06 Août 2015

De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2016
Groupe:
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Yves Cristofari
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2016
Groupe:
president
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2016
Groupe:
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: François Louveaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2016
Groupe:
president
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2016
Groupe:
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Véronique Eloi-Roux
inspectrice générale de l'éducation nationale et
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2016
Groupe:
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2016
Groupe:
president
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Mylène TOUADI
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Mulhouse
date_debut="2015-09-01"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Cédric LEMAIRE
surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2015-08-24"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Cédric LEMAIRE
surveillant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2015-08-24"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Fabien PLANARD
secrétaire administratif
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Carole PABION
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Murielle SCHREINER
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au Conseil de prud'hommes de Nancy
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Isabelle SCHOLZ
(FRANCOIS)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au Conseil de prud'hommes de Nancy
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Anne BRUYELLE
(PAUL)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Mireille THEBERGE
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Rennes"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Ludivine BABIN
(MARTIN)
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
greffier
cour_appel="Rennes"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Céline DESMARIS
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
date_debut="2015-08-21"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Hélène BACHELLERIE
Objet:
greffière du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
date_debut="2015-08-21"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Belley"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Jessica JASAWANT-GHIRAOU
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Stéphanie BERLAND
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
date_debut="2015-09-28"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Patricia LUCCHESE
(RIOUAL)
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au fonctions
date_debut="2015-09-28"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Marianne CORRAND
(DOURY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Bénédicte GIRARD
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Marie-Hélène FINOTTO
(TORTAJADA)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Arnaud JEGOU
Objet:
secrétaire administratif du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Mélanie GOURDIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 7ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 7ème arrondissement"
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Géraldine-Marie MUSSAT
(MAILLIART)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 7ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 7ème arrondissement"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Isabelle THOMAS
(BARBEREAU)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 7ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Fabienne CLODINE-FLORENT
(BOA)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 7ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Samira DEHAS
Objet:
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de Nancy
Groupe:
date_debut="2015-09-19"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Myriam CASSAGNE
(DUFEUTRELLE)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Libourne
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Arlette LARGE
(FELIX)
Objet:
greffière du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Libourne
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Maryline BOMPARD
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2015-06-24"
duree="quatre ans"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Rozenn JARNOUEN
(FSU)
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
au titre des représentants des personnels
membre suppléant
Remplace:Mme Monique DAUNE
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: François TUDURI
salarié régi par les dispositions du code du travail
Objet:
à effectuer des contrôles sur place les salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
06 Août 201506/08/2015
De: Yann RABET
salarié régi par les dispositions du code du travail
Objet:
à effectuer des contrôles sur place les salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
06 Août 201506/08/2015
De: BRUN (Evelyne)
Objet:
membre titulaire au Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
Remplace:M. MAUDET (Alex)
Groupe:
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Florence GHILBERT-BÉZARD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-07-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Août 201506/08/2015
De: Sophie ROBLIN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
06 Août 201506/08/2015
De: Sophie ROBLIN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
sous-préfète de Châteaudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Dominique BRECQ TABART
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie - unité territoriale de l'Oise
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
date_debut="2016-03-01"
depart_retraite
radiation
06 Août 201506/08/2015
De: Nicolas BESSOT
directeur adjoint du travail, en fonctions à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2015-04-15"
promotion
06 Août 201506/08/2015
De: Marie-Gabrielle Vaissière Bonnet
Objet:
membre suppléante de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:Mme Marie Houssel
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Alain CHANTEREAU
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur régional des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2015-10-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Août 201506/08/2015
De: Philippe LE DÛ
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur du pôle fiscal à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Août 201506/08/2015
De: Didier MAUPAS
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès des ministères économiques et financiers
date_debut="2015-10-14"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
06 Août 201506/08/2015
De: SALLES (Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques SALLES, Caroline SOULAS-BERTRAND, Paméla BERTRAND-BERTAULT et Stéphane DURAND, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: ROBBES (Alexandra), épouse BEUX-PRERE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Claire MARLY, notaire
notaire
notaire_residence="Petit-Quevilly (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: LEANDRI (Max, Alain)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL de greffiers de tribunaux de commerce Nathalie DUPRAT-COUTANT - Max-Alain LEANDRI - Ariane MERQUIT-COUCHOT, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Fréjus (Var)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Fréjus"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: BERNARD (Constance, Marie, Monique), épouse BRÉZAC
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry GUICHARD et Jean-Pierre SEBRIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Garches (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: BEKIC (Pascale, Ciesdana, Milka, Suzanne)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry GUICHARD et Jean-Pierre SEBRIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Garches (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: CASSOU (Mathieu, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-Louis MASSABIE et Fabienne MASSON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Blaye (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: VANZIELEGHEM (Sophie), épouse DUMONT
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Thomas LEWINTRE, Loïc TOUCHE et Aude VINCENT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Beauvais (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: BORELLY (Céline, Paule, Fernande, Jeanne), épouse PEYRE
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Hubert PEYRE, huissier de justice associé, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sommières (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: TISSOT (Sabine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bruno MOTTET et Stéphane DUCLOS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: TISSOT (Sabine)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno MOTTET et Stéphane DUCLOS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: BOUZAT (Jonathan, Pierre-Damien)
ayant pour nom d'usage NOYRIGAT
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel LACAZE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Espalion (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Olivier WAMBECKE
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Marne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Meuse
Remplace:Mme Annie DERRIAZ
Groupe:
date_debut="2015-08-14"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Claude MICHELLET
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
directeur de l'académie de Paris du
2 septembre 2015
Groupe:
date_fin="2016-04-19"
reconduction
06 Août 201506/08/2015
De: Disset (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
charge
06 Août 201506/08/2015
De: Claire GRISEZ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'environnement et de l'énergie de la région Ile-de-France (groupe II)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Ridha Ben HAMZA
professeur des universités
Objet:
membre de jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2015
Remplace:Mme Marie-Christine CERRATO DEBENEDETTI
Groupe:
ecole
désignation
06 Août 201506/08/2015
De: Stéphanie SEYDOUX
inspectrice de 1re classe des affaires sociales
Objet:
membre de jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2015
Remplace:M. Pierre ABALLÉA
Groupe:
ecole
désignation
06 Août 201506/08/2015
De: Martine AYME
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-11-12"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
06 Août 201506/08/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.