06 Juin 1990

De:
Guenod
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
membres suppléants
au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
en remplacement respectivement de
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Bourrissoux
vice-président
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des agents immobiliers
membre suppléant
au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Remplace:
Mme Artis
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Bellanger
administrateurs
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire et membre suppléant
au titre des organisations ayant une vocation générale et des actions dans le domaine du logement
en remplacement respectivement de
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Treppoz
directeur général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Treppoz
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Darmont
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Baquin
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Niol
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De:
Marchal
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Grégoire
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Pascal
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Dufour (Martine)
attaché d'administration centrale
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale technique (sections agricoles)
Remplace:Mme Hessens (Christine)
Groupe:
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Roch (Gabriel, Marie, Antoine)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Salins-les-Bains (Jura)
Remplace:M. Théveny (Robert, Marcel)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Salins-les-Bains"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Herbaut (Claude)
conseiller commercial
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
président-directeur général de la société Exal
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
06 Juin 199006/06/1990
De: Varcin (Léopold)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Bertel (Yvon)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Polycarpe (Henri)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Versailles
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Mateu (Yvon)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Versailles
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Costes (Paul)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Toulouse
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Hernandez (André)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Foury (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Kany (René)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nancy
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Gouesse (Pierre)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Fenouillet (Marcel)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Ellul (André)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Elbaz (Raymond)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Chapus (Jean-Paul)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Toffoli (Marc)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: de Sulauze (Guy)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Dimech (Joseph)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Elbhar (Nicole)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Herrera (Nicole)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Guiter (Lucienne)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nantes
Suppléante
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Lorenzo (Robert)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Augeai (Jean)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Versailles
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De:
Netwiller
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Toulouse
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Mouchan (Maurice)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Audibert (Pierre)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nantes
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Berrodier (Maurice)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nancy
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Fenech (Roger)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Saramite (Gilbert)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Guerbois (Paul)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Icart (Marie-Louise)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
06 Juin 199006/06/1990
De: Gaillard (Lucien)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de la République du Mozambique, à Maputo
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-04-16"
détachement
06 Juin 199006/06/1990
De: Sacqueepee (Roland, Eugène, Raymond)
ancien huissier de justice
Orbec-en-Auge (Calvados)
Objet:
conférés
06 Juin 199006/06/1990
De: Claude Niedergang
Objet:
membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Bernard Denis
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Jacques Lafont
Objet:
membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Gérard Descours
Groupe:
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Rullier (Michel, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Paul (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Cantagrill (Jean-Pierre, Georges, Léon)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Paul (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Cantagrill (Jean-Pierre, Georges, Léon)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Paul (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Lessard (Pierre, André, Robert)
ancien huissier de justice
Tourouvre (Orne)
Objet:
conférés
06 Juin 199006/06/1990
De: Pasquelin (Bernard, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Montpellier
Groupe:
date_debut="1990-07-31"
a_sa_demande
ecole="École nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Montpellier"
depart_retraite
admission
06 Juin 199006/06/1990
De: Sorret (René, Jean, Charles)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Daumas (Françoise), épouse Lebon
notaire
notaire_residence="Annot (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Alain Richard
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de l'action sociale et de l'assistance administrative à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
délégation de signature
06 Juin 199006/06/1990
De: Anastasia Hurlot
Objet:
administrateur civil, chargée de la sous-direction de l'administration générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
par intérim
Groupe:
délégation de signature
06 Juin 199006/06/1990
De: Yves Bentegeac
préfet, directeur général de l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans les matières relevant des attributions du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre qui sont exercées par l'office
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre"
délégation de signature
06 Juin 199006/06/1990
De: Solly (Gillian)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Rees (Helen)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hamon (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hall (Lesley)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Downes (Helen)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Adkin (Helen)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Vaneson (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Travers (Jonathan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Symes (Timothy)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Spahr (Frank)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Sol-Dourdin (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Siebert (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Schoen (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roy (Simon)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Rochas (David)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ribard (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Perrier (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Niclause (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mougin (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mitchell (Jonathan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mirabel (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Miller (Christopher)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mellinand (Loïc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Litot (David)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lindley (John)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lefebvre du Prey (Benoît)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lagrange (Etienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jean (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hull (Robert)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Henry-Biabaud (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Guy (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Guiot (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gray (Adam)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Grandguillotte (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Girard (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gallice (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gaboriau (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fairer-Smith (Robert)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Eustace (Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Davis (John)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cooper (Neville)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Clévenot (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Clavier (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cerrada (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Burgin (Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Briggs (David)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bouissou (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bazantay (Gaël)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ayliffe (John)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Wing (Victoria)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Williams (Alison)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Weller (Victoria)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ward (Heather)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Wade (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Vokal (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Vickers (Justine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Tippett (Carolyn)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Sudraud (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Stirzaker (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roberts (Sharon)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Parlange (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lecoindre (Marine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lebrun (Cécile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jones (Emily)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Joaquim (Julia)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Iles (Sarah)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Holden (Caroline)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hocquaux (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Heyl (Odile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gérard (Sylvie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Griffiths (Sarah)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Greenwood (Anita)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gradt (Sylvie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gilbert (Rachel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Geall (Chantal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fluhr (Martine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fletcher (Lisa)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ellenby (Jacqueline)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Duverdier (Agathe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ditchburn (Janet)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Didiot (Françoise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Conan (Michele)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cognet (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Calmels (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Brown (Amanda)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Braidwood (Diane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Brackensieck (Hélène)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bouré (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Boulch (Patricia)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Belin (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Anger (Ariane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lorin (Jacques, Pierre, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Dujardin et Madeleine Mallard-Dujardin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sancerre (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Lorin (Jacques, Pierre, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sancerre (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Singuinia (Bernard, Gabriel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Morlaàs (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Lahitte (Bernard, Raymond, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Morlaàs (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Lahitte (Bernard, Raymond, Louis, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Morlaàs (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Arfeuillere (André, Louis, Marcel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Noyers-sur-Serein (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Duquenoy (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Casiez (Elisabeth, Marie, Simone), épouse Duquenoy
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Marie Duquenoy et Elisabeth Duquenoy-Casiez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Noyers-sur-Serein (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Consigny (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. De Chalendar (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Vedrine (Henri)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Remplace:M. Boulle (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Varin (Olivier, Antoine, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Peyron (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Petit (Jacques, Marie, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Peyron (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Julien-le-Faucon (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Varin (Olivier, Antoine, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bonnebosq (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Bouteiller (Marc)
conseiller commercial
Objet:
pour convenances personnelles
au titre de l'article 44b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1990-06-18"
duree="trois ans"
disponibilité
06 Juin 199006/06/1990
De: Tran Thanh (Ngoc Khiet)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ravelomanantsoa (Lalatiana)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Pfuhl (Joerg)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Pagnon (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Menahem (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hert (Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Guiraudet (Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Deforges (Louis-Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Danjean (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cho (Sung-In)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Assayag (Chem Thou)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Wilmot (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Varillon (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Tranier (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Thomas (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Thiebaud (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Terisse (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Sud (Denis)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Semblat (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Schuyer (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Sanfourche (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Salon (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Saint-Martin (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roux de Bezieux (Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roitman (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Robert (Fabrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Renier (Jean-Eudes)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Rallet (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Poppema (Dick, Jan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Plasse (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Petard (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Perdu (Loïc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Parda (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Niederlander (Frank)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Neveu (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Moureaux (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Metzger (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Merlin (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Madariaga (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Macnair (Bruce)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lorain (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Levresse (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lesaicherre (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Laune (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Larroque (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Korzilius (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Kilito (Jamal, Younes)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jurus (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jousse (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jolivet (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hoffmann (Serge)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gouilly (Daniel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Girault (Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gaillard (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fournie (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Forestier (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Farman-Perrin (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Etienne (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Etienbled (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Escoubes (Frank)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Engerant (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Elies (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Eisenchteter (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ducret (Yannick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Deschamps (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Derville (Vianney)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Deroy (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Derouin (Renan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Demeure (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Debin (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Debans (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Davy (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Davy (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Darbellay (Romain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cruveillier (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Coviaux (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Courtois (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Correia (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cholous (Hubert)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Charriton (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Chapellier (Joël)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Chalindar (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cazergue (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cantenot (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Calleux (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Caille (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Buxtorf (Cyril)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Brousse (Edouard)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bouchiquet (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bonnet de Paillerets (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bonhomme (Denis)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bochard (Benoît)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Blanchard (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Blaizac (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bikard (Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Beriot (Etienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bergeron (Henri)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Barret (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Azzouzi (Abbas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Azibert (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Atlan (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Arvis (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Aimar (Stephan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Vulpian (de) (Laetitia)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Zakrzewska (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Weiser (Sandrine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Vidal (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Veziant (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Trolliet (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Toudoire (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Testa (Fabienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Tchoungui (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Tassel (Carole)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: So (Lynda)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Sillard (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Salducci (Ethel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roussel (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Roullier (Marie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Rhety (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Quinette (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Pourriere (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Poilevey (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Picot (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Picaud (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Petrey (Charlotte)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Pentecote (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Peloux de Reydellet (Brigitte)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Pardo (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Moutin (Magali)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Morel (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Moreau (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Molin (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Merlet (Louann)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mercadier (Marielle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mauratille (Claire)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Mathieu (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Massiet du Biest (Laure)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Marchetti (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Malis (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lutzelschwab (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lima (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Levesque (Virginie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ledieu (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lechiffre (Chantal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Lechevalier (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Le Corre (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Le Bon (Cécile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Landrot (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Joly (Bénédicte)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Jehlen (Laure)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Hocdée (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Grouhel (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Gourbiere (Agnès)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Godon (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Girard (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fromageot (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fricker (Clotilde)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fine (Hélène)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Faux (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Fairbairn (Annelise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Eyre (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Dupuy-Gardel (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Dupuis (Béatrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Dulong (Blandine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Drillat (Bernadette)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Drevet (Agnès)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Delbaere (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Deis (Marie-José)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Damy (Carole)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Daitz (Laurence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Cortier (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Chacornac (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Calafell (Joëlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Burtin (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bricage (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Briand (Pascale)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Boussarie (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bourgeois (Claire)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bonnet (Fabienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bongiorno (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bombail (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bidal (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bichon (Aurélie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Bessière (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Belli (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Becuwe (Sabine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Batut-Dajean (Delphine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Barel (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Barats (Michèle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Barascud (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Avril (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Audrain (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Ardouin (Valérie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
06 Juin 199006/06/1990
De: Delemasure (Régis, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Delage (Roger, Marcel, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Delemasure (Régis, Paul, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochecorbon (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Benabu (Eric, Albert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Giolitto et Michel Rullier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Rullier (Michel, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Giolitto et Michel Rullier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990
De: Marianne (Lionel)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès du conseil régional d'Ile-de-France
attaché territorial
Groupe:
détachement
06 Juin 199006/06/1990
De: Frans (Erick, Jacques, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Seguin et Jean-Yves Sellier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tourcoing (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Seguin (Patrick, Jacques, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Seguin et Jean-Yves Sellier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tourcoing (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
06 Juin 199006/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.