Duflot (Pauline)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC)
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: René Grenier
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
Groupe:
date_debut="2008-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Claude-Valentin Marie
vice-président de la Haute Autorité de lutte contre la discrimination et l'égalité (HALDE)
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Yves Fréville
professeur d'université
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Pierre Duport
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daniel Barnier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-06-04"
reconduction
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean Donnadieu
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 200806/03/2008
De: Quintin (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pawlaczyk (Hervé)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lambin (Norbert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Charageat (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: de la Burgade (Frantz)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rousseau (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roth (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Richez (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ramambasoa (Nirina)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Prott (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Moreau (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leger (Roland)
société TECHNICATOME ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jarboui (Charles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hyvert (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hutin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grandemange (Jean-Marie)
société FRAMATOME ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Frujier (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie française du tube d'acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Di Giulio (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Capo (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boutreau (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beriou (Patrick)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baoudour (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Balahy (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vouilloux (Francis)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Schuler (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rigal (Yves)
ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pineau (André)
centre des matériaux de l'Ecole de mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Merle (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
directeur des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jendrich (Uwe)
Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jardet (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foucher (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boulanger (Dominique)
inspecteur de sûreté nucléaire défense du pôle chaufferie-réacteur auprès du DSND
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zagar (David)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Renevier (Jean-Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Habermeyer (Ophélie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laugier (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Drobysz (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barberis (Odile)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roumier (Ariane)
mission des transports des matières dangereuses ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Menegazzi (Aude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Geslin-Levasseur (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Anne Bolliet
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dominique Malégat-Mely
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2008-02-08"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
06 Mars 200806/03/2008
De: Christophe Blanchard-Dignac
président-directeur général, qui est le directeur de la publication du site internet et du site mobile. Le numéro de téléphone est le 0810-15-20-30 (coût d'un appel local) ; le numéro de TVA est FR. 49 315 065292
Objet:
au RCS de Nanterre sous le numéro 315 065 292. Son représentant légal est
inscription
06 Mars 200806/03/2008
De: Eric Regazzo
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la communication
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (Programme 306)
autorite_delegation="Ministre chargé de la communication"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: François Sastourné
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Marcel Escure
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service des affaires francophones, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Thierry Hubert
urbaniste en chef de l'Etat, chargé par intérim de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention des risques majeurs. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008
De: Laure Tourjansky
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chargée de la sous-direction des produits et des déchets
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et des déchets. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
06 Mars 200806/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.