06 Mai 1995

De: Bonnet (Robert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
administrateur civil, détaché
Groupe:
date_debut="1995-12-05"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
06 Mai 199506/05/1995
De: Pailleux (Henri)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Foulon (Jean-Roger)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Paris (direction nationale de la garantie et des services industriels [D.N.G.S.I.])
Groupe:
date_debut="1995-04-03"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Voron (Bernard)
agent comptable de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions artisanales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Galea (Antoine)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Boulay (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse maladie régionale des artisans et commerçants du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sellier (Alain)
agent comptable de la caisse Organic d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ratel (Roland)
agent comptable de la caisse Organic - Région lyonnaise, de la caisse Organic - Drôme-Ardèche et de la caisse Organic de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hochard (Jean-Jacques)
agent comptable de la caisse Organic du Sud-Ouest-Atlantique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bonneau (Michel)
agent comptable de la caisse Organic de Haute-Normandie et de la caisse Organic de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Servant (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Ain-Rhône-Nord-Isère
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Pelloux (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Mennessier (Claude)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hannequin (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Provence-Alpes-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bruncvik (Théodore)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sabourin (Jacques)
directeur adjoint de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Maurice (Jean-Louis)
directeur de la caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants du Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dérel (Jacques)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Castro (Pierre)
directeur de la caisse maladie régionale d'Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Alberola (Alain)
directeur de la caisse maladie régionale du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Serio (Benoît)
directeur de la caisse Organic - Côte d'Azur-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sabrie (Guy)
directeur adjoint de la caisse Organic des non-sédentaires et industriels forains
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Maniere (Philippe)
directeur de la caisse Organic du département du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lang (Jean-Pierre)
directeur de la Caisse nationale d'allocation vieillesse de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie françaises
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Duhem (Philippe)
directeur de la caisse Organic - Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse Organic - 28-37
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Segura (Alain)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Santa-Cruz (Bernard)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Ain-Rhône-Nord-Isère
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lambert (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Dauphiné-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Guillard (Alain)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Frances (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chausset (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Provence-Alpes-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Creveuil (Françoise)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Choly (Béatrice)
agent comptable de la caisse maladie régionale de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hostachy (Christiane)
agent comptable de la caisse Organic de la boucherie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Canac (Anne-Marie)
agent comptable de la caisse Organic - Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gally (Colette)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Essonne - Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Casale (Simone)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de la Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Saccadas (Laurent)
administrateur de la caisse maladie régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Le Stum (Jean)
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Haudiquet (Alain)
administrateur de la caisse maladie régionale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hamon (Gérard)
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cordier (Pierre)
administrateur de la caisse maladie régionale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Rabier (Jean)
administrateur de la caisse Organic Drôme-Ardèche
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Morelle (Maxime)
administrateur de la caisse Organic du département du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Liege (Jean)
administrateur de la caisse Organic de Loire-Atlantique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Generet (Jean-Pierre)
administrateur de la caisse Organic de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chemorin (Maurice)
administrateur de la caisse Organic - Puy-de-Dôme-Allier
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ancelin (René)
administrateur de la caisse Organic de Provence
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Trog (Henri)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Alsace-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marchesi (Armand)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lavauvre (Roger)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Duffau (Gilbert)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Birrer (Raymond)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Anglade (Robert)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Tarn-Aveyron
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourdine (Hélène)
administrateur de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marty (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance maladie et maternité des professions indépendantes du Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lornois (Serge)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France et de la section autonome mutuelle d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés de la batellerie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse Organic - Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gonzales (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Nord-Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Pyrénées-Atlantiques - Landes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Fiamma (Jacques)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de la Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Routhier (Pierre)
directeur de la caisse Organic - Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dubost (Pierre)
directeur de la caisse Organic - région lyonnaise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Delaugeas (Guy)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Nord-Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chauvin (Serge)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Essonne - Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Kopecky (Marguerite)
agent comptable de la caisse Organic - Côte d'Azur-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Quévillon (Gérard)
administrateur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Langlois de Rubercy (Yves)
administrateur de la caisse d'assurance maladie des professions libérales Provinces
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Odic (Jean)
administrateur de la caisse Organic d'Armor
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Besse (René)
administrateur de la caisse Organic de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Tailleur (Serge)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Robert (Nicole)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Jonquet (Albin, Marie, Emile, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lapalisse (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Arent (Alexis, Louis, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lapalisse (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Arent (Alexis, Louis, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lapalisse (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
06 Mai 199506/05/1995
De: Murcia (Marc)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Latrille (Pierre)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Rabat
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière au Maroc
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Caron (Bruno)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Berron (Patrick)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Miller-Voyatzakis (Jacqueline)
conseiller commercial hors classe (1re catégorie)
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Le Favennec (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Sarre (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Rouch (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Portrait (Rémy)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Poitevin (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Oudart (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Leloup (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Kaïd Slimane (Boucif)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Jacquet (Rémy)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gil (Paulin)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Dupuis (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Dubois (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Chomienne (Etienne)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Chapelle (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Chanteloup (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Barjau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Aletti (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Montes (Danielle)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Guillamet (Clémence)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Michel Gueguen
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1993-12-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
06 Mai 199506/05/1995
De: Nauleau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Lorin (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Jallot (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Haussaire (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gallibert (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gaillard (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Fouchou (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Evdokimoff (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Assanelli (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Inspecteurs divisionnaires
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Merouze (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Commandants de la police nationale
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Ledeux (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Commandants de la police nationale
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Dhumerelle (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Commandants de la police nationale
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Commandants de la police nationale
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Decesse (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent d'assistance technique auprès de l'Association européenne pour la coopération en Guinée
Groupe:
date_debut="1994-12-08"
date_fin="1996-06-07"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Hauser (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Blavet (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Wurceldorf (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Vallet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Tassy (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Rommelaere (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Nicolle (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Luzurier (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Landivaux (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Jerretie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Heniqui (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Casimir (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Brissy (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Barbry (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Melchy (Solange)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Malon (Marie-France)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Leclercq (Evelyne)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Deluol (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Cuzin (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Seguela (Guy)
directeur du travail de 2e classe, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
affecté à Bordeaux pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guilhaumaud (Jean)
Association nationale des industries agroalimentaires
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
représentant des entreprises non coopératives
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Dupuy (Pierre-Julien)
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Alexandre (Eugène)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Malle (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université du Littoral
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial hors classe (2e catégorie)
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Cougard (Jean-René)
attaché commercial
Objet:
à Moscou
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Russie
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Chadebec (Arlette)
attaché commercial
Objet:
à Madrid
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Amigues (Monique)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Merlette (Pierre-Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1994-11-24"
duree="cinq ans"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Miquel (Claude, Raoul, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonctions à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Debue (Pierre)
à compter du 23 mars 1995
Objet:
contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Guiral (Michel)
Objet:
contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-05-12"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Merat (Christian)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
rapporteur général des commissions spécialisées des marchés
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Vogt (Jean-Marie)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Nicosie
chef des services d'expansion économiques à Chypre
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Versaëvel (Michel)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Riyad
chef des services d'expansion économiques en Arabie Saoudite
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Cotte (Michel)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Barcelone
chef de poste
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Berruet (Claude)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Riga
chef des services d'expansion économiques en Lettonie
Groupe:
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Jérôme Strazzula
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hubert Reeves
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Raymond (Alain)
journaliste à l'Agence France Presse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Mac Lachlan (Ann)
journaliste à Nucleonics Week
en remplacement respectivement de
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Le Gros (Alain)
membre suppléant (fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T.)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant des personnels des sociétés coopératives agricoles
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Drahonnet (Patrice)
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Richez (Grégoire)
élève ingénieur, sorti en 1993 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Lessirard (Jean)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Klein (René)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Zink (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
du corps des professeurs des universités
date de sa nomination
professeur titulaire au Collège de France
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
06 Mai 199506/05/1995
De: Zonzon (Privat)
adjoint au directeur, hôpital de Pointe-Noire (Guadeloupe)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Toutain (Bernard)
directeur, maison de retraite de Pavilly (Seine-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Tisserant (Jean-Louis)
directeur, hôpital de Champagnole (Jura)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Suteau (Jean-Luc)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Schwindenhammer (Guy)
directeur, hôpital local de Munster (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Rezler (Michel)
directeur, hôpital local de Bouxwiller-Hochfelden (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Plets (Michel)
directeur, maison de retraite d'Halluin et de Roncq (Nord)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Petit (Claude)
directeur, maison de retraite de Oiron (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Pamis (Francis)
directeur, maison de retraite de Maubourguet (Hautes-Pyrénées)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Pabst (Gérard)
directeur, hôpital local de Rixheim (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Oesch (Gilbert)
directeur, maison de retraite de Marseillan (Hérault)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Noilhan (Jean-Pierre)
directeur de 4e classe, hôpital de Gien (Loiret)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Morel (Christian)
directeur, maison de retraite de Mamirolle (Doubs)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Moller (Christian)
directeur, maison de retraite de Saint-Fulgent et de Chavagne (Vendée)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Merret (Jean)
directeur, centre de long séjour d'Huelgoat (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Lorentz (Yannick)
directeur, hôpital du Pont-de-Beauvoisin (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Leclercq (Jean-Marcel)
adjoint au directeur, hôpital de Mende (Lozère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Laurent (Pierre)
adjoint au directeur, hôpital local d'Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Laporte (Claude)
directeur, maison de retraite de Saint-Chinian et de Cazouls (Hérault)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Kerbidi (Gérald)
directeur de 4e classe, hôpital d'Avallon (Yonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Herbin (Jean)
directeur, hôpital local de Raon-l'Etape (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Guilluy (Gérard)
adjoint au directeur, hôpital de Comines (Nord)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Grenier (Patrice)
directeur, hôpital de Cluny (Saône-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Grasser (Denis)
directeur, hôpital local de Sierentz (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gerard (Christian)
directeur, hôpital local de Vimoutiers (Orne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gabillard (Gérard)
directeur, maison de retraite de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Etelage (Alfred)
directeur, maison de retraite de Saint-Ambroix (Gard)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Essert (Jean-Paul)
directeur, maison de retraite d'Orgelet (Jura)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Edeline (Michel)
directeur, maison de retraite de Muzillac (Morbihan)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Ciabrini (Jean-Marie)
directeur, hôpital local de Bonifacio (Corse-du-Sud)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Choquet (Philippe)
attaché de direction, centre hospitalier général de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
à compter du 1er janvier 1995; 21
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Chambon (Guy)
directeur, hôpital local de Casteljaloux (Lot-et-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Cedelle (Serge)
attaché de direction, centre hospitalier général de Guéret (Creuse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bussy (Daniel)
directeur, hôpital local du Neubourg (Eure)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Borreil (Alain)
directeur, sanatorium pulmonaire de Rocher (Ardèche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Blanquet (Martial)
directeur, hôpital local de Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Baldoureaux (Patrick)
directeur de 4e classe, C.H.S. en psychiatrie de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Auguste (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Saint-Dizier (Haute-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Valetout (Jean-Claude)
directeur, hôpital local de Melle (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Tura (Gérard)
attaché de direction, hôpital de Barbezieux-Touvérac (Charente)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Servy (Robert)
directeur, centre de cure médicale de Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Philippon (Alain)
attaché de direction, C.H.S. en psychiatrie du Mans (Sarthe)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Neveu (Christian)
directeur, hôpital local de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Meilac (Jean-Marc)
attaché de direction, C.H.S. en psychiatrie de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Maury (Antoine)
attaché de direction, hôpital de Gaillac (Tarn)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Martinet (Pascal)
attaché de direction, centre hospitalier de Loudéac (Côtes-d'Armor)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Labrouillère (Jean-François)
directeur, hôpital local de Mauléon-Soule (Pyrénées-Atlantiques)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Hassler (Joseph)
directeur, maison de retraite à Andlau (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gouneau (Alain)
attaché de direction, C.H.S. en psychiatrie d'Angoulême (Charente)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gomez (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Aubenas (Ardèche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gerardin (Jean-Luc)
attaché de direction, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gauthier (Loïc)
directeur, hôpital local du Croisic (Loire-Atlantique)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Auliac (Alain)
directeur, maison de retraite de Montrevel-en-Bresse (Ain)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Van de Morteele (Brigitte)
directeur, hôpital local de Pacy-sur-Eure (Eure)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Richard (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Argenteuil (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Raynaud (Catherine)
adjoint au directeur, hôpital local de Billom (Puy-de-Dôme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Poette (Jacqueline)
directeur, centre de cure médicale de Bonnétable (Sarthe)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Parent (Marie-Ghislaine)
adjoint au directeur, hôpital de Péronne (Somme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Neilz (Josette)
attaché de direction, hôpital de Cognac (Charente)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Mosnier (Nicole)
directeur, maison de retraite de Frontenaud (Saône-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Mora (Marie-Bernadette)
directeur de 4e classe, hôpital de L'Aigle (Orne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Lidureau (Nicole)
directeur, maison de retraite de Mugron-Poutoux-sur-Adour (Landes)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gorenflot (Françoise)
directeur, maison de retraite de Clamart (Hauts-de-Seine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Giraud (Annie)
attaché de direction, C.H.S. en psychiatrie de La Charité-sur-Loire (Nièvre)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Cheminant (Brigitte)
directeur de 4e classe, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Brigue (Françoise)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bricout (Régine)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général de Corbeil-Essonnes (Essonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Barbet (Françoise)
directeur de 4e classe, centre hospitalier général de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Aldrovandi (Christiane)
directeur de 4e classe, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Quelet (Françoise)
attaché de direction, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Maes (Chantal)
attaché de direction, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gonin-Foulex (Geneviève)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1e janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Baud (Annie)
directeur, hôpital de Vaison-la-Romaine (Vaucluse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Gourrat (Jean-Claude)
directeur, hôpital local de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Giovanni (Bernard)
adjoint au directeur, centre hospitalier général de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Borne (Claude)
directeur de 4e classe, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Maillet (René)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur financier
ANNEE 1995
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Durvye (Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur financier
ANNEE 1995
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Didier (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur financier
ANNEE 1995
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bachelin (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur financier
ANNEE 1995
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Vichard (Dominique), épouse Arcioni
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lunéville
Remplace:
Mme Similien
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lorieul (Jacqueline), épouse Angelico
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Latil
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Haxaire (Pascale), épouse Latil
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Follet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Kert (Christian)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Duruflé (Bertrand)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des administrateurs hors classe du Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="1994-12-23"
corps="Administrateurs"
réintégration
06 Mai 199506/05/1995
De: Vidal (Guy)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Samama (Meyer)
Professeur
Objet:
président de la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
president
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Robin (Fabrice)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Prentout (Lionel)
Docteur
suppléant, pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Poggi (Bernard)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Plaisance (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroux (Jean-Marc)
suppléant, pour la Fédération des biologistes de France
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Lelioux (Jean)
suppléant, pour le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Lecoeur (Yves)
suppléant, pour le Centre national des biologistes
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Helfre (Michel)
suppléant, pour le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Giraudbit (Maurice)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Charret (Joseph)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Begue (Jean)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De:
(Agence
national pour le développement de l'évaluation médicale)
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Vital-Durand (Denis)
Professeur
suppléant, pour l'A.N.D.E
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Vinceneux (Philippe)
Professeur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Seigneurin (Jean-Marie)
Professeur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Samama (Meyer)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Rousset (Jean-Jacques)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Nevot (Pierre)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Legrand (Alain)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Guillevin (Loïc)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Giraudet (Paul)
Professeur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Girardel (Jean-Marie)
Docteur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Cazenave (Jean-Pierre)
Docteur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Bellet (Dominique)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Payard (Michèle)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Marcelli (Aline)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Lorand (Sylvie)
suppléant, pour l'Union des biologistes de France
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Ferrière (Christine)
Docteur
suppléant, pour le Syndicat national des médecins biologistes
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Collignon (Anne)
suppléant, pour la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Weber (Michèle)
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Tamalet (Catherine)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Mannessier (Lucienne)
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Bessières (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Chaussebourg (Fernand)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
7o
membres du Conseil économique et social
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Clouet (Jean)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
6o
sénateurs
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Camoin (Jean-Pierre)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
6o
sénateurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourg-Broc (Bruno)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
5o
députés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lequillier (Pierre)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
5o
députés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Riahi (Claude)
directeur général de l'Institut supérieur du commerce, président de l'Union des grandes écoles indépendantes
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Doceul (Jean)
directeur général de l'Ecole spéciale de mécanique et d'électricité, représentant de l'Union des grandes écoles indépendantes
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Debourse (Jean-Pierre)
directeur général du groupe E.S.C. Lille
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Agnes (Yves)
directeur du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Shenton (Gordon)
directeur de l'Ecole supérieure de commerce de Lyon
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Pepin (Patrick)
directeur général de l'Ecole supérieure de journalisme
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Eyrolles (Serge)
directeur général de l'Ecole spéciale de travaux publics du bâtiment et de l'industrie, représentant de l'Union des grandes écoles indépendantes
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Buttiaux (Claude)
directeur de l'Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile, représentant de l'Union des grandes écoles indépendantes
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
4o
membres désignés
représentants d'autres établissements d'enseignement supérieur privés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Vittu (Michel)
directeur de l'Ecole des hautes études industrielles
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sobanski (Thierry)
représentant des personnels S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Oger (Olivier)
directeur du groupe E.D.H.E.C., vice-président de la Fédération des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Guy (Jean)
directeur de l'Ecole catholique des arts et métiers, président de la Fédération des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Raynaud de Prigny (Dominique)
directeur de l'Ecole supérieure de chimie organique et minérale
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hetroit (François)
représentant des personnels F.N.-S.P.E.L.C
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hamon (Victor)
directeur de l'Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Boisivon (Jean-Pierre)
directeur général du groupe E.S.S.E.C
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
3o
représentants de la Fédération des écoles supérieur d'ingénieurs et de cadres
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Vandecandelaere (Gaston)
recteur de l'Institut catholique de Lille
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Valdrini (Patrick)
recteur de l'Institut catholique de Paris, vice-président de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cesbron (Claude)
recteur de l'Université catholique de l'Ouest, président de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Asurmendi Ruiz (Jésus)
représentant des personnels F.E.P.-C.F.D.T
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ponson (Christian)
recteur de l'Institut catholique de Lyon
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Moucheboeuf (Daniel)
représentant des personnels Synep-C.G.C
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dupleix (André)
recteur de l'Institut catholique de Toulouse
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Derycke (Hugues)
vice-recteur de l'Institut catholique de Toulouse
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
2o
représentants de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Mitrani (Monique)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
7o
membres du Conseil économique et social
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lopez (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1995-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Vergnaud (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Rémond (Olivier)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Donnellier (Jean-Christophe)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Coste (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Charpentier (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Morris (Louis-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseiller commercial de 1re classe proposé pour la hors-classe, 2e catégorie
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Saillard (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Rigaudière (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Padoux (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Lecourtier (Christophe)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Lapierre (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Caron (Bruno)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bajon (Jean-Yves)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Attachés commerciaux proposés pour le grade de conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Arcier (Agnès)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Miller-Voyatzakis (Jacqueline)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseiller commercial hors classe, 2e catégorie, proposé pour la hors-classe, 1re catégorie
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Henry (Philippe)
caporal-chef, troupes de marine; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 28 janvier 1995
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
1er février 1995
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="12"
décoration
06 Mai 199506/05/1995
De: Vigouroux (André)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="1995-05-09"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bichat (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
représentant du ministre chargé des départements et des territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Autrand (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lefevre (Francis)
2
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
sur proposition du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Jouve (Henry)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Godard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Fournier (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Fichet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Alliot (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Prevos (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Parant (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Mercier (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
1
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Trapenard (Alain)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Trapenard (Alain)
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
représentant de la Cour des comptes
Remplace:M. Collinet (Jean-François)
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Navarre (Jean-Pierre, Ernest, Lucien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur de 1re catégorie du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Blanquefort (Gironde)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Mai 199506/05/1995
De: Pujos (Bernard)
président de l'association Amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Rudloff (Jean)
administrateur de la société Jallatte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Romanet (Max)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Richard (Pierre)
directeur scientifique du groupe Bouygues
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gille (Yves)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le-Vigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Piquet-Gauthier (Katherine)
directeur du pôle universitaire européen de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Didier (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1995-05-09"
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Tronchet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1995-10-04"
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Lacaille (Yannick), épouse Michelot
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du greffe détaché de Creil
Remplace:
Mme Lengignon
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Moutton (Pierre)
contrôleur d'Etat
Objet:
commissaire contrôleur auprès du Port autonome de Strasbourg
Remplace:
M. Brault
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lagues-Baget (Jean)
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:Mme Rospart (Geneviève)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Martin (Michel, Joseph, Marie, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle “Albert Coric, notaire associé”, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Koenig (Paul-Henri)
conseiller commercial de 2e classe, 3e échelon
Objet:
des fonctions de directeur régional du commerce extérieur de 2e classe de Champagne-Ardenne
Groupe:
charge
06 Mai 199506/05/1995
De: Courant (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1995-10-27"
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Delahousse (Bernard)
conseiller commercial hors classe, 2e catégorie
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de Picardie
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Kearney (Philippe)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget (direction générale des douanes et droits indirects)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="deux ans"
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Cinotti (Bruno)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse
chargé de mission auprès du directeur
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
date_fin="1999-08-31"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Beziat (Pierre)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine, à Bordeaux
Remplace:M. Haro (José)
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Beziat (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne, à Montauban
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
cessation de fonction
06 Mai 199506/05/1995
De: Arpigny (Mireille)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon
Remplace:M. Fournier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Michenet (Dominique, Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Marcos (Ange, Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Lépouzé (Claude, Robert, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Han (Dominique, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Witz (Jackie, Robert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Volant (Jacques, Fernand, Jules)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Vlaminck (Philippe, Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Vizet (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Vincent (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Vercruysse (André, Ernest)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Vaillant (Joël, Emile, Albert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Thoraval (Michel, René, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Tanguy (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Talochino (Fabrice, José, Jean, Adrien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Skoczylas (Alain, Yves)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Simon (Hervé, Jean, Francis, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Sesmat (Etienne, Marie, Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Schwartz (Jean, André, Georges)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Rzepczak (Lucien, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Rouxel (Alex, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Roland (Raymond, Elie, Albert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Reungoat (Yves, Loïc)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Renault (Pierre, Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Remanjon (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Rathouin (Jean-Claude, Fernand)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Puissant (Daniel, Raymond)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Potot (Jean, Claude)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Porchet (Daniel, Yvon, Lucien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Plane (Géry, Pierre, Elisabeth, Marie, Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Picory (Daniel, Roger)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Pelat (Jean-Claude, Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Pasqualini (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Pajot (Jean-Pierre, Alfred)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Nitschké (Daniel, Lucien, Edmond)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Moulinié (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Morvan (Serge, Joël)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Morcillo (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Montel (Jean-Paul, Henri, Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Monot (Jean-Lou, Marie, André)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Monfort (Marcel, Jean, Joseph, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Mondoulet (Marc, Louis, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Miramon (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Milin (Roger, Auguste, Gabriel, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Michaud (Hervé, Alain)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Mercier (Pierre, Jules)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Mehl (Jean-Luc, André, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Mayan (Michel, Georges)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Matas-Arino (Emile)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Massot (Gérard, Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Marx (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Mariette (Jean, Jacques, Gaston)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Marguier (Roland, Olivier, Auguste)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Margueret (Jean, François, Félix)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Lorenzati (José, Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Loor (Roger, Léon, Arthur)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Lejeune (Philippe, Robert, Alexandre, Léon)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Le Bars (Jean, Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Lassau (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Langlais (Jean, Claude)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Jorré (Pascal, Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Jobic (Bernard, Olivier)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Jarry (Hubert, Antoine, Lucien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Jannot (André, Albert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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06 Mai 199506/05/1995
De: Jacquemin (Daniel, Louis, Edmond)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Hérault (Jacky, Pierre, Emile)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Hugot (Georges, Henri, Raoul)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Hindenoch (René)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Hertzog (Jean, Georges, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Hance (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guilmot (Alexandre, Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guignard (Pierre, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guichard (Jacques, Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Guibert (Jean-Claude, Justin)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Groult (Gino, Raoul, Marius)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Grech (Etienne, Sauveur)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Girerd-Potin (André, Guy)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Garcin (Pierre, Yves, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Frère (Alain, Roger, Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Fradet (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Fournet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Felder (Jean-Philippe, Henry, André)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Eustace (Denys, Jean, Emile)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Espinasse (François, Paul, André)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Dupriez (Luc, Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Duchemin (Philippe, Charles)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Drian (Bernard, André)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Dodin (Roland)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Despaux (Alain, Jean, Georges)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Demets (François-Paul, Fernand, René)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Delagneau (Marc, Richard, Emmanuel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Dehaine (Bernard, Paul, Marcel, Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Davrainville (Daniel, Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Darbon (Michel, Eugène, Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Danède (Jean, Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Cévaër (Georges, Michel)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Chesneau (Lionel, André, Henri)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Charbonnier (Jean-Louis, Charles, Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Caumette (André, Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Cassar (Yves, Lucien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Carmichael (Bruno, Robert, Jean, Alain)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Briane (Bernard, André, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourgeois (Jean, Joseph, Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Bonnin (Michel, François, Gaston)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Boireau (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Bizouart (Thierry, Jean, Adrien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Barbecot (Yves, Christian, Joseph, Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Autran (Gérard, Aimé, Charles)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Antheaume (Jean, Lucien)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Amédro (Jacques, Marcel, Louis)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Alexandre (Richard, Pierre, Georges)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Nasser (Thomas-Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Lemaître (Anaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Weiss (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Trusgnach (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Trounday (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Pradel (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Pellan (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Martinez (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Maire (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Maillard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Kassbi (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Hirschkoff (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Hazebrouck (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Fournier-Sicre (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Fouchy (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Duquesne (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Duquennoy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Christory (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourdeix (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Benech (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Audouy (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Poupart-Lafarge (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Godard (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Roche (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Mnif (Olfa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Duault (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Bigois (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De: Vesque (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1994 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
ecole
diplome
06 Mai 199506/05/1995
De:
Varloot
conseiller auprès du président de France Télécom, président du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Sulzer
directeur de l'U.F.R., 2e cycle Gestion, à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Lavenir
délégué général du syndicat des industries des télécommunications ou son représentant
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Institut
Président de l'association des anciens élèves de l'
national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Institut
Directeur de l'école de gestion de l'
national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Institut
Directeur de l'
national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Essonne
Directeur de la chambre de commerce et d'industrie de l'
ou son représentant
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Deloire
responsable des admissions à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Casta
professeur à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Avenel
directeur de la maîtrise de sciences de gestion de l'université Evry-Val-d'Essonne
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: France Télécom
Directeur des ressources humaines de
ou son représentant
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
Steculorum
directeur des études à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De:
et M
les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut des télécommunications, école de gestion
pour l'année 1995
Membres ayant voix consultative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Rizzo (Gérard)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Albi-Carmaux-Gaillac
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:M. Delpoux (Henri)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Giorgi (Dominique)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1994-07-01"
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Micoud (Marie-Laure)
sous-directeur des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membre titulaire au comité des départements et territoires d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dutruc-Rosset (Georges)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:
date_debut="1993-10-05"
date_fin="1998-10-04"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Pétry (Claude)
11
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Verjux (Christian)
12
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Rodriguez-Loubet (François)
8
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Gallois (Lionel)
6
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Bastien (Hervé)
4
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Watel (Françoise)
2
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Viallet (Hélène)
9
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Say (Hélène)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Lecomte (Eliane)
3
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Le Clech (Sylvie)
7
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Kagan (Judith)
13
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Gillet (Patricia)
5
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Fournie-Martinez (Christine)
10
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Labosse (Régis, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle “Jean-Luc Gouilloux, notaire associé”, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Héricourt (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-03-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Mai 199506/05/1995
De: Coron (Pierre)
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Guadeloupe
Objet:
directeur régional de l'environnement de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="1994-12-26"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cappelle (Daniel)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Seguy (Roger)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Millerioux (Jean)
vice-président de la Fédération nationale de la plasturgie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lefebvre (Jean-Jacques)
président-directeur général de Fougerolle France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bara (Guy)
directeur de l'usine Georges-Besse de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Amelinckx (Jacques)
délégué général du Polytechnicum de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Alain Hollette
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1992-03-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
06 Mai 199506/05/1995
De: Despas (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-05-01"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: de la Broise (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-04-01"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Jean (Alain)
en service détaché
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Armengaud (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-02-01"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Goutin (Michel, Paul, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Pau-Montardon (Pyrénées-Atlantiques)
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Becker (François)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg (université Strasbourg-I)
Groupe:
date_debut="1995-01-26"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Domas (Jérémie)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Devic-Bassaget (Lucien)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Bodin (Christian)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Thoméré (Cécile)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Guyomarch (Véronique)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Gourret (Gwénaëlle)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1994-1995
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: André Autrand
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et du ministre du budget
Remplace:M. Philippe Serain
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lerond (Brice)
conseiller général de la Moselle, président de la commission Agriculture, équipement rural et environnement du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ellion (Marc)
conseiller municipal de la ville de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Auge (Michel)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Demaure (Jean-Claude)
adjoint au maire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Grossetête (Françoise)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Claux (Georges, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mai 199506/05/1995
De: Melac (Guy, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Midi-Pyrénées
Groupe: