06 Septembre 1995

Passez un super week-end: écoutez un banquier sympa sur Thinkerview.

(publicité bénévole)
De: Issartel (Robert)
conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
06 Septembre 199506/09/1995
De: Abrial (Pierre)
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
06 Septembre 199506/09/1995
De: Basin (Chantal, Sylvie), épouse Baglio
Objet:
notaire associé
membre de ladite société d'exercice libéral
notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Davoust (Danièle, Geneviève, Marguerite), veuve Michotey
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral Danièle Davoust-Michotey, notaire associé, S.E.L.A.R.L
notaire
notaire_residence="Ménerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
06 Septembre 199506/09/1995
De: Vinot (Benoit, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marie Vignier, Jean-Louis Rouillon et Olivier Jamet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sézanne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Rouillon (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marie Vignier, Jean-Louis Rouillon et Olivier Jamet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sézanne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
06 Septembre 199506/09/1995
De: Lamarque (Patrick)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Septembre 199506/09/1995
De: Jean-Denis Combrexelle
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Frédéric Scanvic
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Guigne (Jean-Paul)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
au Mans (Sarthe)
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
a_sa_demande
mutation
06 Septembre 199506/09/1995
De: Perret (Alain)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Septembre 199506/09/1995
De: Champon (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Septembre 199506/09/1995
De: Algre (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
06 Septembre 199506/09/1995
De: de Cherge (Stanislas)
capitaine de l'arme des transmissions
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 6e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1995
Groupe:
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Guillon (Serge)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances (service de l'inspection générale des finances)
inspecteur des finances
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-05-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances)"
détachement
06 Septembre 199506/09/1995
De: Riquelme (Jean-Louis)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Marseille
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Touchard (Marie-France)
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'administration centrale du ministère délégué à la coopération
Groupe:
date_debut="1995-09-05"
cessation de fonction
06 Septembre 199506/09/1995
De: Ripert (Bruno, Marie, Jacques, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="La Londe-les-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Scanvic (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour une période maximale de trois ans
pour convenances personnelles
au titre de l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat
directeur des relations extérieures au sein de la société Usinor Sacilor
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
disponibilité
06 Septembre 199506/09/1995
De: Jean-Pierre Marquet
agrégé d'allemand, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, de l'académie de Créteil (deuxième tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Pierre Malléus
agrégé de physique, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, de l'académie de Nancy-Metz (quatrième tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Denise Rinderknech
agrégée de lettres classiques (troisième tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Pecoult (Michel)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
8 juin 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Chesta (Maurice)
direction des constructions navales, Toulon; 19 juin 1995
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
8 juin 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Salahun (Daniel)
direction des constructions navales
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Quivouron (Ernest)
direction de l'administration et des ressources humaines, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs des études et techniques de l'armement, Brest
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Planade (Roger)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Parel (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Kopp (Gérard)
direction des systèmes terrestres et d'information, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Jacquet (Guy)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Dempierre (Gérard)
direction des programmes d'armement, service des enquêtes de coûts de l'armement, Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Benvel (Christian)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Auger (Jean)
direction centrale des travaux immobiliers et maritimes, Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Adam (Yves)
établissement du génie, Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Adam (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Toulon
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Quinet (Daniel)
service central de l'aéronautique navale
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
Cherbourg
1er mai 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Geynes (Patrice)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
Cherbourg
1er mai 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Boulic (Maurice)
direction des constructions navales, Brest; 1er mai 1995
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
Cherbourg
1er mai 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Marchal (Jacques)
direction du matériel, Metz
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
Cherbourg
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Lamon (Henri)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
Cherbourg
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Cueff (Jean-Louis)
direction des constructions navales, Brest; 6 mars 1995
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
5 mars 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Bordet (Marc)
direction de la qualité, direction régionale du Nord-Est
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
5 mars 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Minette de Saint Martin (Pierre)
direction des missiles et de l'espace, service technique des systèmes stratégiques et spatiaux, Paris; 27 février 1995
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
14 février 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Hess (Philippe)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
14 février 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Peyrichoux (Charles)
direction des systèmes terrestres et d'information, service technique des systèmes d'information et de l'électronique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
10 mars 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Mesnil (Jean-Pierre)
direction des constructions navales
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
10 mars 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Le Maner (René)
direction des constructions navales, Lorient; 25 mars 1995
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
10 mars 1995
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Talabardon (Michel)
direction des constructions navales
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Rignault (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, Salbris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Fregere (André)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Agostini (Daniel)
direction des constructions navales
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Tur (Jean-Louis)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, bureau de la formation continue, Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Trepagne (Pierre)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Rollee (Robert)
direction de la qualité, direction régionale de Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Rajot (Jean)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Pineau (Daniel)
direction des systèmes terrestres et d'information, établissement technique, Bourges
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Orville (Jean-Claude)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Le Goue (Jean-Yves)
direction des constructions navales
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Lamouline (Michel)
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Goffinet (Rémy)
établissement du génie, Nice
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: David (René)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Cauchi (André)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Clermont-Ferrand
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Maurette (Pierre)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Martin (Aristide)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Guyonnet (Jean-Pierre)
établissement du matériel
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Deloeuvre (Christian)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Couvret (Michel)
direction des systèmes terrestres et d'information, service technique des systèmes d'information et de l'électronique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Bornet (Roger)
service des marchés généraux du commissariat de la marine, Paris
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Roger (Jacqueline)
épouse Brunet, direction des systèmes terrestres et d'information, service technique des systèmes d'information et de l'électronique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Quesnot (Christian, Emile)
général d'armée. Officier du 13 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
06 Septembre 199506/09/1995
De: Chep (Yves)
chef d'escadron de gendarmerie
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1993
Groupe:
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Doyen (Claudine)
Objet:
régisseur d'avances intérimaire auprès de l'administration centrale du ministère délégué à la coopération
Groupe:
date_debut="1995-09-05"
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Ryziger (Paul-François)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Bouzidi (Abde el Bakhi)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Ryziger (Paul-François)
Objet:
avocat auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
06 Septembre 199506/09/1995
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="1995-05-02"
cessation de fonction
06 Septembre 199506/09/1995
De: Anne-Françoise Roul
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Yann Aguila
Groupe:
date_debut="1995-08-29"
commissaire_gouvernement
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Carron de la Carrière (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="1995-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Septembre 199506/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.