06 Septembre 2009

De: Olivier CAPITAIN
cancérologie : 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU d'Angers
date_debut="2009-11-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: CHU de Paris-XIII (UFR Bobigny)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: CHU de Paris-XII (UFR Créteil)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: CHU de Paris-VII (UFR Denis Diderot)
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Bertrand LEOBON
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Toulouse
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Fabrice DEDOUIT
médecine légale et droit de la santé : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Toulouse
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Franck ACCABLED
chirurgie infantile : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Toulouse
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Raphaël VIALLE
chirurgie infantile : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Yurdagül UZUNHAN
pneumologie addictologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Armand MEKONTSO-DESSAP
réanimation médicale : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Nicolas BOISSEL
hématologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Elie AZRIA
gynécologie-obstétrique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Julien ZUBER
néphrologie : 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jérôme JOUAN
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Thomas GREGORY
chirurgie orthopédique : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Benjamin LALLEMANT
oto-rhino-laryngologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Nîmes
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Franck THUNY
cardiologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Louis HOFFART
ophtalmologie : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Eric GUEDJ
biophysique et médecine nucléaire : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Stéphane DELLIAUX
physiologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Marseille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Alain Ali MOJALLAL
chirurgie plastique et reconstructrice : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Arnaud HOT
médecine interne : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Arnaud GLEIZAL
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie : 5 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lyon
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Cédric GAXATTE
gériatrie : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Olivier EPAULARD
maladies infectieuses : 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Grenoble
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Vincent BACH
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Grenoble
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Richard VEYRAT-MASSON
hématologie biologique : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Clermont-Ferrand
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Antoine PARIENTE
pharmacologie clinique : 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Bordeaux
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jérôme BOURSIER
gastro-entérologie, hépatologie : 5 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU d'Angers
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Sylvie PILLET
bactériologie virologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Saint-Etienne
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Nathalie CHASTAN
physiologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Rouen
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Sophie DE GUIBERT, épouse BOULAIN
hématologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Rennes
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Agathe SEGUIN
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Virginie PRULIERE-ESCABASSE
oto-rhino-laryngologie : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-VI (UFR Pierre et Marie Curie)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Laure GIBAULT
anatomie et cytologie pathologiques : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Caroline ELIE
biostatisques et informatique médicale : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Véronique AVETTAND-FENOEL
bactériologie virologie : 4 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Paris-V (UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Delphine CAPDEVIELLE
psychiatrie adulte : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Montpellier
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Charlotte CORDONNIER
neurologie : 5 ans, 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Lille
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Claire AUMERAN
hygiène hospitalière : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
CHU de Clermont-Ferrand
date_debut="2009-05-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Marc MILVILLE
(département de la Seine-Maritime)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Jura
Remplace:M. Roland FRANIATTE
Groupe:
date_debut="2009-11-04"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Michel HOUDU
(académie de Poitiers)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Seine-Maritime
Remplace:M. Jean-Marc MILVILLE
Groupe:
date_debut="2009-11-04"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: François LACAN
(département du Val-d'Oise)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Lozère
Remplace:M. Guy STIEVENARD
Groupe:
date_debut="2009-10-04"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Rachid AZZOUZ
(académie de Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Val-d'Oise
Remplace:M. François LACAN
Groupe:
date_debut="2009-10-04"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Guy STIEVENARD (département de la Lozère)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Charente-Maritime
Remplace:M. Gérard PRODHOMME
Groupe:
date_debut="2009-10-04"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Dominique BECK
(département du Nord)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Pyrénées-Orientales
Remplace:M. Jean-Luc BENEFICE
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jacques CAILLAUT
(académie de Bordeaux)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:M. Dominique BECK
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Michel COIGNARD
(administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Objet:
inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN) dans le département ci-dessous désigné
Yvelines
Remplace:M. Joël-René DUPONT
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Luc BENEFICE
(département des Pyrénées-Orientales)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Gérard TREVE
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Elisabeth BISOT
(département du Nord)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Doubs
Remplace:M. Daniel GUERAULT
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Michèle WELTZER
(académie de Nancy-Metz)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:Mme Elisabeth BISOT
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Denis TOUPRY
(département du Gard)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Gers
Remplace:M. Jean-René LOUVET
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Didier VIN-DATICHE
(département du Bas-Rhin)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Guy CHARLOT
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Philippe MAHEU
(académie d'Aix-Marseille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Gard
Remplace:M. Denis TOUPRY
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-René LOUVET
(département du Gers)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Moselle
Remplace:M. Francis DEFRANOUX
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Guy CHARLOT (département des Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Indre-et-Loire
Remplace:M. Jean-Louis MERLIN
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean GUTIERREZ
(département des Ardennes)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Gard
Remplace:M. Daniel VANDENDRIESSCHE
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Evelyne GREUSARD
(département de la Loire)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Ardennes
Remplace:M. Jean GUTIERREZ
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Luc LAUNAY (département des Hauts-de-Seine)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Puy-de-Dôme
Remplace:M. Jean VERLUCCO
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean VERLUCCO
(département du Puy-de-Dôme)
Objet:
en la même qualité dans les départements ci-dessous désignés
Var
Remplace:M. Dominique MULLER
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Lionel TARLET
(département du Rhône)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Corse-du-Sud
Remplace:M. Guy RENAUDEAU
Groupe:
date_debut="2009-09-03"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Marie-Françoise CROUZIER
(département du Val-de-Marne)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Rhône
Remplace:M. Lionel TARLET
Groupe:
date_debut="2009-09-03"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Yves DELECLUSE
(département de la Moselle)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Cantal
Remplace:M. Frédéric GILARDOT
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Patrice DUTOT
(académie de Versailles)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Seine-Saint-Denis
Remplace:Mme Valérie DEBUCHY
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Pierre BATAILLER
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Isère (académie de Grenoble)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Olivier MILLANGUE
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Hérault (académie de Montpellier)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Valérie DEBUCHY
(département de la Seine-Saint-Denis)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans les départements ci-dessous désignés
Bas-Rhin
Remplace:M. Philippe BITEAU
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Marc MILVILLE
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Seine-Maritime (académie de Rouen)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
date_fin="2009-11-03"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Marie-Françoise CROUZIER
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints (IAA) dans les départements ci-dessous désignés
Val-de-Marne (académie de Créteil)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
date_fin="2009-09-02"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Patrick VENANT
sous-préfet en instance de détachement dans le corps des administrateurs civils
Objet:
secrétaire général des Terres australes et antarctiques françaises
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Denis CONUS
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Septembre 200906/09/2009
De: Fabien SUDRY
administrateur de la ville de Paris hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean ARIBAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-12-01"
prefet
depart_retraite
admission
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Marc Laforêt
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République bolivarienne du Venezuela
Remplace:M. Hadelin de la Tour du Pin Chambly de la Charce
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Venezuela"
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille)
2 postes
Objet:
dans les juridictions
Groupe:
affectation
06 Septembre 200906/09/2009
De: de Corse (Bastia)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Groupe:
affectation
06 Septembre 200906/09/2009
De: de Basse-Normandie (Caen-Bénouville)
1 poste
Objet:
dans les juridictions
Groupe:
affectation
06 Septembre 200906/09/2009
De: Patrick Bouquet
conseiller maître à la Cour des comptes et membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Bernard Gautier
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, représentant le ministre chargé des finances
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Magali Debatte
chef de la mission mobilité-débouchés à la sous-direction du corps préfectoral et des administrateurs civils, adjointe du sous-directeur de l'administration territoriale, représentant le ministre chargé de l'intérieur
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Myriam Bernard
sous-directrice des carrières et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Gérard Matamala
premier conseiller, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein
par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Christian Chapard
conseiller, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein
par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Elisabeth Girard
présidente de section, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein
par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Philipppe Vachia
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes, suppléant le premier président de la Cour des comptes, président de la commission de sélection
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Bernard Boucault
directeur de l'Ecole nationale d'administration, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jean-Luc Lebuy
conseiller maître à la Cour des comptes, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrat de la Cour des comptes désigné en son sein
par le Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: BAUDET
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Pierre-Alain BAUDET
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
06 Septembre 200906/09/2009
De: Pierre-Alain BAUDET
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
à compter de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
06 Septembre 200906/09/2009
De: François-Xavier Reymond
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur du contrôle des armements et de l'OSCE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi qu'aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009
De: Jacques Raharinaivo
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009
De: Philippe Richou
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009
De: Emmanuel Farcot
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009
De: Frank Técourt
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009
De: Marie-Gaëlle Robles
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
06 Septembre 200906/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.