06 Août 1997

De: Claire Sotinel
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Ecole française de Rome ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française de Rome ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Levitte (Jean-David)
le
20 août 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Lecourtier (Philippe)
le
24 juin 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Jouanneau (Daniel)
le
29 août 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Chassard (Dominique)
le
16 juillet 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Metzger (Jean-Marie)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 6e échelon (ancienneté conservée dans l'échelon du 4 mai 1996)
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger"
intégration
06 Août 199706/08/1997
De: Thierry Mathou
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 4 mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Eric Martin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Gaël Magnier de Maisonneuve-Grobon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Jean Lohest
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Stéphane Gruenberg
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Jean-Marc Grosgurin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Olivier Brochenin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Louis Blin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Patrice Bergamini
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Patrice Bergamini
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Florence Ferrari
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph)
Général de division de
Objet:
aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
élévation
06 Août 199706/08/1997
De: Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël)
Général de division
Objet:
aux rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
élévation
06 Août 199706/08/1997
De: Larocque-Latour (Hubert, Jean-Marie, Etienne)
Général de brigade de
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 199706/08/1997
De: Habert (Paul, Georges)
Contre-amiral
est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1997-11-14"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Dannhauer (Alain, Paul, Louis)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1997-11-14"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Delhumeau (François, Jean)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Quadri (Maurice, Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Jonnekin (Georges, Louis, Alexandre)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Florimond (Jean-Jacques, Charles, Michel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2 section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-09-26"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Gillet (Bruno, René, Jean, Louis, Daniel)
Colonel du train
Objet:
dans la 2 section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-09-16"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major “opérations - logistique” de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Ricard (Jacques, Louis, Charles)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2 section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-09-10"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Plessis de Grenedan (Guy, Arnaud, Marie, Joseph, Thérèse)
Colonel des troupes de marine du
Objet:
dans la 2 section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-09-10"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Raynal (Guy, Marie, Alfred)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1997-09-08"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Général de division de
Objet:
adjoint au général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Thorette (Bernard, Jacques, Jules)
Général de brigade
Objet:
commandant la 9e division d'infanterie de marine
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Rolland (Gwenaël)
Général de division
Objet:
directeur central des télécommunications et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Panié (Jean-Paul, Olivier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Grail (Bernard, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Glévarec (Jean, Claude, Nicolas)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Courrèges (Xavier, Marie, Louis)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général commandant les organismes de formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Clée (Daniel, Victor, Albert)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Allamand (Marc, André, Marie, Pascal)
Général de brigade
Objet:
commandant la 27e division d'infanterie de montagne
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel)
Capitaine de vaisseau d'
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 199706/08/1997
De: Drevon (Jean-Louis, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Blin (François, Henri, Marie, Yves)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Penfentenyo de Kervereguin (François, Marie)
Vice-amiral de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Cuny (Jean-Luc, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Batteux (Jean-Claude, Charles, Antoine)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Paret (Yves, Pierre, Etienne)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Moret (Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Moreau de Montcheuil (Jean, Martial, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Hervieu (Claude, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Vignal (Henri)
le
3 février 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Mazeo (Jean)
le
15 février 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Jacolin (Henry)
le
2 janvier 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Gautier (Georges)
le
3 février 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Amiot (Patrick)
le
2 janvier 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Forceville (René)
le
16 juillet 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Dumond (Jean-Michel)
le
16 juillet 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Driencourt (Xavier)
le
20 août 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Chrismant (Patrick)
le
24 juin 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Chesnel (Gérard)
le
5 septembre 1997
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe
à compter des dates
promotion
06 Août 199706/08/1997
De: Batallan (Emmanuel)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attaché commercial de 3e échelon
date_debut="1997-04-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Dugot (Joël)
technicien de restauration
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Représentant du personnel scientifique du musée de la musique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Hennion (Antoine)
directeur du centre de sociologie de l'innovation (école des mines), maître de recherche au ministère chargé de l'industrie, spécialiste de la médiation musicale
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique et musicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Aguilla (Jésus)
universitaire, musicologue
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique et musicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Fauquet (Joël-Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Musicologue
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Jeanneau (François)
enseignant au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Interprètes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Coin (Christophe)
enseignant au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Interprètes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Boyer (Jean)
enseignant au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Interprètes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Vatelot (Etienne)
luthier
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Facteurs d'instruments ou organologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Anselm (Alain)
facteur et organologue
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Facteurs d'instruments ou organologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: de Reynies (Nicole)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Conservateur du patrimoine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Vaillant (Emilia)
chargée de mission à l'inspection générale des musées
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Membre de l'inspection générale des musées de France
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Musées de France"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Gouelou (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Inspecteur général de la création et des enseignements artistiques (spécialité Musées)
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques (spécialité Musées)"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Hervé de Monts de Savasse
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels enseignants
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Hervé de Monts de Savasse
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Jacques Veyret
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Claude Edelbloute
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Claudine Peretti
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Baykal (Mehmet Ali)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Zanetti (Antoine, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Wininger (Nicolas, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Vuillermet (Nicolas, F., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Vollmer (Sébastien, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Vandewinkele (Franck, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Thibaut (Frédéric, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Thibault (Laurent, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Thevenin (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Tesson (Guillaume, P., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Saussé (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Rocher (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Rizzo (Alexandre, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Ribault (Denis, P., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Prouheze (Christophe, P., J.-M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Penet (Frédéric, M., T.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Nevoltris (Benoît)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Nesmoz (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Morel (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Monin (Philippe, F., J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Merzario (Bruno, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Meirsman (Alexandre, R., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Mazurier (Laurent, F., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Martinez (Eric, L., T.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Mansat (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Maniez (Frédéric, F., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Leroy (Frédéric, J.-L., Y.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Lecointe (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Lebaron (François, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Laulanet (Jérôme, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Latour (Yohann)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Lambert (Stéphane, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Jullien (Fabrice, H.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Jastrzebski (Arnaud, E., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Jaouen (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Havrez (Franck, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Hamiez (Frédéric, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Guyez (Georges, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Guilmeau (Nicolas, F., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Gay (Florent, D., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Gautheron (David, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Gallineau (Benoît, J., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Duros (Frédéric, A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Duranti (Guillaume, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Dujaric (Benoit, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Dufayet (Martial)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Despaquis (Lilian, P., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Des Rosiers (Frédéric, M., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Deru (Gilles, P., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Deramond (Mickaël, B., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Demoly (Yannick, E., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Delcourt (Marc, T., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Dauchez (Marc, J.-F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Dassonville (Frédéric, M., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Dassaud (Stéphane, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Cotton (Denis)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Colaisseau (Gaëtan, F., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Chauchoy (Thibaut, R., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Chassé (Stéphane, Y., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Chanel (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Champion (Jean-François)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Chabrun (Pierric, P., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Cauvin (Patrice, P., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Carincotte (Grégory, J., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Boudoux (Cédric, R., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Botrel (William, A., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Bonhomme (Sébastien, J., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Boin (Ludovic, F., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Berthet (Jacques-Olivier, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Bazatte (Yann, F., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Aupetit (Fabrice)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Algoud (Guillaume, C., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Adami-Voulant (Walter, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Achard (Grégoire, C., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Petas (Lorène, R., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Menissez (Ludivine, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Durupt (Aurélie, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Pradeau (Céline)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Liste de classement
par ordre alphabétique
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Landrin (Aline, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Liste de classement
par ordre alphabétique
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Bezine (Patricia, G., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Liste de classement
par ordre alphabétique
Recrutement féminin
Groupe:
ecole
admission
06 Août 199706/08/1997
De: Jacques Verclytte
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite des attributions de la sous-direction des innovations et de la formation continue des enseignants du second degré.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur, dans la limite de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: François Louis
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Françoise Mallet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations professionnelles initiales et continues
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Jocelyne Collet-Sassère
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations générales et technologiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Jocelyne Collet-Sassère
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Pinat (Danielle)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Loire (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Savoie (gr. II)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Guy Pibouleau
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents suppléants de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Jean Juillet
Groupe:
suppleant
president
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Isabelle Geerssen
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
présidents suppléants de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Brieuc de Mordant de Massiac
Groupe:
suppleant
president
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Bernard Madelaine
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
inscription
06 Août 199706/08/1997
De: André Gauthier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
inscription
06 Août 199706/08/1997
De: Pierre Choisselet
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
inscription
06 Août 199706/08/1997
De: François Pourny
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Laurent Pouget
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Gilles Pellissier
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Philippe Nicolet
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Daniel Matalon
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Julien Le Gars
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Guy Jaehnert
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Franck Etienvre
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Sébastien Degommier
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: François Cavard
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Marc Agnel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Anne Seulin
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Anick Nguyen-Them
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Céline Michel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Valérie Lucas
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Marianne Lepape
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Véronique Ghisu
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Catherine Courret
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Véronique Chaumat
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Vervelle (Jean-Marc)
Objet:
membres titulaires représentant respectivement l'Etat et les entreprises d'assurances au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:
M. Courmontagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Dorland-Clauzel (Claire)
Objet:
membres titulaires représentant respectivement l'Etat et les entreprises d'assurances au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:M. Hulot (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Chambrion (Jean, Paul, Bernard)
Général de brigade
Objet:
commissaire général adjoint aux transports
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Gotesman (Maxime)
Objet:
pour représenter le ministre de l'agriculture et de la pêche au comité interministériel des parcs nationaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Août 199706/08/1997
De: Grammont (André)
Objet:
pour représenter le ministre de l'agriculture et de la pêche au comité interministériel des parcs nationaux
Titulaire
Groupe:
désignation
06 Août 199706/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.