06 Juillet 2011

De: Grégory DECHAMP-GUILLAUME
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse de l'Institut national polytechnique de Toulouse"
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Frédéric de Coninck
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'école doctorale ville, transports et territoires du pôle de recherche et d'enseignement supérieur de l'université Paris-Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Serge Toubiana
directeur général de la Cinémathèque française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Antoine Stinco
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Dominique Lyon
architecte urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Henry-Claude Cousseau
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Ruth Marquès
architecte urbaniste en chef de l'Etat
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Michèle Champenois
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Serge Toubiana
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Sabine Malzac, épouse Madaule
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement générale et technologique agricole d'Albi
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: NOEL (Jean-Claude, Pierre, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Roland (Annick, Claude), épouse Barrère
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole de Tours Fondettes, à temps partiel 80 % depuis le
1er septembre 2005
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: LAFITAN (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
Groupe:
date_debut="2011-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Autran (Marcelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et de l'Agence de services et de paiement
Groupe:
date_debut="2011-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Nathalie VITRAT
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-08-01"
promotion
06 Juillet 201106/07/2011
De: Sandrine LEFEVRE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord à Valenciennes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-09-01"
promotion
06 Juillet 201106/07/2011
De: Katia DUPUY
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-07-01"
promotion
06 Juillet 201106/07/2011
De: Christian SAUVAIRE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail
date_debut="2011-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201106/07/2011
De: Daniel CUCHEVAL
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur du travail, affecté à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Groupe:
date_debut="2011-12-12"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201106/07/2011
De: Michelle DUMESNIL
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201106/07/2011
De: Martine KERDAT-ARFOUI
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201106/07/2011
De: Mauricette MICHALLET
Professeure
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Stéphane Seiller
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Remplace:M. Dominique LIGER
Groupe:
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
Objet:
directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Olivier BIANCARELLI
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="2011-07-09"
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Juillet 201106/07/2011
De: JARDON (Eric, Fabien)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hochfelden (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
06 Juillet 201106/07/2011
De: JARDON (Eric, Fabien)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. HENNINGER (André, René, Robert)
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: MARCHAND (Jean-Philippe, André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. URVOY de PORTZAMPARC (Patrice, Maurice, Anne, Joseph, Marie)
huissier
huissier_residence="Herbignac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Pinson (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des actions transversales et des ressources au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: Paul DESPERRIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2011-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201106/07/2011
De: Régis BAC
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la direction générale des services de la Cour des comptes auprès du secrétaire général de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
06 Juillet 201106/07/2011
De: LE MANCHEC (Yannick)
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: GAETA (Francesco)
fonctionnaire italien
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: LACAVE (Frédéric)
sous-préfet hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: BERGAMELLI (Serge)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: BILLARD (Lise)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Juillet 201106/07/2011
De: Etat (PSE)
Objet:
l'animation de la démarche qualité, de la coordination du pilotage de la performance par objectifs et de la coordination des actions relatives au programme de sécurité de l'
Groupe:
charge
06 Juillet 201106/07/2011
De: Jérôme Levaux
Commissaire lieutenant-colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201106/07/2011
De: Ludovic Laboulbene
Commandant
chargé des fonctions de chef de bureau budget de la sous-direction administration et logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite d'une fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201106/07/2011
De: Myriam Brevart
secrétaire administrative de classe supérieure, chef de la section budget de la sous-direction administration et logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite d'une fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201106/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.