06 Juillet 2013

De: PALENI (Nicolas)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LEHMANN (Patrick)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LAMBARD (Christophe)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: FRION (Laurent)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: CABERO-FLOREAN (Nicolas)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BODIN (Eric)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: ZIV (Ghislaine)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: VELON (Elisabeth)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: SICARD (Paola)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PROVOST (Nathalie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: MAGNIN (Valeh)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LEMAIRE (Claude)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: GÉRARD (Pascale)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: GUEHENNEUC (Sophie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: FORET (Anne-Marie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: FLAGEUL (Laurence)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: DUBRAY (Amanda)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: DE CONTO (Anne)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: CAPPIELLO (Sophie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BILS (Josiane)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BERNADAT (Nathalie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: APPELSHAEUSER (Michèle)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: ANNETTE (Christiane)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: AKLI (Florence)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BOUSQUET (Christophe)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PASQUIER (Joan)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LEPVRAUD (Vincent)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: KLEIN (Carl Stéphane)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BLANC (Mathieu)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: ABOUDHARAM (Florent)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: VAN DER VOORDT (Nathalie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: TURLET (Fabienne)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PETIT (Emilie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PEROCHEAU (Lucie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PASTOORS (Isabelle)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: PARISI (Valérie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: NAVARRE (Sophie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: MESSANT (Lydie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: MARCHAND (Stéphanie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: MARCHAL (Cécile)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LIBOURNET (Maria)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LA FAY (Isaure)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: HASSANI (Leila)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: GRILLAS (Maryline)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: DEDISSE (Nathalie)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: CLOMBE (Yvelle)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BUCHER (Marie-Camille)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BALLY (Delphine)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: VERDIER (Aurélie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: SOUNDOUROM (Nicole)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: SCHINLDER (Louisiane)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: NABOR (Christine)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LEBOSSE (Sarah)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: LE BROUSTER (Caroline Anne)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: GORVIEN (Cindy)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: GENTIL (Yolaine)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: DEROO-BLANQUART (Laetitia)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: CHARLES (Sabrina)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BURNOUF (Clémence)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BRILLOUET (Valérie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: BOSMANS (Nathalie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
06 Juillet 201306/07/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, transport et énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution, et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de 1a demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 susvisée du
15 mars 2011
publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant la volonté de la région Martinique d'assurer une répartition harmonieuse sur son territoire des installations mettant en œuvre de l'énergie fatale à caractère aléatoire
duree="deux ans"
habilitation
06 Juillet 201306/07/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, transport et énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant la volonté de la région Martinique d'assurer une répartition harmonieuse sur son territoire des installations mettant en œuvre de l'énergie fatale à caractère aléatoire
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
06 Juillet 201306/07/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, transport et énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique susvisée, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution, et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 susvisée du
15 mars 2011
publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant que les concertations menées dans le cadre de l'élaboration du SRCAE ont permis de mettre en évidence, concernant ces trois principaux outils de programmation (SRCAE, S3RER et PPI), le besoin d'une meilleure cohérence entre eux et de précision quant à leur articulation
duree="deux ans"
habilitation
06 Juillet 201306/07/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, transport et énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant que l'adoption d'une information énergétique spécifique applicable en Martinique aidera les consommateurs à économiser l'énergie et contribuera au respect de l'engagement martiniquais relatif à la réduction d'émissions de CO2 ainsi qu'à la réalisation du SRCAE en matière d'économies d'énergie
duree="deux ans"
habilitation
06 Juillet 201306/07/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, transport et énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution, et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 susvisée du
15 mars 2011
publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant qu'il importe, pour mieux orienter les décisions prises au niveau national, de renforcer le rôle de la région Martinique dans le cadre de telles procédures
duree="deux ans"
habilitation
06 Juillet 201306/07/2013
De: Fayçal Douhane
Objet:
conseiller spécial en charge des relations avec le Parlement, des institutions parlementaires de la francophonie, des collectivités locales et assemblées et de la dimension économique et sociale de la francophonie
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Juillet 201306/07/2013
De: Isabelle PEYRUSSE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Pyrénées »
Remplace:M. Patrice COUREAU
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Edith PREDOUR
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Cornouaille »
Remplace:Mme Andrée TURUBAN
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Geneviève BAZZET
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pédagogiques et de développement de la qualité de la formation » (C2RP)
Remplace:Mme Marie-Claude LAMBIN
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Dominique WASSONG
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Florival-Harth-Vallée »
Remplace:M. Georges TEULIERE
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Alain Pasquier
au fauteuil d'académicien
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Jean Leclant
Groupe:
élection
06 Juillet 201306/07/2013
De: Brochen (Julie)
Objet:
directrice du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
renouvellement
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Stéphane LHERAULT
inspecteur du travail, en fonctions à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-09-01"
promotion
06 Juillet 201306/07/2013
De: Agnès Gonin
directrice adjointe du travail
Objet:
secrétaire générale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Gilles Ricono
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: DARTEYRE (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2013-07-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Philippe ROUBIEU
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Groupe:
date_debut="2013-06-02"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Emmanuelle BAUDOIN
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Groupe:
date_debut="2013-06-02"
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: François Magnien
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l'évaluation (groupe III) à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, à l'administration centrale du ministère du redressement productif et du ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Gérard PELLEGRIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: François CASTRO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Jean-Marie BOURRY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2013-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Philippe HIRTZMAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2014-01-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Frédéric Barra
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur financier de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Didier Bernache-Assolant
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des mines de classe exceptionnelle
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juillet 201306/07/2013
De: Roy (Emmanuel)
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Sarthe
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Oise
Remplace:Mme Laporte (Elisabeth)
Groupe:
directeur_academie
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Sophie Makame
Objet:
conseillère Afrique
date_debut="2013-07-08"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Juillet 201306/07/2013
De: Christian Nakhlé
Objet:
conseiller Afrique du Nord et Moyen-Orient
date_debut="2013-07-08"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Juillet 201306/07/2013
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat
Objet:
conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage
Groupe:
duree="six ans"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Marie-Aimée Latournerie
conseiller d'Etat, présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage
Groupe:
duree="six ans"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Hervé Magro
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Jérusalem
Remplace:M. Frédéric Desagneaux
consul="Jérusalem"
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Patrice GUEZOU
(CCI France)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4° Au titre des représentants des organismes consulaires
Représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:Mme Brigitte LEBONIEC
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Pierre-Antoine GAILLY
(CCI France)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4° Au titre des représentants des organismes consulaires
Représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Yves FOUCHER
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Frédéric CHEREAU
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Représentant la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Rachida SAHRAOUI
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Jean-Marc HUART
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
Remplace:Mme Marie MOREL
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Mikaël CHARBIT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
Remplace:Mme Frédérique RACON
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Véronique GHIELMETTI
(CFE-CGC)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
Remplace:M. François HOMMERIL
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Gaël LE MEUR
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Représentant la région Bretagne
Remplace:Mme Forough SALAMI
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Frédérique RACON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
Remplace:M. Christophe LANDOUR
Groupe:
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: André GAURON
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5° Au titre des personnalités qualifiées en matière de formation professionnelle
Remplace:M. Gabriel MIGNOT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Gilles Ricono
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Chérifa Santangelo
Objet:
chargée de l'intérim de la cellule chargée du contrôle de gestion et du suivi opérationnel des relations avec les opérateurs et de la cellule chargée de la coordination des affaires juridiques et du droit communautaire
Groupe:
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Jérôme Dupont
Objet:
chef de l'unité chargée du système d'information décisionnel de la direction générale et des statistiques
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Clément Corriol
adjoint au chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
8. Mission « études, impact métier et masse salariale »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Franck Jolivaldt
chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Mission « système d'information des offreurs de soins »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Eric Sanzalone
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « organisation des relations sociales et des politiques sociales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Alban Amselli
adjoints au chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « organisation des relations sociales et des politiques sociales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Olivier Louvet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « innovation et recherche clinique »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Guy Boudet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Jean-Marc Wydryck
chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Mission chargée de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Robert Touret
adjoints au chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Mission chargée de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Hugo Gilardi
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau « efficience des établissements de santé publics et privés »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Samuel Pratmarty
adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Patrick Pourias
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Gérard Gonzalez
adjoint au chef du département
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1. Département stratégie-ressources
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Emmanuel Luigi
adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Valérie Salomon
conseillère auprès du directeur général de l'offre de soins
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Christine Gardel
chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
8. Mission « études, impact métier et masse salariale »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Patricia Rucard
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
7. Bureau « ressources humaines hospitalières »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Isabelle Couaillier
adjoints au chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
7. Bureau « ressources humaines hospitalières »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Odile Brisquet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
7. Bureau « ressources humaines hospitalières »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Cécile Behaghel
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « évaluation, modèle et méthodes »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Martine Cavaillé
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « organisation des relations sociales et des politiques sociales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Christine Bronnec
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « prises en charge post-aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Martine Vassaux
adjoints au chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Carole Merle
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
5. Bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Déborah Cvetojevic
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau « plateaux techniques et prises en charge hospitalières aiguës »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Evelyne Satonnet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
4. Bureau « coopération et contractualisation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Laurence Cluzel
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Mission chargée de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Paule Kujas
chargée de l'intérim des fonctions de chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau « qualité et sécurité des soins »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Perinne Ramé-Mathieu
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3. Bureau « premier recours »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Alexandra Fourcade
chef de la mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Mission chargée des usagers de l'offre de soins
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Sandrine Billet
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Pérola Spreux
adjoints au chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Sonia Lédée
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Agnès Lordier-Brault
conseillère technique
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Michèle Lenoir-Salfati
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Marie-Andrée Lautru
chargée de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Christine Gardel
adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Clara de Bort
chef du département
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1. Département stratégie-ressources
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.