06 Septembre 2007

De: Millet (Pierre-Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Jean-Yves Capul
professeur agrégé
Objet:
sous-directeur des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation au service des technologies et des systèmes d'information, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Alain Gallaire
magistrat de l'ordre judiciaire au Conseil de la concurrence
Objet:
rapporteur permanent
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cessation de fonction
06 Septembre 200706/09/2007
De: Coux (Pierre-Denis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service de la gestion autoroutière déléguée à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale des routes)
Groupe:
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Coux (Pierre-Denis)
Objet:
sous-directeur des autoroutes et ouvrages concédés à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale des routes)
Groupe:
cessation de fonction
06 Septembre 200706/09/2007
De: Bernard Royal
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
adjoint du directeur chargé des affaires stratégiques, en matière de contrôle des exportations sensibles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Septembre 200706/09/2007
De: Philippe Perret
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du contrôle
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Septembre 200706/09/2007
De: Jean-Pierre Moulard
Colonel
adjoint au sous-directeur du contrôle des transferts sensibles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Septembre 200706/09/2007
De: Marc Berville
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur de la sous-direction du contrôle des transferts sensibles
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Septembre 200706/09/2007
De: Roland Morancho
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Midi-Pyrénées
date_debut="2007-09-03"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Anne Seulin
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, au Conseil de la concurrence
Objet:
rapporteure permanente
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cessation de fonction
06 Septembre 200706/09/2007
De: Roure (Jocelyn, Michel)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Lille
Spécialité : cardiologie
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Laporte (Jérôme, Michel, Claude)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Lille
Spécialité : cardiologie
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Jouini (Ramzi)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Caen
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Belia (Lyonel, Georges)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Bordeaux
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Dubourdieu (Adrien, Pierre)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Bordeaux
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: André (Denis)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Bordeaux
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Vilcot (Laurence, Nathalie)
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Lille
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Burnichon (Géraldine), épouse Cornily
Objet:
par subdivision et spécialité d'internat
Subdivision : Brest
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
affectation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Stéphane Massonnet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
06 Septembre 200706/09/2007
De: Jean-Luc Martinez
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2007-06-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
06 Septembre 200706/09/2007
De: Jean-Sébastien Pilczer
Objet:
chargé de mission au cabinet de la ministre
date_debut="2007-08-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
06 Septembre 200706/09/2007
De: Mantel (Antoine)
commissaire contrôleur général des assurances, secrétaire général de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Objet:
chef du corps de contrôle des assurances
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
06 Septembre 200706/09/2007
De: Antoine Durrleman
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-08-02"
cour_comptes
réintégration
06 Septembre 200706/09/2007
De: Renard (Muriel)
adjointe au chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de lajustice
Remplace:Mme Denisse (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Baissus (Françoise)
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de lajustice
Remplace:M. Goux-Thiercelin (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Irène Luc
magistrate de premier grade
Objet:
rapporteure générale adjointe au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
renouvellement
06 Septembre 200706/09/2007
De: Boccon-Gibod (Henry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Lucas (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: De Ricaud (Yves)
conseiller économique hors classe, chef des services économiques de la zone Afrique australe et océan Indien
Objet:
sur place ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
duree="deux ans"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Wendt (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, chargé de rationaliser l'exercice des fonctions « support » des services locaux des services à compétence nationale et des services déconcentrés au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Raphaël Roche
chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
délégation de signature
06 Septembre 200706/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.