06 Juin 2000

De: Michel Orier
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="2000-05-03"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gaudiche (Gilles)
commissaire principal de la police nationale détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Finistère"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Drouet (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Berchebru de Foucaud
d'Aure (Alain, Gérard, Marcel)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Gaillardot, Pierre Mary, Guy Parent et Didier Poisson, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce d'Evry (Essonne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Évry"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Parent (Guy, Eugène, Jacques)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Poisson (Didier, Marcel, René)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle Bruno Gaillardot, Pierre Mary, Guy Parent et Didier Poisson, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Bessiere (Jean)
directeur du travail hors classe affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
directeur départemental
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
charge
06 Juin 200006/06/2000
De: Croville (Mireille)
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail de classe normale
date_debut="2000-05-15"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Taïeb (Yasmina)
directrice adjointe du travail de classe fonctionnelle à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie
Objet:
au grade de directrice du travail de 2e classe
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
adjointe au directeur départemental
Groupe:
date_debut="2000-05-09"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Schweitzer (Jean-Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-02-18"
détachement
06 Juin 200006/06/2000
De: Barbe (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Ciron (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Dupaquis (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Jacques Bonnet
Objet:
son président
Groupe:
élection
06 Juin 200006/06/2000
De: Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Brosy (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
directeur délégué
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché
Groupe:
date_debut="2000-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Clair (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Favier (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Gouranton (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Denis (Guillaume)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Pepin (Monique)
chef de bureau à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:M. Grenouilleau (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Devanneaux (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'activité pétrolière
Titulaire
Remplace:M. Frangeul (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Claude Nacivet
ouvrier forestier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:M. Christian Parmentier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Patrick Pierrard
directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire du compte d'affectation spéciale no 902-32 : « Fonds de modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale »
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
06 Juin 200006/06/2000
De: Chevalier (Yves)
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-08-18"
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Rodriguez-Loubet (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Maréchal (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Lefébure (Amaury)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Henwood (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Georgel (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Delestre (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: De Poorter (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Viallard (Eliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Pétry (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Krakovitch (Odile)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Giraudy (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Distel (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Wiel (Marc)
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufacture de Paris, directeur de l'Agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Brest et de son environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Madec (Philippe)
architecte DPLG, professeur à l'école d'architecture de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gregoire (Philippe)
directeur des établissements d'enseignement au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Burlot (Roger)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé du service urbanisme et construction à la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Quastana (Jacques)
sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Le Nhat Binh
conseiller auprès du directeur de l'administration générale, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Laurent (François)
chef du bureau du conseil juridique et de la législation générale, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Louvier (Jacques)
magistrat, chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information au service juridique et technique de l'information et de la communication, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Pasgrimaud (Hervé)
délégué général du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants des producteurs et éditeurs de documents
mentionnés à l'article 32 de la loi précitée
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Mirski (Jean-Yves)
délégué général du syndicat de l'édition vidéo, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants des producteurs et éditeurs de documents
mentionnés à l'article 32 de la loi précitée
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Brecheteau (Christian)
président du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, suppléant
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants des producteurs et éditeurs de documents
mentionnés à l'article 32 de la loi précitée
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Capin-Dulhoste (François)
magistrat à la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Neulat (Nadine)
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Duchemin (Hélène)
attachée d'administration scolaire et universitaire, rédactrice au bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Mucchielli (Maryse)
chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Levy (Florence)
chargée de mission auprès du chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information au service juridique et technique de l'information et de la communication, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Robinson (Emmanuelle)
magistrate à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Dupuy (Anne)
magistrate à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Grimaldi d'Esdra (Pauline)
présidente du syndicat de l'édition vidéo, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de représentants des producteurs et éditeurs de documents
mentionnés à l'article 32 de la loi précitée
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Sultan (Catherine)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Soudoplatoff (Anne-Sylvie)
magistrate à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Quemener (Myriam)
magistrate à la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Leprince (Marie-Ange)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Couraud (Simone)
psychologue à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, suppléante
Objet:
membres de la commission administrative chargée notamment de donner un avis sur les mesures d'interdiction
prévues par l'article 32 de la loi no 98-468 du
17 juin 1998
relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs :
Au titre de personnes chargées de la protection de la jeunesse
Groupe:
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Latron (Patrice)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Tonnaire (Hervé)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Couturier (Jean-Paul)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Couturier et Raymond de Nicolay, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Lucile Bertin
Objet:
conseillère, chargée de la communication, au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lucile Bertin
Objet:
attachée de presse au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Zurro (Claude)
directeur de la maison de retraite d'Usson-en-Forez (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Rames (Jean)
directeur de la maison de retraite d'Entraygues (Aveyron)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Quenec'h de Quivilic (Michel)
directeur de la maison de retraite de Corps-Nuds (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Poulain (Bernard)
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Neuville (Alain)
directeur de la maison de retraite de Salignac-Eyvigues (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Hess (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Village-Neuf (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Grange (Michel)
directeur de la maison de retraite de Mornant (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Geneve (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Bergheim (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Forler (Serge)
directeur de la maison de retraite de Dambach-la-Ville (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Duveau (Pierre)
directeur de la maison de retraite de Jallais (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Duporge (Marc)
directeur de la maison de retraite de Roézé-sur-Sarthe (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Dumond (Guy)
directeur de l'hôpital local de Meximieux (Ain)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Didierlaurent (Pierre)
directeur de la maison de retraite du Lion-d'Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Dewaele (Jean-Pierre)
adjoint au directeur du centre hospitalier de Wattrelos (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Demeusy (Jean-Louis)
directeur de la maison de retraite de Capbreton (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Deleris (Michel)
directeur de la maison de retraite d'Auxy (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Costamagno (Bernard)
directeur de la maison de retraite de Seillans (Var)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Cossais (Alain)
directeur de la maison de retraite du Beausset (Var)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Cherel (Hervé)
directeur de la maison de retraite de Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Charreyron (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Burnouf (Dominique)
directeur de l'hôpital local de Mauvezin (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bouyssière (Gabriel)
directeur de la maison de retraite de Cancon-et-Castillonnes (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bar (Christian)
directeur de la maison de retraite d'Allanche (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Baillie (Jean-Pierre)
directeur du centre de convalescence de Chambon (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Vincent (Danièle)
directrice de la maison de retraite de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Veron (Nicole)
directrice de la maison de retraite de Clairac (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Tana (Françoise)
directrice de la maison de retraite de Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Rolland (Simone)
directrice de la maison de retraite de Mirepoix (Ariège)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Pupier (Nicole)
directrice de la maison de retraite de Virieu (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Pot (Aline)
directrice de la maison de retraite de Peyrehorade (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Piel (Raymonde)
directrice de la maison de retraite de Caulnes (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Pellegry (Jacqueline)
directrice de la maison de retraite de Marcenat (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Patry (Christiane)
directrice de la maison de retraite de Cestas (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Patissier (Muriel)
directrice de la maison de retraite d'Anse (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Nouveau (Françoise)
directrice de la maison de retraite de Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Napol (Juliette)
directrice de l'hôpital Saint-Joseph (Martinique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Michon (Brigitte)
directrice de la maison de retraite de Bédoin (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Meyer (Sylviane)
directrice de la maison de retraite de Rhinau (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Metais (Rose-Marie)
directrice de la maison de retraite de Villers-Bretonneux (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Matas (Marie-Michèle)
directrice de la maison de retraite de Saint-Laurent-de-Salanque (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Marre (Anne-Marie)
directrice de la maison de retraite de Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Leparquier (Marie-Christine)
directrice de la maison de retraite de Marolles-les-Braults (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Laurenty (Bernadette)
directrice de la maison de retraite de Mouvaux et Bondues (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Landau (Lyne-Fernande)
directrice de la maison de retraite Le Robert (Martinique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Jablonski (Brigitte)
directrice de la maison de retraite de Cassel (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Geai (Marie-Thérèse)
directrice de la maison de retraite de Nantiat-Bessines/Gartemp (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Fortune (Julie)
directrice de la maison de retraite de Châtillon-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Duponchelle (Annie)
directrice de la maison de retraite de Linselles et Bousbecque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Duplan (Christine)
directrice de la maison de retraite de Moncoutant (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Dollet (Christine)
directrice de la maison de retraite de Belmont-de-la-Loire (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Delmond (Francine)
directrice de la maison de retraite de Terrasson (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Delannoy (Arlette)
adjointe au directeur de l'hôpital local de Bellême (Orne)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Decroix (Bernadette)
directrice de la maison de retraite de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Chanut (Miranda)
directrice de la maison de retraite de Schirmeck (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Cailho (Anne)
directrice de la maison de retraite de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bracconi-Cavelot (Martine)
directrice de la maison de retraite de Saint-Fargeau (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Boubet-Rivière (Florence)
directrice de la maison de retraite de Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bavay (Jackie)
directrice de la maison de retraite de Marignane (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Artz-Schneider (Ingrid)
directrice de l'hôpital local de Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Michiels (François)
président de la société Market Place
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Mathys (Jean-Antoine)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Constantinesco (Vlad)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Caby (Jérôme)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Bibard (Laurent)
professeur à l'ESSEC
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Belier (Gilles)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Fabre (Corinne)
membre du directoire ESL and Network
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Dol (Catherine)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Bujon-Barre (Véronique)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Berlioz-Houin (Brigitte)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Belliard (Edwige)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Belliard (Edwige)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Bec (Frédérique)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Boissonnat (Jean)
ancien membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France, journaliste
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
president
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Thery (Jean-François)
président de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Montalvo Correa (Jaime)
recteur de l'Universidad nacional de educacion a distancia (UNED) d'Espagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Gautherin (Guy)
directeur général de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (ENSAM) (membre de la conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs CDEFI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Dehaybe (Roger)
administrateur principal de la francophonie (Agence internationale de la francophonie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Averous (Michel)
président de l'université Montpellier-II (membre de la conférence des présidents d'université CPU)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
administratrice générale du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance comme personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Gentilhomme (Thierry)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lapouze (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Oise
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Pointe-à-Pitre (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Fages (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président au tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2000-08-29"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Boyer (Philippe)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction de l'action sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Le Poupon (Alain)
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="2000-05-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Ruprich-Robert (Vincent)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mis à la disposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
chargé de mission à la sous-direction « branches et entreprises » (Fonds national de l'emploi)
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Van Den Bogaard (Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Tison (René)
direction de la sécurité et de la circulation routières, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Siefridt (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Papon (Alain)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Mommeja (Raymond)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Marnet (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Druelle (Xavier)
direction de l'action régionale de la petite et moyenne industrie, secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Boulanger (Francis)
Conseil général des mines
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Arnould (Philippe)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bretagne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Bonneville (Annick)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1999-01-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Lehoczky (Nicole)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (secrétariat général de la Commission de contrôle des assurances)
Groupe:
date_debut="2000-07-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Savoye (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Huici (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Billaudeau (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Arregui (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Staub (Freddy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Siat (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Seve (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Pasquet (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Odinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gaillard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Fournier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Ducerf (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Charmasson (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Beynel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: de Grandry (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Rilling (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gordy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gay (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Deconinck (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Caurette (Jean-Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Boussiquet (Jean-Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Agnesina (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Van Den Bogaard (Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Tison (René)
direction de la sécurité et de la circulation routières, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Siefridt (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Papon (Alain)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Mommeja (Raymond)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Marnet (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Druelle (Xavier)
direction de l'action régionale de la petite et moyenne industrie, secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Boulanger (Francis)
Conseil général des mines
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Arnould (Philippe)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bretagne
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bonneville (Annick)
direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1999 est établi
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Julliard (David)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Fabre (Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieure des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-05-07"
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Arnaud (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Gérard (Félix)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Germain (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Dropsy (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Alquier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Groix (Yann)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Julliard (David)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: René Frydman
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Conseillers techniques
professeur des universités-praticien hospitalier à Antoine-Béclère
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Alain Bourissou
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Conseillers techniques
ingénieur des télécommunications
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Hervé Chneiweiss
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Conseillers techniques
docteur en médecine
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Christine Mengin
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Conseillères techniques
maître de conférences à l'université Paris-I
Groupe:
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Stéphanie Lux
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Conseillères techniques
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gérard Racine
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Rémy Gicquel
Objet:
au cabinet du ministre de la recherche
Chef adjoint de cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Tavernier (Jean-Luc)
sous-directeur des finances publiques à la direction de la prévision au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gardes (François)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Bertrand (Hugues)
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Ballot (Gérard)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Chermat (Edouard)
Lezier (Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
B. - Experts permanents
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Caustier (Claude)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
B. - Experts permanents
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Bouillaud (Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
B. - Experts permanents
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Maupas (Bernard)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lheureux (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Guyonnet (Philippe)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Laneret (Michel)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Julien (Jean)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Nil (André)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
2. Représentant de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Sarraute (Yvon)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Sales (Jean)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Onfroy (Denis)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Marchal (Henri)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lafitte (François)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Etchamendy (Eric)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Clavier (Pascal)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Banc (Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Trifforiot (Michel)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Tremblay (Jean-Louis)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Quillon (Jean)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Paugam (Fernand)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Labattut (Laurent)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Guerin (Jean-Yves)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Ginard (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Chermette (Gérard)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Cartalade (Georges)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Boutin (Christine)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Rennou (Daniel)
dans les Deux-Sèvres
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gironnet (Patrick)
dans le Tarn
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Goubet (Cédric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Gérard Aubert
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Anne Belheur
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
Conseillère, chargée de la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Catherine Nasser
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Juin 200006/06/2000
De: Apprederisse (Pascal)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès du ministère de la défense (outre-mer)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
agent contractuel
chef du département emploi-formation et insertion
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
promotion
06 Juin 200006/06/2000
De: Touche (Jean-Louis)
directeur de l'hôpital local de Malestroit (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Perrier (Jean)
directeur de la maison de retraite de Montech (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Patte (Jean)
directeur de la maison de retraite de Vendeuil - Crépy-en-Laonnois (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Noyon (Jean-Marie)
directeur de l'hôpital local de Masevaux (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Kohon (Léo)
directeur de la maison de retraite de Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Habault (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite de Vizille (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Foucher (Christian)
directeur de la maison de retraite du Coron (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Desplanques (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite du Tréport (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Debruyne (Luc)
directeur de la maison de retraite de Wasquehal (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Comte (René)
directeur de la maison de retraite de Trélon (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Chutel (Yvon)
directeur de la maison de retraite de Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Calve (Christian)
directeur de la maison de retraite d'Allaire (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Burg (José)
directeur de l'hôpital local de Wasselonne (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Broudoux (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Saint-Bris - Châtel-Censoir (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Brault (Jean-Michel)
directeur de la maison de retraite de Mayet (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Bonnabaud (Patrice)
directeur de la maison de retraite de Volvic (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Ancelet (Jérôme)
directeur de la maison de retraite d'Yenne (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Allio (André)
directeur du centre de convalescence, cure ou réadaptation de Carquefou (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Scholl (Claudine)
directrice de la maison de retraite de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Lambert (Annick)
directrice de la maison de retraite d'Abilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Guiau (Marielle)
directrice de la maison de retraite d'Aiguillon (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Dreano (Suzanne)
directrice de la maison de retraite d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Doare (Francine)
directrice de la maison de retraite de Marly-la-Ville (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Delarue (Marianne)
directrice de la maison de retraite de Parigne-l'Evêque (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Calderon (Martine)
directrice de la maison de retraite de Roquevaire-et-Auriol (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Blin (Marie-Edith)
directrice de la maison de retraite de Saint-Berthevin (Mayenne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Derrien (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Zakrzewski (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Hermant (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Flahaut (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Delvot (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Deetjen (Hubert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Chevassu (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Ragache (Fabienne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Loubet (Brigitte)
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-01-01"
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Drouet (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Bocquet (Dominique)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-02-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Thierry Carcenac
député du Tarn
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
charge
06 Juin 200006/06/2000
De: Gernez (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 200006/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.